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Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

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Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par Merl1 le Ven 29 Sep - 2:26


Un homme de 28 ans a eu deux rapports sexuels avec une fille de 11 ans. Le parquet poursuit pour “atteinte sexuelle”.

Un enfant de 11 ans peut-il avoir des rapports sexuels avec une personne de 28 ans sans que cela soit considéré comme un viol ? Oui, d’après le parquet de Pontoise, qui a décidé de qualifier d'”atteinte sexuelle” les deux rapports qu’a eus une fille de 11 ans avec un inconnu de 28 ans, en considérant qu’elle était consentante malgré son très jeune âge, comme le rapporte le site Mediapart. Ce mardi 26 septembre, à Pontoise, l’homme de 28 ans sera jugé pour “atteinte sexuelle sur mineure de 15 ans”, et ce qu’alors qu’une plainte pour “viol” a été déposée.

Les faits remontent au 24 avril 2017, écrit Mediapart. Ce jour-là, Sarah, rentre en avance du collège. Elle croise cet homme qui l’a déjà abordée à deux reprises quelques jours plus tôt. Il s’adresse à elle avec un “un ton rassurant, affable, aimable, rien qui n’incite à la méfiance”, rapporte la mère de Sarah. “Est-ce que tu veux que je t’apprenne à embrasser ou plus ?”, lui demande-t-il.

Sarah accepte de le suivre, sans qu’il exerce la moindre violence physique, relate Mediapart. “Elle a compris à cet instant que le piège s’était refermé sur elle, qu’on avait endormi sa conscience. Mais elle était tétanisée, elle n’osait pas bouger, de peur qu’il la brutalise. Elle a pensé que c’était trop tard, qu’elle n’avait pas le droit de manifester, que cela ne servirait à rien, et elle a donc choisi d’être comme une automate, sans émotion, sans réaction”, raconte sa mère.
“Papa va croire que je suis une pute”

Sur le palier, puis à l’intérieur de son appartement, l’homme de 28 ans exige d’elle une fellation puis la pénètre. En sortant de l’appartement, elle appelle sa mère, qui prévient aussitôt les policiers. “Elle était dans une peine immense, complètement désespérée. C’était comme si la vie avait perdu son sens. Une des premières choses qu’elle m’a dite, c’est : ‘Papa va croire que je suis une pute.'”

Depuis les faits, Sarah ne peut être apaisée, écrit Mediapart : “Son agresseur habitait dans l’immeuble qui fait face au sien et même s’il a été interdit de circuler dans le quartier, elle a eu plusieurs fois l’impression de le voir.”

Les faits eux-mêmes ne sont pas contestés. Mais c’est la façon dont ils sont qualifiés qui pose question.

Pour le parquet de Pontoise, ces faits ne correspondent pas à un viol. Comme le rappelle Mediapart, pour qu’un viol (quinze ans de réclusion criminelle, vingt ans sur un mineur) ou une agression sexuelle soient caractérisés juridiquement, il doit être démontré que la victime a subi une contrainte, une violence, une menace ou une surprise (art. 222-22 et 222-23 du Code pénal).

L’atteinte sexuelle sur mineur de 15 ans, qualification retenue par le parquet de Pontoise, est définie ainsi par l’article 227-25 du Code pénal : “Le fait, par un majeur, d’exercer sans violence, contrainte, menace ni surprise une atteinte sexuelle sur la personne d’un mineur de quinze ans est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75.000 euros d’amende.”

En retenant cette qualification, le parquet a estimé que Sarah était consentante. A l’étranger, la plupart des législations ont adopté une “présomption irréfragable d’absence de consentement du mineur victime d’actes sexuels” : 14 ans en Allemagne, Belgique, Autriche ; 16 ans pour l’Angleterre et la Suisse ; 12 ans en Espagne et aux États-Unis. C’est-à-dire qu’avant que cet âge soit atteint, il ne peut y avoir consentement.

Interrogée par Mediapart, la présidente du Collectif féministe contre le viol, Emmanuelle Piet, dénonce violemment la situation juridique française :
“Pour l’instant, en France, après 4 ans et demi, on considère qu’un enfant est a priori consentant.”

http://www.comite-mfga.fr/rapport-sexuel-avec-une-fille-de-11-ans-lhomme-nest-pas-juge-pour-viol/
http://tempsreel.nouvelobs.com/justice/20170926.OBS5156/rapport-sexuel-avec-une-fille-de-11-ans-l-homme-n-est-pas-juge-pour-viol.html

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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par Invité le Ven 29 Sep - 10:47

Depuis le temps que les libertaires veulent supprimer toute notion de pédophilie nous y allons petit à petit .

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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par Merl1 le Dim 1 Oct - 14:36


Pontoise : la jeune fille violée de 11 ans serait une migrante de 14 ou 16 ans…

Il faut lire la presse Israélienne pour apprendre cela :

Les raisons de la prudence de la justice dans cette affaire sont très nombreuses. En effet la jeune fille a immigré en France avec sa mère il y a 4ans et le médecin qui l’avait examinée à l’époque avait déclaré que l’enfant était évidemment plus âgé que ce qu’avait déclaré sa mère d’au moins 3 ans. Le médecin désigné par la police dans cette affaire après le dépôt de plainte a également indiqué que la jeune fille était âgée de 14ans minimum (plutôt 16ans même). Il faut savoir que les migrants qui arrivent en France ont tendance à abaisser volontairement l’âge officiel de leurs enfants lorsqu’ils les déclarent à l’entrée pour bénéficier plus longtemps des avantages sociaux offerts par la France. La question est de savoir maintenant si l’âge réel de la jeune fille est un élément pertinent pour la défense (phrase débile Lola évidemment que c’est important). Il est interdit par la loi de débattre du comportement sexuel de la victime avant le viol sauf si la victime présumée a menti sur des choses aussi essentielles que son âge ou son nom (voila)…
Par ailleurs la défense a en sa possession des photos de la jeune fille nue qui ont été envoyées par la mère de la jeune fille a de nombreux adultes masculins. La mère a donc été mise en examen pour ces faits.
Critique par le journaliste de la médiatisation de l’affaire : le monde de la justice est de plus en plus complexe alors que celui des médias est de plus en plus accessible. Et ça continue là-dessus donc pas d’infos sur le cas.

http://www.fdesouche.com/889509-pontoise-jeune-fille-violee-de-11-ans-serait-migrante-de-14-16-ans

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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par Invité le Dim 1 Oct - 15:30

Un viol reste un viol quel que soit l'âge , mais il est évident que le comportement de la mère change quelque peu l'affaire .

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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par aPOTRE le Dim 1 Oct - 15:38

Merl1 a écrit:

Un homme de 28 ans a eu deux rapports sexuels avec une fille de 11 ans. Le parquet poursuit pour “atteinte sexuelle”.

Un enfant de 11 ans peut-il avoir des rapports sexuels avec une personne de 28 ans sans que cela soit considéré comme un viol ? Oui, d’après le parquet de Pontoise, qui a décidé de qualifier d'”atteinte sexuelle” les deux rapports qu’a eus une fille de 11 ans avec un inconnu de 28 ans, en considérant qu’elle était consentante malgré son très jeune âge, comme le rapporte le site Mediapart. Ce mardi 26 septembre, à Pontoise, l’homme de 28 ans sera jugé pour “atteinte sexuelle sur mineure de 15 ans”, et ce qu’alors qu’une plainte pour “viol” a été déposée.

Les faits remontent au 24 avril 2017, écrit Mediapart. Ce jour-là, Sarah, rentre en avance du collège. Elle croise cet homme qui l’a déjà abordée à deux reprises quelques jours plus tôt. Il s’adresse à elle avec un “un ton rassurant, affable, aimable, rien qui n’incite à la méfiance”, rapporte la mère de Sarah. “Est-ce que tu veux que je t’apprenne à embrasser ou plus ?”, lui demande-t-il.

Sarah accepte de le suivre, sans qu’il exerce la moindre violence physique, relate Mediapart. “Elle a compris à cet instant que le piège s’était refermé sur elle, qu’on avait endormi sa conscience. Mais elle était tétanisée, elle n’osait pas bouger, de peur qu’il la brutalise. Elle a pensé que c’était trop tard, qu’elle n’avait pas le droit de manifester, que cela ne servirait à rien, et elle a donc choisi d’être comme une automate, sans émotion, sans réaction”, raconte sa mère.
“Papa va croire que je suis une pute”

Sur le palier, puis à l’intérieur de son appartement, l’homme de 28 ans exige d’elle une fellation puis la pénètre. En sortant de l’appartement, elle appelle sa mère, qui prévient aussitôt les policiers. “Elle était dans une peine immense, complètement désespérée. C’était comme si la vie avait perdu son sens. Une des premières choses qu’elle m’a dite, c’est : ‘Papa va croire que je suis une pute.'”

Depuis les faits, Sarah ne peut être apaisée, écrit Mediapart : “Son agresseur habitait dans l’immeuble qui fait face au sien et même s’il a été interdit de circuler dans le quartier, elle a eu plusieurs fois l’impression de le voir.”

Les faits eux-mêmes ne sont pas contestés. Mais c’est la façon dont ils sont qualifiés qui pose question.

Pour le parquet de Pontoise, ces faits ne correspondent pas à un viol. Comme le rappelle Mediapart, pour qu’un viol (quinze ans de réclusion criminelle, vingt ans sur un mineur) ou une agression sexuelle soient caractérisés juridiquement, il doit être démontré que la victime a subi une contrainte, une violence, une menace ou une surprise (art. 222-22 et 222-23 du Code pénal).

L’atteinte sexuelle sur mineur de 15 ans, qualification retenue par le parquet de Pontoise, est définie ainsi par l’article 227-25 du Code pénal : “Le fait, par un majeur, d’exercer sans violence, contrainte, menace ni surprise une atteinte sexuelle sur la personne d’un mineur de quinze ans est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75.000 euros d’amende.”

En retenant cette qualification, le parquet a estimé que Sarah était consentante. A l’étranger, la plupart des législations ont adopté une “présomption irréfragable d’absence de consentement du mineur victime d’actes sexuels” : 14 ans en Allemagne, Belgique, Autriche ; 16 ans pour l’Angleterre et la Suisse ; 12 ans en Espagne et aux États-Unis. C’est-à-dire qu’avant que cet âge soit atteint, il ne peut y avoir consentement.

Interrogée par Mediapart, la présidente du Collectif féministe contre le viol, Emmanuelle Piet, dénonce violemment la situation juridique française :
“Pour l’instant, en France, après 4 ans et demi, on considère qu’un enfant est a priori consentant.”

http://www.comite-mfga.fr/rapport-sexuel-avec-une-fille-de-11-ans-lhomme-nest-pas-juge-pour-viol/
http://tempsreel.nouvelobs.com/justice/20170926.OBS5156/rapport-sexuel-avec-une-fille-de-11-ans-l-homme-n-est-pas-juge-pour-viol.html
bientôt violer un bébé", ne sera pas considéré à un viol , par la justice française , vue  que  le bébé n'en était pas mis au corant de cette notion là , et  ne sait pas ressenti violé  , et donc pas se ressentir agressé, violé, sexuellement !
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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par Napoléon III le Dim 1 Oct - 16:06

Lysliane a écrit:Depuis le temps que les libertaires veulent supprimer toute notion de pédophilie nous y allons petit à petit .

Oui. Dans 20 ans, la majorité sexuelles sera à 10 ans à ce rythme là ...

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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par aPOTRE le Dim 1 Oct - 16:10

Napoléon III a écrit:

Oui. Dans 20 ans, la majorité sexuelles sera à 10 ans à ce rythme là ...
par cette justice là , déclarera à cette allure là , le rapport sexuel avec un bébé à peine né(e) qui ne vois pas et ne sait rien sur le sexe pourrait être pris par la justice comme rapport consentant ,!
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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par El seductor le Lun 2 Oct - 9:38

N'oublions pas que le "Beau Modèle" Mahomet avait épousé une jeune fille de 9 ans...
Et qu'il est probablement certain que la mère de la gamine, après avoir menti sur son âge a du la proposer aux mâles environnants pour en tirer quelque bénéfice, comme là-bas... dis !
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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par aPOTRE le Lun 2 Oct - 9:47

les prendre sexuellement jeune , c'est lâche ,  car ne savent pas ce que c'est un rapport sexuel , et donc le male exciter fait  le maitre sur elle !
idem concernant l'homosexualité dans la plupart des cas ,   les personnes plus âgées essayent à  initier  les jeunes  collégiens  à chair tendre  hors  collège à le devenir , bref même mentalité de tordu ! tout comme certains  pseudo  prêtres tordu d'esprit, qu'ils doivent être révoqué et banni de l'église  !!!paradoxalement  l'islam favorise ce facteur là et augmente  ses croyant(e)s  , et ce même facteur là affaibli et fragilise l'église catholique vue qu'elle condamne la pédophilie  
pour ma par  tout ces facteurs là sont considéré dans la catégorie viol par domination et soumission sur autrui  !
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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par Merl1 le Lun 2 Oct - 12:36

aPOTRE a écrit:tout comme certains  pseudo  prêtres tordu d'esprit, qu'ils doivent être révoqué et banni de l'église  !!!paradoxalement  l'islam favorise ce facteur là et augmente  ses croyant(e)s  , et ce même facteur là affaibli et fragilise l'église catholique vue qu'elle condamne la pédophilie  

Ok vous avez raison, c'est pas contre vous, mais cette manie de lier catholicisme et pédophilie est trop ancrée dans notre société. A chaque fois que sera évoqué ce lien je mettrai sous spoiler cette vidéo de Hervé Ryssen en représailles à la cabale menée contre la Sainte Église par la république et les quatre états confédérés !

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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par aPOTRE le Lun 2 Oct - 14:15

s'il ne suivent que la loi de Moise!

. Je suis l'Éternel. [6] Nul de vous ne s'approchera de sa parente, pour découvrir sa nudité. Je suis l'Éternel. [7] Tu ne découvriras point la nudité de ton père, ni la nudité de ta mère

qui en décryptant  ce passage  , un(e) adulte ne doit pas abuser sexuellement de l'innocence d'un(e) enfantcar sont aussi circoncis et donc parenté aussi à Dieu qui agit en Père De Famille !
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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par Pierre Lequédec le Lun 2 Oct - 22:25

Qu'est ce qu'il y'a de choquant ? Oui, c'est de la pédophile (l'acte doit donc être condamné selon les lois en vigueur), mais ce n'est techniquement pas un viol, la gamine était consentante.
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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par aPOTRE le Lun 2 Oct - 23:09

Pierre Lequédec a écrit:Qu'est ce qu'il y'a de choquant ? Oui, c'est de la pédophile (l'acte doit donc être condamné selon les lois en vigueur), mais ce n'est techniquement pas un viol, la gamine était consentante.
un bébé aussi est consentant !!!
c'est comme la traite des blanches , elles le deviennent aussi de grée ou par la force et terreur avec air de terroriste!!
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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par Pierre Lequédec le Lun 2 Oct - 23:10

aPOTRE a écrit:
un bébé aussi est consentant !!!
c'est comme la traite des blanches , elles le deviennent aussi de grée ou par la force et terreur avec air de terroriste!!

Un bébé ne peut être consentant, il n'a pas de raison propre.
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Re: Rapport sexuel avec une fille de 11 ans : l’homme n’est pas jugé pour “viol”

Message par aPOTRE le Mar 3 Oct - 0:21

Pierre Lequédec a écrit:

Un bébé ne peut être consentant, il n'a pas de raison propre.
même moi à 16 ans , vouloir rester comme Dieu veut que je sois , ton macron par Brigitte idem !!!
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