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Vote de la loi Robinson sur la passation des pouvoirs.

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Vote de la loi Robinson sur la passation des pouvoirs.

Message par Napoléon III le Mar 21 Nov - 17:53

Le vote de la loi Robinson sur la passation des pouvoir est ouvert. Il se terminera le Jeudi 23 novembre à 18:00.
Il y'aura trois choix possibles, qui devront être exprimés sous forme de bulletins de vote :





Tout autre vote sera considéré comme nul. (cela vaut pour les bulletins d'une autre dimension que ceux proposés !)

Je rappelle le texte de loi:

Loi Robinson sur la passation des pouvoirs.


L'élection d'un nouveau chef d'état doit se tenir une semaine avant sa prise de fonctions. Cela implique l'organisation du scrutin durant le mandat en cours.
La clôture de l'élection devra être au plus tard la veille de la dernière semaine du mandat en cours, au plus tôt dix jours avant le début de sa dernière semaine.

Cette semaine de transition sera mise à profit pour un éventuel recours en invalidité par un citoyen. Mais aussi pour laisser le temps au chef d'état sortant d'informer le successeur des affaires en cours.

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Re: Vote de la loi Robinson sur la passation des pouvoirs.

Message par Bens le Mar 21 Nov - 17:54

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Re: Vote de la loi Robinson sur la passation des pouvoirs.

Message par Napoléon III le Mar 21 Nov - 18:14


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Re: Vote de la loi Robinson sur la passation des pouvoirs.

Message par El seductor le Mar 21 Nov - 19:04

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Re: Vote de la loi Robinson sur la passation des pouvoirs.

Message par H2O le Mar 21 Nov - 19:26


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Re: Vote de la loi Robinson sur la passation des pouvoirs.

Message par Merl1 le Mar 21 Nov - 20:20


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Re: Vote de la loi Robinson sur la passation des pouvoirs.

Message par Napoléon III le Jeu 23 Nov - 21:56

Le vote est clos.

Pour: 4 voix.
Contre: 1 voix.
Blanc: 0 voix.
Nul: 0 voix.

La loi est adoptée.

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