Forum politique France
Le Forum France est le premier forum politique du net francophone.

C'est un lieu de débats privilégiant la diversité d'opinion et la liberté d'expression, dans un climat cordial.

Il reconstitue également une société virtuelle dirigée par un président du forum élu tous les trois mois.

Enregistrez-vous vite pour rejoindre la grande aventure du Forum France !

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Forum politique France
Le Forum France est le premier forum politique du net francophone.

C'est un lieu de débats privilégiant la diversité d'opinion et la liberté d'expression, dans un climat cordial.

Il reconstitue également une société virtuelle dirigée par un président du forum élu tous les trois mois.

Enregistrez-vous vite pour rejoindre la grande aventure du Forum France !
Forum politique France
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -38%
Ecran PC gaming 23,8″ – ACER KG241Y P3bip ...
Voir le deal
99.99 €

Réclamation pour attribution de points injustifiée

3 participants

Aller en bas

Réclamation pour attribution de points injustifiée Empty Réclamation pour attribution de points injustifiée

Message par Jean-Louis de Toqueville Mar 27 Sep 2022 - 13:48

.

Aux gestionnaires de réclamations.


Volog le rouge a pris à mon encontre dans le cadre de la procédure simplifiée deux décisions de sanctions, rappelées dans les liens ci-dessous:

- l'une le 23 septembre 2022 à 7h 09 :
https://politique.forum-actif.net/t36159-1-point-inscrit-au-casier-judiciaire-de-jeanlouis12

- l'autre ce jour à 0h 59:
https://politique.forum-actif.net/t36211-inscription-au-casier-judiciaire-2-point-pour-jeanlouis12

J'ai contesté comme c'est mon droit et prévu dans le dernier règlement du forum ces deux décisions dans le post ci-dessous, resté sans réponse à ce jour.

https://politique.forum-actif.net/t36214-contestation-de-deux-sanctions-prononcees-isolement-par-volog-me-concenant

Je relève d'autre part que volog a commis un abus de pouvoir en m'infligeant 3 points de pénalité, alors qu'il n'est pas habilité à prendre cette décision tant qu'un jugement définitif n'est pas rendu par le tribunal (cf ci-dessous). Je rappelle, comme déjà écrit dans mon post cité ci-dessus, que j'ai formé un recours contre les deux décisions rendues par volog


https://politique.forum-actif.net/t36204-fonctionnement-de-la-justice-du-forum

Je réitère donc mon souhait que ces deux affaires soient jugées par un tribunal, conformément au règles ci-dessus, énoncées par prince, et que les 3 points de pénalité enlevés à tort me soient provisoirement restitués, dans l'attente du jugement définitif.


.
Jean-Louis de Toqueville
Jean-Louis de Toqueville
Vénérable
Vénérable

Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021

Minos de Rhadamanthe aime ce message

Revenir en haut Aller en bas

Réclamation pour attribution de points injustifiée Empty Re: Réclamation pour attribution de points injustifiée

Message par Ferdinand de Talmont Mar 27 Sep 2022 - 23:10

Merci aux juges de statuer sur cette demande de révision.

_________________

Ferdinand de Talmont
Ferdinand de Talmont
Vénérable
Vénérable

Messages : 14241
Date d'inscription : 06/02/2010

Revenir en haut Aller en bas

Réclamation pour attribution de points injustifiée Empty Re: Réclamation pour attribution de points injustifiée

Message par Ferdinand de Talmont Ven 30 Sep 2022 - 19:48

Merci aux juges de statuer sur cette demande de révision.

_________________

Ferdinand de Talmont
Ferdinand de Talmont
Vénérable
Vénérable

Messages : 14241
Date d'inscription : 06/02/2010

Revenir en haut Aller en bas

Réclamation pour attribution de points injustifiée Empty Re: Réclamation pour attribution de points injustifiée

Message par Edouard de Montmonrency Ven 30 Sep 2022 - 20:07

... Que ces 3 points lui soient restitués. (la grace du Baron)
Edouard de Montmonrency
Edouard de Montmonrency
Vénérable
Vénérable

Messages : 20650
Date d'inscription : 02/01/2022

Revenir en haut Aller en bas

Réclamation pour attribution de points injustifiée Empty Re: Réclamation pour attribution de points injustifiée

Message par Ferdinand de Talmont Sam 1 Oct 2022 - 9:19

Un seul juge s'est prononcé.

Edouard de Montmonrency a écrit:... Que ces 3 points lui soient restitués. (la grace du Baron)

La demande de révision est acceptée.


_________________

Ferdinand de Talmont
Ferdinand de Talmont
Vénérable
Vénérable

Messages : 14241
Date d'inscription : 06/02/2010

Revenir en haut Aller en bas

Réclamation pour attribution de points injustifiée Empty Re: Réclamation pour attribution de points injustifiée

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum