Inscription au casier judiciaire : 3 points pour Toussaint Louverture

[Ferdinand de Talmont]

Inscription au casier judiciaire

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Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

condamnons Toussaint Louverture à une inscription de :

trois points sur son casier judiciaire,

pour propos racistes et appel au meurtre.

Source :
https://politique.forum-actif.net/t36699-je-reve-de-genocide-la-nuit-et-vous

Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de Toussaint Louverture
de 9 à 12.

.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.

[Invité]

Objection, c'est un cauchemard que je décris en aucun cas j'ai envie qu'il y est un génocide, lisez bien la nuit je fais des cauchemards et j'ai envie de rêver d'autre chose plutôt que d'avoir ses rêves abominable qui tourne dans mon esprit ce message était un appel à l'aide pas de la provocation