Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
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Ferdinand de Talmont
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Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Messieurs les Juges du Tribunal,
Monsieur le chevalier Jean-Louis de Toqueville a l'honneur de faire appel de la décision de justice le concernant rendue à l'issue de ce procès :
https://politique.forum-actif.net/t37234-proces-de-jean-louis-de-toqueville-poursuivi-en-justice-par-manu-cron-1er
Il objecte les points suivant :
Messieurs les juges, au regard des objections formulées par Monsieur le chevalier Jean-Louis de Toqueville, faut-il selon vous reconsidérer le verdict prononcé à l'égard d'icelui ?
Monsieur le chevalier Jean-Louis de Toqueville a l'honneur de faire appel de la décision de justice le concernant rendue à l'issue de ce procès :
https://politique.forum-actif.net/t37234-proces-de-jean-louis-de-toqueville-poursuivi-en-justice-par-manu-cron-1er
Il objecte les points suivant :
Jean-Louis de Toqueville a écrit:.
A l'attention de Prince
Je prends note de la sanction que vous m'infligez et que je considère comme particulièrement injuste sur le fond et illégale sur la forme au regard des règles de "fonctionnement de la justice du forum" pour plusieurs raisons:
- il n'y avait plus de plainte contre moi, parce que le plaignant manucron s'est désisté à deux reprises; cette plainte n'aurait donc pas dû être instruite, mais classée sans suite:
https://politique.forum-actif.net/t37252-plainte-contre-jl-pour-insultes-et-injures?highlight=proces+contre+jean+-louis
- la recevabilité de la plainte n'a pas été examinée, contrairement aux règles écrites du "fonctionnement de la justice du forum", alors que j'ai soulevé, au moins à deux reprises, que la plainte contre moi n'était pas recevable;
- vous n'avez pas tenu compte de ma requête, ni daigné me répondre à propos de ma demande de communication de liens, qui aurait montré qu'au moins dans un post, volog, (déguisé en manucron) a trafiqué les mots et non recopié intégralement le lien;
- comme j'attendais votre réponse, je n'ai pas pu argumenter sur le fond et donc je n'ai pu présenter ma défense, ce qui constitue une atteinte à mes droits à défense prévues dans le "fonctionnement de la justice du forum";
- puisque vous avez instruit une plainte non recevable contre moi, vous n'avez pas examiné non plus mon objection sur l'identité de personnes entre les pseudos volog et manucron, parce qu'il est évident qu'il s'agit du même pseudo (je l'ai démontré de manière irréfutable dans un fil), volog ayant été, par le passé, coutumier du fait; dès lors, volog n'avait pas à être juge dans ce procès, ce qui invalide la procédure;
- la motivation du jugement et de la sanction proposée par volog sont partiales, hors sujet et ne peuvent être retenues; en effet, cette motivation porte sur des faits et des reproches étrangers et extérieurs à cette procédure, alors qu'il n'est question de juger que ce qui m'est reproché dans la plainte de manucron. Ainsi, volog invoque à tort ("des insultes récurrentes" lesquelles ? c'est hors sujet; "casier judiciaire du prévenu comporte des jugements en sa défaveur" - c'est hors sujet, d'autant que je n'avais qu'un seul triangle rouge; "le prévenu récidive sous d'autres formes d'insulter des représentants de gauche" qui ai-je insulté ? c'est totalement hors sujet; "Attendu qu'il insulte sans retenue, des forumeurs comme plariste et ou dédé", c'est faux, ont-ils porté plainte ? encore hors sujet; de manière très maladroite et à travers ses nombreuses énumérations hors sujet, volog nous montre là la réalité de sa partialité et de la haine qu'il me voue, ce qui est totalement inacceptable pour un juge, qui doit faire montre, au contraire, d'objectivité et d'impartialité; les conclusions de volog et sa proposition de sanction, abusivement élargie à des faits qui sont hors sujet, doivent être écartées pour ces motifs; pressentant ce que je viens d'écrire ci-dessus, j'ajoute que je vous avais demandé à vous, Prince, que volog soit systématiquement écarté de toute participation à un procès où je serais partie, précisément pour raison de partialité et de haine personnelle; j'en apporte là la démonstration éclatante et je vous en fait reproche;
- dans l'attribution de la sanction qui me frappe (2 triangles rouges), vous avez mal compté (!!!), puisque l'addition des proposition des juges est de 0 + 1 + 3 = 4; divisé par 3, ça donne 1,33, qu'il convient d'arrondir à 1 et non à 2 ! vous n'avez donc pas respecté la règle de la moyenne arithmétique inscrite dans "le fonctionnement de la justice du forum";
- aucun des juges qui se sont prononcés n'a respecté les délais réglementaires (24h maxi) précisés dans les "règles de fonctionnement de la justice du forum" pour proposer sa sentence; vous avez déposé sur le forum l'avis de procès le 14/01 à 17h 54; le premier juge (gaucho) l'a déposé le 15/01 à 19h 14, soit 25h 20' après le jour et l'heure limites; le deuxième juge (Héloïse de Salm) l'a déposé le 17/01 à 21h 03, soit 74h 9' après le jour et l'heure limites; le dernier juge (volog) l'a déposé le 18/01 à 11h 55, soit 90h 01' après le jour et l'heure limites; toutes ces propositions étant hors délai, elles ne peuvent trouver application, ni fonder la base d'une condamnation;
- pour le prononcé de la sentence, vous n'avez pas respecté vous-même le délai réglementaire (48h maxi) précisé dans les "règles de fonctionnement de la justice du forum" et imparti au Président du forum pour proposer sa sentence; vous avez lancé le procès le 14/01 à 17h 54 et vous avez rendu votre verdict aujourd'hui à 14h 56', soit 117h 02' plus tard; votre sentence est hors délai, donc normalement nulle de plein droit au regard des "règles de fonctionnement de la justice du forum".
Ce constat, qui relève des erreurs et des fautes nombreuses et manifestes, est lourd pour tous ceux qui ont participé à la décision finale, directement et indirectement, dont vous-même Prince au premier chef en votre qualité de Président. La procédure lancée contre moi à la suite de la plainte de manucron (en fait volog) est nulle de plein droit au regard des "règles de fonctionnement de la justice du forum", qui régissent les sanctions disciplinaires.
Je forme donc devant vous la requête d'annulation de la sanction qui m'a frappée eu égard aux nombreuses erreurs commises dans cette procédure et explicitées plus haut dans le détail. Un message explicatif de votre part sur ces anomalies et la manière d'y remédier serait, à mon sens, bienvenu.
Toutefois, je reconnais ma responsabilité sur le fond des reproches qui me sont notifiés. Je veillerai donc à l'avenir à être plus modéré, même si je dois reconnaître humblement m'avoir été engagé auprès de vous en ce sens par le passé et n'avoir pas respecté mes propres engagements.
https://politique.forum-actif.net/t37253p50-2e-proces-de-jean-louis-de-toqueville-poursuivi-en-justice-par-manu-cron-1er
https://politique.forum-actif.net/t36204-fonctionnement-de-la-justice-du-forum#526400
https://politique.forum-actif.net/t37224-je-porte-plainte-contre-jeanlouis-pour-injure-a-caractere-raciste
Messieurs les juges, au regard des objections formulées par Monsieur le chevalier Jean-Louis de Toqueville, faut-il selon vous reconsidérer le verdict prononcé à l'égard d'icelui ?
Déroulement d'un procès.
Seuls le verdict des juges n'étant pas partie prenante du procès sera pris en compte.
Le procès dure trois jours après son ouverture, à l'issue desquels la sentence est prononcée.
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.
L'accusé a le droit de se faire défendre par un avocat de son choix.
Seuls les magistrats, avocats, accusé et témoins ont le droit de s'exprimer dans le fil du procès.
Dernière édition par Ferdinand de Talmont le Ven Fév 03, 2023 3:52 pm, édité 1 fois
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Ferdinand de Talmont- Vénérable
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Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Heureusement que je ne suis pas Juge, ça me saoulerait de devoir lire un truc aussi long et aussi chiant dans une police qui pique les yeux ...
Monsieur Trololo- Vénérable
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Date d'inscription : 03/08/2021
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
... Il faudrait une mesure de séparation de ces deux compères ;-)
... que les deux se blacklistent mutuellement au moins un certain temps.
... que les deux se blacklistent mutuellement au moins un certain temps.
Edouard de Montmonrency- Vénérable
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Date d'inscription : 02/01/2022
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
C'est pas con mais je crois pas que notre Prince aie les compétences pour le faire.
Monsieur Trololo- Vénérable
- Messages : 15509
Date d'inscription : 03/08/2021
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Messieurs les juges, au regard des objections formulées par Monsieur le chevalier Jean-Louis de Toqueville, faut-il selon vous reconsidérer le verdict prononcé à l'égard d'icelui ?
Le jugement a été rendu, l'intéressé a reconnu ses fautes, donc c'est clos.
Il n'y a pas lieu de reconsidérer le verdict prononcé , l'affaire a été jugée.
Le jugement a été rendu, l'intéressé a reconnu ses fautes, donc c'est clos.
Toutefois, je reconnais ma responsabilité sur le fond des reproches qui me sont notifiés. Je veillerai donc à l'avenir à être plus modéré, même si je dois reconnaître humblement m'avoir été engagé auprès de vous en ce sens par le passé et n'avoir pas respecté mes propres engagements. a écrit: a écrit:
Il n'y a pas lieu de reconsidérer le verdict prononcé , l'affaire a été jugée.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Edouard de Montmonrency a écrit:... Il faudrait une mesure de séparation de ces deux compères ;-)
... que les deux se blacklistent mutuellement au moins un certain temps.
Mais je ne vis pas avec lui, loin de là, il n'en est pas question . Je l'ignore.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Monsieur Trololo a écrit:Heureusement que je ne suis pas Juge, ça me saoulerait de devoir lire un truc aussi long et aussi chiant dans une police qui pique les yeux ...
Surtout qu'il ne faut pas se prendre la tête, tout est virtuel, et ce n'est que sur un forum.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
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A l'attention de Prince,
La requête que je forme l'est auprès de vous et de vous seul en votre qualité de Président du forum.
C'est donc par voie d'appel que je forme ce recours.
Dans ces conditions, il est évident qu'il ne vous appartient pas de tenir compte de l'avis des juges, qui ont tous commis des erreurs, voire des fautes, tel volog. J'apporte les preuves et l'éclatante démonstration de l'illégalité totale de la procédure.
C'est donc à vous seul, Prince que je fais appel et je respecterai votre décision suprême, quelle qu'elle soit, en vous priant toutefois au moins de rectifier l'erreur en ma défaveur du décompte des triangles rouges.
Vous avez annoncé qu'il était possible à chacun de solliciter l'indulgence et le pardon du roi. C'est dans cet esprit que je fais appel à vous, non pour vous demander la faveur de me donner raison, mais celle de trancher seul en tant qu'arbitre suprême, votre position et votre fonction vous le permettent.
Je sollicite le roi, non les valets et autres courtisans partisans, qui ont failli et qui devraient avoir la décence de se taire.
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A l'attention de Prince,
La requête que je forme l'est auprès de vous et de vous seul en votre qualité de Président du forum.
C'est donc par voie d'appel que je forme ce recours.
Dans ces conditions, il est évident qu'il ne vous appartient pas de tenir compte de l'avis des juges, qui ont tous commis des erreurs, voire des fautes, tel volog. J'apporte les preuves et l'éclatante démonstration de l'illégalité totale de la procédure.
C'est donc à vous seul, Prince que je fais appel et je respecterai votre décision suprême, quelle qu'elle soit, en vous priant toutefois au moins de rectifier l'erreur en ma défaveur du décompte des triangles rouges.
Vous avez annoncé qu'il était possible à chacun de solliciter l'indulgence et le pardon du roi. C'est dans cet esprit que je fais appel à vous, non pour vous demander la faveur de me donner raison, mais celle de trancher seul en tant qu'arbitre suprême, votre position et votre fonction vous le permettent.
Je sollicite le roi, non les valets et autres courtisans partisans, qui ont failli et qui devraient avoir la décence de se taire.
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Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Monsieur le chevalier Jean-Louis de Toqueville,
je ne puis que regretter la légèreté dont vous usez pour qualifier les juges siégeant au Tribunal du Forum France.
Il ne s'agit pas de valets ou de courtisans, mais de magistrats dévoués à leur charge, et l'exerçant avec la plus grande rigueur et probité.
Pour ce qui est de mon indulgence, que vous me faîtes l'honneur de solliciter, je suggère que vous puissiez vous mettre en rapport avec Manu.Cron.1er afin de vous réconcilier.
Si votre différent peut être résolu, à ce moment-là les deux points sur le casier qu'il a valu à chacun n'auraient sans doute plus de raison d'être.
Qu'en pensez-vous Monsieur le chevalier ?
je ne puis que regretter la légèreté dont vous usez pour qualifier les juges siégeant au Tribunal du Forum France.
Il ne s'agit pas de valets ou de courtisans, mais de magistrats dévoués à leur charge, et l'exerçant avec la plus grande rigueur et probité.
Pour ce qui est de mon indulgence, que vous me faîtes l'honneur de solliciter, je suggère que vous puissiez vous mettre en rapport avec Manu.Cron.1er afin de vous réconcilier.
Si votre différent peut être résolu, à ce moment-là les deux points sur le casier qu'il a valu à chacun n'auraient sans doute plus de raison d'être.
Qu'en pensez-vous Monsieur le chevalier ?
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Ferdinand de Talmont- Vénérable
- Messages : 14241
Date d'inscription : 06/02/2010
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
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Les expressions que j'ai utilisées me paraissent correspondre aux anomalies relevées, nombreuses et dans un cas fautive.
Comment peut-on admettre qu'un juge, volog, prenne prétexte de ce procès pour y verser des éléments à charge totalement étrangers à l'objet du procès, bien identifié par ailleurs ? C'est un procès stalinien, qui du reste sied bien à ce personnage.
Même dans le décompte des points il y a une erreur grossière !
Il n'est pas possible en tant que justiciable de ne pas réagir à cette injustice. Ces manquements, s'ils ne sont pas corrigés, portent atteinte à la crédibilité du fonctionnement de la justice et, partant, à celle de votre forum.
Sinon, pour aller dans le sens de votre suggestion, je veux bien me réconcilier avec manucron, mais il me semble qu'il a quitté le forum. Il va donc être difficile de le joindre, sauf peut-être en passant par volog, qui doit avoir ses coordonnées....
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Les expressions que j'ai utilisées me paraissent correspondre aux anomalies relevées, nombreuses et dans un cas fautive.
Comment peut-on admettre qu'un juge, volog, prenne prétexte de ce procès pour y verser des éléments à charge totalement étrangers à l'objet du procès, bien identifié par ailleurs ? C'est un procès stalinien, qui du reste sied bien à ce personnage.
Même dans le décompte des points il y a une erreur grossière !
Il n'est pas possible en tant que justiciable de ne pas réagir à cette injustice. Ces manquements, s'ils ne sont pas corrigés, portent atteinte à la crédibilité du fonctionnement de la justice et, partant, à celle de votre forum.
Sinon, pour aller dans le sens de votre suggestion, je veux bien me réconcilier avec manucron, mais il me semble qu'il a quitté le forum. Il va donc être difficile de le joindre, sauf peut-être en passant par volog, qui doit avoir ses coordonnées....
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Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Comment peut-on admettre qu'un juge, volog, prenne prétexte de ce procès pour y verser des éléments à charge totalement étrangers à l'objet du procès, bien identifié par ailleurs ? C'est un procès stalinien, qui du reste sied bien à ce personnage. a écrit:
Diffamation d'un juge, qui rend caduc la demande en appel de révision du procès.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Bonjour Prince de Talmont vous pouvez demander à volog de changer la foto de son profil, j aime pas trop cette foto elle me fait peure je préférai l image avec le barbu
Edgar de Phelps- Vénérable
- Messages : 10304
Date d'inscription : 13/12/2022
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
MrPhelps a écrit:Bonjour Prince de Talmont vous pouvez demander à volog de changer la foto de son profil, j aime pas trop cette foto elle me fait peure je préférai l image avec le barbu
Bien que tu sois hors sujet et que ta demande soit déplacée, je vais te répondre quand même.
NON, l'avatar appartient au pseudo.
Je vois bien que tes connaissances en histoire sont bien basses.
Il s'agit de la photo de Missak Manouchiann ou Michel Manouchiann, né le 1er septembre 1906 à Hısn-ı Mansur (Empire ottoman) et mort fusillé le 21 février 1944 au fort du Mont-Valérien (Paris), est un ouvrier et poète arménien, immigré en France en 1925, et un résistant de premier plan au sein des FTP pendant la Seconde Guerre mondiale, présenté sur l'Affiche rouge de la propagande allemande comme le chef de l'« armée du crime ».
L’Affiche rouge est une affiche de propagande allemande placardée massivement en France sous l'Occupation, dans le contexte de la condamnation à mort de 23 membres des Francs-Tireurs et Partisans – Main-d'œuvre Immigrée (FTP-MOI), résistants de la région parisienne, suivie de leur exécution, le 21 février 1944.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Ouai mais elle me fait quand même peur tu veux pas mettre une image avec oiseau un canard ce genre de truc mignon
Edgar de Phelps- Vénérable
- Messages : 10304
Date d'inscription : 13/12/2022
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
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A l'attention de Prince,
Volog n'a absolument pas à interférer dans une procédure d'appel auprès de vous, Prince. Il est par nature exclu de ces débats, puisqu'il a fait partie du collège des premiers juges et que nous sommes maintenant dans une phase d'appel où les premiers juges n'ont bien évidemment pas leur place, c'est le principe même de l'appel.
Volog veut tenter de vous influencer, alors qu'il est, du fait de la procédure, hors jeu du processus d'appel. Il n'a rien à faire à ce stade de la procédure. Du reste, aucun des deux autres juges qui ont examiné l'affaire ne se sont permis d'intervenir, alors que volog a le culot d'une immixtion éhontée.
Sinon, sur le fond, je maintiens que volog, comme on peut le lire dans ce que j'ai écrit à ce sujet, a pris en compte dans sa décision d'éléments extérieurs à l'objet de la procédure me concernant. C'est totalement irrégulier et abusif. Cet individu montre ainsi sa partialité à mon endroit de manière flagrante.
A l'attention de Prince,
Volog n'a absolument pas à interférer dans une procédure d'appel auprès de vous, Prince. Il est par nature exclu de ces débats, puisqu'il a fait partie du collège des premiers juges et que nous sommes maintenant dans une phase d'appel où les premiers juges n'ont bien évidemment pas leur place, c'est le principe même de l'appel.
Volog veut tenter de vous influencer, alors qu'il est, du fait de la procédure, hors jeu du processus d'appel. Il n'a rien à faire à ce stade de la procédure. Du reste, aucun des deux autres juges qui ont examiné l'affaire ne se sont permis d'intervenir, alors que volog a le culot d'une immixtion éhontée.
Sinon, sur le fond, je maintiens que volog, comme on peut le lire dans ce que j'ai écrit à ce sujet, a pris en compte dans sa décision d'éléments extérieurs à l'objet de la procédure me concernant. C'est totalement irrégulier et abusif. Cet individu montre ainsi sa partialité à mon endroit de manière flagrante.
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Volog a toujours charge de justice!Jean-Louis de Toqueville a écrit:.
A l'attention de Prince,
Volog n'a absolument pas à interférer dans une procédure d'appel auprès de vous, Prince. Il est par nature exclu de ces débats, puisqu'il a fait partie du collège des premiers juges et que nous sommes maintenant dans une phase d'appel où les premiers juges n'ont bien évidemment pas leur place, c'est le principe même de l'appel.
Volog veut tenter de vous influencer, alors qu'il est, du fait de la procédure, hors jeu du processus d'appel. Il n'a rien à faire à ce stade de la procédure. Du reste, aucun des deux autres juges qui ont examiné l'affaire ne se sont permis d'intervenir, alors que volog a le culot d'une immixtion éhontée.
Sinon, sur le fond, je maintiens que volog, comme on peut le lire dans ce que j'ai écrit à ce sujet, a pris en compte dans sa décision d'éléments extérieurs à l'objet de la procédure me concernant. C'est totalement irrégulier et abusif. Cet individu montre ainsi sa partialité à mon endroit de manière flagrante.
Pour moi 1 mois de bannissement !
André de Montalembert- Vénérable
- Messages : 10554
Date d'inscription : 13/12/2022
Age : 81
Localisation : Lucciana
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Dédé 2B a écrit:Volog a toujours charge de justice!Jean-Louis de Toqueville a écrit:.
A l'attention de Prince,
Volog n'a absolument pas à interférer dans une procédure d'appel auprès de vous, Prince. Il est par nature exclu de ces débats, puisqu'il a fait partie du collège des premiers juges et que nous sommes maintenant dans une phase d'appel où les premiers juges n'ont bien évidemment pas leur place, c'est le principe même de l'appel.
Volog veut tenter de vous influencer, alors qu'il est, du fait de la procédure, hors jeu du processus d'appel. Il n'a rien à faire à ce stade de la procédure. Du reste, aucun des deux autres juges qui ont examiné l'affaire ne se sont permis d'intervenir, alors que volog a le culot d'une immixtion éhontée.
Sinon, sur le fond, je maintiens que volog, comme on peut le lire dans ce que j'ai écrit à ce sujet, a pris en compte dans sa décision d'éléments extérieurs à l'objet de la procédure me concernant. C'est totalement irrégulier et abusif. Cet individu montre ainsi sa partialité à mon endroit de manière flagrante.
Pour moi 1 mois de bannissement !
Tu n'as strictement rien compris, mec. Ce que tu dis n'a aucun sens !
Volog n'est plus du tout en charge du dossier, il a livré son verdict, point final. Volog est intervenu, avec d'autres, en sa qualité de juge du premier degré, il est hors jeu de l'appel que j'ai formé auprès de Prince, conformément aux règles en vigueur. Il a par ailleurs été complètement déjugé par les deux autres juges, qui ont proposé en moyenne 1 triangle rouge de sanction. Lui en a proposé 3 !!!
Afin de t'éviter d'écrire de grossières conneries, je t'invite à lire attentivement les raisons qui ont fondé ma décision de faire appel et tu verras que beaucoup d'erreurs et d'irrégularités ont été commises, surtout par volog avec ses écrits partisans et hors sujet.
Quand tu dis "pour moi 1 mois de bannissement, tu écris encore une grosse connerie !!! Au pire, je prends 2 triangles, lesquels m'ont été déjà notifiés. Au regard des règles en vigueur, que manifestement tu ne connais pas, il n'est pas possible de me bannir un mois. J'imagine que tu en rêves, volog aussi !... mais ça ne peut pas se produire ! Va donc lire les règles avant d'accuser et de charger dans le vide
.
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
On peut remarquer la violence de celui qui veut faire appel d'un jugement dont le verdict ne peut être contesté, puisque lui-même reconnaît ses fautes.
De plus il diffame, et conteste le fait qu'un juge donne un avis ce qui est conforme à la procédure.
Prince a demandé aux juges de le donner.
D'autre part, et malgré ses engagements JL ne les tient pas, et recommence l'insulte envers qui osera donner un avis.
Le jugement a été rendu, l'intéressé a reconnu ses fautes, donc c'est clos.
Il n'y a pas lieu de reconsidérer le verdict prononcé , l'affaire a été jugée.
De plus l'attitude insultante et diffamatoire de JL , exclut toute révision de jugement, puisqu'il a reconnu ses fautes, ne tient pas ses engagements, et continue d'insulter et diffamer..
Monsieur le Président du Tribunal, veuillez rejeter la demande de révision formulée par JL, qui n'a pas changé d'un iota son comportement sur le forum.
Pour la sérénité des débats la sanction rendue doit être définitive, voire augmentée dans la mesure où l'intéressé persiste dans son attitude nuisible à la bonne ambiance sur le forum.
Il est important pour la crédibilité du tribunal que la justice ne soit pas bafoué par celui qui insulte les autres, donc pas de révision du procès, mais augmentation de la peine s'il persiste dans le non respect des autres.
De plus il diffame, et conteste le fait qu'un juge donne un avis ce qui est conforme à la procédure.
Prince a demandé aux juges de le donner.
[quote="Ferdinand de Talmont Hier à 23 - Messieurs les Juges du Tribunal, Monsieur le chevalier Jean-Louis de Toqueville a l'honneur de faire appel de la décision de justice le concernant rendue à l'issue de ce procès[/quote] a écrit:
D'autre part, et malgré ses engagements JL ne les tient pas, et recommence l'insulte envers qui osera donner un avis.
[quote=": Tu n'as strictement rien compris, mec. ….. Afin de t'éviter d'écrire de grossières conneries, ……….. tu écris encore une grosse connerie""[/quote] a écrit:
Le jugement a été rendu, l'intéressé a reconnu ses fautes, donc c'est clos.
Il n'y a pas lieu de reconsidérer le verdict prononcé , l'affaire a été jugée.
De plus l'attitude insultante et diffamatoire de JL , exclut toute révision de jugement, puisqu'il a reconnu ses fautes, ne tient pas ses engagements, et continue d'insulter et diffamer..
Monsieur le Président du Tribunal, veuillez rejeter la demande de révision formulée par JL, qui n'a pas changé d'un iota son comportement sur le forum.
Pour la sérénité des débats la sanction rendue doit être définitive, voire augmentée dans la mesure où l'intéressé persiste dans son attitude nuisible à la bonne ambiance sur le forum.
Il est important pour la crédibilité du tribunal que la justice ne soit pas bafoué par celui qui insulte les autres, donc pas de révision du procès, mais augmentation de la peine s'il persiste dans le non respect des autres.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Le mieux dans ce cas là est à demander au propriétaire du forum qui est Mr Brun alias "Forum Gratuit !Jean-Louis de Toqueville a écrit:Dédé 2B a écrit:Volog a toujours charge de justice!Jean-Louis de Toqueville a écrit:.
A l'attention de Prince,
Volog n'a absolument pas à interférer dans une procédure d'appel auprès de vous, Prince. Il est par nature exclu de ces débats, puisqu'il a fait partie du collège des premiers juges et que nous sommes maintenant dans une phase d'appel où les premiers juges n'ont bien évidemment pas leur place, c'est le principe même de l'appel.
Volog veut tenter de vous influencer, alors qu'il est, du fait de la procédure, hors jeu du processus d'appel. Il n'a rien à faire à ce stade de la procédure. Du reste, aucun des deux autres juges qui ont examiné l'affaire ne se sont permis d'intervenir, alors que volog a le culot d'une immixtion éhontée.
Sinon, sur le fond, je maintiens que volog, comme on peut le lire dans ce que j'ai écrit à ce sujet, a pris en compte dans sa décision d'éléments extérieurs à l'objet de la procédure me concernant. C'est totalement irrégulier et abusif. Cet individu montre ainsi sa partialité à mon endroit de manière flagrante.
Pour moi 1 mois de bannissement !
Tu n'as strictement rien compris, mec. Ce que tu dis n'a aucun sens !
Volog n'est plus du tout en charge du dossier, il a livré son verdict, point final. Volog est intervenu, avec d'autres, en sa qualité de juge du premier degré, il est hors jeu de l'appel que j'ai formé auprès de Prince, conformément aux règles en vigueur. Il a par ailleurs été complètement déjugé par les deux autres juges, qui ont proposé en moyenne 1 triangle rouge de sanction. Lui en a proposé 3 !!!
Afin de t'éviter d'écrire de grossières conneries, je t'invite à lire attentivement les raisons qui ont fondé ma décision de faire appel et tu verras que beaucoup d'erreurs et d'irrégularités ont été commises, surtout par volog avec ses écrits partisans et hors sujet.
Quand tu dis "pour moi 1 mois de bannissement, tu écris encore une grosse connerie !!! Au pire, je prends 2 triangles, lesquels m'ont été déjà notifiés. Au regard des règles en vigueur, que manifestement tu ne connais pas, il n'est pas possible de me bannir un mois. J'imagine que tu en rêves, volog aussi !... mais ça ne peut pas se produire ! Va donc lire les règles avant d'accuser et de charger dans le vide
.
Je t'avouerais que je connais assez les forums et au vue de tes interventions il y a longtemps que tu serais écarté à vie, certains le font pour moins que çà, demande à Dan et à Clavier!
André de Montalembert- Vénérable
- Messages : 10554
Date d'inscription : 13/12/2022
Age : 81
Localisation : Lucciana
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Jean-Louis de Toqueville a écrit:Dédé 2B a écrit:Volog a toujours charge de justice!Jean-Louis de Toqueville a écrit:.
A l'attention de Prince,
Volog n'a absolument pas à interférer dans une procédure d'appel auprès de vous, Prince. Il est par nature exclu de ces débats, puisqu'il a fait partie du collège des premiers juges et que nous sommes maintenant dans une phase d'appel où les premiers juges n'ont bien évidemment pas leur place, c'est le principe même de l'appel.
Volog veut tenter de vous influencer, alors qu'il est, du fait de la procédure, hors jeu du processus d'appel. Il n'a rien à faire à ce stade de la procédure. Du reste, aucun des deux autres juges qui ont examiné l'affaire ne se sont permis d'intervenir, alors que volog a le culot d'une immixtion éhontée.
Sinon, sur le fond, je maintiens que volog, comme on peut le lire dans ce que j'ai écrit à ce sujet, a pris en compte dans sa décision d'éléments extérieurs à l'objet de la procédure me concernant. C'est totalement irrégulier et abusif. Cet individu montre ainsi sa partialité à mon endroit de manière flagrante.
Pour moi 1 mois de bannissement !
Tu n'as strictement rien compris, mec. Ce que tu dis n'a aucun sens !
Volog n'est plus du tout en charge du dossier, il a livré son verdict, point final. Volog est intervenu, avec d'autres, en sa qualité de juge du premier degré, il est hors jeu de l'appel que j'ai formé auprès de Prince, conformément aux règles en vigueur. Il a par ailleurs été complètement déjugé par les deux autres juges, qui ont proposé en moyenne 1 triangle rouge de sanction. Lui en a proposé 3 !!!
Afin de t'éviter d'écrire de grossières conneries, je t'invite à lire attentivement les raisons qui ont fondé ma décision de faire appel et tu verras que beaucoup d'erreurs et d'irrégularités ont été commises, surtout par volog avec ses écrits partisans et hors sujet.
Quand tu dis "pour moi 1 mois de bannissement, tu écris encore une grosse connerie !!! Au pire, je prends 2 triangles, lesquels m'ont été déjà notifiés. Au regard des règles en vigueur, que manifestement tu ne connais pas, il n'est pas possible de me bannir un mois. J'imagine que tu en rêves, volog aussi !... mais ça ne peut pas se produire ! Va donc lire les règles avant d'accuser et de charger dans le vide
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J'espère que JL se rend compte qu'il vient d'insulter le juge Dédé 2B , cela s'ajoute à ses fautes, je préconise donc une peine supplémentaire de bannissement, pour qu'il cesse d'insulter, et qu'il soit sanctionné pour ses fautes.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
.
A l'attention de Prince,
Désolé, il n'y a pas l'ombre d'une insulte dans ces propos, mais un rappel ferme des règles qui est une réponse aux conneries qu'à écrites dédé à mon propos. C'est donc une réponse en défense.
Je rappelle à Prince que nous sommes sur un échange concernant une procédure d'appel et, qu'une fois de plus, cela ne concerne pas volog, qui doit être écarté des débats d'appel.
Du reste, il ne doit pas y avoir débat, nous sommes sur un recours par voie d'appel dans lequel seul Prince tranche. Sur ce forum royal, il n'a de comptes à rendre à personne, même pas à moi, l'accusé. Du reste, j'en accepte l'augure.
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A l'attention de Prince,
Désolé, il n'y a pas l'ombre d'une insulte dans ces propos, mais un rappel ferme des règles qui est une réponse aux conneries qu'à écrites dédé à mon propos. C'est donc une réponse en défense.
Je rappelle à Prince que nous sommes sur un échange concernant une procédure d'appel et, qu'une fois de plus, cela ne concerne pas volog, qui doit être écarté des débats d'appel.
Du reste, il ne doit pas y avoir débat, nous sommes sur un recours par voie d'appel dans lequel seul Prince tranche. Sur ce forum royal, il n'a de comptes à rendre à personne, même pas à moi, l'accusé. Du reste, j'en accepte l'augure.
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Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
"Comment peut-on admettre qu'un juge, volog, prenne prétexte de ce procès pour y verser des éléments à charge totalement étrangers à l'objet du procès, bien identifié par ailleurs ? C'est un procès stalinien , qui du reste sied bien à ce personnage. a écrit:
Diffamation d'un juge, qui rend caduc la demande en appel de révision du procès.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Jean Louis, ce "tribunal" n'est pas un jeu à destination des nostalgiques de la royauté, ce forum politique sous l'égide de forum actif se doit de respecter les principes de ce dernier, tu as en bas un lien vers Forum Gratuit d'Entraide je te conseille d'aller y faire un tour!
En attendant, je te signale qu'il y a 1 million er demi de forum rien qu'en France , tu as donc le choix si tu es mécontent!
En attendant, je te signale qu'il y a 1 million er demi de forum rien qu'en France , tu as donc le choix si tu es mécontent!
André de Montalembert- Vénérable
- Messages : 10554
Date d'inscription : 13/12/2022
Age : 81
Localisation : Lucciana
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
Dédé 2B a écrit:Jean Louis, ce "tribunal" n'est pas un jeu à destination des nostalgiques de la royauté, ce forum politique sous l'égide de forum actif se doit de respecter les principes de ce dernier, tu as en bas un lien vers Forum Gratuit d'Entraide je te conseille d'aller y faire un tour!
En attendant, je te signale qu'il y a 1 million er demi de forum rien qu'en France , tu as donc le choix si tu es mécontent!
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Procès en appel de Jean-Louis de Toqueville
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A l'attention de Prince,
Je souligne, une fois de plus, que volog n'a rien à dire sur le sujet, il a déjà rendu son avis de première instance concernant cette affaire.
L'appel que j'ai interjeté ne s'adresse qu'à vous, Prince, la preuve en étant que dès que j'ai interjeté cet appel, j'ai accepté votre verdict par avance quel qu'il soit. Pour moi et pour utiliser une image, c'est une sorte de pourvoi en Cassation ou de requête auprès d'une autorité supérieure, voire un recours en dernier ressort auprès du roi. Il va de soi qu'à ce stade, personne ne peut interférer dans votre décision.
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A l'attention de Prince,
Je souligne, une fois de plus, que volog n'a rien à dire sur le sujet, il a déjà rendu son avis de première instance concernant cette affaire.
L'appel que j'ai interjeté ne s'adresse qu'à vous, Prince, la preuve en étant que dès que j'ai interjeté cet appel, j'ai accepté votre verdict par avance quel qu'il soit. Pour moi et pour utiliser une image, c'est une sorte de pourvoi en Cassation ou de requête auprès d'une autorité supérieure, voire un recours en dernier ressort auprès du roi. Il va de soi qu'à ce stade, personne ne peut interférer dans votre décision.
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Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
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