Re: Forces de l'Ordre - Réalité des faits

par **André de Montalembert** Sam 23 Sep - 8:32

C'était la lecture d'un article de....Paris Match!

par Charlotte d'Ortega Sam 23 Sep - 11:08

Dédé 2B a écrit:C'était la lecture d'un article de....Paris Match!

Je n'en sais rien, je ne lis pas ce magasine. C'est possible!

par Charlotte d'Ortega Sam 23 Sep - 11:12

Code de déontologie de la police nationale et de la gendarmerie nationale

Article R. 434-2 - Cadre général de l'action de la police nationale et de la gendarmerie nationale

Placées sous l’autorité du ministre de l’intérieur pour l'accomplissement des missions de sécurité intérieure et agissant dans le respect des règles du code de procédure pénale en matière judiciaire, la police nationale et la gendarmerie nationale ont pour mission d'assurer la défense des institutions et des intérêts nationaux, le respect des lois, le maintien de la paix et de l'ordre publics, la protection des personnes et des biens.

Au service des institutions républicaines et de la population, policiers et gendarmes exercent leurs fonctions avec loyauté, sens de l’honneur et dévouement.

Dans l’accomplissement de leurs missions de sécurité intérieure, la police nationale, force à statut civil, et la gendarmerie nationale, force armée, sont soumises à des règles déontologiques communes et à des règles propres à chacune d’elles. Ces dernières sont précisées au titre III du présent décret.
Article R. 434-3 – Nature du code de déontologie et champ d’application

I. - Les règles déontologiques énoncées par le présent code procèdent de la Constitution, des traités internationaux, notamment de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, des principes généraux du droit, et des lois et règlements de la République.

Elles définissent les devoirs qui incombent aux policiers et aux gendarmes dans l’exercice de leurs missions de sécurité intérieure pendant ou en dehors du service et s’appliquent sans préjudice des règles statutaires et autres obligations auxquelles ils sont respectivement soumis. Elles font l’objet d’une formation, initiale et continue, dispensée aux policiers et aux gendarmes pour leur permettre d’exercer leurs fonctions de manière irréprochable.

II. - Pour l’application du présent code, le terme « policier » désigne tous les personnels actifs de la police nationale, ainsi que les personnels exerçant dans un service de la police nationale ou dans un établissement public concourant à ses missions et le terme « gendarme » désigne les officiers et sous-officiers de la gendarmerie, ainsi que les gendarmes adjoints volontaires.

Article R. 434-4 – Principe hiérarchique

I. - L’autorité investie du pouvoir hiérarchique prend des décisions, donne des ordres et les fait appliquer. Elle veille à ce que ses instructions soient précises et apporte à ceux qui sont chargés de les exécuter toutes informations pertinentes nécessaires à leur compréhension.

L’autorité hiérarchique assume la responsabilité des ordres donnés.

Ordres et instructions parviennent à leurs destinataires par la voie hiérarchique. Si l’urgence impose une transmission directe, la hiérarchie intermédiaire en est informée sans délai.

II. - Le policier ou le gendarme porte sans délai à la connaissance de l’autorité hiérarchique tout fait survenu à l’occasion ou en dehors du service, ayant entraîné ou susceptible d’entraîner sa convocation par une autorité de police, juridictionnelle, ou de contrôle.
Article R. 434-5 – Obéissance

I. - Le policier ou le gendarme exécute loyalement et fidèlement les instructions et obéit de même aux ordres qu’il reçoit de l’autorité investie du pouvoir hiérarchique, sauf dans le cas où l’ordre donné est manifestement illégal et de nature à compromettre gravement un intérêt public.

S’il pense être confronté à un tel ordre, il fait part de ses objections à l’autorité qui le lui a donné, ou, à défaut, à la première autorité qu'il a la possibilité de joindre, en mentionnant expressément le caractère d’illégalité manifeste qu’il lui attribue. Si, malgré ses objections, l'ordre est maintenu, il peut en demander la confirmation écrite lorsque les circonstances le permettent. Il a droit à ce qu’il soit pris acte de son opposition. Même si le policier ou le gendarme reçoit la confirmation écrite demandée et s’il exécute l’ordre, l’ordre écrit ne l’exonère pas de sa responsabilité.

L’invocation à tort d’un motif d’illégalité manifeste pour ne pas exécuter un ordre régulièrement donné expose le subordonné à ce que sa responsabilité soit engagée.

Dans l’exécution d’un ordre, la responsabilité du subordonné n'exonère pas l’auteur de l'ordre de sa propre responsabilité.

II. - Le policier ou le gendarme rend compte à l'autorité investie du pouvoir hiérarchique de l’exécution des ordres reçus ou, le cas échéant, des raisons de leur inexécution. Dans les actes qu'il rédige, les faits ou événements sont relatés avec fidélité et précision.
Article R. 434-6 – Obligations incombant à l'autorité hiérarchique

I. - Le supérieur hiérarchique veille en permanence à la préservation de l’intégrité physique de ses subordonnés. Il veille aussi à leur santé physique et mentale. Il s’assure de la bonne condition de ses subordonnés.

II. - L'autorité investie du pouvoir hiérarchique conçoit et met en œuvre au profit des personnels une formation adaptée, en particulier dans les domaines touchant au respect de l'intégrité physique et de la dignité des personnes ainsi qu'aux libertés publiques. Cette formation est régulièrement mise à jour pour tenir compte des évolutions affectant l'exercice des missions de police administrative et judiciaire.
Article R. 434-7 - Protection fonctionnelle

L'État défend le policier ou le gendarme, ainsi que, dans les conditions et limites fixées par la loi, ses proches, contre les attaques, menaces, violences, voies de fait, injures, diffamations et outrages dont il peut être victime dans l’exercice ou du fait de ses fonctions.

L'État accorde au policier ou au gendarme sa protection juridique en cas de poursuites judiciaires liées à des faits qui n’ont pas le caractère d’une faute personnelle. Il l’assiste et l’accompagne dans les démarches relatives à sa défense.

Titre II - Dispositions communes à la police nationale et à la gendarmerie nationale

Article R. 434-14 - Relation avec la population

Le policier ou le gendarme est au service de la population.
Sa relation avec celle-ci est empreinte de courtoisie et requiert l’usage du vouvoiement.

Respectueux de la dignité des personnes, il veille à se comporter en toute circonstance d’une manière exemplaire, propre à inspirer en retour respect et considération.
Article R. 434-15 - Port de la tenue

Le policier ou le gendarme exerce ses fonctions en uniforme. Il peut être dérogé à ce principe selon les règles propres à chaque force.

Sauf exception justifiée par le service auquel il appartient ou la nature des missions qui lui sont confiées, il se conforme aux prescriptions relatives à son identification individuelle.
Article R. 434-16 – Contrôles d'identité

Lorsque la loi l’autorise à procéder à un contrôle d’identité, le policier ou le gendarme ne se fonde sur aucune caractéristique physique ou aucun signe distinctif pour déterminer les personnes à contrôler, sauf s’il dispose d’un signalement précis motivant le contrôle.

Le contrôle d'identité se déroule sans qu’il soit porté atteinte à la dignité de la personne qui en fait l'objet.

La palpation de sécurité est exclusivement une mesure de sûreté. Elle ne revêt pas un caractère systématique. Elle est réservée aux cas dans lesquels elle apparaît nécessaire à la garantie de la sécurité du policier ou du gendarme qui l’accomplit ou de celle d’autrui. Elle a pour finalité de vérifier que la personne contrôlée n’est pas porteuse d’un objet dangereux pour elle-même ou pour autrui.

Chaque fois que les circonstances le permettent, la palpation de sécurité est pratiquée à l’abri du regard du public.
Article R. 434-17 - Protection et respect des personnes privées de liberté

Toute personne appréhendée est placée sous la protection des policiers ou des gendarmes et préservée de toute forme de violence et de tout traitement inhumain ou dégradant.

Nul ne peut être intégralement dévêtu, hors le cas et dans les conditions prévus par l’article 63-7 du code de procédure pénale visant la recherche des preuves d'un crime ou d'un délit.

Le policier ou le gendarme ayant la garde d’une personne appréhendée est attentif à son état physique et psychologique et prend toutes les mesures possibles pour préserver la vie, la santé et la dignité de cette personne.

L'utilisation du port des menottes ou des entraves n’est justifiée que lorsque la personne appréhendée est considérée soit comme dangereuse pour autrui ou pour elle-même, soit comme susceptible de tenter de s’enfuir.
Article R. 434-18 – Emploi de la force

Le policier ou le gendarme emploie la force dans le cadre fixé par la loi, seulement lorsque c’est nécessaire, et de façon proportionnée au but à atteindre ou à la gravité de la menace, selon le cas.

Il ne fait usage des armes qu’en cas d’absolue nécessité et dans le cadre des dispositions législatives applicables à son propre statut.
Article R. 434-19 – Assistance aux personnes

Lorsque les circonstances le requièrent, le policier ou le gendarme, même lorsqu’il n’est pas en service, intervient de sa propre initiative, avec les moyens dont il dispose, notamment pour porter assistance aux personnes en danger.
Article R. 434-20 – Aide aux victimes

Sans se départir de son impartialité, le policier ou le gendarme accorde une attention particulière aux victimes et veille à la qualité de leur prise en charge tout au long de la procédure les concernant. Il garantit la confidentialité de leurs propos et déclarations.
Article R. 434-21 - Usage des traitements de données à caractère personnel

Sans préjudice des exigences liées à l’accomplissement de sa mission, le policier ou le gendarme respecte et préserve la vie privée des personnes, notamment lors d’enquêtes administratives ou judiciaires.

A ce titre, il se conforme aux dispositions législatives et réglementaires qui régissent la création et l'utilisation des traitements de données à caractère personnel.

Il alimente et consulte les fichiers auxquels il a accès dans le strict respect des finalités et des règles propres à chacun d’entre eux, telles qu’elles sont définies par les textes les régissant, et qu’il est tenu de connaître.
Article R. 434-22 - Traitement des sources humaines

A l’occasion de la recherche des renseignements nécessaires à ses missions, le policier ou le gendarme peut avoir recours à des informateurs. Dans ce cas, il est tenu d’appliquer les règles d'exécution du service définies en la matière pour chacune des deux forces.

Article R. 434-28 – Considération, respect et devoir de mémoire

La fonction de policier comporte des devoirs et implique des risques et des sujétions qui méritent le respect et la considération de tous.

Gardien de la paix, éventuellement au péril de sa vie, le policier honore la mémoire de ceux qui ont péri dans l’exercice de missions de sécurité intérieure, victimes de leur devoir.
Article R. 434-29 – Devoir de réserve

Le policier est tenu à l’obligation de neutralité.

Il s’abstient, dans l’exercice de ses fonctions, de toute expression ou manifestation de ses convictions religieuses, politiques ou philosophiques.

Lorsqu'il n'est pas en service, il s’exprime librement dans les limites imposées par le devoir de réserve et par la loyauté à l’égard des institutions de la République.

Dans les mêmes limites, les représentants du personnel bénéficient, dans le cadre de leur mandat, d’une plus grande liberté d’expression.
Article R. 434-30 - Disponibilité

Le policier est disponible à tout moment pour les nécessités du service.

Titre III - Dispositions propres à la police nationale ou à la gendarmerie nationale

Article R. 434-31 – L'état de militaire, le service de la Nation et le devoir de mémoire

Le militaire de la gendarmerie obéit aux règles militaires et adhère aux valeurs inhérentes à son statut. L'état militaire exige en toute circonstance esprit de sacrifice, pouvant aller jusqu'au sacrifice suprême, discipline, disponibilité, loyalisme et neutralité.

Les devoirs qu'il comporte et les sujétions qu'il implique méritent le respect des citoyens et la considération de la Nation.

Les honneurs militaires sont rendus aux militaires de la gendarmerie nationale victimes du devoir ou du seul fait de porter l'uniforme. Leur mémoire est honorée.
Article R. 434-32 - Devoir de réserve

Les militaires de la gendarmerie ne peuvent exprimer des opinions ou croyances, notamment philosophiques, religieuses ou politiques qu'en dehors du service et avec la réserve exigée par l'état militaire, conformément aux dispositions du code de la défense.

Dans le cadre du dialogue interne mis en place au sein de l’institution militaire, ils disposent de différentes instances de représentation et de concertation dans lesquelles les membres s'expriment librement.
Article R. 434-33 – Autres textes afférents à la déontologie des militaires de la gendarmerie nationale

Le gendarme, soldat de la loi, est soumis aux devoirs et sujétions prévus par le statut général des militaires défini par le code de la défense, ainsi qu'aux sujétions spécifiques liées aux conditions de l'exercice du métier de militaire de la gendarmerie.

sources

par Charlotte d'Ortega Sam 23 Sep - 21:05

23 septembre 2023

Voiture de police attaquée : la vidéo choc -

Sources

par Charlotte d'Ortega Sam 23 Sep - 21:09

Des manifestations « contre le racisme systémique, les violences policières et pour les libertés publiques » étaient organisées en France ce samedi. À Paris, il y a eu des violences en tête du cortège

Quelques incidents ont éclaté ce samedi 23 septembre lors d’une manifestation contre les violences policières à Paris, avec notamment une voiture de police caillassée et une banque dégradée.

Une « intervention des BRAV », du nom de cette unité controversée de policiers à moto, « a permis de faire cesser l’action et mettre à l’abri » les policiers présents dans le véhicule, a ajouté la Préfecture de police, qui n’a fait état d’aucune interpellation à ce stade.

Sources

La violence ne montre pas la force de ses " individus".
Ils ne risquent rien, et le savent, si bien qu'ils ne respectent plus.

par **Jean-Louis de Toqueville** Sam 23 Sep - 21:21

Reste à savoir combien de ces racailles agressives ont été interpellées. Les policiers des diverses unités disponibles sur place étaient nombreux, il devrait normalement y avoir beaucoup d'interpellations et donc des suites judiciaires, d'autant que Darmanin a apporté aux policiers un soutien sans faille, qui a pu être interprété par les FDO comme une invitation à ramener du gibier de prétoire....

par **Edouard de Montmonrency** Sam 23 Sep - 21:36

... Quand plus personne n'obtempère notre société part en sucette.

C'est le "à ma guise" du Liberalisme-Libertaire qui veut ça, c'est un processus engagé qui mène à l'anarchie au bout du chemin.

par **Minos de Rhadamanthe** Lun 25 Sep - 9:42

Edouard de Montmonrency a écrit:... Quand plus personne n'obtempère notre société part en sucette.

C'est le "à ma guise" du Liberalisme-Libertaire qui veut ça, c'est un processus engagé qui mène à l'anarchie au bout du chemin.

Oser mélanger le libéralisme avec la racaille gauchiste qui attaque la police, fallait le faire !!
Audiard avait raison : "ils osent tout, c'est même à ça qu'on les reconnait !!!" :dry

par **Clavier** Lun 25 Sep - 11:56

Un jour il faudra bien qu'on en flingue quelques uns pour faire cesser la chasse aux policiers......

par Charlotte d'Ortega Lun 25 Sep - 18:01

Il serait d'usage, et raisonnable, que nous Français qui aimons ce pays,
qui est le nôtre, et celui de nos ancêtres,
Il serait d'usage, de bonne éducation, et des plus civilisé que nous soutenions nos Forces de l'Ordre qui sont sur terrain au quotidien pour protéger des vies, nos vies.
Lorsqu'on parle des Forces de l'Ordre, il faut compter sur :
La Police, la Gendarmerie, les Pompiers en tout premier lieu.

Mis à part la Police, nos Gendarmes ne sont pas respectés, ni nos Pompiers. Souvenons-nous de certaines vidéos choc , du moins ce qu'on nous a laissé voir et de l'actualité brulante. Exemple : Les " bassines" et autres faits graves d'actualité.
Nous avons tous encore en mémoire des scènes de sauvagerie, lors des émeutes, consécutives au décès de Nahel.
En lien avec la mort de Nahel, certains se voulaient-ils d'en faire un héros, à l'image de Georges Floyd,
nous ne saurons jamais. Par contre, l'affaire Georges Floyd n'a rien à voir avec l'affaire Nahel.
Mais reste à supposer, que ces " émeutiers" ont cru voir en l'affaire Nahel, le même principe de base que Georges Floyd
ce qui n'est pas le cas.

sources

par Charlotte d'Ortega Lun 25 Sep - 18:08

Vidéos choc.
Nos Forces de l'Ordre étaient sur le terrain,
sans Elles, qu'en seraient-ils devenu de la France.

par Charlotte d'Ortega Lun 25 Sep - 18:09

par Charlotte d'Ortega Lun 25 Sep - 18:11

https://dai.ly/x8m6fss

par Charlotte d'Ortega Lun 25 Sep - 18:14

https://dai.ly/x4baiuj

par **Edouard de Montmonrency** Lun 25 Sep - 18:15

Minos de Rhadamanthe a écrit:
Edouard de Montmonrency a écrit:... Quand plus personne n'obtempère notre société part en sucette.

C'est le "à ma guise" du Liberalisme-Libertaire qui veut ça, c'est un processus engagé qui mène à l'anarchie au bout du chemin.

Oser mélanger le libéralisme avec la racaille gauchiste qui attaque la police, fallait le faire !!
Audiard avait raison : "ils osent tout, c'est même à ça qu'on les reconnait !!!"

C'est pas une histoire d'oser ou pas, c'est une histoire de cadran multidimensionnel (de tendances: libérales ou dirigées, sur le pan sociétal comme sur le pan social) ... C'est des maths et de l'empirisme.

Forces de l'Ordre - Réalité des faits - Page 3 S0fse810

Tu es toujours à coté de la plaque Minos, une constante historique depuis que je te lis. (toi et Dany26 faites la paire ;-)

par Charlotte d'Ortega Lun 25 Sep - 18:19

par Charlotte d'Ortega Lun 25 Sep - 18:20

par Charlotte d'Ortega Lun 25 Sep - 18:22

Il est très difficile d'avoir des vidéos de plus de quelques minutes
Les faits, nous avons pu les voir sur les chaines Actu.

par **Crapouille la vinasse** Lun 25 Sep - 18:39

Edouard de Montmonrency a écrit:
Minos de Rhadamanthe a écrit:
Edouard de Montmonrency a écrit:... Quand plus personne n'obtempère notre société part en sucette.

C'est le "à ma guise" du Liberalisme-Libertaire qui veut ça, c'est un processus engagé qui mène à l'anarchie au bout du chemin.

Oser mélanger le libéralisme avec la racaille gauchiste qui attaque la police, fallait le faire !!
Audiard avait raison : "ils osent tout, c'est même à ça qu'on les reconnait !!!"

C'est pas une histoire d'oser ou pas, c'est une histoire de cadran multidimensionnel (de tendances: libérales ou dirigées, sur le pan sociétal comme sur le pan social) ... C'est des maths et de l'empirisme.

Tu es toujours à coté de la plaque Minos, une constante historique depuis que je te lis. (toi et Dany26 faites la paire ;-)

Alors là franchement Edouard, j'ai rien compris à ton message !!
En simplifiant, ça veut dire quoi ??

par **Edouard de Montmonrency** Lun 25 Sep - 18:49

Crapouille la vinasse a écrit:
Edouard de Montmonrency a écrit:
Minos de Rhadamanthe a écrit:
Edouard de Montmonrency a écrit:... Quand plus personne n'obtempère notre société part en sucette.

C'est le "à ma guise" du Liberalisme-Libertaire qui veut ça, c'est un processus engagé qui mène à l'anarchie au bout du chemin.

Oser mélanger le libéralisme avec la racaille gauchiste qui attaque la police, fallait le faire !!
Audiard avait raison : "ils osent tout, c'est même à ça qu'on les reconnait !!!"

C'est pas une histoire d'oser ou pas, c'est une histoire de cadran multidimensionnel (de tendances: libérales ou dirigées, sur le pan sociétal comme sur le pan social) ... C'est des maths et de l'empirisme.

Tu es toujours à coté de la plaque Minos, une constante historique depuis que je te lis. (toi et Dany26 faites la paire ;-)

Alors là franchement Edouard, j'ai rien compris à ton message !!
En simplifiant, ça veut dire quoi ??

Ca veut dire que si tout est libéralisé à fond (le "à ma guise Libéral et Libertarien", c'est l'Anarchie au bout du chemin). L'économie non dirigée + le sociétal non dirigé (par le Démocratique) = l'Anarchie.

La liberté des uns s'arrêtant forcement là où commence celle des autres.

PS: Le "En Marche en réalité" n'étant qu'une auto-perception des Macronistes, je suppose. Mais c'est plus le cadran et son principe qui est important.

par **Minos de Rhadamanthe** Mar 26 Sep - 10:15

Ca veut dire que Doudou est complètement à coté de ses pompes !!
Il accuse la Droite des conséquences des décisions de la Gauche...

Bref, rien ne change chez les gauchistes...

par **André de Montalembert** Mar 26 Sep - 11:07

Force de l'Ordre - Réalités des faits:

L’opération de la police parisienne vise 35 000 ju.ifs étrangers et leurs enfants, eux Français pour la majorité. Seule une centaine des 12 884 arrêtés au final (…) survivra.

https://lejournal.cnrs.fr/articles/rafle-du-vel-dhiv-nouvel-eclairage-sur-un-crime-francais

La répression de la manifestation des Algériens le 17 octobre 1961, à Paris, a longtemps été occultée. François Hollande a été le premier président de la République à reconnaître une "sanglante répression". Pour sa part, Emmanuel Macron a rendu hommage à la mémoire des victimes lors d'une cérémonie de commémoration organisée le 16 octobre 2021.

200 morts, non la police ne tue pas!
https://www.vie-publique.fr/discours-dans-lactualite/281938-la-memoire-de-la-manifestation-du-17-octobre-1961-dans-les-discours
---------------------------

Le 8 février 1962, une manifestation pour la paix en Algérie se soldait par neuf morts au métro Charonne à Paris et devenait, peu avant la fin de la guerre d'Algérie, un symbole sanglant de la répression d'Etat.

https://www.geo.fr/histoire/8-fevrier-1962-le-drame-sanglant-du-metro-charonne-a-paris-208245
----------------

En graphiques: dans quels pays la police tue-t-elle le plus?
Si les forces de l’ordre françaises figurent parmi les plus mortelles en Europe, elles demeurent néanmoins loin derrière l’Amérique latine ou les Etats-Unis. De manière générale, plus un pays est violent, plus sa police est meurtrière

https://www.letemps.ch/data/en-graphiques-dans-quels-pays-la-police-tue-t-elle-le-plus#:~:text=Parmi%20les%20pays%20d%C3%A9velopp%C3%A9s%2C%20c,France%20(5%2C5).
------------
LIBERTÉ DE LA PRESSE
Trois journalistes de Libération convoqués par la police pour avoir enquêté sur un meurtre policier
L’État poursuit l’intimidation des journalistes. Ce jeudi, trois journalistes de Libération ont été convoqués par la police judiciaire après avoir écrit des articles sur le meurtre policier d’Amine Leknoun, tué par un agent de la BAC en août 2022.

par **Edouard de Montmonrency** Mar 26 Sep - 15:18

Minos de Rhadamanthe a écrit:Ca veut dire que Doudou est complètement à coté de ses pompes !!
Il accuse la Droite des conséquences des décisions de la Gauche...

Bref, rien ne change chez les gauchistes...

Minos, dès qu'il y a une ânerie a écrire ou a dire, c'est le premier en promptitude ;-) (à égalité avec Dan)
Il se met en touche, hors jeu, de lui-même... même sur le plan fiscal avec son exil en zone encore plus bleu-jaune.

Bref, ils font bien rire tout le monde, ils ont leur utilité.

Sinon, si tu veux voir du rouge ou du rose souverainiste, regarde là.

Forces de l'Ordre - Réalité des faits - Page 3 Refere10

par **Minos de Rhadamanthe** Mar 26 Sep - 15:39

Edouard de Montmonrency a écrit:
Minos de Rhadamanthe a écrit:Ca veut dire que Doudou est complètement à coté de ses pompes !!
Il accuse la Droite des conséquences des décisions de la Gauche...

Bref, rien ne change chez les gauchistes...

Minos, dès qu'il y a une ânerie a écrire ou a dire, c'est le premier en promptitude ;-) (à égalité avec Dan)
Il se met en touche, hors jeu, de lui-même... même sur le plan fiscal avec son exil en zone encore plus bleu-jaune.

Bref, ils font bien rire tout le monde, ils ont leur utilité.

Sinon, si tu veux voir du rouge ou du rose souverainiste, regarde là.

Continuez à répondre à coté...
Tout mon historique parle POUR moi, et tout le vôtre parle CONTRE vous...
Les faits sont tétus !!! Le lecteur attentif jugera... Forces de l'Ordre - Réalité des faits - Page 3 518364

Forces de l'Ordre - Réalité des faits - Page 3 518364

par Contenu sponsorisé