Bannissement d'une semaine de Tonton Georges
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Bannissement d'une semaine de Tonton Georges
Peine de bannissement
Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
ordonnons le bannissement du forum de :
Tonton Georges
pour une durée d'une semaine,
suite au premier remplissage de son casier judiciaire.
Le bannissement sera effectif à partir de ce soir, 18h59.
ordonnons le bannissement du forum de :
Tonton Georges
pour une durée d'une semaine,
suite au premier remplissage de son casier judiciaire.
Le bannissement sera effectif à partir de ce soir, 18h59.
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
_________________
Ferdinand de Talmont- Vénérable
- Messages : 14241
Date d'inscription : 06/02/2010
Re: Bannissement d'une semaine de Tonton Georges
Et j'espère qu'au terme de cette semaine d'exclusion monsieur Tonton Georges consentira à revenir parmi nous.
Un homme courageux qui a pris des risques pour être fidèle à ses idées, c'est tout à fait respectable.
Un homme courageux qui a pris des risques pour être fidèle à ses idées, c'est tout à fait respectable.
Anaëlle de Saint-Bris- Maître
- Messages : 2322
Date d'inscription : 04/01/2021
Jean-Louis de Toqueville et Jacques Cartier aiment ce message
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