Rappel

[Anaëlle de Saint-Bris]

Mesdames, Messieurs,

Avant d'ouvrir un nouveau sujet dans ce topic réservé à la cour suprême, je vous invite à prendre connaissance de sa vocation définie par monsieur de Talmont.
Les sujets qui n'ont aucune légitimité à s'y trouver s'exposent à suppression.

Merci à vous,

A.

Fidèles sujets du Royaume du Forum France,

afin de mettre un terme aux incessantes récriminations faisant suite aux sentences du Tribunal du forum, j'ai décidé d'instituer une ultime instance judiciaire, à laquelle on peut faire appel, une seule fois, d'une décision du Tribunal du forum.

La Cour suprême réexaminera les faits dans leur intégralité avant d'exprimer un verdict irrévocable.

La contestation des verdicts de la Cour suprême sera punissable.

La Cour suprême se montrera sans indulgence envers les abus de procédure et pourra éventuellement prononcer des peines plus lourdes que les peines prononcées par le Tribunal.

Les membres de la Cour suprême seront bientôt nommés.

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[Anaëlle de Saint-Bris]

Je viens de nettoyer ce topic des sujets qui n'avaient rien à y faire.

Je rappelle :

Dans ce topic, seuls les sujets légitimes sont admis. C'est-à-dire les demandes de recours après décision du tribunal.


Vous souhaitez tous une justice plus rigoureuse, commencez donc par la respecter.

Merci.