Les sanctions directes

[Ferdinand de Talmont]

Les sanctions directes

► Les hauts magistrats du forum (Président de la Cour suprême, président du Tribunal et procureur) peuvent être amenés à prendre des mesures de sanction directe en cas de propos manifestement répréhensibles, telles des injures personnelles, dans la limite maximum de trois points sur le casier judiciaire par propos incriminé.

► Les propos outrageant sont immédiatement modérés.

► Il s'agit d'empêcher un sentiment d'impunité de se développer face à la longueur des procédures judiciaires, et de protéger le forum, qui peut être inquiété par la mise en ligne durable de propos violant les règles d'utilisation.

► Toute mesure de sanction directe peut être contestée devant le Tribunal du forum, qui pourra reconsidérer s'il y a lieu la peine administrée et la remplacer par une peine plus adaptée.

► Afin de ne pas désorganiser l'appareil d'état, il est impossible à un subalterne d'appliquer une mesure de sanction directe à l'un de ses supérieurs (voir la hiérarchie du forum).

[Ferdinand de Talmont]

Loi mise à jour avec l'ajout d'un nouvel article :

► Afin de ne pas désorganiser l'appareil d'état, il est impossible à un subalterne d'appliquer une mesure de sanction directe à l'un de ses supérieurs (voir la hiérarchie du forum).

[Ombeline de Beaurivage]

Loi mise à jour avec l'ajout d'un nouvel article :

► Afin de ne pas désorganiser l'appareil d'état, il est impossible à un subalterne d'appliquer une mesure de sanction directe à l'un de ses supérieurs (voir la hiérarchie du forum).

donc ,si j'ai bien compris volog qui n'est plus rien ,juste un simple membre distribue des triangles  juste parce qu'il prend des droits qu'il n'a plus ,il se gargarise  encore du rôle de procureur  qu'il n'est plus

 reprenez moi si je me trompe  ,car plus personne ne comprend ses procédés 
d'avance merci 

[Crapouille la vinasse]

Loi mise à jour avec l'ajout d'un nouvel article :

► Afin de ne pas désorganiser l'appareil d'état, il est impossible à un subalterne d'appliquer une mesure de sanction directe à l'un de ses supérieurs (voir la hiérarchie du forum).

donc ,si j'ai bien compris volog qui n'est plus rien ,juste un simple membre distribue des triangles  juste parce qu'il prend des droits qu'il n'a plus ,il se gargarise  encore du rôle de procureur  qu'il n'est plus

 reprenez moi si je me trompe  ,car plus personne ne comprend ses procédés 
d'avance merci 

De Talmont est enPropos insultants violant la charte du forumolog, rien ne sert de leur chercher des poux.
Ils règnent comme des dictateurs sur le forum en insultant ceux ne partageant pas leurs idées de mecs d'extrême droite.
Et Volog joue ensuite les gauchistes rebelles alors qu'il fait tPropos insultants violant la charte du forumte à la hiérarchie.

En somme, deux grPropos insultants violant la charte du forumns traitres au pays et sans la once de bon sens nous gouvernent, il faut juste faire preuve de résistance face à toute cette racaille.

Et je modère mes propos.

[Ferdinand de Talmont]

Loi mise à jour avec l'ajout d'un nouvel article :

► Afin de ne pas désorganiser l'appareil d'état, il est impossible à un subalterne d'appliquer une mesure de sanction directe à l'un de ses supérieurs (voir la hiérarchie du forum).

donc ,si j'ai bien compris volog qui n'est plus rien ,juste un simple membre distribue des triangles  juste parce qu'il prend des droits qu'il n'a plus ,il se gargarise  encore du rôle de procureur  qu'il n'est plus

 reprenez moi si je me trompe  ,car plus personne ne comprend ses procédés 
d'avance merci 

De Talmont est enPropos insultants violant la charte du forumolog, rien ne sert de leur chercher des poux.
Ils règnent comme des dictateurs sur le forum en insultant ceux ne partageant pas leurs idées de mecs d'extrême droite.
Et Volog joue ensuite les gauchistes rebelles alors qu'il fait tPropos insultants violant la charte du forumte à la hiérarchie.

En somme, deux grPropos insultants violant la charte du forumns traitres au pays et sans la once de bon sens nous gouvernent, il faut juste faire preuve de résistance face à toute cette racaille.

Et je modère mes propos.

Inscription au casier judiciaire

---

Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

condamnons Crapouille la vinasse à une inscription de :

trois points sur son casier judiciaire,

pour propos grossiers et insultants.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.

[Crapouille la vinasse]

3 ?? T'es dur ...

La vérité blesse c'est vrai !!

Même pas foutu d'assumer ce que t'es vraiment !!
Un dPropos insultants violant la charte du forumrd !!

Allez je peux encore en prendre quelques uns !!

[Crapouille la vinasse]

Dire que t'es ePropos insultants violant la charte du forumultant ?? T'es hoPropos insultants violant la charte du forumn ??

Et dire que t'es un traitre au pays aussi ??

Et si j'insulte ta race et ta famille c'est combien de triangle ePropos insultants violant la charte du forumé ??

[Crapouille la vinasse]

FerdiPropos insultants violant la charte du forumde pourquoi !!

[Crapouille la vinasse]

Loi mise à jour avec l'ajout d'un nouvel article :

► Afin de ne pas désorganiser l'appareil d'état, il est impossible à un subalterne d'appliquer une mesure de sanction directe à l'un de ses supérieurs (voir la hiérarchie du forum).

Propos insultants violant la charte du forumcul ta mise à jour !!

[Crapouille la vinasse]

Tiens je vais t'envoyer des messages d'insultes !!
Propos insultants violant la charte du forum

[Vladimir de Volog]

Je pense que crapuoille devrait avoir un repos d'une semaine au moins afin de pouvoir reprendre ses esprits.

[Crapouille la vinasse]

Arrête de faire le mec charitable alors que j'insulte tous tes proches et toi depuis 1 heure en MP !!
Bannis moi grPropos insultants violant la charte du forumplutôt que de me foutre des triangles pour rien !!

Sois un hoPropos insultants violant la charte du forume !! Joue pas les comte, les Prince Propos insultants violant la charte du forume !!

[Crapouille la vinasse]

Je pense que crapuoille devrait avoir un repos d'une semaine au moins afin de pouvoir reprendre ses esprits.

Non, c'est un mois là !!

Mais je veux être banni définitivement en fait ou alors assumer de vous en prendre un peu dans la gPropos insultants violant la charte du forum bande de sPropos insultants violant la charte du forum !!

[Crapouille la vinasse]

Pfff, Ferdinand si t'es pas capable de vraiment donner des sanctions, va juste Propos insultants violant la charte du forum !!

[Georges Baladin]

Pourquoi tu pètes les plombs Crapouille ? C'est quoi l'embrouille ? Moi je t'aime et ça m'ennuierai que tu ne viennes plus sur le fofo

[Georges Baladin]

D'ailleurs ça fait quelques jours que tu ne viens plus

[Jacques Cartier]

D'ailleurs ça fait quelques jours que tu ne viens plus

Il est peut être dégouté par les agissements de certains ici , je pense bien sùr a monsieur de Talmont et son clone volog .

[Vladimir de Volog]

D'ailleurs ça fait quelques jours que tu ne viens plus

Il est peut être dégouté par les agissements de certains ici , je pense bien sùr a monsieur de Talmont et son clone volog .

Donc cartier couvre les insultes graves de crapouille, et en rajoute avec des insinuations diffamatoires et diffamantes :



"Il est peut être dégouté par les agissements de certains ici , je pense bien sùr a monsieur de Talmont et son clone volog ."



Ces propos sont sanctionnables.



MAIS POURQUOI CES COMPORTEMENTS HAINEUX ET FIELEUX SUR NOTRE FORUM ???

[Georges Baladin]

Si tu avais un meilleur comportement, on en serai pas là. Je rappelle "Mensonge, calomnie, flood, reffut de répondre aux intervenants, intimidations, insulte par fois comme de "fermé là blabla", irrespect de fonctions en sanctionnant des membre à la volé, procès d'intentions, effacement de poste ". Bref tout ce que l'on peut trouver de pire sur un forum réunis dans une seule et même personne. Chapeau l'artiste !

[Jacques Cartier]

Si tu avais un meilleur comportement, on en serai pas là. Je rappelle "Mensonge, calomnie, flood, reffut de répondre aux intervenants, intimidations, insulte par fois comme de "fermé là blabla", irrespect de fonctions en sanctionnant des membre à la volé, procès d'intentions, effacement de poste ". Bref tout ce que l'on peut trouver de pire sur un forum réunis dans une seule et même personne. Chapeau l'artiste !

C'est pour ça que de Talmont et volog le pouPropos insultants violant la charte du forumrri  me dégoutent . Et je pense d'autres gens qui n'osent pas le dire .Il est inadmissible qu'un délinPropos insultants violant la charte du forumquant comme volog ait le droit de sanctionner quelqu'un d'autre avec le bilan de ses fourPropos insultants violant la charte du forumberies . C'est bien pour dire que monsieur de Talmont nous prend pour de beaux cons .

[Georges Baladin]

Il fait vivre son royaume. En fait c'est juste le pantin de Mr de Talmont, il nous amuse et s'amuse avec lui

[Jean-Louis de Toqueville]

D'ailleurs ça fait quelques jours que tu ne viens plus

Il est peut être dégouté par les agissements de certains ici , je pense bien sùr a monsieur de Talmont et son clone volog .

On est tous dégoutés de volog, y compris dédé qui ne l'avouera pas, pour de sérieux et légitimes motifs.

[Ferdinand de Talmont]

C'est pour ça que de Talmont et volog le pouPropos insultants violant la charte du forumrri  me dégoutent . Et je pense d'autres gens qui n'osent pas le dire .Il est inadmissible qu'un délinPropos insultants violant la charte du forumquant comme volog ait le droit de sanctionner quelqu'un d'autre avec le bilan de ses fourPropos insultants violant la charte du forumberies . C'est bien pour dire que monsieur de Talmont nous prend pour de beaux cons .

Inscription au casier judiciaire

---

Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

condamnons Jacques Cartier à une inscription de :

trois points sur son casier judiciaire,

pour propos insultants.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout haut magistrat du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.

[Ferdinand de Talmont]

On est tous dégoutés de volog, y compris dédé qui ne l'avouera pas, pour de sérieux et légitimes motifs.

Moi je ne comprends pas cette vindicte.
Monsieur le comte a des côté énervants, il poste beaucoup de messages du même tonneau et fait des copiés-collés lassants, certes.
Il est d'extrême gauche certes, après l'idée du forum c'est de rassembler toutes les tendances politiques pour permettre le débat.

Mais il n'insulte jamais comme les autres se permettent de l'insulter.

[Jacques Cartier]

D'ailleurs ça fait quelques jours que tu ne viens plus

Il est peut être dégouté par les agissements de certains ici , je pense bien sùr a monsieur de Talmont et son clone volog .

Donc cartier couvre les insultes graves de crapouille, et en rajoute avec des insinuations diffamatoires et diffamantes :



"Il est peut être dégouté par les agissements de certains ici , je pense bien sùr a monsieur de Talmont et son clone volog ."




Ces propos sont sanctionnables.



MAIS POURQUOI CES COMPORTEMENTS HAINEUX ET FIELEUX SUR NOTRE FORUM  ???

Donc cartier couvre les insultes graves de crapouille

Ca fait des années que monsieur de Talmont couvre les tiennes .

[Contenu sponsorisé]