Message à l'attention des juges du forum.

[Jean-Louis de Toqueville]

A l'attention de Mmes et M. les juges du forum


J'invite les juges du forum à venir donner leur sentence dans le procès T. de Kerbiguet contre volog, contenu dans le message accessible par le lien ci-dessous:
https://politique.forum-actif.net/t42392-proces-de-vladimir-volog-poursuivi-en-justice-par-tristan-de-kerbiguet


Ce procès est instruit selon les règles du déroulement d'un procès, précisées ci-dessous:
https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Je me permets de rappeler qu'aux termes de ce règlement, il est du devoir des juges de participer aux procès, notamment en donnant leur avis sur la procédure et la culpabilité ou non de l'accusé et en proposant la suite qui leur paraît appropriée (acquittement ou sanction et, dans l'hypothèse d'une sanction, le niveau de celle-ci).


Le président du tribunal,
JL de Tocqueville

[André de Montalembert]

Tiens je croyais que les juges n'avaient pas à donner leur sentence, ce que le président m'as affirmé!
Pas à une contradiction près!

[Jean-Louis de Toqueville]

Tiens je croyais que les juges n'avaient pas à donner leur sentence, ce que le président m'as affirmé!
Pas à une contradiction près!

C'est faux, arrête de faire l'âne que tu n'es pas....et vas relire (lentement) ce que j'ai écrit.

Je répète qu'il ne t'appartient pas de juger pour l'ensemble des juges et que ton opinion compte pour un seul vote.

[André de Montalembert]

J'ai donné MON avis pas celui des autres, ce qui ne m'empèche pas de dire aux autres juges de me suivre!
Ca s'appelle la DEMOCRATIE!

[Jean-Louis de Toqueville]

J'ai donné MON avis pas celui des autres, ce qui ne m'empèche pas de dire aux autres juges de me suivre!
Ca s'appelle la DEMOCRATIE!

Tu es libre de dire ce que tu veux à qui tu veux, les autres juges sont aussi libres de juger comme ils l'entendent, j'attends leur vote.

Il te faut te dépêcher parce qu'il y a un plaisantin, que j'ai identifié et dont l'identité ne surprendra personne, qui a effacé mon message d'information des juges à une dizaine de reprises au moins. J'ai dû  re-poster à chaque fois qu'il y avait effacement. Il doit avoir du remords, parce que pour l'instant il n'a pas réitéré sa coupable manoeuvre. Une panne peut-être ?

[André de Montalembert]

J'ai donné mon avis je n'y reviens pas!

[Jean-Louis de Toqueville]

J'ai donné mon avis je n'y reviens pas!

Certes, mais tu n'as pas motivé ton avis, alors que c'est obligatoire, selon le règlement. Je peux parfaitement ne pas tenir compte des avis non motivés.

Le règlement précise: "les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée."

Je te l'avais indiqué dans mon message envoyé sur ta boîte perso.

J'attends donc ta motivation.

[André de Montalembert]

Les attaques surnoises envers quelqu'un qui nous ouvre des discussions j'ai nommé Volog, ne valent pas d'ouvrur un procès!
Comprendo!
Ce forum est sous les réglements de Forumactif le propriétaire, pas sous un tribunal !

[André de Montalembert]

Désolé mais fréquentant depuis 25 ans des forums c'est la 1ère fois que je vois celà!
J'ai donné mon avis de juge, je n'y reviens pas!
Basta avec vos chamailleries, il y a des sujets plus cruciaux et plus sérieux.

[Jean-Louis de Toqueville]

Désolé mais fréquentant depuis 25 ans des forums c'est la 1ère fois que je vois celà!
J'ai donné mon avis de juge, je n'y reviens pas!
Basta avec vos chamailleries, il y a des sujets plus cruciaux et plus sérieux.

Si tu ne motives pas ton avis, je ne prendrai pas en compte dans le décompte final. Tu es averti.

[Jean-Louis de Toqueville]

Les attaques surnoises envers quelqu'un qui nous ouvre des discussions j'ai nommé Volog, ne valent pas d'ouvrur un procès!
Comprendo!
Ce forum est sous les réglements de Forumactif le propriétaire, pas sous un tribunal !

FAUX ! Le propriétaire du forum n'intervient pas dans la gestion interne. Or la discipline relève de la gestion interne, assurée et assumée par l'administrateur du forum, lequel a fixé des règles de fonctionnement de la justice du forum.

[André de Montalembert]

Les attaques surnoises envers quelqu'un qui nous ouvre des discussions j'ai nommé Volog, ne valent pas d'ouvrur un procès!
Comprendo!
Ce forum est sous les réglements de Forumactif le propriétaire, pas sous un tribunal !

FAUX ! Le propriétaire du forum n'intervient pas dans la gestion interne. Or la discipline relève de la gestion interne, assurée et assumée par l'administrateur du forum, lequel a fixé des règles de fonctionnement de la justice du forum.

FAUX, tu veux qu'avec Dan on te raconte l'histoire du forum La Table Ronde.
Je te conseille la lecture approfondie de Forum Gratuit d'Entraide dont le lien est en bas de ta page!
Maintenant si tu aimes jouer avec le fonctionnement des tribunaux c'est ton droit, moi j'ai eu assez à le faire et encore il y a peu lors d'un procès célèbre qui as vu d'énormes manifestations en son temps!

[Jean-Louis de Toqueville]

Ma réponse à ton post a été effacée... c'est toi dédé qui n'aime pas mes réponses ? Mes écrits t'exaspèrent au point de les effacer ou de les faire effacer ???

Je te disais donc que tu étais hors sujet avec ta table ronde, tu tentes de noyer le poisson, comme dab !

Ton forum gratuit d'entraide n'a rien à voir avec le sujet. Je te répète que Le propriétaire du forum n'intervient pas dans la gestion interne, il a autre chose à faire. La discipline relève de la gestion interne, assurée et assumée par l'administrateur du forum, lequel a fixé des règles de fonctionnement de la justice du forum.

[André de Montalembert]

Ma réponse à ton post a été effacée... c'est toi dédé qui n'aime pas mes réponses ? Mes écrits t'exaspèrent au point de les effacer ou de les faire effacer ???

Je te disais donc que tu étais hors sujet avec ta table ronde, tu tentes de noyer le poisson, comme dab !

Ton forum gratuit d'entraide n'a rien à voir avec le sujet. Je te répète que Le propriétaire du forum n'intervient pas dans la gestion interne, il a autre chose à faire. La discipline relève de la gestion interne, assurée et assumée par l'administrateur du forum, lequel a fixé des règles de fonctionnement de la justice du forum.

Je vois que tu n'y connais rien en matière de gestion de forums appartenant à Forumactif dont le siège se trouve à Villeneuve Loubet en France!
Si le propriétaire peut intervenir, et j'en ai eu la preuve!
Question: Qui as donné la clé et qui peut la transmettre ?
Qui héberge ce forum donc qui peut l'effacer ?
Qui paye ce droit pour être hébergé ? Là est une des raison de la primauté de cette société d'hébergement sur l'existence du forum.

[Jean-Louis de Toqueville]

Tu es encore à côté de la plaque ! C'est incroyable cet entêtement !
Tu ne te poses pas les bonnes questions et pourtant, c'est simple.
Tu dis:"Ce forum est sous les réglements de Forumactif le propriétaire, pas sous un tribunal !" ....

Mais le tribunal et les règles internes, c'est de Talmont qui les crée et les fait respecter, c'est pas le proprio ! Les CGU, je veux bien qu'elles soient peut-être communes, mais pas les règles internes.

De toutes façons, pour ce procès, tu as dit que tu t'alignais sur l'avis d'ODG, dont acte.

[André de Montalembert]

Sauf que le proprio n'est pas de Talmont, lui se sert d'un site internet.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Forumactif

[Jean-Louis de Toqueville]

Sauf que le proprio n'est pas de Talmont, lui se sert d'un site internet.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Forumactif

Certes, mais peu importe qui est le proprio, il n'intervient pas au stade des utilisateurs finaux, mais en amont. Quand tu vas acheter ton pain, c'est à la boulangère que tu as à faire, pas au mitron ou au fournisseur de farine.

[André de Montalembert]

Sauf que le proprio n'est pas de Talmont, lui se sert d'un site internet.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Forumactif

Certes, mais peu importe qui est le proprio, il n'intervient pas au stade des utilisateurs finaux, mais en amont. Quand tu vas acheter ton pain, c'est à la boulangère que tu as à faire, pas au mitron ou au fournisseur de farine.

Oui mai si le mitron ne fourni pas la boulangère, tu n'auras pas ton pain.
Si FA fermes ce forum tu pourras ruen faire!
C'est ce qu'il s'est passé avec La Table Tonde, et pour une bonne raison quand ils sont rétribué par la pub, cas de ce forum, su y a personne pour la lire, les annonceurs font défaut, FA ne fournit plus l'hébergement!
Comprendo

[Jean-Louis de Toqueville]

Certes, mais cela n'a rien à voir avec notre sujet de départ, qui était centré sur les règles de fonctionnement du tribunal et l'application des CGU....

[André de Montalembert]

....et le besoin de la société forumactif de créer du profit.
Qui as écrit les CGU ? Francechrétienne ?

[Jean-Louis de Toqueville]

....et le besoin de la société forumactif de créer du profit.
Qui as écrit les CGU ? Francechrétienne ?

Si forumactif fait du profit, tant mieux pour cette boîte, comme tu sais je ne suis pas du tout hostile aux profits, c'est essentiel pour la bonne marche de la société toute entière.

Mais sur les CGU, il est possible qu'elles soient communes à plusieurs forums, comme semble l'indiquer le caractère générique de leur libellé. On n'a pas à se préoccuper d'autre chose que d'appliquer ces CGU.
Pour le reste et comme je l'ai déjà dit, FDT est tout à fait compétent pour créer des règles additionnelles si tel est son choix et son ressenti.

[André de Montalembert]

....et le besoin de la société forumactif de créer du profit.
Qui as écrit les CGU ? Francechrétienne ?

Si forumactif fait du profit, tant mieux pour cette boîte, comme tu sais je ne suis pas du tout hostile aux profits, c'est essentiel pour la bonne marche de la société toute entière.

Mais sur les CGU, il est possible qu'elles soient communes à plusieurs forums, comme semble l'indiquer le caractère générique de leur libellé. On n'a pas à se préoccuper d'autre chose que d'appliquer ces CGU.
Pour le reste et comme je l'ai déjà dit, FDT est tout à fait compétent pour créer des règles additionnelles si tel est son choix et son ressenti.  

...ou établir démocratiquement une charte de fonctionnement.
https://forum.forumactif.com/t361843-document-introuvable-sur-le-tutoriel-de-forumactif-pour-la-redaction-d-une-charte?highlight=charte

[Vladimir de Volog]

On peut verrouiller ce sujet également, je me plie à la décision de ce tribunal même si je suis en total désaccord avec cette décision et continue de penser que Volog est un s Propos violant la charte du forum e.

Inscription au casier judiciaire

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Ce jour, nous, Comte Vladimir de Volog, condamnons Tristan de Kerbiguet à une inscription de 1 point sur son casier judiciaire, pour insulte.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

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