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saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !

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saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant ! - Page 2 Empty Re: saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !

Message par Anaëlle de Saint-Bris Sam 27 Jan - 18:27

Vladimir de Volog a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
Monsieur de Volog,
Nous sommes ici dans le sujet ouvert par madame Olympe de Gouges, votre message n'a rien à y faire.
Si vous souhaitez formuler une demande de recours, ouvrez un autre sujet.
Je ne vais pas tolérer de pagaille ici.
Merci de votre compréhension,
A.






Je ne mets aucune pagaille, je fais valoir mes droits tout simplement.

Par contre il y a un autre internaute qui ne cesse de tenir des propos insultants, mensongers et diffamants à mon égard sur ce topic,  en pratiquant un acharnement et un harcélement rarement atteint,

lui il met la pagaille, il séme la zizanie.

Monsieur de Volog,

Vous m'avez expliqué en privé la raison de votre intervention et votre désir de conjuguer votre demande à celle de madame Olympe de Gouges. Chose validée, réglée, il est inutile d'y revenir dessus.

Tant que je ne relève pas d'insulte, je laisse ce sujet libre d'expression. Un fil verrouillé est dédié à la procédure.
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Message par Ombeline de Beaurivage Sam 27 Jan - 19:53

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Je demande à chacun de respecter le sujet, je n'y accepterai que les éléments nécessaires à la comprehension du dossier.
Tout ce que je considérerai comme inutile ou polluant, sera déplacé dans un sujet annexe. Et non supprimé pour éviter les contestations.

Merci à tous,

A.
est ce que quelqu'un pourrait nous dire pourquoi volog en 5 minutes est passé de 4 points sur son casier  à 2 points ??

Je me sens en droit d'exiger qu'on m'en retire 2 à moi aussi ,ou alors il va falloir me dire quelle forme de justice on pratique ici ,
je vais m'auto-censurer sur la question qui me vient à l'esprit   Suspect
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Message par Ferdinand de Talmont Dim 28 Jan - 12:58

Ombeline de Beaurivage a écrit:
est ce que quelqu'un pourrait nous dire pourquoi volog en 5 minutes est passé de 4 points sur son casier  à 2 points ??

Je me sens en droit d'exiger qu'on m'en retire 2 à moi aussi ,ou alors il va falloir me dire quelle forme de justice on pratique ici ,
je vais m'auto-censurer sur la question qui me vient à l'esprit   Suspect

Il s'agit d'un arrangement à l'amiable entre Monsieur le comte et Monsieur le chevalier.
Ils ont accepté se se réconcilier et d'oublier leurs différends. Dès lors il n'est plus pertinent de tenir compte de manquements au règlements, qu'ils regrettent chacun amèrement.

_________________

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Message par Vladimir de Volog Dim 28 Jan - 15:31

Ferdinand de Talmont a écrit:
Ombeline de Beaurivage a écrit:
est ce que quelqu'un pourrait nous dire pourquoi volog en 5 minutes est passé de 4 points sur son casier  à 2 points ??

Je me sens en droit d'exiger qu'on m'en retire 2 à moi aussi ,ou alors il va falloir me dire quelle forme de justice on pratique ici ,
je vais m'auto-censurer sur la question qui me vient à l'esprit   Suspect

Il s'agit d'un arrangement à l'amiable entre Monsieur le comte et Monsieur le chevalier.
Ils ont accepté se se réconcilier et d'oublier leurs différends. Dès lors il n'est plus pertinent de tenir compte de manquements au règlements, qu'ils regrettent chacun amèrement.




Pas vraiment, le contentieux est lourd et persiste, en effet :


par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 12:27
Je note que volog le fourbe triche encore ..... Volog, viré dans 3 forums pour son comportement ignoble,...... ni les magouilles qu'il est coutumier d'utiliser .... Ce type est à virer d'urgence, ................ de messages idiots ............ supporter volog et sa mafia de juges aux ordres, ou vous casser de ce forum.



Je ne peux laisser passer cela, et je vais user de mon droit de sanction directe à son égard, il n'est pas possible de supprorter supporter ad nauseam un tel comportement, et je demande à Ferdinand de Talmont de faire cesser l'attitude nauséabonde et perverse de cet internaute, qui ne vient pas pour débattre mais pour mettre en danger ce forum.
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Message par Ombeline de Beaurivage Dim 28 Jan - 15:57

Mr de Talmont a écrit:Il s'agit d'un arrangement à l'amiable entre Monsieur le comte et Monsieur le chevalier.
Ils ont accepté se se réconcilier et d'oublier leurs différends. Dès lors il n'est plus pertinent de tenir compte de manquements au règlements, qu'ils regrettent chacun amèrement.
si c'est de l'humour ,désolée de vous dire  que tout le monde ne trouve pas ça très drôle 
 car sitôt les différents oubliés volog va chercher des noises ailleurs 
 j'aimerai comprendre comment  vous pouvez avaler ses mensonges 
 je pense que vous comprendrez mon refus stipulé ailleurs  
on a de l'honneur ,ou on n'en a pas et ce type n'en n'a pas une once  ,jamais je ne m'abaisserai à un si bas niveau 
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Message par Anaëlle de Saint-Bris Lun 29 Jan - 9:47

Madame Olympe de Gouges, Monsieur Vladimir de Volog,

Le verdict concernant votre demande de recours conjoint à été prononcé, vous pouvez le consulter ici :

https://politique.forum-actif.net/t42546-suivi-du-dossier-demande-de-recours-olympe-de-gouges-vladimir-de-volog

Bonne journée à vous,

A.
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Message par Vladimir de Volog Lun 29 Jan - 10:56

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Madame Olympe de Gouges, Monsieur Vladimir de Volog,

Le verdict concernant votre demande de recours conjoint à été prononcé, vous pouvez le consulter ici :

https://politique.forum-actif.net/t42546-suivi-du-dossier-demande-de-recours-olympe-de-gouges-vladimir-de-volog

Bonne journée à vous,

A.





Mais vous ne vous êtes pas prononcé sur le fond, le déni de justice qui est évident, incontestable, comme pour l'autre saisine qui a été déposée .
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Message par Jean-Louis de Toqueville Lun 29 Jan - 11:08

Vladimir de Volog a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Madame Olympe de Gouges, Monsieur Vladimir de Volog,

Le verdict concernant votre demande de recours conjoint à été prononcé, vous pouvez le consulter ici :

https://politique.forum-actif.net/t42546-suivi-du-dossier-demande-de-recours-olympe-de-gouges-vladimir-de-volog

Bonne journée à vous,

A.

[/color]

Mais vous ne vous êtes pas prononcé sur le fond, le déni de justice qui est évident, incontestable, comme pour l'autre saisine qui a été déposée .


Ben alors, il te faut saisir la Cour de Cassation, puis la Cour européenne des droits de l'homme !!! saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant ! - Page 2 518364  saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant ! - Page 2 518364  saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant ! - Page 2 518364


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Message par Anaëlle de Saint-Bris Lun 29 Jan - 12:19

Vladimir de Volog a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Madame Olympe de Gouges, Monsieur Vladimir de Volog,

Le verdict concernant votre demande de recours conjoint à été prononcé, vous pouvez le consulter ici :

https://politique.forum-actif.net/t42546-suivi-du-dossier-demande-de-recours-olympe-de-gouges-vladimir-de-volog

Bonne journée à vous,

A.





Mais vous ne vous êtes pas prononcé sur le fond, le déni de justice qui est évident, incontestable, comme pour l'autre saisine qui a été déposée .

Monsieur de Volog,

La Cour Suprême a rendu et motivé son verdict.

Qu'attendez-vous de plus de cette Cour ? qu'elle prenne des sanctions envers celui qui a délibérément fait disparaître des informations ?

Bonne journée monsieur
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Message par Vladimir de Volog Mar 5 Mar - 19:32

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Madame Olympe de Gouges, Monsieur Vladimir de Volog,

Le verdict concernant votre demande de recours conjoint à été prononcé, vous pouvez le consulter ici :

https://politique.forum-actif.net/t42546-suivi-du-dossier-demande-de-recours-olympe-de-gouges-vladimir-de-volog

Bonne journée à vous,

A.





Mais vous ne vous êtes pas prononcé sur le fond, le déni de justice qui est évident, incontestable, comme pour l'autre saisine qui a été déposée .
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Message par Paulette Mar 5 Mar - 20:45

Volog, si vous recommencez à nous emmerder avec vos procédures à la noix, je prononce un nouveau bannissement, plus long, cette fois.
Vous êtes à peine réintégré que vous recommencez vos manipulations.

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Message par Jean-Louis de Toqueville Mar 5 Mar - 21:18

Vladimir de Volog a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Madame Olympe de Gouges, Monsieur Vladimir de Volog,

Le verdict concernant votre demande de recours conjoint à été prononcé, vous pouvez le consulter ici :

https://politique.forum-actif.net/t42546-suivi-du-dossier-demande-de-recours-olympe-de-gouges-vladimir-de-volog
Bonne journée à vous,
Mais vous ne vous êtes pas prononcé sur le fond, le déni de justice qui est évident, incontestable, comme pour l'autre saisine qui a été déposée .


Tu as été condamné définitivement par la Cour suprême... tu ne te souviens plus à cause de ton long départ ? Peut-être ta mémoire a-t-elle été affectée par ce que tu nous a dit à propos de tes ennuis de santé....

Donc, je te confirme que tu as été débouté par un arrêt dûment motivé de la Cour suprême. Tu piges ou tu veux plus de détails ???

Ensuite, de Talmont s'est exprimé sur ton comportement et les ennuis que tu as causés au forum en des termes qui ne sont pas en ta faveur. Donc, un ton plus bas STP.

De talmont a dit quelques vérités sur ton compte, que tout le monde entend bien:

de Talmont a écrit:J'ai appris de mes erreurs.
J'ai vu que tout le monde été fâché après Monsieur le Comte.
J'ai donc fait fi de mes sentiments pour appliquer la sanction de la Cour suprême, demandant son bannissement.

de Talmont a écrit:Je laisse donc la Cour suprême décider de son sort futur. Dans sa grande humanité, elle semble vouloir lui laisser une chance de montrer qu'il peut changer.
Quoiqu'il en soit, jamais plus je n'empiéterai sur ses choix.


Alors, arrête de faire le sheriff du forum, tu n'es plus soutenu et apprend à rabaisser un peu le caquet, ce sera meilleur pour ta santé....



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Message par Vladimir de Volog Dim 10 Mar - 16:50

Souvent l'agresseur à un besoin de diminuer ses interlocuteurs en les insultant parce qu'il est incapable de les contrer par des arguments valides.

Ceux qui insultent sur les forums en disent bien plus sur eux-mêmes et leur manque que ceux qu'ils agressent...
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Message par Jacques Cartier Dim 10 Mar - 18:50

Vladimir de Volog a écrit:Souvent l'agresseur à un besoin de diminuer ses interlocuteurs en les insultant parce qu'il est incapable de les contrer par des arguments valides.

Ceux qui insultent sur les forums en disent bien plus sur eux-mêmes et leur manque que ceux qu'ils agressent...

Chuuuuuttttt !! ferme la volog tu fatigues !!
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Message par Vladimir de Volog Dim 10 Mar - 18:53

Jean-Louis de Toqueville a écrit:
Vladimir de Volog a écrit: Jean-Louis de Toqueville


n'est plus habilité à s'exprimer en tant que président du tribunal, car il est sanctionné pour insultes graves, 3 points négatifs sur son casier judiciaire.

.Donc je demande que les avis qu'il pourrait emettre soient nuls et non avenus, d'autant plus qu'il y a violation des règles de procdure du forum.


Je ne suis pas condamné puisqu'il y a appel et je vais continuer à instruire, tu vas bientôt le voir....









Alors là ça m'étonnerait, tu n'es plus président du tribunal ......
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Message par Paulette Dim 10 Mar - 20:29

Jean-Louis de Toqueville a écrit:
Vladimir de Volog a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Madame Olympe de Gouges, Monsieur Vladimir de Volog,

Le verdict concernant votre demande de recours conjoint à été prononcé, vous pouvez le consulter ici :

https://politique.forum-actif.net/t42546-suivi-du-dossier-demande-de-recours-olympe-de-gouges-vladimir-de-volog
Bonne journée à vous,
Mais vous ne vous êtes pas prononcé sur le fond, le déni de justice qui est évident, incontestable, comme pour l'autre saisine qui a été déposée .


Tu as été condamné définitivement par la Cour suprême... tu ne te souviens plus à cause de ton long départ ? Peut-être ta mémoire a-t-elle été affectée par ce que tu nous a dit à propos de tes ennuis de santé....

Donc, je te confirme que tu as été débouté par un arrêt dûment motivé de la Cour suprême. Tu piges ou tu veux plus de détails ???

Ensuite, de Talmont s'est exprimé sur ton comportement et les ennuis que tu as causés au forum en des termes qui ne sont pas en ta faveur. Donc, un ton plus bas STP.

De talmont a dit quelques vérités sur ton compte, que tout le monde entend bien:

de Talmont a écrit:J'ai appris de mes erreurs.
J'ai vu que tout le monde été fâché après Monsieur le Comte.
J'ai donc fait fi de mes sentiments pour appliquer la sanction de la Cour suprême, demandant son bannissement.

de Talmont a écrit:Je laisse donc la Cour suprême décider de son sort futur. Dans sa grande humanité, elle semble vouloir lui laisser une chance de montrer qu'il peut changer.
Quoiqu'il en soit, jamais plus je n'empiéterai sur ses choix.


Alors, arrête de faire le sheriff du forum, tu n'es plus soutenu et apprend à rabaisser un peu le caquet, ce sera meilleur pour ta santé....



C'est tout de même un sacré menteur, le talmont vomi

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Message par Vladimir de Volog Lun 11 Mar - 9:24

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Message par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 9:53


T'occupe pas de ça toi , tu es le plus grand délinquant du forum . Tu es interdit volog de poster ce genre de message INTERDIT , tu es trop délinquant .
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Message par Vladimir de Volog Lun 11 Mar - 10:12

Le procureur du forum
Rôle et définition


► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.
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Message par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 10:57

Vladimir de Volog a écrit:Le procureur du forum
Rôle et définition


► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

Oh la la !! mais ferme là volog !! ferme là !!
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Message par Vladimir de Volog Lun 11 Mar - 11:19



https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum
Le procureur du forum Empty Re: Le procureur du forum
Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 21:15
j'ai modifié, il faut plusieurs procureurs, sinon ça ne fonctionnera pas.
Ferdinand de Talmont a écrit:
Le procureur du forum
Rôle et définition


► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.
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Message par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 11:46

Vladimir de Volog a écrit:

https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum
Le procureur du forum Empty Re: Le procureur du forum
Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 21:15
j'ai modifié, il faut plusieurs procureurs, sinon ça ne fonctionnera pas.
Ferdinand de Talmont a écrit:
Le procureur du forum
Rôle et définition


► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

Tu as la tête dure , je savais déjà que t'étais une tête de con , mais là tu es têtu . Arrête de poster dans cette rubrique tu y es interdit tu comprends tu es indésirable ici .
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Message par Vladimir de Volog Lun 11 Mar - 16:41



https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum
Le procureur du forum Empty Re: Le procureur du forum
Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 21:15
j'ai modifié, il faut plusieurs procureurs, sinon ça ne fonctionnera pas.
Ferdinand de Talmont a écrit:
Le procureur du forum
Rôle et définition


► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.
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Message par Paulette Lun 11 Mar - 16:47

Et le talmont, il a disparu aux oubliettes ?
Allez, marionnette volog, il est temps d'endosser l'autre costume !

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saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant ! - Page 2 Empty Re: saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !

Message par Vladimir de Volog Lun 11 Mar - 16:50

Paulette de Boncourt a écrit:Et le talmont, il a disparu aux oubliettes ?
Allez, marionnette volog, il est temps d'endosser l'autre costume !



Paulette tu as un procés en cours, même si toqueville et phelps se contorsionnent pour t'en dispenser, il est là, bien là, et il faudra bien le mener à son terme que ça te plaise ou pas.
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