NOUVELLE FAUTE LOURDE DU VICE-PRESIDENT DU TRIBUNAL

[Vladimir de Volog]

Inadmissible de refuser de respecter les règlements existants, qui sont ce qu'ils sont, mais qui existent.

LES FAITS, ce dépôt de plainte pour propos racistes.

(179) Dépôt de plainte contre Toquevile - Page 2 (forum-actif.net)
Re: Dépôt de plainte contre Toquevile
par El Rachid Ibn Youssoufi Hier à 12:38
Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:
"  Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!  "
Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline
En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :
Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.
Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.
Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.
Non-respect des règles de la plateforme .  


Conformément au réglement le procureur valide cette plainte.

par Vladimir de Volog Mar 16 Jan - 17:33
Avis du procureur :
Cette plainte est recevable, et un procès doit être engagé.
Reste à Ferdinand à désigner le remplaçant du président du tribunal qui mettra en œuvre le procès qui suit cette plainte.
A défaut le procureur peut y subvenir.
(https://politique.forum-actif.net/t42182-vladimir-de-volog-nomme-procureur-du-forum-france)


https://politique.forum-actif.net/t41697-le-procureur-du-forum#655335
par Ferdinand de Talmont Ven 8 Déc - 9:13
Le procureur du forum  -    Rôle et définition
► Le procureur reçoit les plaintes, les signalements, les dénonciations qui seront adressée au bureau du procureur.
► Le procureur décide alors de déclencher une action publique.
► Il est en charge des enquêtes et peut engager des poursuites contre les auteurs d’infractions.
► Dans le cadre d’infractions, le procureur décide de mesures alternatives aux poursuites et de la composition pénale.
► Il peut également classer une affaire sans suite.
► Il reçoit l’avis des juges, et prononce lui-même le jugement qui doit être rendu.



Rejet arbitraire de la plainte par le vice-président.

https://politique.forum-actif.net/t42371p25-depot-de-plainte-contre-toquevile
par Georges Baladin Hier à 15:35
.....................................................................................
Verdict :
Après une mûre réflexion (que je vous ai largement étalé ici) et ne considérerant pas les propos de Mr de Toqueville comme "Offensant" "Injurieux" et "Discriminant"
Mr Rachid Ibn Youssoufi,  je rejette votre plainte.
Très cordialement, Georges Baladin, votre vice président, pour vous servir.
....................................................................................


Le vice président vient de commettre une nouvelle faute lourde, inexcusable et impardonable

Sa fonction est précisée ici:
Le Tribunal du forum - déroulement d'un procès  -  Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 20:06
- Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.
- A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.
- Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.
- Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

Dans ce procés, le vice président du tribunal ne respecte pas l'avis du procureur sur la recevabilité de la plainte,
Le vice président n'organise pas le déroulement du procés,
Le vice président ne rappelle pas l'ensemble des verdicts proposés par les juges,
Le vice président ne rend pas de verdict tenant compte de l'avis des juges, mais décide arbitrairement de rejeter la plainte du plaignant, alors qu'il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats, verdicts qu'il a refusé de collecter, puisqu'il n'a pas contacté les juges.


Nous sommes donc sur un déni de justice, face à une nouvelle faute lourde, inexcusable et impardonable du vice président du tribunal qui doit être démis de ses fonctions pour incapacité de les accomplir.

En conséquence, je porte cette affaire devant la cour suprême afin de reconsidérer la suite à donner à cette plainte, mais en appelle aussi à une sanction à infliger au vice président du tribunal pour entrave à la justice.

[ztylo]

[size=24]Inadmissible de refuser de respecter les règlements existants, qui sont ce qu'ils sont, mais qui existent

Sauf erreur, tu as été déchu de ton poste, tu devrais faire profil bas face à la découverte de tes nombreuses forfaitures et retirer en bas de tes interventions cette fonction qui n'est plus tienne

[Vladimir de Volog]

Sauf erreur, tu as été déchu de ton poste,  

OUI,  IL  Y   A  ERREUR   !!!

Depuis quand je serais déchu du poste de procureur ????  

Ferdinand vient de m'adresser aujourd'hui même mon sceau de Procureur, je n'ai pas d'autres informations de sa part.

Maintenant, stop aux propos diffamants, injurieux, dénigrants et insultants, je ne me laisserais pas faire, merci d'en tenir compte.

[Vladimir de Volog]

Sauf erreur, tu as été déchu de ton poste,  

Depuis quand  ????   Ferdinand vient de m'adresser aujourd'hui même mon sceau de Procureur, je n'ai pas d'autres informations de sa part.

Maintenant, stop aux propos diffamants et insultants, je ne me laisserais pas faire, merci d'en tenir compte.

Et sur le fond  :


NOUVELLE FAUTE LOURDE DU VICE-PRESIDENT DU TRIBUNAL  ET DENI DE JUSTICE



Rien nada, on trouve ça normal, alors que toutes les obligations du réglement du tribunal sont bafouées ????

[Jean-Louis de Toqueville]

Sauf erreur, tu as été déchu de ton poste,  

OUI,  IL  Y   A  ERREUR   !!!
Depuis quand je serais déchu du poste de procureur ????  
Ferdinand vient de m'adresser aujourd'hui même mon sceau de Procureur, je n'ai pas d'autres informations de sa part.

Maintenant, stop aux propos diffamants, injurieux, dénigrants et insultants, je ne me laisserais pas faire, merci d'en tenir compte.

C'est pas diffamant, le poste de procureur consistant à donner un avis sur la recevabilité de la plainte et requérir est assuré par le Président du tribunal, vas donc (une fois de plus) relire les règles....

Ce qui reste de prérogatives au procureur est une coquille vide, ce poste ne sert plus à rien. Il faut que Ferdinand le supprime.

De plus, tu es "triangulé", tu ne peux donc exercer ni la fonction de sous-procureur, ni celle de juge.

[Vladimir de Volog]

Jean-Louis de Toqueville

je vous dispense de vos crachats, économisez votre salive, d'autant plus que vous, vous ne pouvez exercer votre fonction de président du tribunal.

[Vladimir de Volog]

RAPPEL  NECESSAIRE  SUITE   A  CERTAINES  POLLUTIONS


Inadmissible de refuser de respecter les règlements existants, qui sont ce qu'ils sont, mais qui existent.

LES FAITS, ce dépôt de plainte pour propos racistes.

(179) Dépôt de plainte contre Toquevile - Page 2 (forum-actif.net)
Re: Dépôt de plainte contre Toquevile
par El Rachid Ibn Youssoufi Hier à 12:38
Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:
"  Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!  "
Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline
En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :
Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.
Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.
Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.
Non-respect des règles de la plateforme .  


Conformément au réglement le procureur valide cette plainte.

par Vladimir de Volog Mar 16 Jan - 17:33
Avis du procureur :
Cette plainte est recevable, et un procès doit être engagé.
Reste à Ferdinand à désigner le remplaçant du président du tribunal qui mettra en œuvre le procès qui suit cette plainte.
A défaut le procureur peut y subvenir.
(https://politique.forum-actif.net/t42182-vladimir-de-volog-nomme-procureur-du-forum-france)


https://politique.forum-actif.net/t41697-le-procureur-du-forum#655335
par Ferdinand de Talmont Ven 8 Déc - 9:13
Le procureur du forum  -    Rôle et définition
► Le procureur reçoit les plaintes, les signalements, les dénonciations qui seront adressée au bureau du procureur.
► Le procureur décide alors de déclencher une action publique.
► Il est en charge des enquêtes et peut engager des poursuites contre les auteurs d’infractions.
► Dans le cadre d’infractions, le procureur décide de mesures alternatives aux poursuites et de la composition pénale.
► Il peut également classer une affaire sans suite.
► Il reçoit l’avis des juges, et prononce lui-même le jugement qui doit être rendu.



Rejet arbitraire de la plainte par le vice-président.

https://politique.forum-actif.net/t42371p25-depot-de-plainte-contre-toquevile
par Georges Baladin Hier à 15:35
.....................................................................................
Verdict :
Après une mûre réflexion (que je vous ai largement étalé ici) et ne considérerant pas les propos de Mr de Toqueville comme "Offensant" "Injurieux" et "Discriminant"
Mr Rachid Ibn Youssoufi,  je rejette votre plainte.
Très cordialement, Georges Baladin, votre vice président, pour vous servir.
....................................................................................


Le vice président vient de commettre une nouvelle faute lourde, inexcusable et impardonable

Sa fonction est précisée ici:
Le Tribunal du forum - déroulement d'un procès  -  Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 20:06
- Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.
- A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.
- Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.
- Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

Dans ce procés, le vice président du tribunal ne respecte pas l'avis du procureur sur la recevabilité de la plainte,
Le vice président n'organise pas le déroulement du procés,
Le vice président ne rappelle pas l'ensemble des verdicts proposés par les juges,
Le vice président ne rend pas de verdict tenant compte de l'avis des juges, mais décide arbitrairement de rejeter la plainte du plaignant, alors qu'il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats, verdicts qu'il a refusé de collecter, puisqu'il n'a pas contacté les juges.


Nous sommes donc sur un déni de justice, face à une nouvelle faute lourde, inexcusable et impardonable du vice président du tribunal qui doit être démis de ses fonctions pour incapacité de les accomplir.

En conséquence, je porte cette affaire devant la cour suprême afin de reconsidérer la suite à donner à cette plainte, mais en appelle aussi à une sanction à infliger au vice président du tribunal pour entrave à la justice.

[Jean-Louis de Toqueville]

Sauf erreur, tu as été déchu de ton poste,  

OUI,  IL  Y   A  ERREUR   !!!

Depuis quand je serais déchu du poste de procureur ????  
Ferdinand vient de m'adresser aujourd'hui même mon sceau de Procureur, je n'ai pas d'autres informations de sa part.
Maintenant, stop aux propos diffamants, injurieux, dénigrants et insultants, je ne me laisserais pas faire, merci d'en tenir compte.

C'est FAUX... Ferdinand t'a enlevé ton titre de procureur, c'est visible sur ton avatar, de même que ta fonction de juge. Si après arrangement avec Ferdinand pour te retirer, ainsi qu'à moi-même, deux triangles, il t'en reste deux qui sont donc confirmés par Prince et qui t'empêchent l'exercice de toute fonction arbitrale.

Tu n'as pas le droit non plus d'appliquer des sanctions directes, cette faculté étant réservée, aux termes du règlement modifié, aux hauts magistrats du forum.

Si tu le fais, c'est un abus de pouvoir, que je pourrai être a mené à sanctionner. Tu es prévenu, la prochaine incartade, c'est la sanction directe, que je t'appliquerai.

[Vladimir de Volog]

c'est qu'il mordrait en plus ce truc là ...

[Vladimir de Volog]

 de Toqueville

C'est qu'il mordrait en plus ce truc là !!!

[François d'Assise]

Inadmissible de refuser de respecter les règlements existants, qui sont ce qu'ils sont, mais qui existent.

LES FAITS, ce dépôt de plainte pour propos racistes.

(179) Dépôt de plainte contre Toquevile - Page 2 (forum-actif.net)
Re: Dépôt de plainte contre Toquevile
par El Rachid Ibn Youssoufi Hier à 12:38
Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:
"  Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!  "
Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline
En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :
Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.
Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.
Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.
Non-respect des règles de la plateforme .  


Conformément au réglement le procureur valide cette plainte.

par Vladimir de Volog Mar 16 Jan - 17:33
Avis du procureur :
Cette plainte est recevable, et un procès doit être engagé.
Reste à Ferdinand à désigner le remplaçant du président du tribunal qui mettra en œuvre le procès qui suit cette plainte.
A défaut le procureur peut y subvenir.
(https://politique.forum-actif.net/t42182-vladimir-de-volog-nomme-procureur-du-forum-france)


https://politique.forum-actif.net/t41697-le-procureur-du-forum#655335
par Ferdinand de Talmont Ven 8 Déc - 9:13
Le procureur du forum  -    Rôle et définition
► Le procureur reçoit les plaintes, les signalements, les dénonciations qui seront adressée au bureau du procureur.
► Le procureur décide alors de déclencher une action publique.
► Il est en charge des enquêtes et peut engager des poursuites contre les auteurs d’infractions.
► Dans le cadre d’infractions, le procureur décide de mesures alternatives aux poursuites et de la composition pénale.
► Il peut également classer une affaire sans suite.
► Il reçoit l’avis des juges, et prononce lui-même le jugement qui doit être rendu.



Rejet arbitraire de la plainte par le vice-président.

https://politique.forum-actif.net/t42371p25-depot-de-plainte-contre-toquevile
par Georges Baladin Hier à 15:35
.....................................................................................
Verdict :
Après une mûre réflexion (que je vous ai largement étalé ici) et ne considérerant pas les propos de Mr de Toqueville comme "Offensant" "Injurieux" et "Discriminant"
Mr Rachid Ibn Youssoufi,  je rejette votre plainte.
Très cordialement, Georges Baladin, votre vice président, pour vous servir.
....................................................................................


Le vice président vient de commettre une nouvelle faute lourde, inexcusable et impardonable

Sa fonction est précisée ici:
Le Tribunal du forum - déroulement d'un procès  -  Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 20:06
- Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.
- A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.
- Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.
- Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

Dans ce procés, le vice président du tribunal ne respecte pas l'avis du procureur sur la recevabilité de la plainte,
Le vice président n'organise pas le déroulement du procés,
Le vice président ne rappelle pas l'ensemble des verdicts proposés par les juges,
Le vice président ne rend pas de verdict tenant compte de l'avis des juges, mais décide arbitrairement de rejeter la plainte du plaignant, alors qu'il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats, verdicts qu'il a refusé de collecter, puisqu'il n'a pas contacté les juges.


Nous sommes donc sur un déni de justice, face à une nouvelle faute lourde, inexcusable et impardonable du vice président du tribunal qui doit être démis de ses fonctions pour incapacité de les accomplir.

En conséquence, je porte cette affaire devant la cour suprême afin de reconsidérer la suite à donner à cette plainte, mais en appelle aussi à une sanction à infliger au vice président du tribunal pour entrave à la justice.

Tout est méli-mélo:
    inextricable embrouillement:
Dans la plainte initiale avait été nommée Ombeline : # de référence identifié 669480
https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline#669480
            ouvrir le spoiler
                   
   

Les numéros de référencement:

le 12 janvier 2024:

Je dépose plainte contre Ombeline. Elle me traite d'enturbanné facho


Je cite :

moralité
on ne peut rien faire pour aider un facho enturbanné de ton genre  ,pour ça ,faudrait il que nous ayons du temps à perdre et nous n'en n'avons pas


https://politique.forum-actif.net/t42294-plainte-contre-x#669477

#669480 n'a pas été mentionné, au moins relié à cette même cause pour en faire pourtant partie initialement...


F l b

[Ombeline de Beaurivage]

@Monsieur de Talmont 
juste une simple question
est ce que ce sont les plaintes déposées par Volog et son clone el Rachid qui font fonctionner votre forum ,ou êtes vous prêt à coller toutes ces guignoleries à la corbeille de manière à repartir sur des bases plus saines et surtout moins granguignolesques ??
aux vues du nombre de plaintes déposées par ce (ces) messieurs ,les pages de ce forum sympa s'en trouveraient éclaircies


dans l'attente  merci de m'avoir lue 
Ombeline de Beaurivage

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