Dépot de plainte contre crapulax pour injures

[Ferdinand de Talmont]

Je dépose plainte contre crapulax pour injures :
https://politique.forum-actif.net/t42949p25-volog-leur-manque-tellement#689348

[Invité]

Je dépose plainte contre crapulax pour injures :
https://politique.forum-actif.net/t42949p25-volog-leur-manque-tellement#689348

Bon il fait quoi le président du tribunal ? Il fait encore sa sieste ???

[Invité]

Monsieur le président du tribunal, vous faites quoi ?????

[Georges Baladin]

C'est plus marrant les procès, ils ont fait leurs temps, comme le Stalinisme en faite..

[Edgar de Phelps]

Monsieur le président du tribunal, vous faites quoi  ?????

Rien je vais de manger un bout de tarte au pomme et je regarde le journal

[Jacques Cartier]

Je dépose plainte contre crapulax pour injures :
https://politique.forum-actif.net/t42949p25-volog-leur-manque-tellement#689348

Bon il fait quoi le président du tribunal  ?  Il fait encore sa sieste  ???

Silence banni !!

[Edgar de Phelps]

J attends 21h 15 pour regarder Columbo

[Invité]

Je dépose plainte contre crapulax pour injures :
https://politique.forum-actif.net/t42949p25-volog-leur-manque-tellement#689348

[Jacques Cartier]

Je dépose plainte contre crapulax pour injures :
https://politique.forum-actif.net/t42949p25-volog-leur-manque-tellement#689348

Veux tu sortir de ce forum s'il te plait !! j'en appelle une fois de plus a l'autorité du président du tribunal monsieur Phelps .

[Edgar de Phelps]

Je dépose plainte contre crapulax pour injures :
https://politique.forum-actif.net/t42949p25-volog-leur-manque-tellement#689348

Veux tu sortir de ce forum s'il te plait !!  j'en appelle une fois de plus a l'autorité du président du tribunal monsieur Phelps .

J ai pas le pouvoir pour ça.

[Edgar de Phelps]

Par contre je peux bloqué toute les plainte de volog ,ou les faire traîner
C est vrai c est pas interdit ça

[Jean-Louis de Toqueville]

Je dépose plainte contre crapulax pour injures :
https://politique.forum-actif.net/t42949p25-volog-leur-manque-tellement#689348

Casse-toi d'ici le perturbateur, t'es définitivement viré....

[Edgar de Phelps]

Je dépose plainte contre crapulax pour injures :
https://politique.forum-actif.net/t42949p25-volog-leur-manque-tellement#689348

Bon il fait quoi le président du tribunal  ?  Il fait encore sa sieste  ???

[Invité]

Je dépose plainte contre crapulax pour injures :
https://politique.forum-actif.net/t42949p25-volog-leur-manque-tellement#689348

Bon il fait quoi le président du tribunal  ?  Il fait encore sa sieste  ???

[Jean-Louis de Toqueville]

Monsieur le président du tribunal, vous faites quoi  ?????

Casse-toi d'ici le perturbateur, t'es définitivement viré....

[Jacques Cartier]

Je dépose plainte contre crapulax pour injures :
https://politique.forum-actif.net/t42949p25-volog-leur-manque-tellement#689348

Bon il fait quoi le président du tribunal  ?  Il fait encore sa sieste  ???

veux tu partir de ce forum et effectuer ton temps de sanction , tu n'as rien a faire ici avant la semaine prochaine .

[Vladimir de Volog]

PHELPS MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL



C'est en total désaccord avec les régles existantes qui n'ont pas changé  :

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

 Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

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