PHELPS MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL

[Vladimir de Volog]

PHELPS MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL


Voici ce qu'il vient de mettre en ligne :

https://politique.forum-actif.net/t43298-topic-proces-plainte-de-jaque-cartier#693490

C'est en total désaccord avec les régles existantes qui n'ont pas changé  :

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

 Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

[Vladimir de Volog]

Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

[Jacques Cartier]

Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

dehors volog va effectuer ta sanction .

[Vladimir de Volog]

Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

dehors volog va effectuer ta sanction .

Je n'ai à effectuer aucune sanction, mais toi il te te reste qu'un point et tu gagnes un mois de bannissement....

[Vladimir de Volog]

UP

[Jean-Louis de Toqueville]

Edgar ne viole pas les règles du forum, il les adapte aux circonstances. Je trouve sa démarche pertinente, démocratique et intelligente. Avec ces règles, les roquets et l'autre bastonneur rance et haineux ne font plus la loi....

[Vladimir de Volog]

Edgar ne viole pas les règles du forum, il les adapte aux circonstances. Je trouve sa démarche pertinente, démocratique et intelligente. Avec ces règles, les roquets et l'autre bastonneur rance et haineux ne font plus la loi....

PHELPS MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL


Voici ce qu'il vient de mettre en ligne :

https://politique.forum-actif.net/t43298-topic-proces-plainte-de-jaque-cartier#693490

C'est en total désaccord avec les régles existantes qui n'ont pas changé  :

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

 Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

[Monsieur Trololo]

Phelps n'a pas respecté la hiérarchie ???

Heureusement que c'est pas Dany le tôlier ...

[Jacques Cartier]

Phelps n'a pas respecté la hiérarchie ???

Heureusement que c'est pas Dany le tôlier ...

VOLOG N'A PAS RESPECTE LES LOIS DU FORUM !!!!!

[Vladimir de Volog]

Cartier dit n'importe quoi.

[Vladimir de Volog]

Phelps n'a pas respecté la hiérarchie ???

Heureusement que c'est pas Dany le tôlier ...

VOLOG N'A PAS RESPECTE LES LOIS DU FORUM !!!!!

C'est toi patati qui ne respecte rien.  A peine banni le 11 novembre 2023, tu t'inscris sous un autre pseudo dés le 15.11.2023, et tu postes comme si rien n'était.  Hors tu étais banni pour un an jusqu'en novembre 2024.

Aujouyrd'hui on découvre que ton casier qui totalisait 9 points, est descendu à 7  ????


Par quel miracle  ??


Si c'est Phelps, il ne peut être juge et partie, et dans ce cas tes points doivent rester toujours valides, tu es un délinquant de la pire espèce.

[Jacques Cartier]

Phelps n'a pas respecté la hiérarchie ???

Heureusement que c'est pas Dany le tôlier ...

VOLOG N'A PAS RESPECTE LES LOIS DU FORUM !!!!!

C'est toi patati qui ne respecte rien.  A peine banni le 11 novembre 2023, tu t'inscris sous un autre pseudo dés le 15.11.2023, et tu postes comme si rien n'était.  Hors tu étais banni pour un an jusqu'en novembre 2024.

Aujouyrd'hui on découvre que ton casier qui totalisait 9 points, est descendu à 7  ????


Par quel miracle  ??


Si c'est Phelps, il ne peut être juge et partie, et dans ce cas tes points doivent rester toujours valides, tu es un délinquant de la pire espèce.

Toi qui insultes les gens tu parleS de délinquance ?

[Vladimir de Volog]

Phelps n'a pas respecté la hiérarchie ???

Heureusement que c'est pas Dany le tôlier ...

VOLOG N'A PAS RESPECTE LES LOIS DU FORUM !!!!!

C'est toi patati qui ne respecte rien.  A peine banni le 11 novembre 2023, tu t'inscris sous un autre pseudo dés le 15.11.2023, et tu postes comme si rien n'était.  Hors tu étais banni pour un an jusqu'en novembre 2024.

Aujouyrd'hui on découvre que ton casier qui totalisait 9 points, est descendu à 7  ????


Par quel miracle  ??


Si c'est Phelps, il ne peut être juge et partie, et dans ce cas tes points doivent rester toujours valides, tu es un délinquant de la pire espèce.

Toi qui insultes les gens tu parleS de délinquance ?

Je n'insulte personne, mais toi patati/cartier tu as été banni pour ça, alors ferme là !!!



Si c'est Phelps, il ne peut être juge et partie, et dans ce cas tes points doivent rester toujours valides, tu es un délinquant de la pire espèce.

[Jacques Cartier]

Phelps n'a pas respecté la hiérarchie ???

Heureusement que c'est pas Dany le tôlier ...

VOLOG N'A PAS RESPECTE LES LOIS DU FORUM !!!!!

C'est toi patati qui ne respecte rien.  A peine banni le 11 novembre 2023, tu t'inscris sous un autre pseudo dés le 15.11.2023, et tu postes comme si rien n'était.  Hors tu étais banni pour un an jusqu'en novembre 2024.

Aujouyrd'hui on découvre que ton casier qui totalisait 9 points, est descendu à 7  ????


Par quel miracle  ??


Si c'est Phelps, il ne peut être juge et partie, et dans ce cas tes points doivent rester toujours valides, tu es un délinquant de la pire espèce.

Toi qui insultes les gens tu parleS de délinquance ?

Je n'insulte personne, mais toi patati/cartier tu as été banni pour ça, alors ferme là !!!



Si c'est Phelps, il ne peut être juge et partie, et dans ce cas tes points doivent rester toujours valides, tu es un délinquant de la pire espèce.

de quelle espèce ?

[Vladimir de Volog]

Té le délinquant est de permanence ????

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