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Je porte plainte contre crapulax pour insulte

4 participants

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Je porte plainte contre crapulax pour insulte Empty Je porte plainte contre crapulax pour insulte

Message par Vladimir de Volog Ven 29 Mar 2024 - 13:07

Je porte plainte contre crapulax pour insulte.

Crapulax qui n'est que le double compte de la crapouille, et son ignoble appel aux doubles comptes.

https://politique.forum-actif.net/t40230-je-porte-plainte-contre-kanut-qui-m-a-insulte#621963 par Crapouille la vinasse Lun 25 Sep 2023 - 20:39 Choisis ton camp, tu verras on ne porte pas toujours plainte, on change de pseudos et on fait chier Volog, c'est rigolo !! a écrit:

https://politique.forum-actif.net/t43195-il-faut-bannir-le-double-pseudo-de-patati-le-pseudo-jcartier#691210
par crapulax Aujourd'hui à 19:59
Volog, ton fils est aussi con qu'il en a l'air
Vladimir de Volog
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Message par Jean-Louis de Toqueville Ven 29 Mar 2024 - 13:11



Il n'y a rien d'insultant dans ces propos, dès lors que ce qui est dit est vrai.... c'est toi le tordu qui voit le mal partout.....

Repose-toi plutôt à ton âge, va faire ta sieste.....



Jean-Louis de Toqueville
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Message par Vladimir de Volog Ven 29 Mar 2024 - 17:03

Toqueville

silence, ce n'est pas à toi d'évaluer quoi que ce soit ici, tu n'es rien, tu as démissioné de ta fonction de président du tribunal, tu n'as plus rien à dire.

LES REGLES SONT TOUJOURS LES MËMES, JUSQU'A PREUVE DU CONTRAIRE, ET CE CONTRAIRE TU N'ES PAS EN CAPACITE DE LE PROUVER, ALORS BARRE TOI DE CE TOPIC.




Ferdinand de Talmont a écrit:
Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès


► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.
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Message par Stella78 Dim 7 Avr 2024 - 14:40

classé sans suite
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Message par Agnès de Montebello Jeu 11 Avr 2024 - 13:13

Stella78 a écrit:classé sans suite




C'est comme vous, vous êtes sans suite, sans consistance, un accident quoi.
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