Re: Recours hiérarchique contre une décision de sanction du tribunal de première instance me condamnant à une pénalité de 5 points..

par **Jean-Louis de Toqueville** Jeu 16 Mai - 19:24

Ce pauvre volog, dont l'entendement semble limité, n'a pas encore compris que mon recours n'a rien à voir avec les faits, qui par ailleurs ont été mal jugés sur le fond, avec la forme du procès, qui donne la possibilité à tout condamné, de saisir la Cour suprême s'il n'est pas satisfait du jugement qui le condamne.

Je forme donc mon recours sur l'existence cette procédure légale, qui est de droit pour tout condamné, et dont je revendique l'application, tout simplement.

L'insistance quasi maladive avec laquelle volog a critiqué à maintes reprises l'exercice de ma possibilité d'effectuer ce recours légal en dit long sur la teneur du jugement de première instance. Le quantum anormal et ahurissant du niveau de la pénalité infligé par son allié et "frère" rachid (10 points, du jamais vu...) semble dès lors relever de la main même de volog.

En appel devant la Haute Cour, on rebat les cartes, avec d'autres juges, ce qui est parfaitement légal et conforme à nos règles communes. Mais le fourbe volog, qui me voue une haine féroce et souhaite me virer, ne veut pas de cet appel, parce qu'il ne pourra influencer personne, alors que son homme-lige (ce pôvre et miséreux rachid...) ne sera plus là pour exécuter servilement la décision d'un autre !!!

Voilà pourquoi, le fourbe volog tente de m'empêcher d'exercer normalement mon recours, qui est de droit, je le rappelle en le soulignant.

M. de Talmont, entendez-vous cet appel ? Si oui, ouvrez donc normalement le procès devant la Cour suprême, la procédure et les circonstances vous y engagent et vous obligent.

par **Ferdinand de Talmont** Jeu 16 Mai - 19:49

Je suis le président du Tribunal, pas celui de la Cour suprême.
Vous ne vous adressez pas à la bonne personne.

Et faites attention à la façon dont vous vous exprimez car certaines de vos phrases peuvent clairement passer pour insultantes, ce qui est répréhensible.

par **Jean-Louis de Toqueville** Jeu 16 Mai - 20:32

Vous êtes garant du bon fonctionnement de la justice et de ce forum. C'est par ailleurs vous-même qui avez créé la Cour suprême et donné en son temps une certaine publicité à cette instance supérieure.

Il ne me paraît donc pas anormal d'appeler votre attention sur le recours que je forme dans les conditions légales.

par **Paulette** Jeu 16 Mai - 22:05

Jean-Louis de Toqueville a écrit:

Vous êtes garant du bon fonctionnement de la justice et de ce forum. C'est par ailleurs vous-même qui avez créé la Cour suprême et donné en son temps une certaine publicité à cette instance supérieure.

Il ne me paraît donc pas anormal d'appeler votre attention sur le recours que je forme dans les conditions légales.

Vous auriez plus cout de me dire ce que je dois faire exactement, c'est-à-dire sur quel topic, avec quels mots, etc.

par **Elena de Chanteplume** Jeu 16 Mai - 22:10

Paulette de Boncourt a écrit:
Jean-Louis de Toqueville a écrit:
Vous êtes garant du bon fonctionnement de la justice et de ce forum. C'est par ailleurs vous-même qui avez créé la Cour suprême et donné en son temps une certaine publicité à cette instance supérieure.

Il ne me paraît donc pas anormal d'appeler votre attention sur le recours que je forme dans les conditions légales.

Vous auriez plus cout de me dire ce que je dois faire exactement, c'est-à-dire sur quel topic, avec quels mots, etc.

Je crois que Jean-Louis de Toqueville s´adressait à Monsieur Ferdinand de Talmont

par **Ferdinand de Talmont** Jeu 16 Mai - 22:20

Paulette de Boncourt a écrit:
Jean-Louis de Toqueville a écrit:

Vous êtes garant du bon fonctionnement de la justice et de ce forum. C'est par ailleurs vous-même qui avez créé la Cour suprême et donné en son temps une certaine publicité à cette instance supérieure.

Il ne me paraît donc pas anormal d'appeler votre attention sur le recours que je forme dans les conditions légales.

Vous auriez plus cout de me dire ce que je dois faire exactement, c'est-à-dire sur quel topic, avec quels mots, etc.

voici ce que vous pouvez faire :
https://politique.forum-actif.net/t41932-la-cour-supreme-deroulement-d-un-proces-en-appel

par **Paulette** Jeu 16 Mai - 22:41

Elena de Chanteplume a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:
Jean-Louis de Toqueville a écrit:
Vous êtes garant du bon fonctionnement de la justice et de ce forum. C'est par ailleurs vous-même qui avez créé la Cour suprême et donné en son temps une certaine publicité à cette instance supérieure.

Il ne me paraît donc pas anormal d'appeler votre attention sur le recours que je forme dans les conditions légales.

Vous auriez plus cout de me dire ce que je dois faire exactement, c'est-à-dire sur quel topic, avec quels mots, etc.
Je crois que Jean-Louis de Toqueville s´adressait à Monsieur Ferdinand de Talmont

J'avais bien compris, merci.
Mon "vous auriez plus court de..." voulait justement dire qu'au lieu de s'adresser à Talmont, Tocqueville n'avait qu'à s'entretenir directement avec moi.

par **Jean-Louis de Toqueville** Ven 17 Mai - 10:11

En effet Paulette, j'aurais dû vous en parler en premier, mais je pensais que c'était de Talmont qui décidait de l'ouverture du procès et qu'ensuite, en votre qualité de présidente de la Cour suprême, vous en assuriez l'instruction.

Je vous prie de bien vouloir m'excuser et je vous saisis donc de ma requête d'ouvrir un procès devant la Cour suprême que vous présidez, en vous remerciant par avance de vos diligences.

par **Paulette** Ven 17 Mai - 13:57

Jean-Louis de Toqueville a écrit:

En effet Paulette, j'aurais dû vous en parler en premier, mais je pensais que c'était de Talmont qui décidait de l'ouverture du procès et qu'ensuite, en votre qualité de présidente de la Cour suprême, vous en assuriez l'instruction.

Je vous prie de bien vouloir m'excuser et je vous saisis donc de ma requête d'ouvrir un procès devant la Cour suprême que vous présidez, en vous remerciant par avance de vos diligences.

Vous êtes tout excusé.
Quand j'ai accepté le poste de Présidente, il m'avait été précisé qu'il ne me serait nul besoin de compétences juridiques.
Mais je commençais à me sentir un peu "embrouillée" !

par **Jean-Louis de Toqueville** Ven 17 Mai - 14:16

Je ne crois pas qu'il faille de compétences juridiques particulières, il suffit de s'en tenir à l'application des règles en vigueur (ténues en matière de fonctionnement de la Cour suprême), avec une logique et une cohérence d'observation des faits, suivie d'une analyse.

Pour info, je vous donne ci-dessous le lien vers le fonctionnement de la Cour suprême:

https://politique.forum-actif.net/t37993-creation-de-la-cour-supreme

Par ailleurs, chacun, partie au procès ou non, peut consulter les antériorités de gestion des rares procès devant la Cour suprême.

par **Edgar de Phelps** Dim 19 Mai - 20:36

Jean-Louis de Toqueville a écrit:

A la suite de ma condamnation à une pénalité faisant suite à une plainte de volog relevant des mots qu'il a considérés comme grossiers et conformément aux règles procédurales en vigueur, je forme un recours devant la Présidente de la Cour suprême contre la décision ci-dessous me condamnant à une pénalité de 5 points, cette décision étant entachée d'irrégularités de fond et de forme, que je développerai ultérieurement.

J'attends l'ouverture d'un nouveau procès devant la Cour suprême pour présenter mes moyens de défense et conclusions.

https://politique.forum-actif.net/t43811-proces-de-jean-louis-de-toqueville-poursuivi-par-vladimir-de-volog

A oui je suis juge de la cours suprême maintenant j avais oublier vous voulez mon avis ? popcorn

par **Paulette** Dim 19 Mai - 21:07

Edgar de Phelps a écrit:
Jean-Louis de Toqueville a écrit:

A la suite de ma condamnation à une pénalité faisant suite à une plainte de volog relevant des mots qu'il a considérés comme grossiers et conformément aux règles procédurales en vigueur, je forme un recours devant la Présidente de la Cour suprême contre la décision ci-dessous me condamnant à une pénalité de 5 points, cette décision étant entachée d'irrégularités de fond et de forme, que je développerai ultérieurement.

J'attends l'ouverture d'un nouveau procès devant la Cour suprême pour présenter mes moyens de défense et conclusions.

https://politique.forum-actif.net/t43811-proces-de-jean-louis-de-toqueville-poursuivi-par-vladimir-de-volog

A oui je suis juge de la cours suprême maintenant j avais oublier vous voulez mon avis ?

Oui, je le veux ici : https://politique.forum-actif.net/t43880-recours-hierarchique-depose-par-monsieur-de-tocqueville#704258

par **Vladimir de Volog** Jeu 22 Aoû - 14:13

Edgar de Phelps a écrit:
Jean-Louis de Toqueville a écrit:

A la suite de ma condamnation à une pénalité faisant suite à une plainte de volog relevant des mots qu'il a considérés comme grossiers et conformément aux règles procédurales en vigueur, je forme un recours devant la Présidente de la Cour suprême contre la décision ci-dessous me condamnant à une pénalité de 5 points, cette décision étant entachée d'irrégularités de fond et de forme, que je développerai ultérieurement.

J'attends l'ouverture d'un nouveau procès devant la Cour suprême pour présenter mes moyens de défense et conclusions.

https://politique.forum-actif.net/t43811-proces-de-jean-louis-de-toqueville-poursuivi-par-vladimir-de-volog

A oui je suis juge de la cours suprême maintenant j avais oublier vous voulez mon avis ?

Tu nous feras toujours rire ...... lol!

par **Vladimir de Volog** Sam 24 Aoû - 12:22

Jean-Louis de Toqueville a écrit: Ce pauvre volog, dont l'entendement semble limité, n'a pas encore compris que mon recours n'a rien à voir avec les faits, qui par ailleurs ont été mal jugés sur le fond, avec la forme du procès, qui donne la possibilité à tout condamné, de saisir la Cour suprême s'il n'est pas satisfait du jugement qui le condamne.
Je forme donc mon recours sur l'existence cette procédure légale, qui est de droit pour tout condamné, et dont je revendique l'application, tout simplement.
L'insistance quasi maladive avec laquelle volog a critiqué à maintes reprises l'exercice de ma possibilité d'effectuer ce recours légal en dit long sur la teneur du jugement de première instance. Le quantum anormal et ahurissant du niveau de la pénalité infligé par son allié et "frère" rachid (10 points, du jamais vu...) semble dès lors relever de la main même de volog.
En appel devant la Haute Cour, on rebat les cartes, avec d'autres juges, ce qui est parfaitement légal et conforme à nos règles communes. Mais le fourbe volog, qui me voue une haine féroce et souhaite me virer, ne veut pas de cet appel, parce qu'il ne pourra influencer personne, alors que son homme-lige (ce pôvre et miséreux rachid...) ne sera plus là pour exécuter servilement la décision d'un autre !!!
Voilà pourquoi, le fourbe volog tente de m'empêcher d'exercer normalement mon recours, qui est de droit, je le rappelle en le soulignant.
M. de Talmont, entendez-vous cet appel ? Si oui, ouvrez donc normalement le procès devant la Cour suprême, la procédure et les circonstances vous y engagent et vous obligent.

Recours hiérarchique contre une décision de sanction du tribunal de première instance me condamnant à une pénalité de 5 points.. - Page 4 Toqeng11

par **Jean-Louis de Toqueville** Sam 24 Aoû - 13:30

Tu devrais éviter d'évoquer ce sujet, tu as perdu en appel lamentablement ! Donc tu as eu tort et les juges m'ont donné raison !!!!

Ça devrait te servir de leçon, mais comme tu es borné, tu n'es pas en capacité d'apprendre de tes échecs, d'où ta constante médiocrité !

par **Vladimir de Volog** Sam 24 Aoû - 16:40

Jean-Louis de Toqueville a écrit: Tu devrais éviter d'évoquer ce sujet, tu as perdu en appel lamentablement ! Donc tu as eu tort et les juges m'ont donné raison !!!! Ça devrait te servir de leçon, mais comme tu es borné, tu n'es pas en capacité d'apprendre de tes échecs, d'où ta constante médiocrité !

Ton harcèlement , tes insultes , tes provocations sont les preuves de ton impuissance à gérer la situation à ton avantage.

L'une de tes dernières insultes qui ne te glorifie vraiment pas :

https://politique.forum-actif.net/t44798-plainte-contre-volog-pour-insultes-et-incitation-a-la-haine#722948 - par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 13:45 - ..la manoeuvre a été piteusement orchestrée par le "maître des horloges" du site, qui a donné le pouvoir à un escroc et un tordu de me sanctionner !

Tu devrais changer de registre, ta crédibilité en prend un sacré coup.

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