Procès de Jean-Louis de Toqueville

[Ferdinand de Talmont]

Monsieur le chevalier Jean-Louis de Toqueville,

vous avez souhaité faire appel en justice des mesures de sanctions directes vous

ayant frappé à hauteur de cinq points sur votre casier judiciaire.

Rappel de la loi :

► Toute mesure de sanction directe peut être contestée devant le Tribunal du forum, qui pourra reconsidérer s'il y a lieu la peine administrée et la remplacer par une peine plus adaptée.
https://politique.forum-actif.net/t41939-les-sanctions-directes

Monsieur le chevalier Jean-Louis de Toqueville,

quels sont les éléments de contestation que vous désirez porter à la connaissance du Tribunal du forum ?

Déroulement d'un procès.
Seuls le verdict des juges n'étant pas partie prenante du procès sera pris en compte.
Le procès dure trois jours après son ouverture, à l'issue desquels la sentence est prononcée.
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.
L'accusé a le droit de se faire défendre par un avocat de son choix.
Seuls les magistrats, avocats, accusé et témoins ont le droit de s'exprimer dans le fil du procès.

[Jean-Louis de Toqueville]

En liminaire, je vous remercie de faire droit à ma requête consécutive aux sanctions que vous m'avez infligées.

Je m'interroge d'abord sur le point de savoir si les règles de fonctionnement de la justice interne, de la discipline, du régime des sanctions et des procédures afférentes ont changé ou non.

J'ai constaté que dans mon cas, les règles habituelles de procédure et de sanction ne m'ont pas été appliquées. Depuis quelques semaines, j'ai effet successivement écopé de deux points de pénalité, puis ensuite d'un autre et encore de deux autres, sans que personne m'avertisse ni des raisons pour lesquelles ces pénalités m'ont été infligées, ni du principe et de la date à laquelle elles l'ont été.

On n'a jamais constaté par le passé de tels dysfonctionnement par rapport aux règles en vigueur, même si je remarque comme vous qu'en cas de procès les juges ne participent guère ni aux délibérations ni au verdict, ce qui montre le caractère non pertinent à leurs yeux de ce système punitif quelque peu incongru et inconnu ailleurs.

Mais vous conviendrez qu'il n'est pas normal que je fasse les frais, a fortiori en étant sanctionné, d'un dysfonctionnement du système, s'il a dysfonctionné. Il me semble faire les frais, à mes dépens, d'un dysfonctionnement du système, sauf pour les sanctions qui le frappent !!!

Sans prétention aucune et en vous laissant libre d'organiser pour l'avenir la justice selon vos souhaits, considérant que dans votre silence les règles de la justice sont toujours en vigueur, je forme la requête légitime d'être traité selon les règles en vigueur, non réformées à ce jour.

J'ai donc formé, dans le cadre de ces règles, un recours en souhaitant un procès contre les 3 pénalités successives que vous m'avez infligées de façon arbitraire sans m'informer des raisons et des griefs pour lesquels vous les avez édictées.

Si vous souhaitez éviter de faire de la procédure, ce que je pourrai comprendre, il vous faut rapporter les sanctions infligées, puisqu'elles ne sont assises sur aucun grief, du moins à ma connaissance.

J'attends que vous m'indiquiez quels mots, phrases ou expressions ont motivé, à trois reprises, l'affichage sur mon avatar de 5 triangles rouges au total.

J'ose espérer que vous ne tiendrez pas compte des gémissements et cris d'orfraie permanents de volog, qui m'a traité par le passé de nazi et de crapule fasciste et qui répète en boucle des propos que j'ai tenus qu'il estime déplaisants, mais pour lesquels j'ai été jugé ou acquitté.

[Edouard de Montmonrency]

Comme l'adage juridique latin le dit déjà: Non bis in idem.

Je propose de redescendre le score à 4 triangles.

[Paulette]

Voici ce que dit Monsieur le Chevalier :
"J'ai constaté que dans mon cas, les règles habituelles de procédure et de sanction ne m'ont pas été appliquées. Depuis quelques semaines, j'ai effet successivement écopé de deux points de pénalité, puis ensuite d'un autre et encore de deux autres, sans que personne m'avertisse ni des raisons pour lesquelles ces pénalités m'ont été infligées, ni du principe et de la date à laquelle elles l'ont été."

En conséquence, sa requête est légitime : on doit a minima lui indiquer les motifs pour lesquels il a été sanctionné.

Sans l'exposé desdits motifs, il est impossible de juger de la légitimité de la sanction.

[Ferdinand de Talmont]

Madame la présidente de la Cour suprême, Monsieur le prévenu,

les points de sanction directes ont été notifiés et motivés :

https://politique.forum-actif.net/t44675-inscription-de-2-points-au-casier-judiciaire-de-jean-louis-de-toqueville-pour-insulte-grave

https://politique.forum-actif.net/t44740-inscription-de-2-points-au-casier-judiciaire-de-jean-louis-de-toqueville-pour-insulte-grave

https://politique.forum-actif.net/t44754p50-demande-de-sanction-pour-jl-de-tocqueville

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[Minos de Rhadamanthe]

NON-LIEU !!

Insulter Volog c'est un peu comme voler un voleur, escroquer un escroc, tuer un tueur...
C'est de la légitime défense...

Même si je n'approuve pas le procédé : l'insulte est pour moi, un aveux d'impuissance de l'insulteur !

[Ferdinand de Talmont]

NON-LIEU !!

Insulter Volog c'est un peu comme voler un voleur, escroquer un escroc, tuer un tueur...
C'est de la légitime défense...

Monsieur de Rhadamante,

comprenez qu'on ne peut appliquer ce principe en droit.

La loi est générale et s'applique à tous de la même façon.

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[Minos de Rhadamanthe]

NON-LIEU !!

Insulter Volog c'est un peu comme voler un voleur, escroquer un escroc, tuer un tueur...
C'est de la légitime défense...

Monsieur de Rhadamante,

comprenez qu'on ne peut appliquer ce principe en droit.

La loi est générale et s'applique à tous de la même façon.

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Mais M. de Talmont, j'appliquerai cette même règle à n'importe quel intervenant...
Cette règle est donc parfaitement générale.
Je l'applique à M. de Volog, car c'est de lui qu'il s'agit, n'est-il pas le plaignant ?
"Qui sème le vent récolte la tempête", M. Volog devrait le savoir depuis le temps...

[Ferdinand de Talmont]

Monsieur de Rhadamante,

Si Monsieur le comte de Volog insulte des personnes,

il sera puni exactement de la même manière que n'importe qui.

Il l'a déjà été d'ailleurs.

Faites confiance à la Justice de ce Forum,

Monsieur de Rhadamante.

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[Jean-Louis de Toqueville]

Madame la présidente de la Cour suprême, Monsieur le prévenu,

les points de sanction directes ont été notifiés et motivés :

https://politique.forum-actif.net/t44675-inscription-de-2-points-au-casier-judiciaire-de-jean-louis-de-toqueville-pour-insulte-grave

https://politique.forum-actif.net/t44740-inscription-de-2-points-au-casier-judiciaire-de-jean-louis-de-toqueville-pour-insulte-grave

https://politique.forum-actif.net/t44754p50-demande-de-sanction-pour-jl-de-tocqueville

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J'ai du mal à comprendre là.....

El Rachid n'est pas habilité à prononcer des sanctions directes !

Volog ne peut pas non plus m'infliger de sanction directe si c'est lui qui est concerné par des propos jugés non conformes. On ne peut pas être juge et partie. En plus, je vous ai dit à plusieurs reprises que, compte tenu des inimitiés que me voue volog, je n'accepterais pas de sanction directe de sa part. Toutes ses sanctions devront faire l'objet d'un procès et c'est mon droit de l'exiger. Vous ne voyez donc pas que volog règle ses comptes par ses sanctions directes ???? C'est inadmissible, il a toujours pratiqué de la sorte à mon égard !

Volog a été même jusqu'à inciter Rachid à me sanctionner, alors que par son statut, il n'en a pas le droit.

Dernier point non réglé, c'est la notification des griefs, qui doit être faite, même en sanction directe. Or, on ne m'a rien notifié. En gros, quel sont les mots ou expressions sanctionnés et pourquoi, ce qui n'est pas fait par ces pervenches de forum, lesquelles se contentent de rayer les mots litigieux en ajoutant des mentions en rouge. On ne connaît pas les mots ou expressions litigieux, ils ont été effacés.

Face à autant d'irrégularités et de cafouillages, je propose de remettre les compteurs à 0, de mieux préciser les règles en les allégeant. Enfin, je n'accepte pas que volog me juge avec son partisanat manifeste lié à des raisons politiques.

[Jean-Louis de Toqueville]

Madame la présidente de la Cour suprême, Monsieur le prévenu,

les points de sanction directes ont été notifiés et motivés :

https://politique.forum-actif.net/t44675-inscription-de-2-points-au-casier-judiciaire-de-jean-louis-de-toqueville-pour-insulte-grave

https://politique.forum-actif.net/t44740-inscription-de-2-points-au-casier-judiciaire-de-jean-louis-de-toqueville-pour-insulte-grave

https://politique.forum-actif.net/t44754p50-demande-de-sanction-pour-jl-de-tocqueville

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Monsieur de Talmont,

Je vous prie de bien vouloir annuler les deux sanctions prononcées à mon endroit et citées dans les deux premières lignes de votre post ci-dessus, tout en m'ôtant les croix rouges afférentes (je n'aime pas le rouge... ).

Ces sanctions sont illégales, car prononcées par El rachid, lequel n'est pas habilité à prononcer des sanctions directes, puisqu'il n'appartient pas à la catégorie des "hauts magistrats", seuls membres du tribunal habilités à prononcer ce type de sanction.

Je me permets de vous suggérer d'inviter El rachid à réviser, une fois encore, les règles de fonctionnement de la justice, qu'il a tendance à ignorer.

[Vladimir de Volog]

.

[Jean-Louis de Toqueville]

Pour résumer, j'ai deux exigences:
- suppression des 2 fois 2 croix rouges que m'ont été infligées par El rachid, alors qu'il n'en a pas le droit parce qu'il n'est pas un "haut magistrat",
- demande d'un procès pour l'autre croix infligée par je ne sais qui, peut-être volog.

J'ai utilisé sciemment le mot "exigence" ci-dessus parce que mes requêtes s'appuient exclusivement sur l'application des règles en vigueur, que certains savent brandir opportunément lorsque ça les arrange.

Appliquons donc les règles !

[Vladimir de Volog]

"""Appliquons donc les règles !"""



Et toi tu appliques quelles règles pour t'acharner sur les gens de gauche comme tu le fais, tu ne respectes rien et tu hurles si tu es sanctionné pour les exactions que tu as commis.

Dans la vie faut savoir assumer ses actes.

[Vladimir de Volog]

Monsieur le chevalier Jean-Louis de Toqueville,

vous avez souhaité faire appel en justice des mesures de sanctions directes vous

ayant frappé à hauteur de cinq points sur votre casier judiciaire.

Rappel de la loi :

► Toute mesure de sanction directe peut être contestée devant le Tribunal du forum, qui pourra reconsidérer s'il y a lieu la peine administrée et la remplacer par une peine plus adaptée.
https://politique.forum-actif.net/t41939-les-sanctions-directes

Monsieur le chevalier Jean-Louis de Toqueville,

quels sont les éléments de contestation que vous désirez porter à la connaissance du Tribunal du forum ?

Déroulement d'un procès.
Seuls le verdict des juges n'étant pas partie prenante du procès sera pris en compte.
Le procès dure trois jours après son ouverture, à l'issue desquels la sentence est prononcée.
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.
L'accusé a le droit de se faire défendre par un avocat de son choix.
Seuls les magistrats, avocats, accusé et témoins ont le droit de s'exprimer dans le fil du procès.

A ma connaissance, il n'a rien souhaité du tout, c'est vous qui le sollicitez pour qu'il en soit ainsi.

Autrement dit, on pourrait penser que vous souhaitez diminuer sa peine, alors qu'il mérite au moins une semaine de bannissement vu son attitude d'acharnement, d'insultes, de diffamations à mon égard, et sur ces points là il n'a jamais fait marche arrière, vouloir l'absoudre à tout prix, c'est lui laisser le droit d'insulter en continue en toute impunité.

La justice de ce forum est biaisée, déjà l'un de ses amis trouve normal qu'il m'insulte, ses propos devraient être modérés, c'est le minimum sur un forum.  

Il n'y a pas de modération sur ce forum, dont l'extrême droite a la main mise et se croit tout permis.  JL12 est un délinquant de longue date et il faut vraiment qu'il déborde pour qu'il soit sanctionné autrement il ne se passe rien.

La composition du  "tribunal"  ne fait aucun doute sur le résultat, vous le savez très bien, et je le prouve  :

par Minos de Rhadamanthe Aujourd'hui à 15:08
NON-LIEU !!  Insulter Volog c'est ..............de la légitime défense ...


Sue cette base, l'avis de ce juge devient caduque car partiale, donc vous voyez bien que votre système est vicié par l'appartenance à l'extrême droite.

Vouloir réhabiliter le délinquant JL12, c'est donner les pleins pouvoirs à l'extrême droite du forum qui ne respecte rien et tue le débat, vous l'avez bien vu avec les actions fractionnelles, d'un des adorateurs du néonazi lepen, (georges) celui qui est administrateur d'un forum concurrent qui a dévoyé des internautes de ce forum.  Vous le savez, vous le laisser venir intervenir sur ce forum alors qu'il n'a rien à y faire.


Enfin quoi, un internaute qui lance un   soi-disant  sondage pour demander aux autres, d'exclure un internaute devrait bénéficier de considérations particulières parce qu'il a été sanctionné pour des insultes/diffamations graves, mais rien pour cette tentative de demande d'exclusion collective ?


Faut pas être grand clair de notaire pour comprendre la manœuvre.  L'extrême droite majoritaire ici, veut imposer sa loi et la faire régner en interdisant aux gens qui seraient de gauche de s'y exprimer librement.  Il ne faut pas les y encourager,  ou alors inscrire dans la charte du forum, que l'expression de gauche y est interdite sur ce forum, faut être clair et appeler un chat un chat, c'est ce que réclame JL12  au nom de la petite meute d'extrême droite, il n'en est pas à son coup d'essai, mais à force de le laisser faire, lui et les autres, le forum se videra de toute sa substance, et lorsqu'il n'y aura plus que les gens d'extrême droite, le forum tournera en rond, et s'éteindra.

Est-ce cela que vous voulez in fine ?

[Minos de Rhadamanthe]

Monsieur de Rhadamante,

Si Monsieur le comte de Volog insulte des personnes,

il sera puni exactement de la même manière que n'importe qui.

Il l'a déjà été d'ailleurs.

Faites confiance à la Justice de ce Forum,

Monsieur de Rhadamante.

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Je suis présent sur ce forum depuis suffisamment longtemps pour savoir que c'est faux !
J'ai même du mettre Volog dans une Black-list pour continuer à lire ce forum sans vomir...

[Maledico Proditores]

Je propose qu'on me refile 1 des 5 triangles de Jean Louis ... ce n'est pas équitable qu'il en ait plus que moi

[Lysliane.]

Monsieur de Talmont vous m'avez demandé d'intervenir, je suis embêtée parce que revenue depuis très peu , je n'ai pas vraiment pu constater ce qu'il en est vraiment ,Ce que j'ai pu lire, démontre que les insultes sont des deux côtés ,et ce que je peux constater c'est un des deux protagonistes n'a aucune sanction sur son casier judiciaire , on peut me préciser pourquoi ?et l'autre 5 sanctions dont certaines ont été prises par quelqu'un qui n'est pas supposé les donner .
Je ne peux rendre un avis sans ces deux précisions .

[Pierre]

Non

[Pierre]

Alors les gamins ça va ?
Toujours les engueulades ?
Vous n'avez pas honte à vos âges de vous battre comme dew gosses ?

[Piere]

Tout le temps en train de chercher la merde ce Jean-Louis de Toquemerde

[Edgar de Phelps]

Les dispute jean louis volog c est devenu la normalité du forum chacun s insulte , ce lance des pick ce provoque . Donc soit je propose d enlever les point ou mettre les même point a chacun .

[Elena de Chanteplume]

Monsieur Ferdinand de Tamont, suite à votre demande

C´est difficle de trancher sur cette question car pour moi JLT comme Volog sont en tort.
Ils s´insultent réciproquement sans réserve.

JLT a le verbe facile et s´exprime avec aisance et mépris ce qui n´est pas le cas de Volog qui réagit en criant.
Moi, je supprimerai les triangles rouges à JLT, triangles mis par rachid membre qui n´a aucun droit pour cela.

Je ne suis pas sûre d´avoir un bon jugement dans cette affaire vu que je ne m´attarde pas sur les altercations entre les membres.

[Edouard de Montmonrency]

L'aspect positif, c'est qu'ils sont tous les deux de moins en moins susceptibles, il y a moins de dépôt de plaintes que par un moment.

[François d'Assise]

C'est toujours la même rengaine, avec quelques couplets ajoutés...
Cependant, le plaignant a le droit de savoir qui et pourquoi.
Ici il y a le plaignant, mais aussi  le plagiant qui retourne le fer dans la plaie qui était en train de guérir...
À des moments de trêve le plagiant (Volog)   -plagiant, du passé, sa propre déconvenue (c'est souvent l'impression qu'il laisse) -
  ne profite pas des temps de réconciliation, ce qui donne au plaignant l'exemple de faire la même chose à d'autres moments...

Il demeure que chaque triangle devrait être authentifié avant d'être attribué, s'il y a lieu.

Conséquemment, l'attribution hâtive (par qui?) devrait être déclarée nulle et ajouter un point bonus compensatoire pour le manque d'une juste procédure. Moins TROIS triangles à être retirés...

François le bienveillant

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