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Vote de la loi de citoyenneté.
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bbking
Napoléon III
6 participants
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Vote de la loi de citoyenneté.
Le vote de la loi de citoyenneté est ouvert. Il se terminera le vendredi 11 août à 20h00.
Il y'aura trois choix possibles, qui devront être exprimés sous forme de bulletins de vote :
Tout autre vote sera considéré comme nul.
Je rappelle le texte de loi.
Il y'aura trois choix possibles, qui devront être exprimés sous forme de bulletins de vote :
Tout autre vote sera considéré comme nul.
Je rappelle le texte de loi.
Napoléon III a écrit:Loi de Citoyenneté.
Article 1. L’accès à la citoyenneté permet aux membres de participer à la vie politique du Forum. Le citoyen dispose du droit de vote ; du droit de siéger au sein d’une assemblée populaire ; de se présenter à toutes les élections ; de créer un journal ; de créer un parti politique ; d’être nommé membre d’un gouvernement. Ces privilèges ne sont pas accordés aux non-citoyens.
Article 2. Pour devenir citoyen, un membre doit obligatoirement :
-Etre inscrit depuis au moins 15 jours.
-Avoir posté au moins 20 messages.
-Rédiger une présentation claire et précise. Celle-ci doit faire un minimum de trois lignes.
-De faire une déclaration sous serment de respecter les lois du forum. Cette déclaration devra se présenter de la façon suivante : « Je fais le serment de respecter les lois du Forum France ».
-En faire la demande à la préfecture. La citoyenneté est décernée par le ministre de l’intérieur ou ses supérieurs (président et premier ministre) dans les 7 jours, mais seulement dans le cas où les membres ont respecté toutes les étapes précédemment énoncées.
Article 3. Un citoyen sous le coup d’un bannissement est automatiquement destitué de sa citoyenneté. Il ne peut de nouveau faire la demande de citoyenneté que 30 jours après avoir été débannis. Cette règle s’applique aux membres non-citoyens.
Dernière édition par Napoléon III le Mer 6 Sep 2017 - 20:53, édité 3 fois
Napoléon III- Chef
- Messages : 1603
Date d'inscription : 24/04/2014
Age : 25
Napoléon III- Chef
- Messages : 1603
Date d'inscription : 24/04/2014
Age : 25
Re: Vote de la loi de citoyenneté.
Je vote contre. Faut aller a la préfecture ? C'est ou la préfecture ?
bbking- Habitué
- Messages : 175
Date d'inscription : 02/07/2017
El seductor- Maître
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Localisation : Avignon
Berthe Comchou- Postulant
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FAB42- Chef
- Messages : 1762
Date d'inscription : 17/08/2013
Localisation : SAINT-ETIENNE
Re: Vote de la loi de citoyenneté.
J'ai compris. Pour attraper l'étiquette https://i.servimg.com/u/f11/18/73/82/87/render12.png
bbking- Habitué
- Messages : 175
Date d'inscription : 02/07/2017
Re: Vote de la loi de citoyenneté.
Tu sors de quelle cave, là ? Bordeaux ? Bourgogne ?
Même si tu votes "contre", il faut que ce soit lisible, hein ?
Même si tu votes "contre", il faut que ce soit lisible, hein ?
El seductor- Maître
- Messages : 2452
Date d'inscription : 04/07/2013
Localisation : Avignon
Re: Vote de la loi de citoyenneté.
L'image ne s'est pas redimensionnée toute seule à 1000px × 1 000px
Qui est BBKING ?
Qui est BBKING ?
Dernière édition par Lysliane le Ven 11 Aoû 2017 - 18:33, édité 1 fois
Invité- Invité
Re: Vote de la loi de citoyenneté.
BB King est un chanteur de blues formidable ! C'est LE BLUES en personne ! J'adore et j'ai plein de disques de lui !
Quand à l'individu qui en a fait son pseudo, il faudrait lui dire comment faire simplement un "copié/collé"...
Quand à l'individu qui en a fait son pseudo, il faudrait lui dire comment faire simplement un "copié/collé"...
El seductor- Maître
- Messages : 2452
Date d'inscription : 04/07/2013
Localisation : Avignon
Re: Vote de la loi de citoyenneté.
Mais non ce que je voulais dire que c'est un espion du KGB des , opposants gauchos beno islamo kasimo
Invité- Invité
Re: Vote de la loi de citoyenneté.
Le vote est clos.
Pour : 5 voix.
Contre : 1 voix.
Blanc : 0 voix.
Nuls : 0 voix.
La loi est adoptée.
Nb : bbking, j'ai compté ton vote comme valide, mais la prochaine fois essaye de poster le bulletin dans des dimensions normales, sinon je le compterais comme nul.
Pour : 5 voix.
Contre : 1 voix.
Blanc : 0 voix.
Nuls : 0 voix.
La loi est adoptée.
Nb : bbking, j'ai compté ton vote comme valide, mais la prochaine fois essaye de poster le bulletin dans des dimensions normales, sinon je le compterais comme nul.
Napoléon III- Chef
- Messages : 1603
Date d'inscription : 24/04/2014
Age : 25
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