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Débat Constitution : Deuxième partie.

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Message par Napoléon III Lun 28 Aoû 2017 - 16:37

Comme annoncé dans le décret présidentiel du 01/08/17, le débat sur la deuxième partie de la Constitution est ouvert. Le premier débat se terminera le jeudi 31 août à 16:00. Voici le texte :

II - LE POUVOIR EXÉCUTIF.


Article 1
Le Président du Forum est le représentant du Forum France et est le chef du pouvoir exécutif. Le Président du Forum peut choisir un autre titre en début de mandat (par exemple : roi, guide etc…). Toutefois, les titres " Führer", "Duce", "Dictateur", "Calife" et "Tyran" sont interdits. Pour plus de clarté le titre utilisé ici est « Président du Forum ».

Article 2
Le Président du Forum est élu au suffrage universel direct pour un mandat de 3 mois. Il est également Administrateur de droit et dispose d'une immunité judiciaire pendant la durée de son mandat. La modification de cet article et de ses dispositions nécessite obligatoirement l'accord d'au moins 4/5 des suffrages exprimés.

Article 3
Le Président du Forum est le garant de la Constitution, il devra vérifier la constitutionnalité des lois. Il représente l'unité forumique.

Article 4
Le Président du Forum dispose d'un droit de grâce présidentielle à l'égard des personnes condamnées par le Tribunal. Mais il ne peut utiliser ce droit que deux fois durant son mandat.

Article 5
Le Président du Forum décerne les récompenses; inaugure les bâtiments publics; décrète et organise les fêtes ou cérémonies; peut édicter des règlements économiques (dans le cadre d'une économie virtuelle).

Article 6
Le Président du Forum est le chef des armées et de la diplomatie. Il nomme et révoque les ambassadeurs.

Article 7
Le Président du Forum dispose d'un droit de légiférer par ordonnances. Mais ce droit ne peut-être utilisé que deux fois pendant la durée de son mandat. Par ailleurs, un citoyen peut déposer une motion pour annuler ou amender l'ordonnance. Si elle est adoptée par 2/3 des citoyens, l'ordonnance est abrogée ou amendée. Cette règle s'applique aussi pour une loi modifiant de fait les dispositifs d'une ordonnance. Seule une ordonnance peut annuler directement une autre ordonnance.

Article 8
En cas d'empêchement définitif ou de démission du Président du Forum, un ministre (choisi préalablement par le président pour exercer cette tâche) fixe l'élection du nouveau Président du Forum dans un délai de 15 jours.

Article 9
Le Président du Forum nomme et révoque le gouvernement. Il peut choisir un Premier ministre si il le désire.

Article 10
Le gouvernement s'occupe de la gestion, de la sécurité et de l'animation du Forum France.


Dernière édition par Napoléon III le Mer 27 Sep 2017 - 21:09, édité 3 fois
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Message par El seductor Lun 28 Aoû 2017 - 16:42

Un Ministre des Affaires étrangères ?
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Message par Napoléon III Lun 28 Aoû 2017 - 16:44

El seductor a écrit:Un Ministre des Affaires étrangères ?

Pas besoin d'un ministre des affaires étrangères, le président est chef de la diplomatie. Mais après tout, le président peut créer les ministères qu'il désire, donc cela dépend de son bon vouloir.
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Message par El seductor Lun 28 Aoû 2017 - 16:49

Ensuite, il me semble qu'il serait bon de préciser le rôle et les droits des trois ministres désignés.
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Message par FAB42 Lun 28 Aoû 2017 - 18:36

Je suis personnellement contre l'article 8, pour ce qui est des autres, tout me semble parfait.
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Message par Lysliane Lun 28 Aoû 2017 - 19:01

Article 2
Le Président du Forum est élu au suffrage universel direct pour un mandat de 3 mois. Il est également Administrateur de droit et dispose d'une immunité judiciaire pendant la durée de son mandat. La modification de cet article et de ses dispositions nécessite obligatoirement l'accord d'au moins 4/5 des suffrages exprimés.

Il me semble qu'il faudrait limiter le nombre des mandats à 2 consécutivement .

Il manque une mention sur la présence du président .

Si son absence durait trop longtemps( à définir ), il pourrait être destitué sur la demande par exemple d'un collectif d'au moins  trois citoyens .

Par ailleurs pourquoi la modification de cet article nécessite un accord des 4/5 , je ne comprends pas .

Article 4
Le Président du Forum dispose d'un pouvoir de grâce présidentielle à l'égard des personnes condamnées par le Tribunal.
J'ai toujours été contre ce droit de grâce qui peut être sujet à caution déjà que les juges sont souvent considérés comme partiaux .
Au moins qu'il ne puisse l'exercer qu'une fois durant un mandat ..

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Message par Berthe Comchou Lun 28 Aoû 2017 - 19:46

Ce forum n'est pas un état virtuel.

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Message par Frère Barnabé Mar 29 Aoû 2017 - 8:49

Lysliane a écrit:Article 2
Le Président du Forum est élu au suffrage universel direct pour un mandat de 3 mois. Il est également Administrateur de droit et dispose d'une immunité judiciaire pendant la durée de son mandat. La modification de cet article et de ses dispositions nécessite obligatoirement l'accord d'au moins 4/5 des suffrages exprimés.

Il me semble qu'il faudrait limiter le nombre des mandats à 2 consécutivement .

Il manque une mention sur la présence du président .

Si son absence durait trop longtemps( à définir ), il pourrait être destitué sur la demande par exemple d'un collectif d'au moins  trois citoyens .

Par ailleurs pourquoi la modification de cet article nécessite un accord des 4/5 , je ne comprends pas .

Article 4
Le Président du Forum dispose d'un pouvoir de grâce présidentielle à l'égard des personnes condamnées par le Tribunal.
J'ai toujours été contre ce droit de grâce qui peut être sujet à caution déjà que les juges sont souvent considérés comme partiaux .
Au moins qu'il ne puisse l'exercer qu'une fois durant un mandat ..

je ne suis pas d'accord avec vous , si c'est un bon président ; il reste temps qu'il restera un bon président , d'ailleur c'est de la pure connerie 2 mandats pour un président , regardez les U§A  , ils avaient préféré Obama , que trump  ,que Hilary
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Message par Lysliane Mar 29 Aoû 2017 - 12:23

Je comprends votre point de vue et en fait ce serait normal , sauf que dans un RPG avec si peu de membres qui vraisemblablement ne bougera pas beaucoup en nombre ; et quand il y a un rapport de force en faveur du président pour des raisons diverses et variées ,ce n'est plus sa qualité ou non qui entre en jeu .
Si effectivement aux prochaines élections il y a beaucoup de nouveaux membres citoyens recensés , les élections pourraient donner des surprises .
C'était donc une simple précaution de ma part , puisque le président m'a donné le droit de donner mon avis en sachant très bien ce que je pense je le donne donc en mon âme et conscience .

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Message par Frère Barnabé Mar 29 Aoû 2017 - 12:51

Lysliane a écrit:Je comprends votre point de vue et en fait ce serait normal , sauf que dans un RPG avec si peu de membres qui vraisemblablement ne bougera pas beaucoup en nombre ; et quand il y a un rapport de force en faveur du président pour des raisons diverses et variées ,ce n'est plus sa qualité ou non qui entre en jeu .
Si effectivement aux prochaines élections il y a beaucoup de nouveaux membres citoyens recensés , les élections pourraient donner des surprises .
C'était donc une simple précaution de ma part , puisque le président m'a donné le droit de donner mon avis en sachant très bien ce que je pense je le donne donc en mon âme et conscience .
je donne aussi mon point de vue concernant votre citation ! mais voila j'ai constater qu'il y a des invités  en moyenne 26  du matin au soir , mais je suppose que ce ne sont pas les mêmes à chaque heure dans la journée , il me semble que c'est un roulement d'invités du matin au soir ! bref ce n'est  pas qu'une dizaine qui sont présent sur ses forums , mais plus ou moins 300!
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Message par Berthe Comchou Mer 30 Aoû 2017 - 21:25

Vu que Napo se fiche éperdument des droits des membres, je ne vois pas l'intérêt d'une constitution.

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Message par Napoléon III Mer 30 Aoû 2017 - 23:17

El seductor a écrit:Ensuite, il me semble qu'il serait bon de préciser le rôle et les droits des trois ministres désignés.

Après réflexion, j'ai préféré supprimer l'article statuant sur les ministères. En effet, il me semble plus juste que le président du Forum soit libre de choisir les ministères qu'il souhaite, ainsi que leur champ de compétences.

FAB42 a écrit:Je suis personnellement contre l'article 8, pour ce qui est des autres, tout me semble parfait.

Pourquoi êtes vous contre cet article ? En effet, le président doit avoir l'accord de 2/3 des citoyens pour être investit des pleins pouvoirs. Ce qui me semble amplement suffisant pour éviter que le président utilise cette possibilité à tord et à travers. Peut-être devrais-je préciser que les citoyens statuerons sur la durée de cette période de pleins pouvoirs, puisqu'une telle situation ne peut-être qu'exceptionnelle et temporaire. Qu'en pensez vous ?

Lysliane a écrit:Article 2
Le Président du Forum est élu au suffrage universel direct pour un mandat de 3 mois. Il est également Administrateur de droit et dispose d'une immunité judiciaire pendant la durée de son mandat. La modification de cet article et de ses dispositions nécessite obligatoirement l'accord d'au moins 4/5 des suffrages exprimés.

Il me semble qu'il faudrait limiter le nombre des mandats à 2 consécutivement .

Il manque une mention sur la présence du président .

Si son absence durait trop longtemps( à définir ), il pourrait être destitué sur la demande par exemple d'un collectif d'au moins  trois citoyens .

Par ailleurs pourquoi la modification de cet article nécessite un accord des 4/5 , je ne comprends pas .

Article 4
Le Président du Forum dispose d'un pouvoir de grâce présidentielle à l'égard des personnes condamnées par le Tribunal.
J'ai toujours été contre ce droit de grâce qui peut être sujet à caution déjà que les juges sont souvent considérés comme partiaux .
Au moins qu'il ne puisse l'exercer qu'une fois durant un mandat ..

Pour ce qui est de la limitation des mandats, je propose un mandat renouvelable deux fois (donc trois mandats consécutifs). Ce qui me semble correct.
Effectivement, j'ai oublié de statuer sur une éventuelle absence prolongée du président. Je rédigerais l'article en question demain.
Ensuite, pour ce qui est du droit de grâce, je veux bien céder sur une limitation d'utilisation de ce droit : deux fois durant le mandat, qu'en pensez-vous chère Lysliane ?
Enfin, l'accord des 4/5 me semble nécessaire pour conserver l'aspect traditionnel du régime des Forums France, que certains voudraient changer afin d'affaiblir le pouvoir du président.


Dernière édition par Napoléon III le Jeu 31 Aoû 2017 - 0:07, édité 1 fois
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Message par Merl1 Jeu 31 Aoû 2017 - 0:01

Napoléon III a écrit:

II - LE POUVOIR EXÉCUTIF.


Article 1
Le Président du Forum ...............

Article 2
Le Président du Forum ........................

Article 3
Le Président du Forum ...................................................

Article 4
Le Président du Forum ................................................

Article 5
Le Président du Forum ................................................

Article 6
Le Président du Forum ....................................................

Article 7
Le Président du Forum ................................................

Article 8
En cas de crise grave, le Président du Forum ....................................

Article 9
Le Président du Forum ...............................................

Pas d'objections majeures sur le contenu des articles.
Cependant sur la forme l'inscription dans le marbre de "Président du Forum" me pose un problème.

Je propose un article préliminaire :

Le Président du Forum peut choisir un autre titre en début de mandat (par exemple : roi, guide etc…). Pour plus de clarté le titre utilisé ici est « Président du Forum » (PF)
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Message par Lysliane Jeu 31 Aoû 2017 - 9:25

Trois mandats consécutifs c'est trop , nous en avions discuté, je vous avez donné mes arguments  et vous aviez convenu que deux mandats était bien , vous avez donc changé d'avis .
J'en resterai la .Ne me demandez plus de donner mon avis mon cher NapoléonIII.D'autant que finalement ça à l'air de convenir aux autres qui ne veulent pas vraiment jouer RPG , mais juste poster IRL en réalité .

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Message par Frère Barnabé Jeu 31 Aoû 2017 - 10:19

Lysliane a écrit:Trois mandats consécutifs c'est trop , nous en avions discuté, je vous avez donné mes arguments  et vous aviez convenu que deux mandats était bien , vous avez donc changé d'avis .
J'en resterai la .Ne me demandez plus de donner mon avis mon cher NapoléonIII.D'autant que finalement ça à l'air de convenir aux autres qui ne veulent pas vraiment jouer RPG , mais juste poster IRL en réalité .
le président doit contenter tous ses citoyen(ne)s et pas que une personne !
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Message par Lysliane Jeu 31 Aoû 2017 - 10:27

Le président doit contenter tous ses citoyen(ne)s  majoritaires bénis oui oui ,effectivement je vous rejoins .

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Message par Frère Barnabé Jeu 31 Aoû 2017 - 10:55

Lysliane a écrit:Le président doit contenter tous ses citoyen(ne)s  majoritaires bénis oui oui ,effectivement je vous rejoins .

béni????il n'a pas été élu que par les bénits  me semble t'il , vue que je suis  venu sur ce forum  sans le connaître  , bien après son élection !!!
vous qui êtes ancienne sur ce forum  ,  pourriez vous  me donner plus de détails lors de son élection, merci d'avance??
et aussi il ne demande pas d'être président à vie me semble t'il !
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Message par Lysliane Jeu 31 Aoû 2017 - 11:09

Vous avez raison , vous allez juste en être un de plus .

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Message par Lysliane Jeu 31 Aoû 2017 - 11:15

Pour qu'un débat soit vivant  il faut qu'il y ait de la contradiction , première leçon de RPG .

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Message par Frère Barnabé Jeu 31 Aoû 2017 - 11:18

Lysliane a écrit:Vous avez raison , vous allez juste en être un de plus .

paradoxalement , je n'ai jamais cru au hasard (depuis tout petit ) mais au destin selon du choix que l'on fait , dans le Libre Arbitre que Dieu Nous a conféré ! !et que seul Dieu sait où sera notre destin dans notre domiciliation dans la destinée de notre destin  !
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Message par Frère Barnabé Jeu 31 Aoû 2017 - 11:22

Lysliane a écrit:Pour qu'un débat soit vivant  il faut qu'il y ait de la contradiction , première leçon de RPG .
pas forcément Jésus nous l'a démontré (comme par exemple parler en parabole , qui sont constructif dans les débats ! donc l'un et l'autres !
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Message par Lysliane Jeu 31 Aoû 2017 - 11:24

Donc il n'y a pas de hasard si nous avons Macron président , pardon de revenir à l'IRL .C'est sûr expliqué comme ça .
Faudrait peut être faire des cours RPG sur le forum .

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Message par Frère Barnabé Jeu 31 Aoû 2017 - 11:31

Lysliane a écrit:Donc il n'y a pas de hasard si nous avons Macron président , pardon de revenir à l'IRL .C'est sûr expliqué comme ça .
Faudrait peut être faire des cours RPG sur le forum .

toute la France a fait que tout les candidat(e)s ont été minoritaire , y compris le président EM  , ! la logique voudrait que cette élection soit annulé   ! car le vote n'est pas clair , et m'a démontré plus  une nébuleuse que un vote clair et net ! je tiens à préciser quand Sarkozy a été élu , c'était plus une triangulaire que un vote absolu à lui !
quand le premier tour n'est pas clair et net , il faudrait l'annulé !comme dans le cas d'EM , et dans le cas de Sarkozy  au deuxième tour une triangulaire et GVT DE coalition des trois partis  !
car qui doit représenter la France , c'est le suffrage du peuple  et l'a exprimer ainsi (dans la grande majorité) !
que je dénommerais comme masse représentative voulu par le  peuple , car la France n'a point voulu de majorité absolu à un(e) seul(e) personne pour présider la  France ! et c'est le peuple qui l'a décidé ainsi , le président est locataire , mais pas notre propriétaire ! c'est nous les propriétaire qui décidons de notre représentativité ! dans le cas de la dernière élection , nul et non avenu de EM ou autres que ce soit !
j'ai constaté aussi au premier tour de la présidentiel , que  la représentativité de la droite était plus forte que la représentativité de EM  et de la gauche ! donc cette élection de Emmanuel macron est illégitime

la France  a voté de virer toutes les gauches y compris la France insoumise , et que voit on dans le GVT DE EM??? (des représentant(e)s de gauche)alors que la représentativité ce trouve en grande masse de la droite de MLP jusqu'au centre droit de fillon !
je rajouterait  aussi que cette présidentielle du premier tour a viré la laïcité à la française de François Mitterrand et de son conseillé  Attali, et vue que MPL ET Fillon sont catholique déclaré la grosse partie de la France  aurait  voulu eux pour les représenter en rajoutant  en satellite NDA  , et non pas la gauche islamisé que ce soit les socialistes , France insoumise et autres à tendance de cette laïcité là !
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Message par Napoléon III Jeu 31 Aoû 2017 - 15:59

Lysliane a écrit:Trois mandats consécutifs c'est trop , nous en avions discuté, je vous avez donné mes arguments  et vous aviez convenu que deux mandats était bien , vous avez donc changé d'avis .
J'en resterai la .Ne me demandez plus de donner mon avis mon cher NapoléonIII.D'autant que finalement ça à l'air de convenir aux autres qui ne veulent pas vraiment jouer RPG , mais juste poster IRL en réalité .

C'était simplement une proposition, et ce n'est en aucun cas définitif. Je vous demandais simplement si trois mandats cela vous paraissait correct.
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Message par Lysliane Jeu 31 Aoû 2017 - 16:59

C'était simplement une proposition, et ce n'est en aucun cas définitif. Je vous demandais simplement si trois mandats cela vous paraissait correct.

Non , deux maximum , j'ai expliqué dans mon premier message pourquoi .

Ceci dit je retire mes interventions .Veuillez  vous et les citoyens ne pas tenir compte de mes interventions que je retire .

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