Proposition RCE pour la constitution

par Robinson Ven 8 Déc 2017 - 22:29

Le RCE effectue actuellement un travail sur ce que nous considérons comme une constitution ou les pouvoirs sont séparés dans les faits. Elle est précédée d'un règlement cadre du jeu RPG et sera suivie d'un rapport précisant les drits et les devoirs de chaque entité du forum.

**Règle du jeu cadre du RPG**

Le forumfrance est un espace RPG dans lequel les membres peuvent devenir les acteurs d'une société virtuelle.

Le jeu consiste à faire évoluer son personnage parmi d'autres au travers de choix électoraux, de débats d'idées, d'alliances et d'oppositions.

Chaque joueur RPG a l'opportunité d'être aux commandes de l'administration du forum en se portant candidat aux élections de chef d'état ou du garant de la justice.

Personne, à part le compte fondateur, ne peut être nommé à l'administration sans passer par le suffrage des joueurs.

Le comportement des membres joueurs du forum est soumis à la loi française si rien n'est précisé dans le règlement et le code pénal du RPG.

L'articulation du jeu, les procédures de scrutin, le code pénal, les différents rôles et attributions sont régis par la constitution que les joueurs se donneront et modifieront au cours des différentes phases de jeu.

Chaque rôle créé faisant l'objet d'un pouvoir particulier devra également être accompagné d'un devoir ou d'une mission précise sur le forum.

Les rôles n'ayant pas de pouvoir particulier, comme les titres honorifiques, sont dispensés de tâche à accomplir.

par Robinson Ven 8 Déc 2017 - 22:29

Tous les membres ayant acquis la citoyenneté demeurent égaux en droits devant la justice et le règlement du RPG.

Pour être citoyen, un membre doit exprimer clairement sa demande dans le fil prévu à cet effet, avoir participé à un minimum de cinq sujets différents, avoir lu le règlement cadre, la constitution en cours et en avoir accepté les termes.

Les citoyens peuvent s'exprimer dans la partie RPG, se porter candidat à une élection, créer un parti, un ordre religieux ou un groupe idéologique à la condition que cette entité n'exsite pas IRL et que ce ne soit pas interdit par la loi française.

Un citoyen peut devenir Chef d'état, Président du Tribunal, ministre, assesseur, Doyen de l'assemblée. Mais il ne peut pas cumuler deux fonctions électives ou nominatives.

Un citoyen devient le "chef d'état" lorsqu'il est élu par l'ensemble des citoyens étant inscrits sur la liste électorale (le Corum). Cette élection a lieu tous les trois mois.

Le chef d'état nome (facultatif) ses ministres, au maximum deux. Un pour la modération générale du forum, l'autre pour son animation.

Le chef d'état ne peut s'absenter plus de vingt-et-un jours. Dans ce cas, il perd son poste et une élection anticipée est organisée entre le vingt-deuxième jour et le vingt-huitième jour d'absence par l'un de ses ministres, à défaut par le président du tribunal.

Une élection anticipée couvre la fin du mandat du chef d'état absent si cette période est supérieure à quatorze jours. Dans le cas contraire, elle valide le mandat suivant également

par Robinson Ven 8 Déc 2017 - 22:31

Un citoyen devient le "Président du tribunal" lorsqu'il est élu par le corum. Cette élection a lieu tous les trois mois, un mois après celle du "chef d'état".

Le président du tribunal peut nommer (facultatif) un assesseur pour l'aider dans sa tâche ou le suppléer pendant une absence.

Le Président du Tribunal ne peut présider à une affaire dont il peut être l'accusé, ou le plaignant.
Dans ces deux cas, il doit laisser l'affaire être présidée par son assesseur.

par Robinson Ven 8 Déc 2017 - 22:31

Le doyen de l'assemblée est élu tous les trois mois, deux mois après l'élection du chef d'état. Le corum est constitué de l'ensemble des citoyens inscrits ou non sur la liste électorale, amputée du chef d'état et du Président du tribunal.

En cas de démission ou d'absence de plus de vingt-et-un jours, le doyen de l'assemblée perd son poste et une élection anticipée est organisée par le Chef d'état entre le vingt-deuxième jour et le vingt-huitième jour.

Si l'absence est observée à moins de quatorze jour du prochain mandat, l'assemblé des citoyens est en "relâche" jusque celui-ci. Une élection anticipée ne couvrira que la fin du mandat en cours.

Pour être candidat au poste de doyen de l'assemblée, il faut démissionner de toutes autres fonctions nominatives ou électives, sauf dans le cas du doyen de l'assemblée déjà en place.

par Robinson Ven 8 Déc 2017 - 22:32

Le conseil constitutionnel est formé par le chef d'état, le président du tribunal et le doyen de l'assemblée. Il a pour rôle de valider la constitutionnalité d'une loi proposée à l'assemblée des doyens.

En cas d'absence de l'un des membres pendant plus de sept jours et qu'un projet de lois attend leur validation, il est remplacé par un des ministres pour le chef d'état, l'assesseur pour le président du tribunal et par un citoyen désigné par le corum de l'assemblée générale pour le doyen de l'assemblée.

par Robinson Ven 8 Déc 2017 - 22:33

... A suivre ...

par **Napoléon III** Ven 8 Déc 2017 - 22:36

De mon côté, je rédige ma propre constitution ! La tienne est encore trop proche du système classique, à mon avis. Je pense qu'il faut vraiment créer de nouvelles institutions, de nouveaux rôles : créer un système politique original qui soit le plus déconnecté de l'IRL contemporain.

par Robinson Sam 9 Déc 2017 - 22:04

Dans la tienne, ce qui me gène, c'est que tu veux te réserver un rôle de "sage" qui finira par conserver le TA à vie. je parle du rôle du Doge, qui doit être attribué à un membre capable de prendre suffisamment de recul sur le jeu. Hors, je ne t'ai jamais vu évoluer dans un jeu quand tu n'as pas le TA. Tu abandonne assez facilement les Forums quand tu n'est pas au centre du jeu. Ca me gène un peu de penser que tu pourrais avoir le TA à vie. je verrais plutôt Merl1 dans ce rôle.
Si tu pouvais montrer que tu sais également jouer sur un RPG sans avoir le TA, je reverrais ma position, mais jusqu'à présent tu sembles avoir démontrer le contraire. Tu pars quand tu n'as plus le TA, quelque soit le Forum.

par **Napoléon III** Dim 10 Déc 2017 - 2:40

Robinson a écrit:Dans la tienne, ce qui me gène, c'est que tu veux te réserver un rôle de "sage" qui finira par conserver le TA à vie. je parle du rôle du Doge, qui doit être attribué à un membre capable de prendre suffisamment de recul sur le jeu. Hors, je ne t'ai jamais vu évoluer dans un jeu quand tu n'as pas le TA. Tu abandonne assez facilement les Forums quand tu n'est pas au centre du jeu. Ca me gène un peu de penser que tu pourrais avoir le TA à vie. je verrais plutôt Merl1 dans ce rôle.
Si tu pouvais montrer que tu sais également jouer sur un RPG sans avoir le TA, je reverrais ma position, mais jusqu'à présent tu sembles avoir démontrer le contraire. Tu pars quand tu n'as plus le TA, quelque soit le Forum.

Bon, très sincèrement, j'ai évolué sur ma position. Même si je n'ai plus le TA, je continuerais à participer, après tout être dans l'opposition peut aussi être amusant. Et puis gouverner le FF n'est pas de tout repos, il faut bien l'avouer !
Mais le Doge, le fameux "sage", n'est pas élu à vie : il est élu pour 4 mois, et il peut être destitué si il ne mène pas à bien sa mission. Nous verrons si je me présenterais à ce poste (dans le cas où ma Constitution passe), à la fin ce seront de toute façon les citoyens qui jugeront.

par **Frère Barnabé** Dim 10 Déc 2017 - 9:15

le combat entre E.T.A et TA a finalement cessé !
le ministre de la justice ce réjouit de cette décision !!

par Bens Dim 10 Déc 2017 - 10:23

Napoléon III a écrit:Nous verrons si je me présenterais à ce poste (dans le cas où ma Constitution passe), à la fin ce seront de toute façon les citoyens qui jugeront.

Je croyais que tu te ne représenterais pas ?

par **Frère Barnabé** Dim 10 Déc 2017 - 10:29

Bens a écrit:
Napoléon III a écrit:Nous verrons si je me présenterais à ce poste (dans le cas où ma Constitution passe), à la fin ce seront de toute façon les citoyens qui jugeront.
Je croyais que tu te ne représenterais pas ?

il n'a pas dit qu'il ne ce présentait pas ! et pas sur que tu soit élu ! et que même d'autres candidat(e)s seront présent(e) face à toi !

par Robinson Dim 10 Déc 2017 - 10:32

Ce qui me gène, c'est que l'on passe à un PF tout puissant (double vote en cas d'égalité, droit de grâce, seul au TA, mise au vote des lois, etc...) à un cran au dessus, le Doge, qui ne "joue" pas vraiment, mais qui a quand même le TA et qui finalement, une fois installé dans le fauteuil n'en sortira plus. Il semble que l'on ait Prince dans ce rôle, et utiliser un membre supplémentaire pour ça, c'est gaspiller une force vive du jeu. Je suis résolument contre.

par Robinson Dim 10 Déc 2017 - 10:40

Napoléon III a écrit:De mon côté, je rédige ma propre constitution ! La tienne est encore trop proche du système classique, à mon avis. Je pense qu'il faut vraiment créer de nouvelles institutions, de nouveaux rôles : créer un système politique original qui soit le plus déconnecté de l'IRL contemporain.

Mais ce n'est pas à toi de créer un système politique, c'est aux joueurs. Moi, je pose les bases d'un règlement cadre (en violet), une première constitution qui sera changée au fil du jeu par les différents chefs d'état et joueurs. Si elle te paraît proche de la réalité, c'est tout simplement qu'elle épouse le principe des pouvoirs partagés. Aucun des trois n'a d'emprise sur les autres, le jeu fera évoluer les institutions dans un sens ou dans l'autre, mais toujours dans le cadre du règlement du jeu (celui-ci attend vos suggestions et modifications).

par **Napoléon III** Dim 10 Déc 2017 - 12:27

Bens a écrit:
Napoléon III a écrit:Nous verrons si je me présenterais à ce poste (dans le cas où ma Constitution passe), à la fin ce seront de toute façon les citoyens qui jugeront.
Je croyais que tu te ne représenterais pas ?

Je ne me représenterais pas à la fonction de Consul, c'est à dire celui qui gouverne le forum.

Mckay a écrit:Mais ce n'est pas à toi de créer un système politique, c'est aux joueurs. Moi, je pose les bases d'un règlement cadre (en violet), une première constitution qui sera changée au fil du jeu par les différents chefs d'état et joueurs. Si elle te paraît proche de la réalité, c'est tout simplement qu'elle épouse le principe des pouvoirs partagés. Aucun des trois n'a d'emprise sur les autres, le jeu fera évoluer les institutions dans un sens ou dans l'autre, mais toujours dans le cadre du règlement du jeu (celui-ci attend vos suggestions et modifications).

.

Je ne fais qu'une proposition, hein, je n'impose rien du tout à personne ^^

par **Napoléon III** Dim 10 Déc 2017 - 12:34

Robinson a écrit:Ce qui me gène, c'est que l'on passe à un PF tout puissant (double vote en cas d'égalité, droit de grâce, seul au TA, mise au vote des lois, etc...) à un cran au dessus, le Doge, qui ne "joue" pas vraiment, mais qui a quand même le TA et qui finalement, une fois installé dans le fauteuil n'en sortira plus. Il semble que l'on ait Prince dans ce rôle, et utiliser un membre supplémentaire pour ça, c'est gaspiller une force vive du jeu. Je suis résolument contre.

Non, ce n'est pas vrai, une fois de plus + le doge est élu pour 4 mois (on peut passer à 3 si tu trouves ça trop long), et il peut être destitué si le Grand Conseil considère qu'il n'assure pas correctement son rôle. Donc je ne vois pas en quoi il reste "à vie". Par ailleurs, il joue contrairement à ce que tu crois : chef de la diplomatie du forum, droit de véto suspensif, rôle cérémoniel, possibilité de consulter par référendum et peut dissoudre le Grand Conseil.
Et puis Prince ne vient que très peu sur le forum, tandis que le doge doit être présent de façon permanente sur le forum, afin d'organiser les scrutins électoraux normalement.

par Robinson Dim 10 Déc 2017 - 18:13

Non, c'est de l'abus ces surcouches de chef, surchef et sursurchef. Le doge existe, c'est Prince, point à la ligne. On ne va pas mettre un chef d'état, un gars au-dessus qui ne fait que surveiller. Ca va donner 3 strates d'administrateur différent. Prince, le doge et le chef d'état (me rappelle plus comment tu l'appelles). Déjà que l'on est pas beaucoup, si en plus il faut trois joueurs juste pour être à la direction, il va rester plus personne en bas.
Ton système monopolise 7 personnes, je ne suis même plus sûr qu'ils y sont aujourd'hui.

par Robinson Dim 10 Déc 2017 - 18:47

ForumFrance RPG

Le chef d'état

Administrateur, il construit le forum en suivant l'évolution et la direction que le jeu imprime. Il contrôle la régularité du jeu, dirige ses ministres dans leurs fonctions et est responsable de la bonne tenue du forum. Dans le RPG, il mène le programme qu'il a présenté lors de sa candidature. Il est le seul responsable des réglages du TA. Personne d'autre ne peut intervenir dans cette partie technique.

Droits/devoirs

Il doit absolument s'extraire des querelles partisanes et ne considérer qu'exclusivement l'intérêt du forum. Il doit participer activement à l'élaboration visuel et navigant du forum puisqu'il a accès au TA et donc à la feuille de style, aux pages html et aux scripts. Il responsable du comportement des ses ministres et de leurs capacités à répondre aux exigences de leurs tâches attribuées.

A suivre, le Président du tribunal ...

par **Napoléon III** Dim 10 Déc 2017 - 19:49

Robinson a écrit:Non, c'est de l'abus ces surcouches de chef, surchef et sursurchef. Le doge existe, c'est Prince, point à la ligne. On ne va pas mettre un chef d'état, un gars au-dessus qui ne fait que surveiller. Ca va donner 3 strates d'administrateur différent. Prince, le doge et le chef d'état (me rappelle plus comment tu l'appelles). Déjà que l'on est pas beaucoup, si en plus il faut trois joueurs juste pour être à la direction, il va rester plus personne en bas.
Ton système monopolise 7 personnes, je ne suis même plus sûr qu'ils y sont aujourd'hui.

Tu caricatures totalement ma proposition. Il n'y a pas de chef et de surchef de quoi que ce soit. Il y'a seulement 5 institutions, 5 postes : le Doge (chef de l'Etat), le Consul (chef du gouvernement), le Grand Conseil (parlement), président de l'Héliée (chef du Tribunal) et l'Archonte (juge spécial et chef de la Cour suprême). C'est quand même simple à comprendre, non ?
1/ Non, le Doge ce n'est pas Prince. Prince ne vient quasiment jamais sur son forum, tandis que le Doge doit être actif, car il a un rôle à la fois cérémoniel et politique important. C'est l'arbitre des institutions, il préside les fêtes officielles, mène la diplomatie du Forum (adhésion et relations avec le Micromonde), dispose d'un droit de veto suspensif, peut consulter les citoyens pas référendum, dissoudre le Grand Conseil et plus important que tout, c'est lui qui organise toutes les élections. C'est un devoir de sa part, et il risque la destitution si il n'assure pas correctement sa fonction.
Il a le rôle d'un chef d'Etat dans un système parlementaire : il est comme qui dirait l'équivalent du Président dans le système "Kolozistan", par exemple.
2/Le Consul, c'est le Chef du gouvernement et non le Chef d'Etat. Donc l'équivalent d'un Premier ministre. C'est lui qui gouverne et applique son programme.
3/Il y'a le nombre de membres nécessaire pour 4 postes sur le forum + les parlementaires.

par Robinson Lun 11 Déc 2017 - 22:56

ForumFrance RPG

Président du Tribunal

Administrateur également, il s'assure qu'il n'y ait pas d'injustice sur le forum. Son accès au TA lui sert à vérifier par lui-même les affirmations des uns et des autres, de s'informer sur les manipulation administratives et celles des modérateurs. il doit appliquer le code pénal sans état d'âme.

Droits/devoirs

Il lui est interdit de toucher aux réglages du forum et à la modération, excepté si le chef d'état lui demande par écrit (MP ou post) ou si une sentence rendue n'est pas appliquée par le chef d'état au-delà de 48 heures. Son accès au TA n'est que pour recouper les éléments apportés lors d'un procès.

.... à suivre, le doyen de l'assemblée.

par Robinson Jeu 14 Déc 2017 - 11:50

ForumFrance RPG

Assemblée du forum

Constituée de l'ensemble des citoyens, elle doit élire l'un d'entre eux pour en être le doyen. En aucun cas il ne peut être un citoyen déjà en place d'une fonction élective ou nominative. Pour se présenter à ce poste, il faut être dégagé de toutes fonction avant l'élection. Les titres et les fonctions apolitiques ne sont pas concernées par cette obligation.

Droits/devoirs

Le doyen de l'assemblée est le modérateur, l'animateur de la partie assemblée. Nul autre membre n'a le droit d'intervenir pour modifier ou déplacer le contenu.
Il anime et organise les débats sur les projets de loi, les fait voter en ouvrant et en fermant les scrutins dans un délai compris entre 7 et 14 jours suivant la date de la proposition.

A suivre, le conseil constitutionnel.

par Robinson Sam 16 Déc 2017 - 22:25

ForumFrance RPG

Conseil constitutionnel

Constitué du chef d'état, du président du tribunal et du doyen de l'assemblée. Ils représentent le collège garant de la constitution. Siéger à ce conseil n'est pas une option, ils sont obligés d'y être actifs. Si il ne le souhaitent pas, ils sont obligés également de démissionner de leur mandat électif.

Droits/devoirs

Leur travail consiste à vérifier la constitutionnalité d'un projet de loi déposé à l'assemblée du forum, de l'amender ou de proposer une version permettant la constitutionnalité. En cas de désaccord, après un débat d'un minimum de sept jours, ils se prononcent par oui ou non, sur la qualification du projet, pas d'abstention possible.

par Aquilon Dim 17 Déc 2017 - 19:28

Préviens moi quand il faut voter

par Robinson Dim 17 Déc 2017 - 19:29

ok, ça roule.

par Bens Dim 17 Déc 2017 - 20:38

Préviens, je viendrai seulement pour voter aussi.

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