[Merl1] Prposition

[Merl1]

Voici le projet que je propose, très proche de celui de Napoléon III :

Le Pouvoir exécutif.

Il est aux mains de deux personnages : le Doge et le Consul.

Le Doge: C'est le Chef d'Etat du Forum France. Il est élu pour un mandat de trois mois par tous les citoyens. Son poste est très prestigieux, et il doit être respecté par tous les membres.
Son rôle est d'abord cérémoniel : il décrète et préside les fêtes et célébrations officielles, décerne les récompenses du Forum et dispose d'un droit de grâce limité. On pourrait imaginer qu'il prononce un discours à la fin de chaque mois.
Mais il a aussi des fonctions politiques concrètes. Il est le chef des armées et de la diplomatie : c'est lui qui représente le Forum France à l'étranger, qui négocie et ratifie les traités et qui nomme les ambassadeurs.
C'est lui qui promulgue officiellement les lois dans les 15 jours suivant le vote Il dispose d'un droit de véto suspensif et limité dans le temps. Le véto du doge peut être abrogé par 2/3 des députés. Il ne peut pas voter les lois (en cas d’absence de parlement), ni voter aux referendum
Mais il est le seul à pouvoir consulter les citoyens par referendum en engageant son poste.
Il est administrateur de droit et membre de l'Aéropage (voir plus bas).

Le Consul: C'est le chef du gouvernement. Comme le Doge, il est administrateur de droit (ils peuvent donc tous les deux surveiller leurs actions respectives).
Il est élu tous les deux mois au suffrage universel direct. C'est lui qui dirige le pouvoir exécutif, s'occupe de la gestion courante et de l'animation du Forum. Il applique le programme sur lequel il a été élu par décrets
Il dispose donc du pouvoir règlementaire (les décrets du Consul doivent être contresignés par un ministre) et bien entendu, nomme et révoque le gouvernement, appelé le Conseil restreint.
En dehors du programme sur lequel il a été élu. Il dispose d'un pouvoir de légiférer par ordonnances, qui doivent contresignées par un ministre, et peuvent être amendées ou abrogées par le Grand Conseil à la majorité des 2/3.
Il est peut être renversé par une motion de censure adoptée à la majorité simple du Grand Conseil élu à la proportionnelle à système de liste.

Le Conseil restreint: C'est le gouvernement du forum, nommé et dirigé par le Consul. Il est composé de trois ministres, pas plus, pas moins :
-Le Préfet: équivalent de l'actuel ministre de l'Intérieur, il a un droit de modération sur l'ensemble du Forum. C'est notamment lui qui s'occupe de censurer les grossièretés et de déplacer les sujets qui contreviennent à la séparation IRL/RPG dans la section adéquate. Il s'occupe aussi des questions urbanistiques et cultuelles.
-Le Questeur: équivalent du ministre de la justice, il s'occupe aussi de la gestion du système d'économie virtuelle. C'est le ministre des finances.
-Le Stratège: rôle clé du conseil restreint, il s'occupe de l'animation et des questions culturelles. Son rôle est d'établir avec le Consul des stratégie pour rendre le Forum plus attractif : il doit créer des projets inventifs afin de développer le RPG, organiser les campagnes de publicités, des activités, jeux, concours, ect. C'est enfin lui qui à la charge d'un futur panthéon et/ou Wikipolitis, de la page Facebook et du compte Twitter du Forum France


Le pouvoir législatif

Le Grand Conseil: c'est l'organe central du RPG élu tout les trois mois. Il propose, amende et vote les lois, et contrôle l'action du Consul. Il est composé de 500 députés élus à la proportionnelle à système de liste. Chaque voix pour une liste donne un nombre de députés en proportion, le chef de liste dispose comme il le souhaite des votes de ses députés.
Le Président du Grand Conseil: il est élu dans les 8 jours suivant l'élection du Grand Conseil par les députés. Il préside et modère les débats, ouvre et ferme les votes. C'est lui qui tranche en cas d'égalité des votes.
En cas d’absence de Grand Conseil, tout les citoyens en font office.


Le pouvoir judiciaire

L'Héliée: L'Héliée est le tribunal populaire du Forum France. Il est composé de tous les citoyens du forum, qui forment un jury populaire. Il est présidé par le Président de l'Héliée, élu tous les deux mois par les citoyens, qui juge de la validité des plaintes et mène les procès. Ensuite, le jury populaire (l'Héliée) vote la sentence. En cas d'égalité des votes, c'est le Président l'Héliée qui tranche. Ce tribunal ne s'occupe que des litiges entre les particuliers.

L'Archonte: L'Archonte est un juge spécial, élu tous les trois mois par les citoyens, qui s'occupe affaires majeures : litiges politiques, invalidité d'une élection, tentative de coup d'état, attaque de type terroriste ... Il est le président de l'Aréopage. Il a par ailleurs, comme le Doge, un pouvoir cérémoniel important. Il inaugure chaque session par un grand discours. C'est donc un poste très prestigieux. Il est aussi administrateur de droit, et peut donc surveiller les actions du Doge et du Consul.

L'Aréopage: C'est la cour constitutionelle. Composée du Doge, du Président de l'Héliée et de l'Archonte, elle vérifie la constitutionnalité des lois et des décrets dans les 8 jours

[Napoléon III]

Les modifications apportées par Merl1 me plaisent. Considérons alors que ma proposition et celle de Merl1 ne font qu'une.

Le vote sera organisé demain soir.

[Merl1]

Proposition de code Pénal :

Préambule :

Il est ici question des infractions concernant le RPG (jeu de rôle). Un Administrateur ou l’Administrateur Principal peut prendre des mesures immédiates en cas d’atteinte caractérisée au bon fonctionnement du Forum (insultes répétées, menace immédiate)

En application de la Constitution dans son volet concernant le pouvoir judiciaire, la recevabilité des plaintes est de la responsabilité du Président de l'Héliée élu ou de Archonte en cas d’empêchement.

En application de la Constitution dans son volet concernant le pouvoir judiciaire, les condamnations proposées par le Président de l'Héliée sont jugées par l'Héliée

En application de la Constitution dans son volet concernant le pouvoir judiciaire, les affaires majeures : litiges politiques, invalidité d'une élection, tentative de coup d'état, attaque de type terroriste, sont du ressort de l'Archonte qui a le pouvoir de se saisir de l'affaire. Il remplace alors en lieu et place le Président de l'Héliée dans le texte suivant.


Chapitre 1 : Définitions de l’auteur des infractions


Article 1 :

Est auteur de l'infraction la personne qui :
- Commet les faits incriminés
- Tente de commettre un crime ou un délit.

Article 1.1 :

La tentative est constituée dès lors que, manifestée par un commencement d'exécution, elle n'a été suspendue ou n'a manqué son effet qu'en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur (ex : action préventive d’un Administrateur).

Article 1.2 :

Est complice d'un crime ou d'un délit la personne qui sciemment, par aide ou assistance, en a facilité la préparation ou l’exécution. Est également complice la personne qui par promesse, menace, ordre, abus d'autorité ou de pouvoir aura provoqué une infraction ou donné des instructions pour la commettre.

Article 1.3 :

Nul ne peut être déclaré irresponsable de ses actes

Article 1.4 :

Nul n’est sensé ignoré la loi du forum.

Article 1.5 :

La loi ne saurait en aucun cas être rétroactive.

Article 1.6 :

Le Consul du Forum France, le Conseil restreint, Le Doge, les membres du Grand Conseil et les magistrats ont la même responsabilité que tout autre membre.

Article 1.7 :

La récidive existe lorsqu’une personne déjà condamnée commet le même crime ou le même délit.

Article 1.8 :

Toute personne est considérée comme innocente tant que la justice n’a pas statué sur sa culpabilité (sauf intervention des administrateurs, motivée par la sécurité du Forum France).

Chapitre 2 : Définitions des infractions

Article 2 :

Les délits se caractérisent par l’action de nuire à un individu ou au forum, mettant son intégrité physique ou morale en danger. Ils sont définis ainsi :

- Délits de catégorie 1 : Insulte envers le forum, insulte envers un membre du forum, insulte en messagerie privée (MP), insulte sur le chat,
- Délits de catégorie 2 : Insultes répétées dans plusieurs posts, insultes répétées sur le chat, propos diffamatoires, propos racialistes, appel à la haine, atteinte à la présomption d’innocence.
- Délits de catégorie 3 : Harcèlement moral, hors sujet dans le but de faire l’apologie d’une doctrine jugée dangereuse, publipostages en messagerie privée, menaces contre un membre du forum.

Article 2.1 :

Les crimes se caractérisent par l’action de nuire à la vie ou à l’intégrité physique ou morale d’un individu ou du forum. Ils sont définis ainsi :

- Crimes de catégorie 1 : Trollage du forum, floodage du forum, création de multi-comptes dans le but de troller.
- Crimes de catégorie 2 : Piratage de comptes utilisateurs dans le but de tricher ou d’espionner, création de multi-comptes dans le but de tricher, publication de vidéos, avatars, photos et montages insultants sans autorisation.
- Crimes de catégorie 3 : Menaces contre le forum, abus de pouvoir de la part d’un membre en plein exercice de ses droits, effacement du journal d'administration.

Chapitre 3 : Définitions des peines

Les peines encourues par les utilisateurs du forum sont les suivantes : Rappel à la Loi par le Président de l'Héliée , non inscriptible au casier judiciaire, ajout de points en sursis sur le registre tenu à cet effet par les administrateurs, ajout de points sur le casier judiciaire pouvant aller jusqu'à 10 points , déchéance de la citoyenneté ou de la fonction occupée, bannissement temporaire, bannissement définitif.

Article 3 :

Le rappel à la loi sera adressé par le Président de l'Héliée lui-même à l’intéressé,

Article 3.1 :

En cas de récidive, la peine encourue ne peut être inférieure à la précédente condamnation.

Article 3.2 :

Si plusieurs condamnations sont prononcées contre le même membre le même jour, seule la plus lourde sera effective,

Article 3.3 :

La totalité ou une partie de la peine peut être prononcée avec sursis et sera inscrite par le Président de l'Héliée dans le registre du sursis prévu à cet effet.

Article 3.4 :

Les peines prononcées par l'Héliée du Forum France sont transmises aux Administrateurs ou à l’Administrateur Principal par le Président de l'Héliée. Elles sont appliquées dans la mesure des possibilités techniques et de la concordance avec l’intérêt général du Forum France.

Article 3.5 :

Le bannissement définitif ou temporaire ne peut être levé que par les Administrateurs ou l’Administrateur Principal sur décision de l'Archonte


Chapitre 4 : Dispositions générales de l’application des peines

Article 4 :

Sera puni comme auteur le complice de l'infraction, selon les dispositions de l’article 1.

Article 4.1 :

Si un individu est surpris en flagrant délit, une privation de ses droits civiques (par bannissement préventif par les Administrateurs) sera automatiquement appliqué jusqu’à la fin de son procès, en cas de menace contre le Forum France. L’individu sera le cas échéant jugé par contumace.

Article 4.2:

Suite à une condamnation, les parties présentes au procès peuvent faire appel du jugement. La Cour Suprême du Forum France est alors réunie (elle se compose des administrateurs et de l'Archonte, si ils ne sont pas impliqués). Pour casser une décision elle doit argumenter son verdict avec des éléments sérieux et vérifiables.

Article 4.3 :

L’appel n’est suspensif du bannissement. Son avocat doit alors le représenter et se mettre en contact avec le condamné par tout moyen à sa disposition. Cependant l’individu peut être placé en prison par les Administrateurs en attente de son procès.

Article 4.4 :

L’appel n’est pas suspensif de la privation de droits civiques et de l’inéligibilité.


Chapitre 5 : Barème des peines

Les peines sont proposées par le Président de l'Héliée et votées par l'Héliée.

Article 5 :

Les délits tels que définis à l’article 2 engendreront des sanctions prévues ci-après :

- Délits de catégorie 1 : Rappel des lois du forum par le Président de l'Héliée et 1 point sur le casier
- Délits de catégorie 2 : 3 points sur le casier
- Délits de catégorie 3 : 6 points sur le casier

Ces sanctions proposées pourront être atténuées ou augmentées en fonction des circonstances ou d’un contexte exceptionnels laissés à l’appréciation du Président de l'Héliée.

L'inscription de 10 points sur le casier judiciaire correspond à un crime de catégorie 1 et en a les conséquences (perte de la citoyenneté et bannissement pendant 1 mois)

Le casier judiciaire est tenu à jour par les administrateurs et il redevient vierge au bout de 6 mois sans condamnation.

Articles 5.1 :

Les crimes tels que définis à l’article 2.1 engendreront des sanctions prévues ci-après :

- Crimes de catégorie 1 : perte de la citoyenneté et bannissement pendant 1 mois
- Crimes de catégorie 2 : perte de la citoyenneté et bannissement pendant 3 mois
- Crimes de catégorie 3 : Bannissement définitif

Les sanctions proposées pourront être atténuées ou augmentées en fonction de circonstances ou d’un contexte exceptionnels laissés à l’appréciation du Président de l'Héliée ou de l'Archonte suivant la gravité de l'affaire.

Chapitre 6 : Remise de peine

Article 6 :

Un citoyen possédant des points sur son casier judiciaire peut faire une demande de réduction de peine pour bonne conduite devant le Président de l'Héliée, sauf si il a été reconnu coupable d’un crime. Auquel cas la peine correspondant à sa faute est administrée immédiatement,.

Article 6.1 :

La décision de réduction de peine pour un citoyen se décide lors de délibérations au sein du Tribunal entre l'Archonte et le Président de l'Héliée dans la rubrique prévue à cet effet et la décision et transmise aux Administrateurs pour enregistrement.

[Merl1]

Les modifications apportées par Merl1 me plaisent. Considérons alors que ma proposition et celle de Merl1 ne font qu'une.

Le vote sera organisé demain soir.

Très bien, c'est comme vous voulez Monsieur le Président. En est-il de même pour le Code Pénal ?

[Robinson]

Pourquoi mêler le code pénal à la constitution ? Je pensais qu'il s'agissait uniquement de remettre un cadre dans le jeu avec une constitution et un règlement. Le code pénal doit venir ensuite.
Celui que vous proposez n'a que très peu de réponses aux infractions commises. Perte de citoyenneté ou bannissement. Alors que mes compétences en terme de codage m'autorise à une palette bien plus large de peines possibles mais que je ne souhaite pas imposer aux autres membres sans leur avis.
Vous obligez à accepter l'ensemble du code sur un vote, alors qu'il doit être construit avec l'ensemble des membres. Je trouve que brisez l'essence même du fondement du jeu.

[Merl1]

Ce n'est qu’une proposition, considérons qu'on verra çà ensuite.

[Robinson]

En attendant, il y est et sera validé comme tel lors du vote. J'imagine que vous ne manquerez pas de dire: "On a voté il a été choisi, donc c'est acté".
Et si il s'agissait de produire également un code pénal, je l'aurais fait sans aucun doute, je m'en suis abstenu et je ressens une petite trahison sur ce point.
Ma proposition de contient pas de code pénal, et peut facilement passer pour incomplète aux yeux des membres, alors que c'est justement pour ne pas déborder sur le jeu que je ne l'ai pas rédigée.

[Frère Barnabé]

je suis pour le code pénal avant !ça éviterait que les citoyen(ne)s et enregistrer membre , ce fassent piéger après !!!

[Bens]

A quoi ça sert un Code Pénal si les membres votent pour un compte bidon qui se connecte 3 jours avant le vote, le jour du vote, et qui a complètement disparu depuis ?

De toutes façons, la prochaine Présidentielle, et toutes les élections, ça sera la même rengaine. On leur dira par MP de voter pour un compte bidon et comme des bons toutous, ils iront, en trouvant des excuses de mongolien du style "non mais il vient jamais mais il est neutre et il fera du bon boulot", comme Andrea Nicole

Je viendrai juste voter pour la proposition de Robinson.

[El seductor]

Moi j'aimerai bien avoir l'avis de notre Président du Tribunal qui me semble être aux abonnés absents...

[Frère Barnabé]

tu deviens insupportable Bens , surtout ta dernière prose!

[Bens]

Moi j'aimerai bien avoir l'avis de notre Président du Tribunal qui me semble être aux abonnés absents...

tu deviens insupportable Bens , surtout ta dernière prose!

Mais mon gros, fallait réfléchir au lieu de voter comme des moutons pour un compte bidon.
J'entends encore vos "Andrea Nicole elle participe bien", vos "Oh elle sera impartiale et elle sera un contre pouvoir", alors qu'elle s'est connectée 0 fois pendant la campagne, et qu'elle a disparu aussi vite et aussi mystérieusement qu'elle est arrivée.

Assumez maintenant :) Vous vous êtes fait une nouvelle fois rouler dans la farine en votant pour un compte fake.

Démerdez-vous du coup. Même El Seductor commence à s'en rendre compte d'après ses derniers messages, et je dois avouer que ça me fait plaisir venant de lui, ça montre qu'il ouvre les yeux. Toi en revanche...

[Frère Barnabé]

je vote la personne que j'ai trouvé le mieux suite à ses citations , c'était un choix personnel !
suite à ta candidature s'il n'y avait que toi j'aurait voté blanc ; pour dire contre toi !!

[El seductor]

Mais bon sang, casse toi Bens ! Tu n'as rien à foutre sur ce forum, rien ! Avec ton complice Mckey/Robinsson, cassez vous ! Allez donc mettre en application vos belles réformes sur F4 ! C'est vrai y'a plus personne là-bas !
Allez du vent !

[Bens]

je vote la personne que j'ai trouvé le mieux suite à ses citations , c'était un choix personnel !
suite à ta candidature s'il n'y avait que toi j'aurait voté blanc ; pour dire contre toi !!

Bah assume maintenant, t'as voté pour un compte bidon qui n'est jamais venu, sauf pour voter pour elle.
Maintenant, débrouillez-vous, faites un Code pénal vous 3 puis voila :)

Mais bon sang, casse toi Bens ! Tu n'as rien à foutre sur ce forum, rien ! Avec ton complice Mckey/Robinsson, cassez vous ! Allez donc mettre en application vos belles réformes sur F4 ! C'est vrai y'a plus personne là-bas !
Allez du vent !

Mais justement, je me suis cassé. Je suis juste là pour jubiler, de vous voir le nez dans la merde d'avoir voté pour un compte qui n'existe pas et qui ne vient plus comme par magie :)

[Frère Barnabé]

moi j'assume mon vote , toi t'assumes pas de m'ignorer !

[Frère Barnabé]

je vote la personne que j'ai trouvé le mieux suite à ses citations , c'était un choix personnel !
suite à ta candidature s'il n'y avait que toi j'aurait voté blanc ; pour dire contre toi !!

Bah assume maintenant, t'as voté pour un compte bidon qui n'est jamais venu, sauf pour voter pour elle.
Maintenant, débrouillez-vous, faites un Code pénal vous 3 puis voila :)

pour ma par c'est fait je choisit le code Pénal de Merl1!!!
vu que tu t'y es mis à l'écart

[Bens]

Mais démerdez-vous, je jubile de vous voir une nouvelle fois sodomisé à sec par un faux compte.
Et c'est pas fini, y'en a des dizaines de faux comptes ici :D

Débrouillez vous, moi je viens juste pour voter pour Robinson :D

[Frère Barnabé]

Mais démerdez-vous, je jubile de vous voir une nouvelle fois sodomisé à sec par un faux compte.
Et c'est pas fini, y'en a des dizaines de faux comptes ici :D

Débrouillez vous, moi je viens juste pour voter pour Robinson :D

il est vrai que tu es grincheux , capicieux et haineux , juste vouloir que l'on t'idolatre !

[Bens]

Il vaut mieux être grincheux plutôt que de voter pour des faux compte.
Tellement bon de vous voir gueuler maintenant que vous avez le nez dans la merde :D

Le RPG va bien tourner à 3. Napo nous demande déjà de revenir pourtant, etonnant non ?

[Merl1]

J'imagine que vous ne manquerez pas de dire: "On a voté il a été choisi, donc c'est acté".
Et si il s'agissait de produire également un code pénal, je l'aurais fait sans aucun doute, je m'en suis abstenu et je ressens une petite trahison sur ce point.

Ce n'était pas du tout mon intention, je voulais juste faire avancer le schmilblick. Allez voir dans la section RR, le Code Pénal proposé est quasiment le même. J"ai juste remplacé PT par Président de l'Héliée et fait quelques ajustement.

Je suis désolé si je vous ai froissé, ce n'était nullement mon intention.

PS : aPotre et Bens, si vous pouviez arrêter votre bataille de fions çà serait pas mal...

[H2O]

je vote la personne que j'ai trouvé le mieux suite à ses citations , c'était un choix personnel !
suite à ta candidature s'il n'y avait que toi j'aurait voté blanc ; pour dire contre toi !!

Je relève une contradicition dans ton message. tu dis que tu as voté pour la personne que tu as trouvé mieux par ses citations, mais tu ajoutes que tu aurais voté blanc sil n'y avait que bens. donc, j'en déduis que ce n'est pas le meilleur que tu choisis, mais tu votes sytémetiquement contre bens. ce qui est parfaitement contre productif dans un rpg puisque nous devons mettre les plus actifs sur les fonctions stratégiques.
tu réponds aux critères du personnage haineux que tu as su décrire plus haut.

[Frère Barnabé]

j'en déduit que connaissant Bens , ce n'était pas un bon candidat  à mes yeux ! , les préférences ça existent  , n'est ce pas ???, à moins que ce n'est tous derrière Bens  , et personnes d'autres en concurrence avec lui  !!pfff!!!
dois je voter quelque qu'un que je vois peste et choléra à mes yeux , dans ce cas  précis Bens???

[Bens]

Non H2O, Apotre et ses potes préfèrent voter pour un faux-compte comme on leur demande, afin que les pouvoirs restent dans les mains du PF.

[Bens]

Ah mais j'en ai rien à foutre que tu te désinscrives ou pas. La vérité c'est que t'aies voté pour un compte fake créé exprès pour apporter des voix au PF, et que tu te sois fait niquer comme un bleu), et que tu rages.

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