LOI : du déroulement d'un procès
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LOI : du déroulement d'un procès
► Lorsqu'une plainte est déposée, qu'elle est qualifiée recevable ou sans réponse depuis 72h, le Président du Tribunal ouvre un fil dans la partie prévue.
► Il doit y rappeler les faits de manière neutre, publier le speudo de chaque acteur du procès; Plaignants, accusés, avocats, témoins qui seront nommés, juges. Les accusés et les plaignants peuvent assurer le rôle d'avocat eux-même.
► Entre chaque intervention, un délai de 48h est nécessaire pour attendre une réponse, au-delà, le déroulement du procès continue.
► En cours de procès, il est possible d'appeler un témoin de circonstance, de changer d'avocat ou au Président du Tribunal de démissionner.
► La parole est donnée en premier lieu à l'accusation ou l'avocat. Les juges et le Président du Tribunal posent leurs questions pour amener des précisions sur l'affaire.
► Le Président du tribunal invite l'accusé ou l'avocat à apporter sa version. Les juges et le Président du tribunal posent leurs questions pour amener des précisions sur l'affaire.
► Le Président du Tribunal invite les témoins éventuels à défiler. Questions de la part de l'ensemble de la cour (avocats, juges et président du Tribunal)
► Après le dernier témoin, l'accusateur/avocat requiert auprès de la cour sur invitation du président du tribunal, puis au tour de la défense d'apporter sa plaidoirie.
► La parole est à l'accusé en dernier lieu si sa défense a été assurée par un avocat tiers.
Jean Jaurès- Habitué
- Messages : 143
Date d'inscription : 09/07/2011
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Bon bin OK
Il ne manque plus que des plaintes pour voir une raison de faire des procès ... là c'est pas gagné ...
Il ne manque plus que des plaintes pour voir une raison de faire des procès ... là c'est pas gagné ...
Francis XV- Sage
- Messages : 6981
Date d'inscription : 28/07/2020
Re: LOI : du déroulement d'un procès
tant mieux
Isabelle de Beauval- Postulant
- Messages : 396
Date d'inscription : 19/04/2015
Ferdinand de Talmont- Vénérable
- Messages : 14241
Date d'inscription : 06/02/2010
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Bonjour Prince !
4 lancer de dés cela donne à la finale le numéro 17
Une super équation pas facile à trouver...
Comme la roulette russe !
Cela nous donne la fameuse noation de la théorie des jeux!
4 lancer de dés cela donne à la finale le numéro 17
Une super équation pas facile à trouver...
Comme la roulette russe !
Cela nous donne la fameuse noation de la théorie des jeux!
Google.John Nash, la théorie des jeux et la question du bon choixwww.lemonde.fr › Sciences
6 mai 2013 — Le mathématicien et prix Nobel John Forbes Nash est mort à l'âge de 86 ans. L'occasion de revenir sur sa spécialité, la théorie des jeux.
oscarire- Sage
- Messages : 5359
Date d'inscription : 16/10/2020
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Pourquoi certains ,multi récidivistes banni, sont par la suite réhabilités et viennent à nouveau pondre leurs insultes en toute impunité ?
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Vladimir de Volog красны a écrit:
Pourquoi certains ,multi récidivistes banni, sont par la suite réhabilités et viennent à nouveau pondre leurs insultes en toute impunité ?
Parce que on vie dans des pays libre voilà on met dés sanction
, on essaie de trouver des compromis on en appelle au personne à s auto modérer et ce comporter de façon courtoise et adulte on bani durant une période à certain moment après on sait pas faire plus, je vais pas envoyer les personnes au goulag non plus.
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Edgar de Phelps- Vénérable
- Messages : 10307
Date d'inscription : 13/12/2022
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Monsieur Phelps a écrit:Vladimir de Volog красны a écrit:
Pourquoi certains ,multi récidivistes banni, sont par la suite réhabilités et viennent à nouveau pondre leurs insultes en toute impunité ?
Parce que on vie dans des pays libre voilà on met dés sanction
, on essaie de trouver des compromis on en appelle au personne à s auto modérer et ce comporter de façon courtoise et adulte on bani durant une période à certain moment après on sait pas faire plus, je vais pas envoyer les personnes au goulag non plus.
Foutage de gueule et tu le sais bien.
Ton protégé, lambertini, alias michou, banni 2 fois un mois pour insultes, récidive, mais tu le protèges toujours, au lieu de le condamner rapidement. En fait tu sers de prétexte pour ne pas sanctionner des gens d'extrême droite qui n'en ont rien à foutre des autres.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Vladimir de Volog красны a écrit::Monsieur Phelps a écrit:Vladimir de Volog красны a écrit:
Pourquoi certains ,multi récidivistes banni, sont par la suite réhabilités et viennent à nouveau pondre leurs insultes en toute impunité ?
Parce que on vie dans des pays libre voilà on met dés sanction
, on essaie de trouver des compromis on en appelle au personne à s auto modérer et ce comporter de façon courtoise et adulte on bani durant une période à certain moment après on sait pas faire plus, je vais pas envoyer les personnes au goulag non plus.
Foutage de gueule et tu le sais bien.
Ton protégé, lambertini, alias michou, banni 2 fois un mois pour insultes, récidive, mais tu le protèges toujours, au lieu de le condamner rapidement. En fait tu sers de prétexte pour ne pas sanctionner des gens d'extrême droite qui n'en ont rien à foutre des autres.
Volog je te rappelle que j aurai pu te sanctionné pour les insultes dit à jean Louis et je l ai pas fait alors que tu es d extrême gauche. D autre président t aurai sanctionné. Moi j ai décider de te donner une chance. Mais je t en donnerai pas 10 de chance.
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Edgar de Phelps- Vénérable
- Messages : 10307
Date d'inscription : 13/12/2022
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Monsieur Phelps a écrit:Vladimir de Volog красны a écrit:
Pourquoi certains ,multi récidivistes banni, sont par la suite réhabilités et viennent à nouveau pondre leurs insultes en toute impunité ?
Parce que on vie dans des pays libre voilà on met dés sanction
, on essaie de trouver des compromis on en appelle au personne à s auto modérer et ce comporter de façon courtoise et adulte on bani durant une période à certain moment après on sait pas faire plus, je vais pas envoyer les personnes au goulag non plus.
Oui mais là, tu causes à un stalinien pur jus et il ne comprend pas la démocratie, le pôvre ! Pour lui, il n'est de procès que stalinien, donc à charge et uniquement contre ses opposants bien entendu. D'ailleurs, il nous dit lui-même que ses adversaires viennent "pondre leurs insultes en toute impunité".
Dans l'imaginaire stalinien vologien, si tu es opposé à lui ou à ses théories, tu n'as pas droit de t'exprimer ! Il le dit lui-même !!!!
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Pourquoi certains ,multi récidivistes banni, sont par la suite réhabilités et viennent à nouveau pondre leurs insultes en toute impunité ?
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: LOI : du déroulement d'un procès
vologe tu te ridiculise avec ta dictature stalinienne
laisse s exprimé les gens
tu provoque les insultes et tu porte plainte ?? n importe quoi
POUR CONTINUER LA LUTTE CONTRE LA DICTATURE DE GAUCHE
laisse s exprimé les gens
tu provoque les insultes et tu porte plainte ?? n importe quoi
POUR CONTINUER LA LUTTE CONTRE LA DICTATURE DE GAUCHE
Dernière édition par michou le Ven 17 Mar 2023 - 12:15, édité 2 fois
michou- Sage
- Messages : 3023
Date d'inscription : 16/09/2022
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Vladimir de Volog красны a écrit:Pourquoi certains ,multi récidivistes banni, sont par la suite réhabilités et viennent à nouveau pondre leurs insultes en toute impunité ?
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Vladimir de Volog a écrit:Vladimir de Volog красны a écrit:Pourquoi certains ,multi récidivistes banni, sont par la suite réhabilités et viennent à nouveau pondre leurs insultes en toute impunité ?
parce que t'es un tas de m(gros mot censuré)e et qu'ils aiment d'insulter comme tu le mérite cr(gros mot censuré)re !
Roussel- Postulant
- Messages : 250
Date d'inscription : 24/09/2023
Age : 74
Localisation : Nièvre
Crapouille la vinasse aime ce message
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Venu de l'injustice
Ombre et lumière
Le petit manège parodique
On ne va pas nous la faire
Grand garçon et Filles que nous sommes
Ne pas ceder
A la tentation de semer sur le forum la
Zizanie, où que tu sois, justice
Inexorablement nous viendrons t'embrasser
Ombre et lumière
Le petit manège parodique
On ne va pas nous la faire
Grand garçon et Filles que nous sommes
Ne pas ceder
A la tentation de semer sur le forum la
Zizanie, où que tu sois, justice
Inexorablement nous viendrons t'embrasser
Georges Baladin- Sage
- Messages : 3787
Date d'inscription : 23/08/2023
Age : 37
Localisation : Sète
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Tu es un vrai sage, toi, Panda, mais tu sais bien qu'il y a des acharnés qui bannissent définitivement sur certains forums !Monsieur Phelps a écrit:Vladimir de Volog красны a écrit:
Pourquoi certains ,multi récidivistes banni, sont par la suite réhabilités et viennent à nouveau pondre leurs insultes en toute impunité ?
Parce que on vie dans des pays libre voilà on met dés sanction
, on essaie de trouver des compromis on en appelle au personne à s auto modérer et ce comporter de façon courtoise et adulte on bani durant une période à certain moment après on sait pas faire plus, je vais pas envoyer les personnes au goulag non plus.
Paulette- Maître
- Messages : 2882
Date d'inscription : 13/04/2023
Age : 20
Re: LOI : du déroulement d'un procès
Vladimir de Volog a écrit:Pourquoi certains ,multi récidivistes banni, sont par la suite réhabilités et viennent à nouveau pondre leurs insultes en toute impunité ?
parce que t'es un tas de b(gros mot censuré) et les gens viennent te p(gros mot censuré)er dessus gro(gros mot censuré)se t(gros mot censuré)e , heureusement qu'on est pas en guerre avec un mouchard p(gros mot censuré)ri comme toi , tu ferais fusiller ta mère toi tellement t'es p(gros mot censuré)ri !!
patatisanspatata- Sage
- Messages : 4353
Date d'inscription : 14/09/2022
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