Fonctionnement de la Justice du forum

[Ferdinand de Talmont]

La Justice du Forum France règle les litiges en prononçant les peines adéquates prévues par la Loi du Forum France.

Le Tribunal du Forum France est ainsi composé :
https://politique.forum-actif.net/t30388-composition-du-tribuna

Il est constitué de membres reconnus pour leur sagesse et leur probité, représentant l'ensemble des sensibilités politiques du forum et nommés par le Prince.

Comment déposez plainte ?

Pour porter plainte contre un membre, il suffit de poster un message dans cette rubrique :
https://politique.forum-actif.net/f87-depot-de-plainte

Intitulé du message : écrivez juste "Dépôt de plainte contre X (le pseudo de la personne contre laquelle vous déposez plainte).

Dans le message, copiez-collez les propos incriminés, en ajoutant un lien vers le message en question.

Dès qu'un dépôt de plainte est déposé, il suffit qu'un seul juge la déclare recevable pour qu'un procès soit organisé.

A noter qu'un juge étant partie prenante de l'Accusation ou de la Défense ne peut participer au procès.

Le procès se tient dans cette rubrique :
https://politique.forum-actif.net/f88-proces

Déroulement du procès :

L'Accusation puis la Défense expriment leur position. Chaque partie peut se faire assister ou non d'un avocat.

24 heures après le lancement du procès, chaque juge propose la sanction qui lui paraît la plus juste.

48 heures après le lancement du procès, le Président du Tribunal prononce la sanction retenue en faisant la moyenne de l'ensemble des sanctions proposées par les juges dont la sienne.

La peine est aussitôt appliquée, soit deux jours après le dépôt de plainte.

Echelle des peines :

- acquittement
- avertissement
- bannissement temporaire
- bannissement à vie