LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.
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Jean-Louis de Toqueville
Henri-Gatien Bertrand
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LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.
Bouches-du-Rhône :
Un nouvel élu RN assigné en justice pour s'être approprié un nom à particule.
Emmanuel Taché de la Pagerie est assigné en justice par trois descendantes de la famille Tascher de la Pagerie qui lui reprochent de s'être approprié leur nom à particule.
Les plaignantes réclament la cessation de l’utilisation sans droit ni titre du nom « de la Pagerie » par le nouveau député du Rassemblement national sous astreinte de 500 euros par jour de retard et le versement symbolique d’un euro de dommages et intérêts. « Mes clientes originaires de Normandie mais résidentes à Paris sont les seules héritières à porter ce nom depuis la mort de leur père en 1993. Et ce dernier avait dans ses dernières volontés exprimé le souhait que son nom soit protégé », fait valoir l’avocat.
On voit de tout en ce bas monde.
Un nouvel élu RN assigné en justice pour s'être approprié un nom à particule.
Emmanuel Taché de la Pagerie est assigné en justice par trois descendantes de la famille Tascher de la Pagerie qui lui reprochent de s'être approprié leur nom à particule.
Les plaignantes réclament la cessation de l’utilisation sans droit ni titre du nom « de la Pagerie » par le nouveau député du Rassemblement national sous astreinte de 500 euros par jour de retard et le versement symbolique d’un euro de dommages et intérêts. « Mes clientes originaires de Normandie mais résidentes à Paris sont les seules héritières à porter ce nom depuis la mort de leur père en 1993. Et ce dernier avait dans ses dernières volontés exprimé le souhait que son nom soit protégé », fait valoir l’avocat.
On voit de tout en ce bas monde.
Dernière édition par Sergei le Mer 22 Juin 2022 - 13:35, édité 2 fois
Invité- Invité
Re: LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.
Sergei a écrit:Bouches-du-Rhône :
Un nouvel élu RN assigné en justice pour s'être approprié un nom à particule.
Emmanuel Taché de la Pagerie est assigné en justice par trois descendantes de la famille Tascher de la Pagerie qui lui reprochent de s'être approprié leur nom à particule.
Les plaignantes réclament la cessation de l’utilisation sans droit ni titre du nom « de la Pagerie » par le nouveau député du Rassemblement national sous astreinte de 500 euros par jour de retard et le versement symbolique d’un euro de dommages et intérêts. « Mes clientes originaires de Normandie mais résidentes à Paris sont les seules héritières à porter ce nom depuis la mort de leur père en 1993. Et ce dernier avait dans ses dernières volontés exprimé le souhait que son nom soit protégé », fait valoir l’avocat.
On voit de tout en ce bas monde.
Les ayants droit demande qu'il cesse d'utiliser ce nom .
Invité- Invité
Re: LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.
Ca va, il y a des crimes bien plus graves non ?
Re: LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.
Sergei a écrit:Bouches-du-Rhône :
Un nouvel élu RN assigné en justice pour s'être approprié un nom à particule.
Emmanuel Taché de la Pagerie est assigné en justice par trois descendantes de la famille Tascher de la Pagerie qui lui reprochent de s'être approprié leur nom à particule.
Les plaignantes réclament la cessation de l’utilisation sans droit ni titre du nom « de la Pagerie » par le nouveau député du Rassemblement national sous astreinte de 500 euros par jour de retard et le versement symbolique d’un euro de dommages et intérêts. « Mes clientes originaires de Normandie mais résidentes à Paris sont les seules héritières à porter ce nom depuis la mort de leur père en 1993. Et ce dernier avait dans ses dernières volontés exprimé le souhait que son nom soit protégé », fait valoir l’avocat.
On voit de tout en ce bas monde.
Source: 20 minutes - actualités
https://www.20minutes.fr/justice/3313203-20220622-bouches-rhone-nouvel-elu-rn-assigne-justice-etre-approprie-nom-particule?xtor=RSS-176
.
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.
Descendant (probablement ) d'une longue lignée de chevaliers et de nobliaux, je ne fais jamais mention de ma baronnie d'Azerty ce qui m'évite assurément moults désagréments !
Clavier- Sage
- Messages : 4304
Date d'inscription : 18/02/2019
Localisation : Golfe du Morbihan
Re: LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.
Jeanlouis12 a écrit: Source: 20 minutes - actualités https://www.20minutes.fr/justice/3313203-20220622-bouches-rhone-nouvel-elu-rn-assigne-justice-etre-approprie-nom-particule?xtor=RSS-176[/b]
Mais quel n.z. ce louis12, quel gros n.z., il sort pas de la cuisse de Jupiter le clown insulteur ... ha ha ha ha ha ha ha
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32814
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.
... Qu'un sang (bleu) impure abreuve nos sillons ...
Ca ne te rappelle rien ?
Ca ne te rappelle rien ?
Edouard de Montmonrency- Vénérable
- Messages : 20674
Date d'inscription : 02/01/2022
Re: LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.
blablabla-le-couplet a écrit: ... Qu'un sang (bleu) impure abreuve nos sillons ...
Ca ne te rappelle rien ?
Bon pour te faire plaisir, j'suis bon public, ha ha ha ha ha ha
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32814
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.
Sergei a écrit:
Les ayants droit demande qu'il cesse d'utiliser ce nom .
Je sens que c'est le genre de combat ridicule me semble-t-il au sein d'une même famille de personnes qui estiment avoir hérité du droit du titre contre ceux qui n'en auraient pas hérité.
A voir. Je ne pense pas qu'il y ait une simple appropriation du nom d'une autre famille, même si ça existe et j'en ai connu de bien pourris qui pratiquent ça.
Jeannot Lapin- Sage
- Messages : 9226
Date d'inscription : 31/07/2021
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