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Bannissement d'une semaine de Plaristes Evariste

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Bannissement d'une semaine de Plaristes Evariste Empty Bannissement d'une semaine de Plaristes Evariste

Message par Ferdinand de Talmont Lun 29 Aoû 2022 - 12:17

Bannissement d'une semaine de Plaristes Evariste Police11

Monsieur Plaristes Evariste


est condamné à un bannissement d'un mois du forum


suite à de multiples condamnations :


https://politique.forum-actif.net/f95-condamnations


ayant entraîné l'inscription de 10 points


sur son casier judiciaire.




La sanction est applicable à partir de 18h ce jour.


Un recours devant le tribunal du forum est possible.





Bannissement d'une semaine de Plaristes Evariste Signat10


Dernière édition par Ferdinand de Talmont le Jeu 22 Sep 2022 - 11:00, édité 1 fois

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Bannissement d'une semaine de Plaristes Evariste Empty Re: Bannissement d'une semaine de Plaristes Evariste

Message par Frère Barnabé Lun 29 Aoû 2022 - 13:37

Ferdinand de Talmont a écrit:
Bannissement d'une semaine de Plaristes Evariste Police11

Monsieur Plaristes Evariste


est condamné à un bannissement d'un mois du forum


suite à de multiples condamnations :


https://politique.forum-actif.net/f95-condamnations


ayant entraîné l'inscription de 10 points


sur son casier judiciaire.




La sanction est applicable à partir de 18h ce jour.


Un recours devant le tribunal du forum est possible.





Bannissement d'une semaine de Plaristes Evariste Signat10
Votre charte ne dit pas une semaine puis quand il y a récidiviste un mois , puis bannissement définitif , n'est ce pas le premier remplissage sur 4 ???

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
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