Bannissement d'une semaine de Plaristes Evariste

[Ferdinand de Talmont]

Monsieur Plaristes Evariste

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est condamné à un bannissement d'un mois du forum

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suite à de multiples condamnations :

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https://politique.forum-actif.net/f95-condamnations

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ayant entraîné l'inscription de 10 points

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sur son casier judiciaire.

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La sanction est applicable à partir de 18h ce jour.

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Un recours devant le tribunal du forum est possible.

[Frère Barnabé]

Monsieur Plaristes Evariste

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est condamné à un bannissement d'un mois du forum

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suite à de multiples condamnations :

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https://politique.forum-actif.net/f95-condamnations

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ayant entraîné l'inscription de 10 points

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sur son casier judiciaire.

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La sanction est applicable à partir de 18h ce jour.

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Un recours devant le tribunal du forum est possible.

Votre charte ne dit pas une semaine puis quand il y a récidiviste un mois , puis bannissement définitif , n'est ce pas le premier remplissage sur 4 ???

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.