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Inscription au casier judiciaire : 3 points pour Monsieur le vicomte Hubert de Boisredon

2 participants

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Inscription au casier judiciaire : 3 points pour Monsieur le vicomte Hubert de Boisredon Empty Inscription au casier judiciaire : 3 points pour Monsieur le vicomte Hubert de Boisredon

Message par Ferdinand de Talmont Lun 5 Sep 2022 - 21:58

Inscription au casier judiciaire : 3 points pour Monsieur le vicomte Hubert de Boisredon Police11

Inscription au casier judiciaire



Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale, condamnons Monsieur le vicomte Hubert de Boisredon à une inscription de trois points sur son casier judiciaire, pour propos grossiers et insultants.

Sources :
https://politique.forum-actif.net/t35811-el-rachid-ibn-youssoufi-fait-echevin-du-forum-france#520689
https://politique.forum-actif.net/t35811-el-rachid-ibn-youssoufi-fait-echevin-du-forum-france#520752
https://politique.forum-actif.net/t35811-el-rachid-ibn-youssoufi-fait-echevin-du-forum-france#520652
https://politique.forum-actif.net/t35811-el-rachid-ibn-youssoufi-fait-echevin-du-forum-france#520671


10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.


Inscription au casier judiciaire : 3 points pour Monsieur le vicomte Hubert de Boisredon Signat10

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Inscription au casier judiciaire : 3 points pour Monsieur le vicomte Hubert de Boisredon Empty Re: Inscription au casier judiciaire : 3 points pour Monsieur le vicomte Hubert de Boisredon

Message par Vladimir de Volog Dim 12 Mar 2023 - 23:53

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