Inscription au casier judiciaire : trois points de plus pour Jeanlouis12

[Ferdinand de Talmont]

Inscription au casier judiciaire

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Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

condamnons Jeanlouis12 à une inscription de :

trois points sur son casier judiciaire,

pour propos grossiers et insultants.

Sources :
https://politique.forum-actif.net/t34933-faites-comme-moi-ignorez-volog#501843
https://politique.forum-actif.net/t35896-electricite-et-gaz-de-la-corne-dabondance-a-la-corne-de-brume#521820

Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de Jeanlouis12
de 4 à 7.

.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.

[ztylo]

Oui mais quand même Ferdinand, vous prenez en compte une altercation âgée de près de 3 mois et entre temps d'ailleurs, il me semble que vous lui avait retiré un point pour bonne conduite, il y a peu, l'en félicitant ???
Si on commence à revenir en arrière et sanctionner tous les dérapages, il ne va plus rester bcq de membres vierges de condamnation
Donc en tant que juge, je demande l'annulation des 3 points
J'ose espérer que vous aurez la décence de répondre

[Ferdinand de Talmont]

je n'avais pas vu que le premier propos était si ancien, mais le 2e est beaucoup plus récent.

[Ferdinand de Talmont]

Peine ramenée à cinq points.

[Vladimir de Volog]

Peine ramenée à cinq points.

Ces insultes restent-elles impunies ????



12 septembre 2022
https://politique.forum-actif.net/t35854-le-policier-auteur-du-tir-vise-par-une-information-judiciaire-pour-homicide-volontaire
Re: Le policier auteur du tir visé par une information judiciaire pour « homicide volontaire »
Nouveau message par Jeanlouis12 par Jeanlouis12Sam 10 Sep - 16:34
Laisse-le, ce type est un âne, il n'est là que pour ânonner des communisteries ordinaires qu'il va pomper sur les torchons rouges et les rapporte ici brutes de décoffrage. Le pire, c'est qu'il espère convaincre !


12 septembre 2022
https://politique.forum-actif.net/t35896-electricite-et-gaz-de-la-corne-dabondance-a-la-corne-de-brume
Re: Électricité et gaz : de la corne d’abondance à la corne de brume
Message par Jeanlouis12 Hier à 15:16
L'autre con, il a le hoquet à répétition.... quoique, avec ce qu'il se prend d'évidences dans sa tronche, il y a de quoi.


13 septembre 2022
Re: Opposer « la France qui travaille » à « la France des assistés », est bien un discours banalement, tristement, de droite - par Jeanlouis12 Aujourd'hui à 13:23 - Personne ne veut empêcher la grande gueule que tu es de gueuler, ……. T'as pas fini d'en chier, mec ...

[Vladimir de Volog]

Peine ramenée à cinq points.

Un juge doit avoir un casier vierge, ce n'est pas son cas, il doit cesser d'être juge.

[Ferdinand de Talmont]

pouvez-vous donner les liens précis des messages svp ?

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