Inscription au casier judiciaire : 1 point pour Volog le Rouge

[Ferdinand de Talmont]

Inscription au casier judiciaire

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Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

condamnons Volog le Rouge à une inscription de :

un point sur son casier judiciaire,

pour propos grossiers et insultants.

Source :
https://politique.forum-actif.net/t33528p300-fascisme#522382

Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de Volog le Rouge
de 0 à 1.

.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.

[Jean-Louis de Toqueville]

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Vous me permettrez de protester, Ô Prince Justicier, pardon... de m'interroger.

Le sujet volog le rouge vient d'être puni d'un coup de fouet (1 point) pour une vilainie dont il est coutumier, alors que votre serviteur ci-devant, également votre dévoué et indéfectible sujet, a écopé de 3 coups de fouets d'un seul coup (3 points) pour un écart tout à fait comparable.

Je n'y vois aucune injustice, mon Prince, considérant que du haut rang qui est le vôtre et en vertu des pouvoirs et des devoirs qui vous sont conférés, Ô Prince, vous ne pouvez être injuste.

Mais vous m'obligeriez si vous consentiez à exposer au simple sujet que je suis les raisons de cette dichotomie, que je ne perçois point depuis le petit rang hiérarchique qui est le mien.

Daigneriez-vous me donner une explication, voire, si je puis me permettre, de réviser à la baisse la lourde sanction qui m'a frappée et qui m'a mis un genou à terre ?

Votre dévoué serviteur, JL12.

.

[Ferdinand de Talmont]

J'essaie de juger avec la plus grande équité, cependant il est possible de faire appel au Tribunal du forum pour une instruction plus approfondie.

[Minos de Rhadamanthe]

Je m'interroge, Prince...

Comment Volog ayant hérité d'un point dans son casier judiciaire le 12 Septembre peut-il ne plus avoir de point dans son casier le 21 Septembre alors que d'après les clauses édictées par vous même, les points ne sont retirés qu'au bout d'un mois sans plainte...

Volog aurait-il un statut particulier dans ce forum ?

[ztylo]

Je m'interroge, Prince...

Comment Volog ayant hérité d'un point dans son casier judiciaire le  12 Septembre peut-il ne plus avoir de point dans son casier le 21 Septembre alors que d'après les clauses édictées par vous même, les points ne sont retirés qu'au bout d'un mois sans plainte...

Volog aurait-il un statut particulier dans ce forum ?

La question mérite d'être posée,
y aurait il une justice à 2 vitesses à la cour de Ferdinand, je n'ose y croire mais tout semblerait montrer le contraire, nous allons attendre la réponse du président qui pour défendre son honneur et son impartialité ne saurait garder très longtemps le silence au moins sur ce sujet

[Ferdinand de Talmont]

https://politique.forum-actif.net/t36033-beneficiez-de-la-grace-princiere

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