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Inscription au casier judiciaire : 1 point pour michou
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Inscription au casier judiciaire : 1 point pour michou
Inscription au casier judiciaire
Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
condamnons michou à une inscription de :
un point sur son casier judiciaire,
pour propos grossiers et insultants.
Source :
https://politique.forum-actif.net/t36293p25-nominations-des-juges-du-forum-le-grand-remplacement#531719
Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de michou
de 8 à 9.
.condamnons michou à une inscription de :
un point sur son casier judiciaire,
pour propos grossiers et insultants.
Source :
https://politique.forum-actif.net/t36293p25-nominations-des-juges-du-forum-le-grand-remplacement#531719
Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de michou
de 8 à 9.
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.
_________________
Ferdinand de Talmont- Vénérable
- Messages : 14241
Date d'inscription : 06/02/2010
Re: Inscription au casier judiciaire : 1 point pour michou
pour me mettre des points tu es présent, mais quand je demande justice, il ni a plus personne
le coran, n'est pas une personne mais un livre, je dirais pareil sur la bible tu ferais quoi
, la moitié des points, ne sont pas justifier
si rachid te manque, soi courageux vire moi, te cache pas derrière tes points
sa me fera des vacances
le coran, n'est pas une personne mais un livre, je dirais pareil sur la bible tu ferais quoi
, la moitié des points, ne sont pas justifier
si rachid te manque, soi courageux vire moi, te cache pas derrière tes points
sa me fera des vacances
michou- Sage
- Messages : 3023
Date d'inscription : 16/09/2022
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