Retrait de deux points du casier judiciaire de Manu.Cron.1er

[Ferdinand de Talmont]

Retrait d'un point du casier judiciaire

Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
retirons à Manu.Cron.1er :

- deux points

sur son casier judiciaire, en raison de la réconciliation des parties incriminées.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

[Edgar de Phelps]

Très bonne décision Prince de Talmont