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Inscription au casier judiciaire : 1 point pour Michou

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Inscription au casier judiciaire : 1 point pour Michou Empty Inscription au casier judiciaire : 1 point pour Michou

Message par Ferdinand de Talmont Mer 25 Jan 2023 - 23:34

Inscription au casier judiciaire : 1 point pour Michou Police11

Inscription au casier judiciaire




Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

condamnons Michou à une inscription de :

un point sur son casier judiciaire,

pour propos grossiers et insultants.

Source :
https://politique.forum-actif.net/t34003p250-retraites-macron-annonce-la-guerre-sociale-cet-hiver#547595

Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de Michou
de 6 à 7.
.


10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.



Inscription au casier judiciaire : 1 point pour Michou Signat10

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Message par Edgar de Phelps Jeu 26 Jan 2023 - 7:10

Hiere avant de partir au boulot il était à 5 je reviens du boulot et il en a 7 il va vite ce Michou cours ça me rappelle moi quand j étais enfants j avais tellement des mauvaise note qui avait plus de place pour les écrire alors il ils devaient les écrire en tout petit dans un coin du journal ou des fois en obliques dans tout les petit endroit où il restait un peu de place popcorn
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Message par Vladimir de Volog Jeu 26 Jan 2023 - 10:44

MrPhelps a écrit:Hiere avant de partir au boulot il était à 5 je reviens du boulot et il en a 7 il va vite ce Michou cours ça me rappelle moi quand j étais enfants j avais tellement des mauvaise note qui avait plus de place pour les écrire alors il ils devaient les écrire en tout petit dans un coin du journal ou des fois en obliques dans tout les petit endroit où il restait un peu de place popcorn



Comme il les récupère vite, je crois bien qu'il sera à 10 sous peu, il doit aimer ça ...



Inscription au casier judiciaire : 1 point pour Michou OIP.g5BvK4uRkUu03vrOBPuNpwHaEv?w=278&h=180&c=7&r=0&o=5&dpr=1.3&pid=1
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