Inscription au casier judiciaire : 1 point pour Michou
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Inscription au casier judiciaire : 1 point pour Michou
Inscription au casier judiciaire
Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
condamnons Michou à une inscription de :
un point sur son casier judiciaire,
pour propos grossiers et insultants.
Source :
https://politique.forum-actif.net/t34003p250-retraites-macron-annonce-la-guerre-sociale-cet-hiver#547595
Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de Michou
de 6 à 7.
.condamnons Michou à une inscription de :
un point sur son casier judiciaire,
pour propos grossiers et insultants.
Source :
https://politique.forum-actif.net/t34003p250-retraites-macron-annonce-la-guerre-sociale-cet-hiver#547595
Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de Michou
de 6 à 7.
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.
_________________
Ferdinand de Talmont- Vénérable
- Messages : 14249
Date d'inscription : 06/02/2010
Re: Inscription au casier judiciaire : 1 point pour Michou
Hiere avant de partir au boulot il était à 5 je reviens du boulot et il en a 7 il va vite ce Michou ça me rappelle moi quand j étais enfants j avais tellement des mauvaise note qui avait plus de place pour les écrire alors il ils devaient les écrire en tout petit dans un coin du journal ou des fois en obliques dans tout les petit endroit où il restait un peu de place
Edgar de Phelps- Vénérable
- Messages : 10345
Date d'inscription : 13/12/2022
Re: Inscription au casier judiciaire : 1 point pour Michou
MrPhelps a écrit:Hiere avant de partir au boulot il était à 5 je reviens du boulot et il en a 7 il va vite ce Michou ça me rappelle moi quand j étais enfants j avais tellement des mauvaise note qui avait plus de place pour les écrire alors il ils devaient les écrire en tout petit dans un coin du journal ou des fois en obliques dans tout les petit endroit où il restait un peu de place
Comme il les récupère vite, je crois bien qu'il sera à 10 sous peu, il doit aimer ça ...
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32866
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
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