Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
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Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Vladimir de Volog красны,
Vous êtes accusé par Jeanlouis12 d'injures à son endroit :
Qu'avez-vous à répondre pour votre défense ?
Vous êtes accusé par Jeanlouis12 d'injures à son endroit :
Qu'avez-vous à répondre pour votre défense ?
Déroulement d'un procès.
Seuls le verdict des juges n'étant pas partie prenante du procès sera pris en compte.
Le procès dure trois jours après son ouverture, à l'issue desquels la sentence est prononcée.
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.
L'accusé a le droit de se faire défendre par un avocat de son choix.
Seuls les magistrats, avocats, accusé et témoins ont le droit de s'exprimer dans le fil du procès.
Dernière édition par Ferdinand de Talmont le Ven 22 Sep 2023 - 12:28, édité 1 fois
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Ferdinand de Talmont- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Traiter les personnes de nazi, bon à l habitude tout le monde voit des nazi partout surtout à gauche c est devenu un trouble obsessionnel. Maintenant c est pas correcte. Mais bon c est devenu banal on a l habitude eux nous traite de nazi et nous de Stalinien c est de bonne guerre, Je demande l acquittement de volog
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Edgar de Phelps- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
... Encore un point Godwin ... ça devient lassant.
Edouard de Montmonrency- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
vous avez raison, un point.
C'est ce que je propose de mettre sur son casier judiciaire.
C'est ce que je propose de mettre sur son casier judiciaire.
Héloïse de Salm- Chef
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Héloïse de Salm a écrit:vous avez raison, un point.
C'est ce que je propose de mettre sur son casier judiciaire.
1 point c est comme même beaucoup, pauvre volog il traite juste lés personne de nazi bon ok c est pas sympa mais on va pas l interdir de faire ses truc de gauche, ça fait plus de 70 ans qui font ça .
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Edgar de Phelps- Vénérable
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Pauline Damino- Disciple
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Vous êtes sévère avec volog moi qui pensais être un juge intransigeant et sans pitié
Dernière édition par MrPhelps le Sam 4 Fév 2023 - 17:04, édité 1 fois
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Edgar de Phelps- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
2 points sur la casier de Volog... Histoire de lui apprendre la politesse et le respect de l'autre...
Minos de Rhadamanthe- Sage
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Ferdinand de Talmont a écrit:Vladimir de Volog красны,
Vous êtes accusé par Jeanlouis12 d'injures à son endroit :
Qu'avez-vous à répondre pour votre défense ?
Déroulement d'un procès.
Seuls le verdict des juges n'étant pas partie prenante du procès sera pris en compte.
Le procès dure trois jours après son ouverture, à l'issue desquels la sentence est prononcée.
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.
L'accusé a le droit de se faire défendre par un avocat de son choix.
Seuls les magistrats, avocats, accusé et témoins ont le droit de s'exprimer dans le fil du procès.
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Vladimir de Volog красны a écrit:Ferdinand de Talmont a écrit:Vladimir de Volog красны,
Vous êtes accusé par Jeanlouis12 d'injures à son endroit :
Qu'avez-vous à répondre pour votre défense ?
Déroulement d'un procès.
Seuls le verdict des juges n'étant pas partie prenante du procès sera pris en compte.
Le procès dure trois jours après son ouverture, à l'issue desquels la sentence est prononcée.
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.
L'accusé a le droit de se faire défendre par un avocat de son choix.
Seuls les magistrats, avocats, accusé et témoins ont le droit de s'exprimer dans le fil du procès.
D'abord que les accusations concernent un topic datant d'avril 2022, il y a prescription.
Ensuite voici le texte réel, vous verrez qu'il n'y a aucune insulte :
https://politique.forum-actif.net/t33339-35-des-electeurs-de-melenchon-votent-macron#473705 Re: 35% des électeurs de Mélenchon votent Macron Message par Vladimir de Volog красны Jeu 14 Avr - 17:22 Jeanlouis12 a écrit: Mais ce qui est intéressant dans cette enquête d'opinion, c'est que 35% des électeurs de Mélenchon voteraient pour Macron et 27% pour Le Pen . C'EST FAUX, . Il y a actuellement une consultation nationale auprès de 310 000 LFI, donc aucune consigne n'est encore sortie, aucun sondage sur la volonté du vote des Insoumis. Tu racontes des conneries. MOI, je suis LFI, je ne vote ni peste brune, ni cancer financier, nous sommes très nombreux dans ce cas, notre vote servira à baisser la légitimité du futur élu quel qu'il soit, et les abstentionnistes seront nombreux même s'il y a des consignes de vote, elles ne seront pas respectées. Tu ne comprend rien. Ta haineuse lepen n'est pas encore élue a écrit:
Ensuite le second topic incriminé date du 8 juin 2022, il a été modifié le 9 juin 2022 il y a aussi prescription, voici le texte que tout le monde peut lire :
Re: Violences policières . Message par Vladimir de Volog красны Mer 8 Juin - 19:43 Jeanlouis12 a écrit: Il y a 5,6 millions d'interventions par an de policiers3 ou 4 morts.... voire 10/15 morts par an par suite de l'usage de la légitime défense des policiers, c'est que dalle si on les compare par exemple aux nombre de 2 900 morts morts sur les routes de FranceEt puisque l'on est dans la comparaison, la mort d'un automobiliste par accident est bien plus triste et regrettable que celle d'une victime de la police, racaille ou délinquant vraisemblable Tes propos sont à connotation raciste, comparable à celles que l'extrême droite formule en telle circonstance, ce n'est pas flatteur pour quelqu'un se prétendant être au dessus des autres. 20 hommes noirs qui ont été victimes des bavures policières. Entre 2000 et 2018, au moins 126 personnes ont été tuées au cours d’une opération policière en France. Il faut savoir que « depuis le début des années 2000, douze personnes en moyenne / an sont tuées par la police. » Dans la très grande majorité des cas, les victimes ont un point en commun : elles sont héritières de l’immigration. Est-ce une coïncidence ? Dernière édition par Volog le Jeu 9 Juin - 18:04, édité 1 fois a écrit:
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Il faut que tout le monde se rende compte du pourquoi de ce harcèlement :
J L n’est pas sur le forum pour discuter, mais pour taper sur la gueule, c’est lui qui le dit :
Ensuite in reconnait qu'il doit s'améliorer, mais .............
mais il continue d'harceler avec moultes procédures sans raison.
Voici comment il s'adresse à l'une des internautes du forum :
J L n’est pas sur le forum pour discuter, mais pour taper sur la gueule, c’est lui qui le dit :
Re: Faites comme moi, ignorez Volog !! Message par Jeanlouis12 Jeu 30 Juin - 21:43 Perso, si j'ignore volog au moyen la fonctionnalité ad hoc, je le regretterai, je ne pourrai plus lui taper sur sa gueule !!! Et j'avoue que c'est un vrai plaisir; d'ailleurs je vais sur les forums plus pour allumer que pour discuter. Et celui-là, il a la tronche à se faire allumer ! a écrit:"]
Ensuite in reconnait qu'il doit s'améliorer, mais .............
Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 18:47 Sanction consécutive au procès initié à la suite de la plainte de manucron. (forum-actif.net) Toutefois, je reconnais ma responsabilité sur le fond des reproches qui me sont notifiés. Je veillerai donc à l'avenir à être plus modéré, même si je dois reconnaître humblement m'avoir été engagé auprès de vous en ce sens par le passé et n'avoir pas respecté mes propres engagements. a écrit:
mais il continue d'harceler avec moultes procédures sans raison.
Voici comment il s'adresse à l'une des internautes du forum :
Jeanlouis12 a écrit:. Marie, vous me semblez être dans le complotisme le plus absolu, outre l'approximation totale de vos thèses. La vipère Sardine Trousseau ne roule que pour elle et c''est pour ça qu'elle a dégommé Bayou, qui est une couille molle et qui ne lui a même pas répondu ! Pour une femme qui défend les "femelles", elle a joué au mâle blanc couillu là ! L'autre, il n'a rien vu venir. Mais je reste persuadé qu'un jour, la Trousseau va se faire trousser. a écrit:
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Cette plainte n'a aucun fondement, les topics datent des mois d'avril et juin 2022, ils ne contiennent aucune insulte, ils ont été modifié.
C'est du harcèlement moral.
C'est du harcèlement moral.
Dernière édition par Vladimir de Volog красны le Sam 4 Fév 2023 - 18:46, édité 1 fois
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Edouard de Montmonrency a écrit:... Encore un point Godwin ... ça devient lassant.
D'abord les accusations concernent un topic datant d'avril 2022, il y a prescription.
Ensuite voici le texte réel, vous verrez qu'il n'y a aucune insulte :
https://politique.forum-actif.net/t33339-35-des-electeurs-de-melenchon-votent-macron#473705 Re: 35% des électeurs de Mélenchon votent Macron Message par Vladimir de Volog красны Jeu 14 Avr - 17:22 Jeanlouis12 a écrit: Mais ce qui est intéressant dans cette enquête d'opinion, c'est que 35% des électeurs de Mélenchon voteraient pour Macron et 27% pour Le Pen . C'EST FAUX, . Il y a actuellement une consultation nationale auprès de 310 000 LFI, donc aucune consigne n'est encore sortie, aucun sondage sur la volonté du vote des Insoumis. Tu racontes des conneries. MOI, je suis LFI, je ne vote ni peste brune, ni cancer financier, nous sommes très nombreux dans ce cas, notre vote servira à baisser la légitimité du futur élu quel qu'il soit, et les abstentionnistes seront nombreux même s'il y a des consignes de vote, elles ne seront pas respectées. Tu ne comprend rien. Ta haineuse lepen n'est pas encore élue a écrit:
Ensuite le second topic incriminé date du 8 juin 2022, il a été modifié le 9 juin 2022 il y a aussi prescription, voici le texte que tout le monde peut lire, il n'y a aucune insulte :
Re: Violences policières . Message par Vladimir de Volog красны Mer 8 Juin - 19:43 Jeanlouis12 a écrit: Il y a 5,6 millions d'interventions par an de policiers3 ou 4 morts.... voire 10/15 morts par an par suite de l'usage de la légitime défense des policiers, c'est que dalle si on les compare par exemple aux nombre de 2 900 morts morts sur les routes de FranceEt puisque l'on est dans la comparaison, la mort d'un automobiliste par accident est bien plus triste et regrettable que celle d'une victime de la police, racaille ou délinquant vraisemblable Tes propos sont à connotation raciste, comparable à celles que l'extrême droite formule en telle circonstance, ce n'est pas flatteur pour quelqu'un se prétendant être au dessus des autres. 20 hommes noirs qui ont été victimes des bavures policières. Entre 2000 et 2018, au moins 126 personnes ont été tuées au cours d’une opération policière en France. Il faut savoir que « depuis le début des années 2000, douze personnes en moyenne / an sont tuées par la police. » Dans la très grande majorité des cas, les victimes ont un point en commun : elles sont héritières de l’immigration. Est-ce une coïncidence ? Dernière édition par Volog le Jeu 9 Juin - 18:04, édité 1 fois a écrit:
Dernière édition par Vladimir de Volog красны le Sam 4 Fév 2023 - 18:38, édité 1 fois
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Héloïse de Salm a écrit:vous avez raison, un point.
C'est ce que je propose de mettre sur son casier judiciaire.
D'abord que les accusations concernent un topic datant d'avril 2022, il y a prescription.
Ensuite voici le texte réel, vous verrez qu'il n'y a aucune insulte :
https://politique.forum-actif.net/t33339-35-des-electeurs-de-melenchon-votent-macron#473705 Re: 35% des électeurs de Mélenchon votent Macron Message par Vladimir de Volog красны Jeu 14 Avr - 17:22 Jeanlouis12 a écrit: Mais ce qui est intéressant dans cette enquête d'opinion, c'est que 35% des électeurs de Mélenchon voteraient pour Macron et 27% pour Le Pen . C'EST FAUX, . Il y a actuellement une consultation nationale auprès de 310 000 LFI, donc aucune consigne n'est encore sortie, aucun sondage sur la volonté du vote des Insoumis. Tu racontes des conneries. MOI, je suis LFI, je ne vote ni peste brune, ni cancer financier, nous sommes très nombreux dans ce cas, notre vote servira à baisser la légitimité du futur élu quel qu'il soit, et les abstentionnistes seront nombreux même s'il y a des consignes de vote, elles ne seront pas respectées. Tu ne comprend rien. Ta haineuse lepen n'est pas encore élue a écrit:
Ensuite le second topic incriminé date du 8 juin 2022, il a été modifié le 9 juin 2022 il y a aussi prescription, voici le texte que tout le monde peut lire, il n'y a aucune insulte
Re: Violences policières . Message par Vladimir de Volog красны Mer 8 Juin - 19:43 Jeanlouis12 a écrit: Il y a 5,6 millions d'interventions par an de policiers3 ou 4 morts.... voire 10/15 morts par an par suite de l'usage de la légitime défense des policiers, c'est que dalle si on les compare par exemple aux nombre de 2 900 morts morts sur les routes de FranceEt puisque l'on est dans la comparaison, la mort d'un automobiliste par accident est bien plus triste et regrettable que celle d'une victime de la police, racaille ou délinquant vraisemblable Tes propos sont à connotation raciste, comparable à celles que l'extrême droite formule en telle circonstance, ce n'est pas flatteur pour quelqu'un se prétendant être au dessus des autres. 20 hommes noirs qui ont été victimes des bavures policières. Entre 2000 et 2018, au moins 126 personnes ont été tuées au cours d’une opération policière en France. Il faut savoir que « depuis le début des années 2000, douze personnes en moyenne / an sont tuées par la police. » Dans la très grande majorité des cas, les victimes ont un point en commun : elles sont héritières de l’immigration. Est-ce une coïncidence ? Dernière édition par Volog le Jeu 9 Juin - 18:04, édité 1 fois a écrit:
Dernière édition par Vladimir de Volog красны le Sam 4 Fév 2023 - 18:34, édité 1 fois
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Pauline Damino a écrit:trois points
D'abord les accusations concernent un topic datant d'avril 2022, il y a prescription.
Ensuite voici le texte réel, vous verrez qu'il n'y a aucune insulte :
https://politique.forum-actif.net/t33339-35-des-electeurs-de-melenchon-votent-macron#473705 Re: 35% des électeurs de Mélenchon votent Macron Message par Vladimir de Volog красны Jeu 14 Avr - 17:22 Jeanlouis12 a écrit: Mais ce qui est intéressant dans cette enquête d'opinion, c'est que 35% des électeurs de Mélenchon voteraient pour Macron et 27% pour Le Pen . C'EST FAUX, . Il y a actuellement une consultation nationale auprès de 310 000 LFI, donc aucune consigne n'est encore sortie, aucun sondage sur la volonté du vote des Insoumis. Tu racontes des conneries. MOI, je suis LFI, je ne vote ni peste brune, ni cancer financier, nous sommes très nombreux dans ce cas, notre vote servira à baisser la légitimité du futur élu quel qu'il soit, et les abstentionnistes seront nombreux même s'il y a des consignes de vote, elles ne seront pas respectées. Tu ne comprend rien. Ta haineuse lepen n'est pas encore élue a écrit:
Ensuite le second topic incriminé date du 8 juin 2022, il a été modifié le 9 juin 2022 il y a aussi prescription, voici le texte que tout le monde peut lire, il n'y a aucune insulte :
Re: Violences policières . Message par Vladimir de Volog красны Mer 8 Juin - 19:43 Jeanlouis12 a écrit: Il y a 5,6 millions d'interventions par an de policiers3 ou 4 morts.... voire 10/15 morts par an par suite de l'usage de la légitime défense des policiers, c'est que dalle si on les compare par exemple aux nombre de 2 900 morts morts sur les routes de FranceEt puisque l'on est dans la comparaison, la mort d'un automobiliste par accident est bien plus triste et regrettable que celle d'une victime de la police, racaille ou délinquant vraisemblable Tes propos sont à connotation raciste, comparable à celles que l'extrême droite formule en telle circonstance, ce n'est pas flatteur pour quelqu'un se prétendant être au dessus des autres. 20 hommes noirs qui ont été victimes des bavures policières. Entre 2000 et 2018, au moins 126 personnes ont été tuées au cours d’une opération policière en France. Il faut savoir que « depuis le début des années 2000, douze personnes en moyenne / an sont tuées par la police. » Dans la très grande majorité des cas, les victimes ont un point en commun : elles sont héritières de l’immigration. Est-ce une coïncidence ? Dernière édition par Volog le Jeu 9 Juin - 18:04, édité 1 fois a a écrit:
Dernière édition par Vladimir de Volog красны le Sam 4 Fév 2023 - 18:32, édité 1 fois
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Minos de Rhadamanthe a écrit:2 points sur la casier de Volog... Histoire de lui apprendre la politesse et le respect de l'autre...
D'abord les accusations concernent un topic datant d'avril 2022, il y a prescription.
Ensuite voici le texte réel, vous verrez qu'il n'y a aucune insulte :
https://politique.forum-actif.net/t33339-35-des-electeurs-de-melenchon-votent-macron#473705 Re: 35% des électeurs de Mélenchon votent Macron Message par Vladimir de Volog красны Jeu 14 Avr - 17:22 Jeanlouis12 a écrit: Mais ce qui est intéressant dans cette enquête d'opinion, c'est que 35% des électeurs de Mélenchon voteraient pour Macron et 27% pour Le Pen . C'EST FAUX, . Il y a actuellement une consultation nationale auprès de 310 000 LFI, donc aucune consigne n'est encore sortie, aucun sondage sur la volonté du vote des Insoumis. Tu racontes des conneries. MOI, je suis LFI, je ne vote ni peste brune, ni cancer financier, nous sommes très nombreux dans ce cas, notre vote servira à baisser la légitimité du futur élu quel qu'il soit, et les abstentionnistes seront nombreux même s'il y a des consignes de vote, elles ne seront pas respectées. Tu ne comprend rien. Ta haineuse lepen n'est pas encore élue a écrit:
Ensuite le second topic incriminé date du 8 juin 2022, il a été modifié le 9 juin 2022 il y a aussi prescription, voici le texte que tout le monde peut lire, il n'y a aucune insulte :
Re: Violences policières . Message par Vladimir de Volog красны Mer 8 Juin - 19:43 Jeanlouis12 a écrit: Il y a 5,6 millions d'interventions par an de policiers3 ou 4 morts.... voire 10/15 morts par an par suite de l'usage de la légitime défense des policiers, c'est que dalle si on les compare par exemple aux nombre de 2 900 morts morts sur les routes de FranceEt puisque l'on est dans la comparaison, la mort d'un automobiliste par accident est bien plus triste et regrettable que celle d'une victime de la police, racaille ou délinquant vraisemblable Tes propos sont à connotation raciste, comparable à celles que l'extrême droite formule en telle circonstance, ce n'est pas flatteur pour quelqu'un se prétendant être au dessus des autres. 20 hommes noirs qui ont été victimes des bavures policières. Entre 2000 et 2018, au moins 126 personnes ont été tuées au cours d’une opération policière en France. Il faut savoir que « depuis le début des années 2000, douze personnes en moyenne / an sont tuées par la police. » Dans la très grande majorité des cas, les victimes ont un point en commun : elles sont héritières de l’immigration. Est-ce une coïncidence ? Dernière édition par Volog le Jeu 9 Juin - 18:04, édité 1 fois a écrit: a écrit:
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
MrPhelps a écrit:Héloïse de Salm a écrit:vous avez raison, un point.
C'est ce que je propose de mettre sur son casier judiciaire.
1 point c est comme même beaucoup, pauvre volog il traite juste lés personne de nazi bon ok c est pas sympa mais on va pas l interdir de faire ses truc de gauche, ça fait plus de 70 ans qui font ça .
J'explique à tout le monde que ces topics datent des mois d'avril et juin 2022.
De plus les textes ont été modifiés, il n'y a rien, pourquoi me harceler ainsi ???
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Ferdinand de Talmont a écrit:Vladimir de Volog красны,
Vous êtes accusé par Jeanlouis12 d'injures à son endroit :
Qu'avez-vous à répondre pour votre défense ?
Déroulement d'un procès.
Seuls le verdict des juges n'étant pas partie prenante du procès sera pris en compte.
Le procès dure trois jours après son ouverture, à l'issue desquels la sentence est prononcée.
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.
L'accusé a le droit de se faire défendre par un avocat de son choix.
Seuls les magistrats, avocats, accusé et témoins ont le droit de s'exprimer dans le fil du procès.
Prince, cette plainte est dénuée de fondements, puisque les griefs reprochés n'existent pas sur les topics que tout le monde peut lire.
Je parle de mes propres topics tels qu'ils sont rédigés , donc il n'y a aucune insulte, mon accusateur ne fait que persévérer dans sa volonté de me taper "dans la gueule" comme il l'a écrit, je demande donc le classement de cette plainte, qui ne repose que sur de fausses accusations, sur des faits qui n'existent plus, et des textes remontant à plusieurs mois.
Porter plainte dans ces conditions relève d'un abus, et à tout le moins à du harcèlement réprimé dans le doit français.
Fondamentalement, le harcèlement est un comportement mené par une personne, le harceleur sur une victime.
Le harcèlement moral est une répétition (ici) d'écrits qui s'inscrivent dans le temps et visent à atteindre moralement la victime.
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
.
A l'attention de Prince,
La prescription n'est nullement prévue dans les règles de fonctionnement de la justice du forum. Au reste, par parallèle avec les règles procédurales en vigueur en matière de droit pénal, la prescription est de 4 ans.
Soulever la prescription reste donc sans effet sur le fond du jugement et les insultes abominables proférées par volog à mon endroit. Les arguties qu'il soulève sont sans fondement. Qu'il s'explique donc sur les propos ignobles qu'il a tenus.
Par ailleurs, ainsi que je l'ai déjà indiqué à Prince sur ces insultes abominables, j'ai constitué un dossier complet (copies d'écran notamment, y compris pour ceux qui ont été effacés) de toutes les insultes de volog proférées à mon endroit, en ne retentant que les plus saillantes. Nous sommes très largement en deçà des limites de la prescription pénale.
Mon avocat, à qui je les ai transmises, m'a informé qu'elles constituaient manifestement plusieurs délits répréhensibles pénalement susceptibles d'entrainer une condamnation, notamment les insultes que cet individu a proférées et qui font l'objet du présent procès ici.
J'ai retenu pour l'instant la main de mon avocat sur les poursuites, mais nous avons très envie avec lui d'aller en justice afin de montrer à cet individu que les répliques infâmes ont des limites. De plus, le cas d'espèce fera jurisprudence, ce qui serait une bonne chose pour le forum.
J'appelle votre attention, Prince, sur les inconvénients pour vous, le forum et notamment son responsable juridique, de l'engagement effectif d'une procédure judiciaire contre l'un des membres du forum.
Si donc on prend ici les insultes de volog avec plaisanterie, ainsi que certaine le fait, je doute fort que le tribunal judiciaire compétent verse dans la même légèreté. Il m'est avis par exemple qu'une sanction légère ou de principe pour ces insultes abjectes ne pourrait que constituer un élément supplémentaire favorable pour mon dossier pénal.
.
A l'attention de Prince,
La prescription n'est nullement prévue dans les règles de fonctionnement de la justice du forum. Au reste, par parallèle avec les règles procédurales en vigueur en matière de droit pénal, la prescription est de 4 ans.
Soulever la prescription reste donc sans effet sur le fond du jugement et les insultes abominables proférées par volog à mon endroit. Les arguties qu'il soulève sont sans fondement. Qu'il s'explique donc sur les propos ignobles qu'il a tenus.
Par ailleurs, ainsi que je l'ai déjà indiqué à Prince sur ces insultes abominables, j'ai constitué un dossier complet (copies d'écran notamment, y compris pour ceux qui ont été effacés) de toutes les insultes de volog proférées à mon endroit, en ne retentant que les plus saillantes. Nous sommes très largement en deçà des limites de la prescription pénale.
Mon avocat, à qui je les ai transmises, m'a informé qu'elles constituaient manifestement plusieurs délits répréhensibles pénalement susceptibles d'entrainer une condamnation, notamment les insultes que cet individu a proférées et qui font l'objet du présent procès ici.
J'ai retenu pour l'instant la main de mon avocat sur les poursuites, mais nous avons très envie avec lui d'aller en justice afin de montrer à cet individu que les répliques infâmes ont des limites. De plus, le cas d'espèce fera jurisprudence, ce qui serait une bonne chose pour le forum.
J'appelle votre attention, Prince, sur les inconvénients pour vous, le forum et notamment son responsable juridique, de l'engagement effectif d'une procédure judiciaire contre l'un des membres du forum.
Si donc on prend ici les insultes de volog avec plaisanterie, ainsi que certaine le fait, je doute fort que le tribunal judiciaire compétent verse dans la même légèreté. Il m'est avis par exemple qu'une sanction légère ou de principe pour ces insultes abjectes ne pourrait que constituer un élément supplémentaire favorable pour mon dossier pénal.
.
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Mon avocat, à qui je les ai transmises, a écrit:
Ici nous sommes des pseudos pas des personnes, faut pas confondre liège et bouchon.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32773
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
.
T'es bien naïf si tu penses pouvoir te cacher derrière un pseudo sur un support à diffusion publique !
Consulte mec, consulte un bon avocat, il te dira le droit positif applicable et te conseillera beaucoup plus de modération dans tes propos ignobles.
T'es bien naïf si tu penses pouvoir te cacher derrière un pseudo sur un support à diffusion publique !
Consulte mec, consulte un bon avocat, il te dira le droit positif applicable et te conseillera beaucoup plus de modération dans tes propos ignobles.
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Vladimir de Volog красны a écrit:Mon avocat, à qui je les ai transmises, a écrit:
Ici nous sommes des pseudos pas des personnes, faut pas confondre liège et bouchon.
Non recevable ... s'il n'y a plus la notion individu, il n'y a plus de notion d' ad hominem et alors tout le monde va alors pouvoir s'insulter gaiement.
Edouard de Montmonrency- Vénérable
- Messages : 20668
Date d'inscription : 02/01/2022
Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
A l'attention de Prince,
Je signale à votre honneur que j'ai déposé une plainte plus récente contre contre volog (cf ci-dessous), toujours pour ces insultes: "JL est un facho qui ne s'assume pas"
https://politique.forum-actif.net/t37449-plainte-contre-vladimir-volog-pour-insultes-fascistes
Je m'étonne que celle-ci ne soit pas instruite et je propose, sous réserve de l'avis des juges, un forfait global pour "les oeuvres de volog"... à moins que l'on opte pour la procédure de confusion des peines, comme cela se pratique au pénal.... le Président et les juges apprécieront.
De toutes façons, il convient également, en équité, d'instruire cette dernière plainte.
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Je signale à votre honneur que j'ai déposé une plainte plus récente contre contre volog (cf ci-dessous), toujours pour ces insultes: "JL est un facho qui ne s'assume pas"
https://politique.forum-actif.net/t37449-plainte-contre-vladimir-volog-pour-insultes-fascistes
Je m'étonne que celle-ci ne soit pas instruite et je propose, sous réserve de l'avis des juges, un forfait global pour "les oeuvres de volog"... à moins que l'on opte pour la procédure de confusion des peines, comme cela se pratique au pénal.... le Président et les juges apprécieront.
De toutes façons, il convient également, en équité, d'instruire cette dernière plainte.
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Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Ne te prend pas pour ce que tu n'es pas!Jean-Louis de Toqueville a écrit:.
T'es bien naïf si tu penses pouvoir te cacher derrière un pseudo sur un support à diffusion publique !
Consulte mec, consulte un bon avocat, il te dira le droit positif applicable et te conseillera beaucoup plus de modération dans tes propos ignobles.
André de Montalembert- Vénérable
- Messages : 10554
Date d'inscription : 13/12/2022
Age : 81
Localisation : Lucciana
Re: Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jeanlouis12
Dédé 2B a écrit:Ne te prend pas pour ce que tu n'es pas!Jean-Louis de Toqueville a écrit:.
T'es bien naïf si tu penses pouvoir te cacher derrière un pseudo sur un support à diffusion publique !
Consulte mec, consulte un bon avocat, il te dira le droit positif applicable et te conseillera beaucoup plus de modération dans tes propos ignobles.
T'es hors sujet là, dédé ! ..... comme pour tes fameux staliniens, hi, hi, hi, hi, hi......
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
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