Topic des casiers judiciaire. Année 2023

[Edgar de Phelps]

[quote="Ferdinand de Talmont"]

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Nous condamnons marie24 à  3 point de pénalité sur son casier judiciaire pour propos insultant et mauvais comportement durant son procès

https://politique.forum-actif.net/t37795-topic-proces-de-marie-accuse-par-minos


MrPhelps président du tribunal

[Edgar de Phelps]

[quote="Ferdinand de Talmont"]

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Ejansite suite à un très bon comportement, moi président du tribunal je vous retire 1 point à votre casier judiciaire. Félicitations à vous, je vous encourage à continuer dans cette voix, continuez comme ça.  

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.

[Edgar de Phelps]

[quote="Ferdinand de Talmont"]

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Jeannot lapin suite à un très bon comportement, moi président du tribunal je vous retire 1 point à votre casier judiciaire. Félicitations à vous, je vous encourage à continuer dans cette voix, continuez comme ça.  

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.

[Edgar de Phelps]

[quote="Ferdinand de Talmont"]

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Plariste suite à un comportement acceptable même si c est pas parfait  , moi président du tribunal je vous retire 1 point à votre casier judiciaire. Félicitations à vous, je vous encourage à continuer dans cette voix, continuez comme ça.  

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.

[Edgar de Phelps]

A ok ils sont à la 2 eme page, je l ai retrouver

[Edgar de Phelps]

[quote="Ferdinand de Talmont"]

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Nous condamnons Michou  à  2 point de pénalité sur son casier judiciaire pour image inapproprié son avatar



MrPhelps président du tribunal

[Edgar de Phelps]

[quote="Ferdinand de Talmont"]

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Nous condamnons volog  à   4 point de pénalité sur son casier judiciaire 1 point pour foto et propagande inappropriée, 3 point pour le surcis qu il a eux avec jean Louis  





MrPhelps président du tribunal

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