Bannissement d'une semaine de Crapouille la vinasse
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Bannissement d'une semaine de Crapouille la vinasse
Peine de bannissement
Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
ordonnons le bannissement du forum de :
Crapouille la vinasse
pour une durée d'une semaine,
suite au premier remplissage de son casier judiciaire.
Sources :
https://politique.forum-actif.net/t26876p400-debat-la-peine-de-mort-pour-ou-contre#611657
https://politique.forum-actif.net/t26876p400-debat-la-peine-de-mort-pour-ou-contre#611048
ordonnons le bannissement du forum de :
Crapouille la vinasse
pour une durée d'une semaine,
suite au premier remplissage de son casier judiciaire.
Sources :
https://politique.forum-actif.net/t26876p400-debat-la-peine-de-mort-pour-ou-contre#611657
https://politique.forum-actif.net/t26876p400-debat-la-peine-de-mort-pour-ou-contre#611048
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
_________________
Ferdinand de Talmont- Vénérable
- Messages : 14249
Date d'inscription : 06/02/2010
Re: Bannissement d'une semaine de Crapouille la vinasse
Ferdinand de Talmont a écrit:Peine de bannissementCe jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
ordonnons le bannissement du forum de :
Crapouille la vinasse
pour une durée d'une semaine,
suite au premier remplissage de son casier judiciaire.
Sources :
https://politique.forum-actif.net/t26876p400-debat-la-peine-de-mort-pour-ou-contre#611657
https://politique.forum-actif.net/t26876p400-debat-la-peine-de-mort-pour-ou-contre#611048
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
Une semaine n'est pas suffisant il vient de récidiver :
apologie du nazisme
https://politique.forum-actif.net/t38825p150-qui-est-facho-pro-nazi-ici
par Crapouille la vinasse Hier à 23:54
Propos insultants violant la charte du forum
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32866
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Bannissement d'une semaine de Crapouille la vinasse
Merci d'arrêter de citer sans cesse des messages violant les règles. Cela multiplie le travail de la modération. L'auteur a été sanctionné.
_________________
Ferdinand de Talmont- Vénérable
- Messages : 14249
Date d'inscription : 06/02/2010
patatisanspatata et Edgar de Phelps aiment ce message
Re: Bannissement d'une semaine de Crapouille la vinasse
J allais oublier ce dossier voilà une semaine est passer comme prévu un soumis peut revenir avec 5 point de pénalité
Vice président
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Edgar de Phelps- Vénérable
- Messages : 10345
Date d'inscription : 13/12/2022
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