Bannissement d'une semaine de Crapouille la vinasse

[Ferdinand de Talmont]

Peine de bannissement

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Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

ordonnons le bannissement du forum de :

Crapouille la vinasse

pour une durée d'une semaine,

suite au premier remplissage de son casier judiciaire.

Sources :

https://politique.forum-actif.net/t26876p400-debat-la-peine-de-mort-pour-ou-contre#611657

https://politique.forum-actif.net/t26876p400-debat-la-peine-de-mort-pour-ou-contre#611048

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

[Vladimir de Volog]

Peine de bannissement

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Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

ordonnons le bannissement du forum de :

Crapouille la vinasse

pour une durée d'une semaine,

suite au premier remplissage de son casier judiciaire.

Sources :

https://politique.forum-actif.net/t26876p400-debat-la-peine-de-mort-pour-ou-contre#611657

https://politique.forum-actif.net/t26876p400-debat-la-peine-de-mort-pour-ou-contre#611048

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Une semaine n'est pas suffisant il vient de récidiver  :




apologie du nazisme

https://politique.forum-actif.net/t38825p150-qui-est-facho-pro-nazi-ici

par Crapouille la vinasse Hier à 23:54

Propos insultants violant la charte du forum

[Ferdinand de Talmont]

Merci d'arrêter de citer sans cesse des messages violant les règles. Cela multiplie le travail de la modération. L'auteur a été sanctionné.

[Edgar de Phelps]

J allais oublier ce dossier  voilà une semaine est passer comme prévu un soumis peut revenir avec 5 point de pénalité  
Vice président

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