JE PORTE PLAINTE CONTRE Jean-Louis de Toqueville pour diffamation

[Vladimir de Volog]

JE PORTE PLAINTE CONTRE Jean-Louis de Toqueville pour diffamation

Voici les faits, réels précis, incontestables.



(167) Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jean-Louis de Toqueville - Page 3 (forum-actif.net) Page 3 par Jean-Louis de Toqueville Sam 4 Nov 2023 - 20:32
Cette "Olympe de Gouges" arrive décidément au bon moment .... cette Olympe est du même tonneau....c'est volog..... décidément, le mec est un vicieux.... Quel truqueur ce type !!!!



(167) Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jean-Louis de Toqueville - Page 3 (forum-actif.net) Page 3 par Jean-Louis de Toqueville Dim 5 Nov 2023 - 11:24
Pour moi, il n'y a pas l'ombre d'un doute; ODG, c'est volog. Je demande donc à ce stade et pour le moins que son vote ne soit pas pris en compte.




https://politique.forum-actif.net/t40910-marche-pour-gaza-a-paris-des-ju-ifs-mobilises-contre-ce-massacre-en-cours
par Jean-Louis de Toqueville Dim 5 Nov 2023 - 19:15
C'est grossier ton double volog. Et tu penses nous rouler avec ton double ? J'ai une preuve irréfutable de ta supercherie, pas un sentiment, pas une impression, pas un ressenti, une preuve matérielle ....I-RRÉ-FU-TA-BLE !!! T'es cuit mon vieux !




Il s'agit de faits graves, il sa'git de diffamations envers deux juges de ce forum.

Je me réserve le droit de verser au dossier d'autres éléments .

Je piens à préciser que les liens sont donnés afin que tout le monde puisse en prendre connaissance, c'est du réel, bien réel

[Minos de Rhadamanthe]

"JE PORTE PLAINTE CONTRE Jean-Louis de Toqueville pour diffamation"

Il a dit que vous étiez intelligent ?

[patatisanspatata]

"JE PORTE PLAINTE CONTRE Jean-Louis de Toqueville pour diffamation"

Il a dit que vous étiez intelligent ?

Toqueville ferait une erreur comme ça ? c'est grave ça

[Jean-Louis de Toqueville]

"JE PORTE PLAINTE CONTRE Jean-Louis de Toqueville pour diffamation"

Il a dit que vous étiez intelligent ?

Toqueville ferait une erreur comme ça ? c'est grave ça

Non, je n'ai jamais dit ça, je ne peux pas avoir dit ça......

[Jean-Louis de Toqueville]

A l'attention de M. Ferdinand de Talmont



Volog le rouge a déposé sur ce fil une plainte contre moi pour "diffamation".

Avant que vous ne preniez une éventuelle décision de transformer cette plainte en procès, je souhaite appeler votre attention sur la circonstance suivante.

Toutes les plaintes et les procès qui en découlent sont instruits au regard des irrégularités ou infractions aux conditions générales d'utilisation (CGU).

https://www.forumactif.com/conditions-generales

Or, s'agissant de la diffamation, les CGU prescrivent exclusivement l'interdiction de la diffusion de contenus.....diffamants.....

Le texte pertinent des CGU est ainsi rédigé (rubrique comportements et contenus prohibés):
"En utilisant les services proposés ....., l'Utilisateur s'engage à en faire un usage conforme au but pour lequel ils ont été conçus, et à ne pas utiliser les produits et services afin – notamment –  d'inciter, de favoriser, d'accueillir ou de présenter sous un jour favorable :
- .........
- "Les contenus violents, diffamants, discriminants.....

La lecture littérale et sémantique du texte interdit de favoriser, d'accueillir ou de présenter......les contenus violents, diffamants, discriminants......

Ce qui est interdit est la diffusion de contenus diffamants, violents....et non les énoncés scripturaux des échanges des membres du forum entre eux.

Cette position est fort logique et compréhensible. Le propriétaire du forum veut ainsi interdire la diffusion de documents venant de l'extérieur et présentant un caractère violent, diffamatoire ou discriminant. Il ne réglemente ni ne régente les échanges entre forumers.

Ce qui est logiquement prohibé, c'est la diffusion du support contenant des propos diffamatoires.

Si le rédacteur du texte avait voulu interdire la diffamation entre membres, qui ne l'intéresse apparemment pas, il l'aurait écrit clairement, ce qui n'est pas le cas.

Pour ces motifs, la plainte de volog le rouge à mon endroit est infondée et je vous demande le classement sans suite de cette plainte, d'autant que sur le fond, elle ne présente aucun intérêt.

[patatisanspatata]

JE PORTE PLAINTE CONTRE Jean-Louis de Toqueville pour diffamation

Voici les faits, réels précis, incontestables.



(167) Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jean-Louis de Toqueville - Page 3 (forum-actif.net) Page 3  par Jean-Louis de Toqueville Sam 4 Nov 2023 - 20:32  
Cette "Olympe de Gouges" arrive décidément au bon moment .... cette Olympe est du même tonneau....c'est volog..... décidément, le mec est un vicieux.... Quel truqueur ce type !!!!  



 (167) Procès de Vladimir de Volog красны poursuivi en justice par Jean-Louis de Toqueville - Page 3 (forum-actif.net) Page 3    par Jean-Louis de Toqueville Dim 5 Nov 2023 - 11:24
Pour moi, il n'y a pas l'ombre d'un doute; ODG, c'est volog. Je demande donc à ce stade et pour le moins que son vote ne soit pas pris en compte.  




https://politique.forum-actif.net/t40910-marche-pour-gaza-a-paris-des-ju-ifs-mobilises-contre-ce-massacre-en-cours  
par Jean-Louis de Toqueville Dim 5 Nov 2023 - 19:15
C'est grossier ton double volog. Et tu penses nous rouler avec ton double ? J'ai une preuve irréfutable de ta supercherie, pas un sentiment, pas une impression, pas un ressenti, une preuve matérielle ....I-RRÉ-FU-TA-BLE !!! T'es cuit mon vieux !  




Il s'agit de faits graves, il sa'git de diffamations envers deux juges de ce forum.

Je me réserve le droit de verser au dossier d'autres éléments .

Je piens à préciser que les liens sont donnés afin que tout le monde puisse en prendre connaissance, c'est du réel, bien réel

Tu nous saoules avec tes plaintes . surtout là , pour une chose que toi même faits sans arrêt , déjà dés qu'il y arrive un nouveau sur le forum .

[Ferdinand de Talmont]

Un procès est en cours.

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