Re: Plainte pour Racisme à l'encontre de Rachid

[Georges Baladin]

Mr le Président du tribunal,


L'avis de Jaques Cartier, n'est pas un totem (d'ailleurs, il pense la même chose de l'affaire Lapin...).

Votre avis Mr le Président, est celui qui m'intéresse, et celui qui prévôt dans ma demande.  

Pourquoi avoir instruit une plainte pour ce types de propos :

" Cette population est un fléau. Avoir un tel concentré d'asociaux grégaires malintentionnés mérite une attention certaine "

Mais pas ici pour ce style de propos qui déshumanise tout un peuple ?  Pourquoi faire un tel discernement entre ces deux écrits suintant la haine ?

"La cupidité et l'appât du gain rend un homme tyrannique et assassin. Un gouvernement est à l'image de son peuple"

Je ne comprend pas votre logiciel Mr le Président, et je ne dois pas être le seul. Demandez-donc à Jaques Cartier, ce qu'il pense de votre logique en matière d'instructions ?  

Merci en tout les cas de m'avoir répondu et je souhaite poursuivre dans ce chemin avec vous Mr le Président.

Très cordialement


Tonton Georges

[Vladimir de Volog]

Mr le President du tribunal,

Vous m'offrez tant d'honneur en me demandant des preuves. Peut-être que "l'antisémitisme" n'est pas le bon mots pour vous. Peut-être "Opinion dégradant d'un peuple" vous donnerez plus de confort pour instruire cette plainte.  
Vu que l'auteur se voile et fait des pitreries ici, n'assument pas ses odieux propos, je vous demande cher président, ai-je le droit de dire :  

"La cupidité et l'appât du gain rend une organisation tyrannique et assassine. Le Hamas est à l'image du peuple Palestinien "
Cordialement,
En espérant de vos nouvelles

Tonton Georges,


Je ne peux que vous confirmer les réponses précédentes que je vous ai formulé. A savoir que cette plainte, que l'on pourrait qualifier d'abusive, n'est pas recevable, et doit être classée sans suite, par manque de justification et de faits prouvant un antisémitisme dans les écrits de l'accusé.

D'autre part, pour répondre à votre demande, chacun est libre sur ce forum de s'primer comme il l'entend, dans la limite de la légalité, du respect de nos règles édictées par nos  CGU.

Ensuite c'est à vous d'apprécier où le contenu de vos écrits se situe, et où sont ses limites.  

Vous prenez la responsabilité de ce que vous postez sur un forum, qui il faut le rappeler, se situe sur le net, donc exposé à tous.

Concernant la plainte que vous avez déposé à l'encontre de  Rachid, comme je l'ai déjà indiqué, son propos ne comporte pas de racisme.

En effet, écrire ,

ne représente qu'un élément de langage, qui dénonce une généralité, une façon d'agir, un système politique. Le capitalisme entre dans le champ de ces préoccupations  au travers de l'appat du profit (gain), et porte en lui les germes des guerres.  Nous le voyons malheureusement sous nos yeux.

Il n'y a là rien de raciste.


D'ailleurs les propos de Jacques vont dans ce sens :


Pour ces raisons, cette plainte, que l'on pourrait qualifier d'abusive, n'est pas recevable, et doit être classée sans suite, par manque de justification et de faits prouvant un antisémitisme dans les écrits de l'accusé.

Ma réponse est définitive, veuillez en tenir compte.

Le Président du Tribunal

[Georges Baladin]

J'attend de vous une réponse, concernant mes interrogations nouvelles, qui m'ont pris de la réflexion et du temps à émaner.

En toute cordialité

Tonton Georges

[Georges Baladin]

Mr le Président du tribunal,


L'avis de Jaques Cartier, n'est pas un totem (d'ailleurs, il pense la même chose de l'affaire Lapin...).

Votre avis Mr le Président, est celui qui m'intéresse, et celui qui prévôt dans ma demande.  

Pourquoi avoir instruit une plainte pour ce types de propos :

" Cette population est un fléau. Avoir un tel concentré d'asociaux grégaires malintentionnés mérite une attention certaine "

Mais pas ici pour ce style de propos qui déshumanise tout un peuple ?  Pourquoi faire un tel discernement entre ces deux écrits suintant la haine ?

"La cupidité et l'appât du gain rend un homme tyrannique et assassin. Un gouvernement est à l'image de son peuple"

Je ne comprend pas votre logiciel Mr le Président, et je ne dois pas être le seul. Demandez-donc à Jaques Cartier, ce qu'il pense de votre logique en matière d'instructions ?  

Merci en tout les cas de m'avoir répondu et je souhaite poursuivre dans ce chemin avec vous Mr le Président.

Très cordialement


Tonton Georges

[Elena de Chanteplume]

chacun est libre sur ce forum de s'primer comme il l'entend, dans la limite de la légalité, du respect de nos règles édictées par nos  CGU.

Laissez moi rire

la pourriture nazi ne doit pas avoir le droit de manifester
par Vladimir de Volog dans SOCIETE

Pourritures nazis
par Vladimir de Volog dans POLITIQUE NATIONALE

La racaille néonazi se déchaîne à Romans.
par Vladimir de Volog dans LE CAFÉ DES AMIS

Pourriture néonazie, encore ..............
par Vladimir de Volog dans POLITIQUE NATIONALE

La pourriture ultra droite appelle à la guerre civile
par Vladimir de Volog dans POLITIQUE NATIONALE

Re: Pour rire et vous détendre
par Vladimir de Volog Aujourd'hui à 22:42
Qu’est-ce qu’un Nazi avec un couteau dans le dos ?
Je ne sais pas, mais ça a l’air bien!

[Vladimir de Volog]

Elena de Chanteplume

je vous demande instament de cesser de polluer ce topic avec vos attaques partisanes.


Le Président du Tribunal.

[Elena de Chanteplume]

Elena de Chanteplume

je vous demande instament de cesser de polluer ce topic avec vos attaques partisanes.

Le Président du Tribunal.

Pourquoi, cela vous dérange ???
Vous polluez bien mes topics, vous . Vous avez le droit ??

Ces attaques sont les votres cher Président, pas les miennes.

[Frère Barnabé]

Elena de Chanteplume

je vous demande instament de cesser de polluer ce topic avec vos attaques partisanes.


Le Président du Tribunal.

côté partisan , regardes toi dans un miroir , toi qui ne dit pas que le HAMA§  c'est un mouvement et parti terroriste ,qui prone au Génocide d'Israel et des Israélien(ne)s!

[Jacques Cartier]

Tonton Georges,

chacun est libre sur ce forum de s'primer comme il l'entend, dans la limite de la légalité, du respect de nos règles édictées par nos  CGU.

Ce ne sont plus les CGU mais nos et très prochainement sans doute mes

Et bien oui , tout dépend qui porte plainte et contre qui ? , ça a beaucoup d'importance dans l'application des CGU...

[Jean-Louis de Toqueville]

Mr le President du tribunal,

Vous m'offrez tant d'honneur en me demandant des preuves. Peut-être que "l'antisémitisme" n'est pas le bon mots pour vous. Peut-être "Opinion dégradant d'un peuple" vous donnerez plus de confort pour instruire cette plainte.  
Vu que l'auteur se voile et fait des pitreries ici, n'assument pas ses odieux propos, je vous demande cher président, ai-je le droit de dire :  

"La cupidité et l'appât du gain rend une organisation tyrannique et assassine. Le Hamas est à l'image du peuple Palestinien "
Cordialement,
En espérant de vos nouvelles

Tonton Georges,

Je ne peux que vous confirmer les réponses précédentes que je vous ai formulé.  A savoir que cette plainte, que l'on pourrait qualifier d'abusive, n'est pas recevable, et doit être classée sans suite, par manque de justification et de faits prouvant un antisémitisme dans les écrits de l'accusé.

D'autre part, pour répondre à votre demande, chacun est libre sur ce forum de s'primer comme il l'entend, dans la limite de la légalité, du respect de nos règles édictées par nos  CGU.

Ensuite c'est à vous d'apprécier où le contenu de vos écrits se situe, et où sont ses limites.  

Vous prenez la responsabilité de ce que vous postez sur un forum, qui il faut le rappeler, se situe sur le net, donc exposé à tous.

Concernant la plainte que vous avez déposé à l'encontre de  Rachid, comme je l'ai déjà indiqué, son propos ne comporte pas de racisme.

En effet, écrire ,

ne représente qu'un élément de langage, qui dénonce une généralité, une façon d'agir, un système politique. Le capitalisme entre dans le champ de ces préoccupations  au travers de l'appat du profit (gain), et porte en lui les germes des guerres.  Nous le voyons malheureusement sous nos yeux.

Il n'y a là rien de raciste.

D'ailleurs les propos de Jacques vont dans ce sens :

Pour ces raisons, cette plainte, que l'on pourrait qualifier d'abusive, n'est pas recevable, et doit être classée sans suite, par manque de justification et de faits prouvant un antisémitisme dans les écrits de l'accusé.

Ma réponse est définitive, veuillez en tenir compte.

Le Président du Tribunal
[/size]

Ta décision est nulle de plein droit volog et ne peut trouver application, parce que tu n'es pas compétent pour décider de la recevabilité d'une plainte, c'est le rôle du procureur.

Il va falloir que tu abandonnes dorénavant ta manie de vouloir tout gérer et tenir les rôles de plaignant, procureur et juge, ces fonctions étant désormais légitimement séparées et exercées par des personnes différentes, comme je l'ai suggéré à FDT.

J'invite Tonton Georges à ne pas tenir compte des imprécations de volog, nulles de plein droit, dans l'attente de la nomination officielle du nouveau procureur, qui tranchera sur la recevabilité ou non de ta plainte.

[Vladimir de Volog]

J'attend de vous une réponse, concernant mes interrogations nouvelles, qui m'ont pris de la réflexion et du temps à émaner.

En toute cordialité

Tonton Georges

Je vous ai donné ma réponse,

votre sollicitation aussi pressante pourrait être considérée comme du harcelment,

aussi je vous demande de cesser.

[Vladimir de Volog]

Jean-Louis de Toqueville




le procureur n'est pas habilité à contester la décision du président du tribunal, ce n'est pas dans sa fonction.

Dont acte.

[Jean-Louis de Toqueville]

Tonton Georges,

Comme je l'ai écrit ci-dessus, il te faut attendre la nomination du nouveau procurer qui tranchera sur la recevabilité de ta plainte, c'est son rôle.

Ne tiens pas compte de ce que raconte volog, il ne respecte pas les procédures, si tant est qu'il les connaisse.

[Frère Barnabé]

Jean-Louis de Toqueville




le procureur n'est pas habilité à contester la décision du président du tribunal, ce n'est pas dans sa fonction.

Dont acte.

le procureur est indépendant  du président du tribunal  , le procureur peut vous trainer en justice il dépend du ministre de la justice , et non pas d'un président du tribunal  ,en plus le procureur valide ou pas la décision de la position du juge , car est à côté de lui à chaque procès , comme il peut demander d'alléger ou pas la sanction suivant la décision du juge!

[Jean-Louis de Toqueville]

Jean-Louis de Toqueville


le procureur n'est pas habilité à contester la décision du président du tribunal, ce n'est pas dans sa fonction.
Dont acte.[/size]

Le président du tribunal n'a pas à se prononcer sur la recevabilité d'une plainte, c'est le rôle du procureur, qui intervient en amont du tribunal.

Tu deviens rasoir et lourdaud avec tes jérémiades, va donc étudier les règles, ensuite tu causeras, si tant est que tu les intègres, puisque jusque là, on t'a toujours vu les ignorer et raconter des conneries !

Je maintiens ce que j'ai écrit à Tonton Georges, c'est l'application rigoureuse des règles en vigueur, telles que F. de Talmont les a établies.

[Frère Barnabé]

Jean-Louis de Toqueville




le procureur n'est pas habilité à contester la décision du président du tribunal, ce n'est pas dans sa fonction.

Dont acte.

le procureur est indépendant  du président du tribunal  , le procureur peut vous trainer en justice il dépend du ministre de la justice , et non pas d'un président du tribunal  ,en plus le procureur valide ou pas la décision de la position du juge , car est à côté de lui à chaque procès , comme il peut demander d'alléger ou pas la sanction suivant la décision du juge!

en résumé le juge doit demander obligatoirement l'avis du procureur !

[Vladimir de Volog]

Jean-Louis de Toqueville




le procureur n'est pas habilité à contester la décision du président du tribunal, ce n'est pas dans sa fonction.

Dont acte.

[Frère Barnabé]

Jean-Louis de Toqueville




le procureur n'est pas habilité à contester la décision du président du tribunal, ce n'est pas dans sa fonction.

Dont acte.

il doit demander obligatoirement son avis , car représente aussi le parquet !!!
qui dans ce cas le parquet peut faire recours

[Anaëlle de Saint-Bris]

Jean-Louis de Toqueville




le procureur n'est pas habilité à contester la décision du président du tribunal, ce n'est pas dans sa fonction.

Dont acte.

Monsieur de Volog, ne vous irritez pas.

Certes vous êtes président de ce tribunal, cependant c'est au procureur que monsieur de Talmont a confié la décision de la recevabilité des plaintes.
Je vous donne le lien.

https://politique.forum-actif.net/t41929-les-procureurs-du-forum

[Frère Barnabé]

Jean-Louis de Toqueville




le procureur n'est pas habilité à contester la décision du président du tribunal, ce n'est pas dans sa fonction.

Dont acte.

Professionnel du droit, le procureur est un magistrat qui représente l’intérêt public et poursuit les infractions pénales au nom de l’État. Ainsi, il met en œuvre la politique pénale définie par les instructions générales du ministre de la Justice.

On l'appelle aussi
Procureur / Procureure

Quel est le rôle d’un procureur ?
Le procureur de la République reçoit les plaintes et les dénonciations et apprécie la suite à leur donner : classement sans suite, mesures alternatives aux poursuites (rappel à la loi, travaux d’intérêt général, etc.) ou poursuites au tribunal.

Dans le cadre de ses attributions de direction de la police judiciaire, le procureur de la République peut adresser des instructions aux enquêteurs chargés du dossier. C’est lui qui dirige l'activité des officiers et agents de la police judiciaire dans le ressort de son tribunal. Il contrôle la légalité des moyens mis en œuvre par ces derniers.

Il veille aussi à ce que les investigations tendent à la manifestation de la vérité et qu'elles soient accomplies à charge et à décharge, dans le respect des droits de la victime, du plaignant et de la personne suspectée.

Dans le cadre de ses attributions en matière d'alternative aux poursuites, il contribue à la prévention des infractions à la loi pénale, notamment en coordonnant la politique de prévention de la délinquance.

Au tribunal, lors d’un procès, il prend la parole pour présenter ses réquisitions contre l’accusé et propose au juge la peine envisagée.

[Ombeline de Beaurivage]

chacun est libre sur ce forum de s'primer comme il l'entend, dans la limite de la légalité, du respect de nos règles édictées par nos  CGU.

Laissez moi rire  

la pourriture nazi ne doit pas avoir le droit de manifester
par Vladimir de Volog dans SOCIETE

Pourritures nazis
par Vladimir de Volog dans POLITIQUE NATIONALE

La racaille néonazi se déchaîne à Romans.
par Vladimir de Volog dans LE CAFÉ DES AMIS

Pourriture néonazie, encore ..............
par Vladimir de Volog dans POLITIQUE NATIONALE

La pourriture ultra droite appelle à la guerre civile
par Vladimir de Volog dans POLITIQUE NATIONALE

Re: Pour rire et vous détendre
par Vladimir de Volog Aujourd'hui à 22:42
Qu’est-ce qu’un Nazi avec un couteau dans le dos ?
Je ne sais pas, mais ça a l’air bien!

bonjour Elena
 permets moi de te citer car ,oui le volog tient des propos plus que dég********s en toute impunité
ce poste de président du tribunal obtenu on ne sait comment ,ne devait pas lui revenir ,il en abuse alors qu'il est loin d'être tout blanc ,CGTISTE .antisémite et anti blanc ,ce mec (car on ne peut qu'employer ce mot le concernant) se la pète  "personna grata " et fait sa loi  en saquant le plus possible les membres qui ne pensent pas comme lui 
c'est la première fois que j'assiste à une telle mascarade dans un forum  c'est à mourir de rire 
alors Elena ,je ne sais pas à qui il faudrait demander un sondage concernant le sieur Volog ,mais je suis sure qu'il ne ferait pas l'unanimité  ou s'il faut pourrir tout ce qu'il poste pour qu'en haut lieu ils comprennent combien le volog nous em***** !!

[Jean-Louis de Toqueville]

Jean-Louis de Toqueville

le procureur n'est pas habilité à contester la décision du président du tribunal, ce n'est pas dans sa fonction.
Dont acte.[/size]

C'est vrai, sauf que ce n'est pas au tribunal à engager des poursuites, c'est au procureur. C'est de toutes façons le procureur qui aura le dernier mot à ce stade de la procédure, en décidant s'il renvoie ou non le dossier devant le tribunal.

S'il le renvoie, le tribunal aura l'obligation d'instruire et de juger, s'il le classe sans suite, l'affaire sera close. Le tribunal n'aura pas à intervenir, puisqu'il ne sera pas saisi.

Au lieu de t'entêter et de taper du pied contre le mur comme un gamin de CP, va étudier les règles et tire-en les conclusions.

Si t'as des questions, je peux y répondre....

[Jean-Louis de Toqueville]

chacun est libre sur ce forum de s'primer comme il l'entend, dans la limite de la légalité, du respect de nos règles édictées par nos  CGU.

Laissez moi rire  

la pourriture nazi ne doit pas avoir le droit de manifester
par Vladimir de Volog dans SOCIETE

Pourritures nazis
par Vladimir de Volog dans POLITIQUE NATIONALE

La racaille néonazi se déchaîne à Romans.
par Vladimir de Volog dans LE CAFÉ DES AMIS

Pourriture néonazie, encore ..............
par Vladimir de Volog dans POLITIQUE NATIONALE

La pourriture ultra droite appelle à la guerre civile
par Vladimir de Volog dans POLITIQUE NATIONALE

Re: Pour rire et vous détendre
par Vladimir de Volog Aujourd'hui à 22:42
Qu’est-ce qu’un Nazi avec un couteau dans le dos ?
Je ne sais pas, mais ça a l’air bien!

bonjour Elena
 permets moi de te citer car ,oui le volog tient des propos plus que dég********s en toute impunité
ce poste de président du tribunal obtenu on ne sait comment ,ne devait pas lui revenir ,il en abuse alors qu'il est loin d'être tout blanc ,CGTISTE .antisémite et anti blanc ,ce mec (car on ne peut qu'employer ce mot le concernant) se la pète  "personna grata " et fait sa loi  en saquant le plus possible les membres qui ne pensent pas comme lui 
c'est la première fois que j'assiste à une telle mascarade dans un forum  c'est à mourir de rire 
alors Elena ,je ne sais pas à qui il faudrait demander un sondage concernant le sieur Volog ,mais je suis sure qu'il ne ferait pas l'unanimité  ou s'il faut pourrir tout ce qu'il poste pour qu'en haut lieu ils comprennent combien le volog nous em***** !!

Absolument d'accord avec toi Elena sur tout ce que tu as dit sur ce volog...

Mais au-delà des emme... qu'il crée sur ce forum, on ne devrait pas laisser passer les grossièretés qu'il a énoncées, écrites en rouge. Ces propos sont contraires aux CGU (mots grossiers et insultants) et relèvent du tribunal.

[Jean-Louis de Toqueville]

... pardon, mon message ne s'adresse pas à Elena (quoique....), mais à Ombeline....

[Ferdinand de Talmont]

et que dit le procureur alors ?

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