Re: depot de plainte contre Vladimir de Volog

[El Rachid Ibn Youssoufi]

Mon jugement sera simple!
Plainte rejetée, aux vues des différents arguments des partis!

Il semblerait que tu connaisses pas les règles dédé, tu ne les a toujours pas apprises ?

Ton rôle de vice-président n'est pas de juger a priori, mais d'ouvrir le procès, puisque le procureur dont je suis a requis l'ouverture d'un procès contre volog.

Selon les règles en vigueur, que je te rappelle brièvement, tu dois donc ouvrir le procès et organiser son déroulement.

Tu dois rappeler au prévenu les faits incriminés et demander à l'accusé de présenter sa défense. Tu peux lui envoyer un message personnel pour lui notifier cette demande. L'accusé dispose de deux jours pour présente sa défense, sinon le procès se poursuit sans ses éléments de défense.

Tu dois ensuite inviter les juges à poser éventuellement des questions à l'accusé, qui disposent de trois jours pour ce faire. Ensuite, chaque juge donne son verdict.

A l'issue du procès, il te faut rappeler l'ensemble des sentences proposées par les juges et rendre le verdict final, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges.

Il t'est explicitement interdit de rendre un verdict en rupture totale avec les différents verdicts des magistrats, ce que tu as tenté de faire ci-dessus.


Tu l'auras compris, c'est une procédure collective et ton rôle est surtout de faire de l'administration, i-e organiser les choses conformément aux règles en effectuant les rappels nécessaires. Ton vote ne compte que comme un vote d'un juge ordinaire.

Tu vois que l'on est loin de ta sentence stalinienne illégale :

"Plainte rejetée, aux vues des différents arguments des partis"

La justice est ici rendue par une chaîne, composée de plusieurs personnes ayant chacune un rôle bien particulier et encadré par des règles communes. Là, tu commences très mal ton job, en violant les règles que tu es chargé toi-même de faire appliquer ! Bien que ce soit secondaire, ne te trompes pas au niveau des mots, ils ont leur importance: tu ne dois pas employer le mot plainte, qui n'existe plus, celle-ci ayant été instruite par le procureur, qui l'a transformé en poursuite devant le tribunal que tu présides. Maintenant, tu dois instruire et passer les étapes prévues conformément aux règles.

Il est important que tu fasses le job dans les règles, tu es un maillon d'une chaîne de compétences et responsabilités.

Si tu ne veux pas faire le job correctement, il te faut démissionner de tes fonctions et laisser le poste à un candidat(e) qui acceptera les contraintes du poste, condition essentielle d'un bon fonctionnement de la justice du forum. Pour rappel et étude, tu trouveras les règles ci-dessous:

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Vous prenez trop au sérieux ce tribunal virtuel avec ses magistrats non diplômés, sans compétences et souvent injustes

[Jacques Cartier]

Mon jugement sera simple!
Plainte rejetée, aux vues des différents arguments des partis!

Il semblerait que tu connaisses pas les règles dédé, tu ne les a toujours pas apprises ?

Ton rôle de vice-président n'est pas de juger a priori, mais d'ouvrir le procès, puisque le procureur dont je suis a requis l'ouverture d'un procès contre volog.

Selon les règles en vigueur, que je te rappelle brièvement, tu dois donc ouvrir le procès et organiser son déroulement.

Tu dois rappeler au prévenu les faits incriminés et demander à l'accusé de présenter sa défense. Tu peux lui envoyer un message personnel pour lui notifier cette demande. L'accusé dispose de deux jours pour présente sa défense, sinon le procès se poursuit sans ses éléments de défense.

Tu dois ensuite inviter les juges à poser éventuellement des questions à l'accusé, qui disposent de trois jours pour ce faire. Ensuite, chaque juge donne son verdict.

A l'issue du procès, il te faut rappeler l'ensemble des sentences proposées par les juges et rendre le verdict final, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges.

Il t'est explicitement interdit de rendre un verdict en rupture totale avec les différents verdicts des magistrats, ce que tu as tenté de faire ci-dessus.


Tu l'auras compris, c'est une procédure collective et ton rôle est surtout de faire de l'administration, i-e organiser les choses conformément aux règles en effectuant les rappels nécessaires. Ton vote ne compte que comme un vote d'un juge ordinaire.

Tu vois que l'on est loin de ta sentence stalinienne illégale :

"Plainte rejetée, aux vues des différents arguments des partis"

La justice est ici rendue par une chaîne, composée de plusieurs personnes ayant chacune un rôle bien particulier et encadré par des règles communes. Là, tu commences très mal ton job, en violant les règles que tu es chargé toi-même de faire appliquer ! Bien que ce soit secondaire, ne te trompes pas au niveau des mots, ils ont leur importance: tu ne dois pas employer le mot plainte, qui n'existe plus, celle-ci ayant été instruite par le procureur, qui l'a transformé en poursuite devant le tribunal que tu présides. Maintenant, tu dois instruire et passer les étapes prévues conformément aux règles.

Il est important que tu fasses le job dans les règles, tu es un maillon d'une chaîne de compétences et responsabilités.

Si tu ne veux pas faire le job correctement, il te faut démissionner de tes fonctions et laisser le poste à un candidat(e) qui acceptera les contraintes du poste, condition essentielle d'un bon fonctionnement de la justice du forum. Pour rappel et étude, tu trouveras les règles ci-dessous:

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Vous prenez trop au sérieux  ce tribunal virtuel avec ses magistrats non diplômés, sans compétences et souvent injustes

Ca sert déjà a ce que volog fasse plus n'importe quoi comme il en a envie .

[Frère Barnabé]

Mon jugement sera simple!
Plainte rejetée, aux vues des différents arguments des partis!

Il semblerait que tu connaisses pas les règles dédé, tu ne les a toujours pas apprises ?

Ton rôle de vice-président n'est pas de juger a priori, mais d'ouvrir le procès, puisque le procureur dont je suis a requis l'ouverture d'un procès contre volog.

Selon les règles en vigueur, que je te rappelle brièvement, tu dois donc ouvrir le procès et organiser son déroulement.

Tu dois rappeler au prévenu les faits incriminés et demander à l'accusé de présenter sa défense. Tu peux lui envoyer un message personnel pour lui notifier cette demande. L'accusé dispose de deux jours pour présente sa défense, sinon le procès se poursuit sans ses éléments de défense.

Tu dois ensuite inviter les juges à poser éventuellement des questions à l'accusé, qui disposent de trois jours pour ce faire. Ensuite, chaque juge donne son verdict.

A l'issue du procès, il te faut rappeler l'ensemble des sentences proposées par les juges et rendre le verdict final, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges.

Il t'est explicitement interdit de rendre un verdict en rupture totale avec les différents verdicts des magistrats, ce que tu as tenté de faire ci-dessus.


Tu l'auras compris, c'est une procédure collective et ton rôle est surtout de faire de l'administration, i-e organiser les choses conformément aux règles en effectuant les rappels nécessaires. Ton vote ne compte que comme un vote d'un juge ordinaire.

Tu vois que l'on est loin de ta sentence stalinienne illégale :

"Plainte rejetée, aux vues des différents arguments des partis"

La justice est ici rendue par une chaîne, composée de plusieurs personnes ayant chacune un rôle bien particulier et encadré par des règles communes. Là, tu commences très mal ton job, en violant les règles que tu es chargé toi-même de faire appliquer ! Bien que ce soit secondaire, ne te trompes pas au niveau des mots, ils ont leur importance: tu ne dois pas employer le mot plainte, qui n'existe plus, celle-ci ayant été instruite par le procureur, qui l'a transformé en poursuite devant le tribunal que tu présides. Maintenant, tu dois instruire et passer les étapes prévues conformément aux règles.

Il est important que tu fasses le job dans les règles, tu es un maillon d'une chaîne de compétences et responsabilités.

Si tu ne veux pas faire le job correctement, il te faut démissionner de tes fonctions et laisser le poste à un candidat(e) qui acceptera les contraintes du poste, condition essentielle d'un bon fonctionnement de la justice du forum. Pour rappel et étude, tu trouveras les règles ci-dessous:

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Vous prenez trop au sérieux  ce tribunal virtuel avec ses magistrats non diplômés, sans compétences et souvent injustes

juge malicieux que t'es !!!

[El Rachid Ibn Youssoufi]

Mon jugement sera simple!
Plainte rejetée, aux vues des différents arguments des partis!

Il semblerait que tu connaisses pas les règles dédé, tu ne les a toujours pas apprises ?

Ton rôle de vice-président n'est pas de juger a priori, mais d'ouvrir le procès, puisque le procureur dont je suis a requis l'ouverture d'un procès contre volog.

Selon les règles en vigueur, que je te rappelle brièvement, tu dois donc ouvrir le procès et organiser son déroulement.

Tu dois rappeler au prévenu les faits incriminés et demander à l'accusé de présenter sa défense. Tu peux lui envoyer un message personnel pour lui notifier cette demande. L'accusé dispose de deux jours pour présente sa défense, sinon le procès se poursuit sans ses éléments de défense.

Tu dois ensuite inviter les juges à poser éventuellement des questions à l'accusé, qui disposent de trois jours pour ce faire. Ensuite, chaque juge donne son verdict.

A l'issue du procès, il te faut rappeler l'ensemble des sentences proposées par les juges et rendre le verdict final, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges.

Il t'est explicitement interdit de rendre un verdict en rupture totale avec les différents verdicts des magistrats, ce que tu as tenté de faire ci-dessus.


Tu l'auras compris, c'est une procédure collective et ton rôle est surtout de faire de l'administration, i-e organiser les choses conformément aux règles en effectuant les rappels nécessaires. Ton vote ne compte que comme un vote d'un juge ordinaire.

Tu vois que l'on est loin de ta sentence stalinienne illégale :

"Plainte rejetée, aux vues des différents arguments des partis"

La justice est ici rendue par une chaîne, composée de plusieurs personnes ayant chacune un rôle bien particulier et encadré par des règles communes. Là, tu commences très mal ton job, en violant les règles que tu es chargé toi-même de faire appliquer ! Bien que ce soit secondaire, ne te trompes pas au niveau des mots, ils ont leur importance: tu ne dois pas employer le mot plainte, qui n'existe plus, celle-ci ayant été instruite par le procureur, qui l'a transformé en poursuite devant le tribunal que tu présides. Maintenant, tu dois instruire et passer les étapes prévues conformément aux règles.

Il est important que tu fasses le job dans les règles, tu es un maillon d'une chaîne de compétences et responsabilités.

Si tu ne veux pas faire le job correctement, il te faut démissionner de tes fonctions et laisser le poste à un candidat(e) qui acceptera les contraintes du poste, condition essentielle d'un bon fonctionnement de la justice du forum. Pour rappel et étude, tu trouveras les règles ci-dessous:

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Vous prenez trop au sérieux  ce tribunal virtuel avec ses magistrats non diplômés, sans compétences et souvent injustes

Ca sert déjà a ce que volog fasse plus n'importe quoi comme il en a envie .

ca vous arrange bien qu'il arrête de défendre les pauvres palestiniens?

[El Rachid Ibn Youssoufi]

A l'attention de M. Ferdinand de Talmont et de volog


Avis complémentaire du Procureur


Volog semble méconnaître les rôles respectifs du procureur et du tribunal, tels qu'ils ont été définis et discutés en commun, sous l'autorité de M. de Talmont. Le procureur est chargé de traiter les plaintes qu'il reçoit et d'émettre un avis motivé sur les suites qu'il y réserve.

Les observations que fait volog pour sa défense ne sont pas recevables au niveau de compétence du procureur, lequel n'est habilité à décider que des suites à donner aux plaintes qu'il reçoit. A ce stade, l'avis de l'auteur de la plainte n'est pas requis, il aura tout loisir de se défendre lors du procès.

Puisqu'il y aura procès parce que le procureur l'a décidé, l'accusé volog pourra présenter ses arguments de défense le moment venu.

En réponse aux diverses observations et accusations portées dans le message ci-dessus, parfois avec légèreté par volog, j'apporte les réponses suivantes, dans l'ordre chronologique de leur énoncé :

- dans le cadre de la motivation des suites possibles et de l'appréciation des faits par le procureur au titre de cette motivation, les éléments portés sur la personnalité de l'accusé, cités et développés au § 5 des réquisitions, ont bien évidemment toute leur place. Les éléments cités sont descriptifs et factuels et ne constituent en aucun cas une attaque de l'accusé;

- le texte d'accusation sur la base duquel le plaignant a fondé sa plainte a bien été écrit par volog et porté préjudice au plaignant. La circonstance que volog efface son message a posteriori, lequel a été visionné par tout le forum, ne peut constituer en rien un motif d'atténuation de sa responsabilité; au contraire, l'effacement du message par volog est un élément moral aggravant qui montre que ce dernier reconnaît explicitement sa faute !

- sur l'insulte de Tristan de Kerbiguet signalée par volog, son auteur a été sanctionné par un point de pénalité; cette affaire est donc terminée et close; la requête de volog tendant à reprocher au procureur de ne pas tenir compte d'une affaire terminée et sanctionnée est complètement insensée; le procureur n'a évidemment pas qualité de tenir compte d'une affaire jugée, il n'a pas été saisi à cette effet;

- le procureur ne commentera pas les attaques personnelles, complètement hors sujet, que fait l'accusé sur ses écrits, qui datent de deux ans, qui ont été jugés licites par l'ancien président du tribunal et qui sont définitivement prescrites.


Le procureur du forum,
Jean-Louis de Tocqueville

Il faut arrêter d'harceler Volog. Des procureurs injustes qui ont eu ces postes à cause de la pression exercée sur le détenteur de ce forum. On connaît la musique!
Harcèlement de Volog et du détenteur du forum.
Autant de travail produit gratuitement ne cache qu'une profonde haine contre Volog

[El Rachid Ibn Youssoufi]

Volog tenait bon! La pression des anti pro palestiniens et les pro netanyahou l'assassin est vouée à l'échec.

[Vladimir de Volog]

https://politique.forum-actif.net/t41911p50-depot-de-plainte-contre-vladimir-de-volog

[quote=" ......... Tu vois que l'on est loin de ta sentence stalinienne illégale .........

Violation des  CGU.


Conditions d'utilisation du forum
Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur. Vous vous engagez à ne pas poster de messages incitant ou évoquant des pratiques illégales, ou contrevenant aux conditions générales d’utilisation du service.
https://www.forumactif.com/conditions-generales



Les propos du procureur sont inacceptables, et violent les CGU du forum, pour deux raisons :

1/ la première dans une longue diatribe, il minimise et tente de ridiculiser le vice président de ce tribunal, allant jusqu'à lui demander de démissionner, ce qui constitue un outrage à magistrat,

2 / Il vient de qualifier la décision du vice président du tribunal, de  sentence stalinienne illégale, c'est une insulte grave, un procureur n'a pas à traiter et à insulter de la sorte le vice président du tribunal.




Propos violant la charte du forum

Les propos du procureur sont inacceptables, et violent les CGU du forum, pour deux raisons :

1/ la première dans une longue diatribe, il minimise et tente de ridiculiser le vice président de ce tribunal, allant jusqu'à lui demander de démissionner, ce qui constitue un outrage à magistrat,

2 / Il vient de qualifier la décision du vice président du tribunal, de  sentence stalinienne illégale, c'est une insulte grave, un procureur n'a pas à traiter et à insulter de la sorte le vice président du tribunal.


Ensuite, citez le message concerné et ajoutez ceci en l'adaptant :

https://politique.forum-actif.net/t41911p50-depot-de-plainte-contre-vladimir-de-volog

[quote=" ......... Tu vois que l'on est loin de ta sentence stalinienne illégale .........

Inscription au casier judiciaire

---

Ce jour, nous,  Vladimir de Volog, Président du Tribunal, condamnons Jean-Louis de Toqueville  à une inscription de 2 point  sur son casier judiciaire, pour propos insultants, injure à magistrat, violation des  CGU.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

[Vladimir de Volog]

https://politique.forum-actif.net/t41911p50-depot-de-plainte-contre-vladimir-de-volog

[quote=" ......... Tu vois que l'on est loin de ta sentence stalinienne illégale .........

Violation des  CGU.


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Les propos du procureur sont inacceptables, et violent les CGU du forum, pour deux raisons :

1/ la première dans une longue diatribe, il minimise et tente de ridiculiser le vice président de ce tribunal, allant jusqu'à lui demander de démissionner, ce qui constitue un outrage à magistrat,

2 / Il vient de qualifier la décision du vice président du tribunal, de  sentence stalinienne illégale, c'est une insulte grave, un procureur n'a pas à traiter et à insulter de la sorte le vice président du tribunal.




Propos violant la charte du forum

Les propos du procureur sont inacceptables, et violent les CGU du forum, pour deux raisons :

1/ la première dans une longue diatribe, il minimise et tente de ridiculiser le vice président de ce tribunal, allant jusqu'à lui demander de démissionner, ce qui constitue un outrage à magistrat,

2 / Il vient de qualifier la décision du vice président du tribunal, de  sentence stalinienne illégale, c'est une insulte grave, un procureur n'a pas à traiter et à insulter de la sorte le vice président du tribunal.


Ensuite, citez le message concerné et ajoutez ceci en l'adaptant :

https://politique.forum-actif.net/t41911p50-depot-de-plainte-contre-vladimir-de-volog

[quote=" ......... Tu vois que l'on est loin de ta sentence stalinienne illégale .........

Inscription au casier judiciaire

---

Ce jour, nous,  Vladimir de Volog, Président du Tribunal, condamnons Jean-Louis de Toqueville  à une inscription de 2 point  sur son casier judiciaire, pour propos insultants, injure à magistrat, violation des  CGU.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

De ce fait et pour ces raisons, je récuse le procureur ,  qui a manqué à sa fonction en se laissant aller à l'insulte et à l'outrage à magistrat, envers André de Montalembert, vice président du tribunal.


Vladimir de Volog

Président du Tribunal

[COMPTE SUPPRIME 056]

Ben alors, Vlad, on n'aime pas subir ce que l'on fait aux autres, n'oublies pas que nous sommes sur un forum et que tout est virtuel ici

[André de Montalembert]

Ben alors, Vlad, on n'aime pas subir ce que l'on fait aux autres, n'oublies pas que nous sommes sur un forum et que tout est virtuel ici

...sauf quand on as les moyens de connaitre les IP !!!!!

[Georges Baladin]

Même en connaissant les IP Dédé, ce forum reste virtuel

[Vladimir de Volog]

Ben alors, Vlad, on n'aime pas subir ce que l'on fait aux autres, n'oublies pas que nous sommes sur un forum et que tout est virtuel ici

...sauf quand on as les moyens de connaitre les IP !!!!!

Il y a des limites à tout certains ici prennent leur désirs pour des réalités. Il est vrai que la macronié leur donne des ailes en s'alliant avec le fnr-haine, mais la messe est loin d'être dite ..... qu'on se le dise.

[Vladimir de Volog]

https://politique.forum-actif.net/t41911p25-depot-de-plainte-contre-vladimir-de-volog
par Ombeline de Beaurivage Hier à 10:06 ...le Volog est quand même gonflé .. lui qui pourrit à loisir .. qui se voit indument promu président du tribunal et  se permet de  pleurer auprès de Mr de Talmont ...........ce mec est un délateur ,faux comme une pièce de 200 balles [/quote]


Attaques à la personne, insultes diffamatoires, insultes au président du tribunal, violant les CGU du forum


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Propos violant la charte du forum,
Attaques à la personne, insultes diffamatoires, insultes au président du tribunal




https://politique.forum-actif.net/t41911p25-depot-de-plainte-contre-vladimir-de-volog
par Ombeline de Beaurivage Hier à 10:06 ...le Volog est quand même gonflé .. lui qui pourrit à loisir .. qui se voit indument promu président du tribunal et  se permet de  pleurer auprès de Mr de Talmont ...........ce mec est un délateur ,faux comme une pièce de 200 balles [/quote]


Attaques à la personne, insultes diffamatoires, insultes au président du tribunal, violant les CGU du forum

Inscription au casier judiciaire

---

Ce jour, nous, Vladimir de Volog, Président du Tribunal, condamnons Ombeline de Beaurivage à une inscription de 2 point sur son casier judiciaire, pour attaques à la personne, insultes diffamatoires, insultes au président du tribunal, violant les CGU du forum

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

[Vladimir de Volog]

Il serait utile que certain(e)s finissent par comprendre qu'ici nous ne sommes que sur un forum, et que ce n'est pas là que nous refairons le monde.

Nous sommes dans le virtuel se plaisent à dire certains, mais alors pourquoi ces insultes, ces haines, ces harcelements incessants dés lors que l'on ne partage pas l'idéologie que veulent nous imposer les médias meanstream et certains partis de l'extrême droite.

Venir sur un forum, c'est accepter le débat d'idées dans le respect de l'autre, sans insultes, sans vouloir l'écraser, sans vouloir lui imposer quoi que ce soit.

Sur ce forum, il n'y a pas de modération, ce qui permet aussi à certains d'être toujours là, alors que sur d'autres forums, ils ne pourraient plus y être.

Une forme de modération au travers d'un tribunal, tente de modérer les débats et de les rendre corrects. C'est le pourquoi de l'existence des sanctions ""les points au casier"", leur but est plus pédagogique qu'autre chose. mais il est nécessaire d'y recourir pour faire les rappels à l'ordre nécessaires pour qui se croit tout permis ici, il y a des règles, il faut les respecter.


Vladimir de Volog,

Président du Tribunal

_

[Georges Baladin]

https://politique.forum-actif.net/t41911p25-depot-de-plainte-contre-vladimir-de-volog
par Ombeline de Beaurivage Hier à 10:06  ...le Volog est quand même gonflé .. lui qui pourrit à loisir .. qui se voit indument promu président du tribunal et  se permet de  pleurer auprès de Mr de Talmont ...........ce mec est un délateur ,faux comme une pièce de 200 balles

Attaques à la personne, insultes diffamatoires, insultes au président du tribunal, violant les CGU du forum


Conditions d'utilisation du forum
Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à [color=#ff0000]vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.[/color] Vous vous engagez à ne pas poster de messages incitant ou évoquant des pratiques illégales, ou contrevenant aux conditions générales d’utilisation du service.
https://www.forumactif.com/conditions-generales




Propos violant la charte du forum,  
Attaques à la personne, insultes diffamatoires, insultes au président du tribunal




https://politique.forum-actif.net/t41911p25-depot-de-plainte-contre-vladimir-de-volog
par Ombeline de Beaurivage Hier à 10:06  ...le Volog est quand même gonflé .. lui qui pourrit à loisir .. qui se voit indument promu président du tribunal et  se permet de  pleurer auprès de Mr de Talmont ...........ce mec est un délateur ,faux comme une pièce de 200 balles [/quote]


Attaques à la personne, insultes diffamatoires, insultes au président du tribunal, violant les CGU du forum

Inscription au casier judiciaire

---

Ce jour, nous, Vladimir de Volog,  Président du Tribunal, condamnons Ombeline de Beaurivage à une inscription de 2 point  sur son casier judiciaire, pour attaques à la personne, insultes diffamatoires, insultes au président du tribunal, violant les CGU du forum

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

[/quote]


Mr Volog,

Je vais demander à ce que le port d'armes vous soit retiré (ou encadré) au prochain conseille
des ministres. Vous avez la gâchette trop facile, et il en va de la survie même des habitants de notre Royaume en vous exerçant actuellement à un véritable génocide.

Georges Baladin

[COMPTE SUPPRIME 056]

Ben alors, Vlad, on n'aime pas subir ce que l'on fait aux autres, n'oublies pas que nous sommes sur un forum et que tout est virtuel ici

...sauf quand on as les moyens de connaitre les IP !!!!!

S'il y en a qui s'amusent à les utiliser, nous ne sommes plus dans le virtuel et une plainte au pénal n'aura plus rien de virtuel, j'ai une excellente avocate pour régler ce genre de problèmes.
Au moins, maintenant je sais de quel camp viennent les menaces.

[COMPTE SUPPRIME 056]

Attaques à la personne, insultes diffamatoires, violant les CGU du forum

Ce sont exactement les faits que je reproche à Vladimi de Volog, je demande qu'il soit condamné pour ces faits de 3 points sur son casier judiciaire.

[Vladimir de Volog]

S'il y en a qui s'amusent à les utiliser, nous ne sommes plus dans le virtuel et une plainte au pénal n'aura plus rien de virtuel, j'ai une excellente avocate pour régler ce genre de problèmes. Au moins, maintenant je sais de quel camp viennent les menaces.

Pouvez vous maitriser   "vos émotions"  nous ne sommes pas dans la cour de récré, cessez de menacer le vice président du tribunal, vos menaces ici peuvent être sanctionnables ?


Le Président du tribunal

[COMPTE SUPPRIME 056]

Ben alors, Vlad, on n'aime pas subir ce que l'on fait aux autres, n'oublies pas que nous sommes sur un forum et que tout est virtuel ici

...sauf quand on as les moyens de connaitre les IP !!!!!

S'il y en a qui s'amusent à les utiliser, nous ne sommes plus dans le virtuel et une plainte au pénal n'aura plus rien de virtuel, j'ai une excellente avocate pour régler ce genre de problèmes.
Au moins, maintenant je sais de quel camp viennent les menaces.

Je remets le message pour le président du tribunal, je considère être menacé par les propos de mr de Montalembert, je ne porte pas plainte ici mais je rappelle que dans la vraie vie, il y a une vraie justice, pas comme ici avec un tribunal de pacotille

[Georges Baladin]

Le procureur a donné son verdicte. Ce topic peut être verrouillé. Nous demandons au vice président du tribunal (André de Montalembert) d'organiser ce procès. Il serait sage et saint de clore au plus vite cette plainte pour passer à autre chose.

Très cordialement

[Jean-Louis de Toqueville]

Volog semble vouloir sévir à tous les étages....

Je conseille à tous ceux qu'il a sanctionné abusivement dans ce post (Georges Baladin, Ombeline de Beaurivage et tout autre non cité) de refuser son jugement et de demander la révision de cette sanction injuste par l'organisation d'un procès.

Cette possibilité est ouverte dans le règlement de la justice du forum, dont le lien est ci-dessous:

Fonctionnement des sanctions :
https://politique.forum-actif.net/t36204-fonctionnement-de-la-justice-du-forum

Naturellement, en ma qualité de procureur, je déposerai mon avis motivé sur ces requêtes si vous les déposez et mes propositions de suites, conformément aux règles en vigueur.

[Vladimir de Volog]

S'il y en a qui s'amusent à les utiliser, nous ne sommes plus dans le virtuel et une plainte au pénal n'aura plus rien de virtuel, j'ai une excellente avocate pour régler ce genre de problèmes. Au moins, maintenant je sais de quel camp viennent les menaces.

Pouvez vous maitriser   "vos émotions"  nous ne sommes pas dans la cour de récré, cessez de menacer le vice président du tribunal, vos menaces ici peuvent être sanctionnables ?


Le Président du tribunal

[Vladimir de Volog]

Volog semble vouloir sévir à tous les étages....

Je rappelle au procureur qu'il est sous le coup d'une sanction, et qu'il doit cesser son persiflage.




Le Président du tribunal

Vladimir de Volog

[Vladimir de Volog]

Le procureur a donné son verdicte. Ce topic peut être verrouillé. Nous demandons au vice président du tribunal (André de Montalembert) d'organiser ce procès. Il serait sage et saint de clore au plus vite cette plainte pour passer à autre chose. Très cordialement

NON, le procureur ne donne pas de verdict, seulement un avis.

[Edgar de Phelps]

https://politique.forum-actif.net/t41911p50-depot-de-plainte-contre-vladimir-de-volog

[quote=" ......... Tu vois que l'on est loin de ta sentence stalinienne illégale .........

Violation des  CGU.


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Les propos du procureur sont inacceptables, et violent les CGU du forum, pour deux raisons :

1/ la première dans une longue diatribe, il minimise et tente de ridiculiser le vice président de ce tribunal, allant jusqu'à lui demander de démissionner, ce qui constitue un outrage à magistrat,

2 / Il vient de qualifier la décision du vice président du tribunal, de  sentence stalinienne illégale, c'est une insulte grave, un procureur n'a pas à traiter et à insulter de la sorte le vice président du tribunal.




Propos violant la charte du forum

Les propos du procureur sont inacceptables, et violent les CGU du forum, pour deux raisons :

1/ la première dans une longue diatribe, il minimise et tente de ridiculiser le vice président de ce tribunal, allant jusqu'à lui demander de démissionner, ce qui constitue un outrage à magistrat,

2 / Il vient de qualifier la décision du vice président du tribunal, de  sentence stalinienne illégale, c'est une insulte grave, un procureur n'a pas à traiter et à insulter de la sorte le vice président du tribunal.


Ensuite, citez le message concerné et ajoutez ceci en l'adaptant :

https://politique.forum-actif.net/t41911p50-depot-de-plainte-contre-vladimir-de-volog

[quote=" ......... Tu vois que l'on est loin de ta sentence stalinienne illégale .........

Inscription au casier judiciaire

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Ce jour, nous,  Vladimir de Volog, Président du Tribunal, condamnons Jean-Louis de Toqueville  à une inscription de 2 point  sur son casier judiciaire, pour propos insultants, injure à magistrat, violation des  CGU.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

A mon avis faut un médiateur ici , bon volog tu peux pas mettre des point comme ça à toute personnes qui donne son avis. Il faut te reprendre et faire ton travaille de manière impartial.

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