Le procureur du forum

[Ferdinand de Talmont]

Le procureur du forum
Rôle et définition

► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.

► Il peut aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'il estime que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

[Anaëlle de Saint-Bris]

Merci d'avoir clarifié la procédure au niveau du tribunal.

[Jacques Cartier]

Le procureur du forum
Rôle et définition

► Le procureur traite les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Il déposer un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

j'ai déposé une plainte contre volog c'est donc le vice président qui statuera , recevable ou non . je veux que volog comprenne que je prends part au forum et que je parle pas comme procureur quand j'ai pas a le faire . Ca peut arriver que je m.......e avec quelqu'un je me cacherai pas derrière ma fonction de procureur . Je parlerai en temps que forumeur . Quand volog aura comprit ça , tout sera rentré dans l'ordre .

[Elena de Chanteplume]

Tiens, ça me donne envie de porter plainte contre Volog qui vient polluer mes topics.

https://politique.forum-actif.net/t41916-un-fan-de-melenchon

[Jean-Louis de Toqueville]

J'ai deux remarques:

- désolé, mais le délai de trois jours me paraît une fois encore trop court, sauf à considérer qu'il s'agit du délai entre le constat de recevabilité que fait le procureur et le jour où le président du tribunal ouvre le procès;

- il n'est pas prévu d'appel éventuel de la décision du procureur, mais ce n'est peut-être pas nécessaire.

[Elena de Chanteplume]

Une petite question: c´est qui le vice-président ?

[Georges Baladin]

C'est Dédé me semble t'il

[Ferdinand de Talmont]

j'ai modifié, il faut plusieurs procureurs, sinon ça ne fonctionnera pas.

[Anaëlle de Saint-Bris]

Le procureur du forum
Rôle et définition

► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

Monsieur de Talmont,

Donc le ou les procureurs décident de la recevabilité d'une plainte. S'ils la jugent "non recevable", le plaignant a-t-il un recours ? si oui lequel ?

Merci pour votre patience et pour vos réponses, j'essaie de clarifier tous les cas de figure.

A.

[Ferdinand de Talmont]

on peut imaginer un recours à la CS ?

[Anaëlle de Saint-Bris]

on peut imaginer un recours à la CS ?

J'ai un peu peur de voir arriver des dossiers fantaisistes, mais s'il le faut je saurai trancher.

[Jean-Louis de Toqueville]

Pour le rôle du procureur, il conviendrait peut-être de préciser, bien que ce soit implicite, qu'il peut classer un dossier sans suite, s'il l'estime opportun.

Enfin, pour M. de Talmont, il conviendrait que vous nommiez assez rapidement un procureur, il y a quelques affaires pendantes ou en devenir.

[Jacques Cartier]

Pour le rôle du procureur, il conviendrait peut-être de préciser, bien que ce soit implicite, qu'il peut classer un dossier sans suite, s'il l'estime opportun.

Enfin, pour M. de Talmont, il conviendrait que vous nommiez assez rapidement un procureur, il y a quelques affaires pendantes ou en devenir.

j'ai compris que c'est toi qui est nommé depuis hier . Ou alors j'ai manqué quelque chose ?

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