Dépôt de plainte contre Jacques Cartier pour diffamation et remise en question d'une sanction

[El Rachid Ibn Youssoufi]

Diffamation et remet en question une sanction. Contraire aux règles.


Je cite:
Le débat sera égal quand monsieur Barnabé sera innocenté et qu'on lui aura retiré les triangles qu'il a écopé a cause d'une accusation non fondée . Je propose à monsieur Barnabé de couper tout échanges avec vous , si il le souhaite . cet échange finira encore par une arnaque . Et dont il sera encore la victime vous êtes passé maitre dans ces manipulations .Ce qui vous est facile avec l'appuie dont vous bénéficiez


https://politique.forum-actif.net/t41943-proposition-de-debat-avec-barnabe#661025

[Frère Barnabé]

l'avocat Jacques Cartier a bien fait d'intervenir , c'est vous  qui devriez être sanctionné , de façon exemplaire c'est à dire sévèrement , car vous êtes juge en fonction , un juge malhonnête, et comme  vous aimez traiter du mot  patate à certaines personnes de ce forum , vous êtes un juge façonné en Patate !!!

[Clavier]

C'est monsieur patate...el Arachide ? cool !

[Ombeline de Beaurivage]

C'est monsieur patate...el Arachide ?  cool  !

si je ne risquais pas un triangle de plus ,je lui aurai bien mis le capuchon Andros à ton monsieur patate (rien de plus facile à faire )

[El Rachid Ibn Youssoufi]

Vous aimez pas les patates? Bizarre

https://youtu.be/tf7CeOuuuOE?si=1YeftriZJqn7XiHj

[El Rachid Ibn Youssoufi]

l'avocat Jacques Cartier a bien fait d'intervenir , c'est vous  qui devriez être sanctionné , de façon exemplaire c'est à dire sévèrement , car vous êtes juge en fonction , un juge malhonnête, et comme  vous aimez traiter du mot  patate à certaines personnes de ce forum , vous êtes un juge façonné en Patate !!!

Veuillez respecter le sujet du fil

[Frère Barnabé]

l'avocat Jacques Cartier a bien fait d'intervenir , c'est vous  qui devriez être sanctionné , de façon exemplaire c'est à dire sévèrement , car vous êtes juge en fonction , un juge malhonnête, et comme  vous aimez traiter du mot  patate à certaines personnes de ce forum , vous êtes un juge façonné en Patate !!!

Veuillez respecter le sujet du fil

le sujet est respecté , c'est vous qui ne respectez pas tout les sujets , sauf certains  de la hiérarchie  en cireur de botte! , je suis un témoin qui assiste une personne qui est respectable,!!avez vous oublié où ce trouve l'affaire en question , car là vous n'êtes pas juge en fonction par votre dépôt de plainte , bref un citoyen lambda et moi témoin direct

[Jacques Cartier]

Diffamation et remet en question une sanction. Contraire aux règles.


Je cite:
Le débat sera égal quand monsieur Barnabé sera innocenté et qu'on lui aura retiré les triangles qu'il a écopé a cause d'une accusation non fondée . Je propose à monsieur Barnabé de couper tout échanges avec vous , si il le souhaite . cet échange finira encore par une arnaque . Et dont il sera encore la victime vous êtes passé maitre dans ces manipulations .Ce qui vous est facile avec l'appuie dont vous bénéficiez


https://politique.forum-actif.net/t41943-proposition-de-debat-avec-barnabe#661025

Ce n'est pas a vous de vous occuper des triangles a monsieur Barnabé , c'est vous qui avez demandé a ce qu'il en écope . Avec une accusation fallacieuse validée par monsieur de Talmont .

[Jean-Louis de Toqueville]

Diffamation et remet en question une sanction. Contraire aux règles.


Je cite:
Le débat sera égal quand monsieur Barnabé sera innocenté et qu'on lui aura retiré les triangles qu'il a écopé a cause d'une accusation non fondée . Je propose à monsieur Barnabé de couper tout échanges avec vous , si il le souhaite . cet échange finira encore par une arnaque . Et dont il sera encore la victime vous êtes passé maitre dans ces manipulations .Ce qui vous est facile avec l'appuie dont vous bénéficiez

https://politique.forum-actif.net/t41943-proposition-de-debat-avec-barnabe#661025

Voici mon avis en tant que procureur du forum


1/ Sur les faits eux-mêmes

Jacques Cartier a bien écrit ce que vous citez. J'y vois un échange nourri, dur et chacun livre ses positions. Effectivement, J. Cartier remet en cause une sanction prononcée contre Barnabé. Il vous soupçonne de manipulations et de bénéficier d'appuis.


2/ Sur la caractérisation infractionnelle des écrits de Jacques Cartier

En dépit d'échanges quelque peu virulents, chacun défendant sa position bec et ongles et des soupons que vous prête J. Cartier, rien de ce qui a été dit ne contrevient aux CGU.

De plus, la critique de sanctions n'est ni une infraction en soi, ni réprimée par les CGU.

Enfin, ces propos ne peuvent de toute évidence pas être considérés comme diffamatoires. La diffamation consiste à affirmer un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne. Tel n'est pas le cas en l'occurrence.


3/ Conclusion et proposition de suite judiciaire

Au regard des éléments communiqués, il apparaît dans ce dossier qu'aucune infraction aux règles prévues dans les CGU n'a été manifestement violée et que dès lors, il n'apparaît pas opportun de saisir le tribunal dans ce dossier.

Cette plainte est donc classée sans suite.


Le procureur du forum,
Jean-Louis de Tocqueville

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