Re: Dépôt de plainte contre Toquevile

[Vladimir de Volog]

https://politique.forum-actif.net/t41697-le-procureur-du-forum#655335

par Ferdinand de Talmont Ven 8 Déc - 9:13

Le procureur du forum  -    Rôle et définition

► Le procureur reçoit les plaintes, les signalements, les dénonciations qui seront adréssée au bureau du procureur.

► Le procureur décide alors de déclencher une action publique.
► Il est en charge des enquêtes et peut engager des poursuites contre les auteurs d’infractions.
► Dans le cadre d’infractions, le procureur décide de mesures alternatives aux poursuites et de la composition pénale.
► Il peut également classer une affaire sans suite.
► Il reçoit l’avis des juges, et prononce lui-même le jugement qui doit être rendu.





par El Rachid Ibn Youssoufi Hier à 12:38
Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:

"  Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!  "

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :


Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.

Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.

Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.

Non-respect des règles de la plateforme .  



Avis du procureur  :


Cette plainte est recevable, et un procés doit être engagé.

Reste à Ferdinand à désigner le remplaçant du président du tribunal qui mettra en oeuvre le procés qui suit cette plainte.

A défaut le procureur peut y subvenir.

[Jean-Louis de Toqueville]

Le procureur n'a plus qualité ni pour requérir, ni pour instruire un procès. Va relire une fois de plus les règles.

C'est le vice-procureur qui sera nommé qui instruira ce dossier et décidera s'il doit y avoir procès ou non.

[ztylo]

Le procureur n'a plus qualité ni pour requérir, ni pour instruire un procès. Va relire une fois de plus les règles.

C'est le vice-procureur qui sera nommé qui instruira ce dossier et décidera s'il doit y avoir procès ou non.

Vous êtes d'une patience à toutes épreuves, je vous admire Chevalier

[Jean-Louis de Toqueville]

https://politique.forum-actif.net/t41697-le-procureur-du-forum#655335

par Ferdinand de Talmont Ven 8 Déc - 9:13

Le procureur du forum  -    Rôle et définition

► Le procureur reçoit les plaintes, les signalements, les dénonciations qui seront adréssée au bureau du procureur.

► Le procureur décide alors de déclencher une action publique.
► Il est en charge des enquêtes et peut engager des poursuites contre les auteurs d’infractions.
► Dans le cadre d’infractions, le procureur décide de mesures alternatives aux poursuites et de la composition pénale.
► Il peut également classer une affaire sans suite.
► Il reçoit l’avis des juges, et prononce lui-même le jugement qui doit être rendu.

par El Rachid Ibn Youssoufi Hier à 12:38
Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:

"  Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!  "

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :

Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.
Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.
Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.
Non-respect des règles de la plateforme .  

Avis du procureur  :

Cette plainte est recevable, et un procés doit être engagé.

Reste à Ferdinand à désigner le remplaçant du président du tribunal qui mettra en oeuvre le procés qui suit cette plainte.

A défaut le procureur peut y subvenir.

Ton lien n'est pas à jour, le bon est celui-là:
https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum

Selon ces règles, le proc ne donne plus son avis, c'est le président du tribunal qui cumule le rôle de procureur, apprécie la recevabilité des plaintes et celui président du tribunal pour la gestion des procès.

Ton avis ci-dessous est donc nul et non avenu....comme tu le dis parfois: "mêle-toi de ce qui te regarde".

Cette plainte est recevable, et un procés doit être engagé.

[Vladimir de Volog]

https://politique.forum-actif.net/t41697-le-procureur-du-forum#655335

par Ferdinand de Talmont Ven 8 Déc - 9:13

Le procureur du forum  -    Rôle et définition

► Le procureur reçoit les plaintes, les signalements, les dénonciations qui seront adréssée au bureau du procureur.

► Le procureur décide alors de déclencher une action publique.
► Il est en charge des enquêtes et peut engager des poursuites contre les auteurs d’infractions.
► Dans le cadre d’infractions, le procureur décide de mesures alternatives aux poursuites et de la composition pénale.
► Il peut également classer une affaire sans suite.
► Il reçoit l’avis des juges, et prononce lui-même le jugement qui doit être rendu.

par El Rachid Ibn Youssoufi Hier à 12:38
Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:

"  Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!  "

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :

Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.
Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.
Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.
Non-respect des règles de la plateforme .  

Avis du procureur  :

Cette plainte est recevable, et un procés doit être engagé.

Reste à Ferdinand à désigner le remplaçant du président du tribunal qui mettra en oeuvre le procés qui suit cette plainte.

A défaut le procureur peut y subvenir.

Ton lien n'est pas à jour, le bon est celui-là:
https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum

Selon ces règles, le proc ne donne plus son avis, c'est le président du tribunal qui cumule le rôle de procureur, apprécie la recevabilité des plaintes et celui président du tribunal pour la gestion des procès.

Ton avis ci-dessous est donc nul et non avenu....comme tu le dis parfois: "mêle-toi de ce qui te regarde".

Cette plainte est recevable, et un procés doit être engagé.

C'est une interprétation.

Le président du tribunal est poursuivi pour insultes racistes, il n'a pas à intervenir dans ce topic , étant poursuivi, il perd sa compétence , c'est clair, net et précis.

J'interviens auprés de Ferdinand de Talmont pour qu'il y ait un respect de la charte du forum, s'il y a insulte, la plainte est recevable, le procés doit être instruit, n'en déplaise à l'accusé.

[Jean-Louis de Toqueville]

https://politique.forum-actif.net/t41697-le-procureur-du-forum#655335

par Ferdinand de Talmont Ven 8 Déc - 9:13

Le procureur du forum  -    Rôle et définition

► Le procureur reçoit les plaintes, les signalements, les dénonciations qui seront adréssée au bureau du procureur.

► Le procureur décide alors de déclencher une action publique.
► Il est en charge des enquêtes et peut engager des poursuites contre les auteurs d’infractions.
► Dans le cadre d’infractions, le procureur décide de mesures alternatives aux poursuites et de la composition pénale.
► Il peut également classer une affaire sans suite.
► Il reçoit l’avis des juges, et prononce lui-même le jugement qui doit être rendu.

par El Rachid Ibn Youssoufi Hier à 12:38
Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:

"  Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!  "

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :

Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.
Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.
Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.
Non-respect des règles de la plateforme .  

Avis du procureur  :

Cette plainte est recevable, et un procés doit être engagé.

Reste à Ferdinand à désigner le remplaçant du président du tribunal qui mettra en oeuvre le procés qui suit cette plainte.

A défaut le procureur peut y subvenir.

Ton lien n'est pas à jour, le bon est celui-là:
https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum

Selon ces règles, le proc ne donne plus son avis, c'est le président du tribunal qui cumule le rôle de procureur, apprécie la recevabilité des plaintes et celui président du tribunal pour la gestion des procès.

Ton avis ci-dessous est donc nul et non avenu....comme tu le dis parfois: "mêle-toi de ce qui te regarde".

Cette plainte est recevable, et un procés doit être engagé.

C'est une interprétation.
Le président du tribunal est poursuivi pour insultes racistes, il n'a pas à intervenir dans ce topic , étant poursuivi, il perd sa compétence , c'est clair, net et précis.
J'interviens auprés de Ferdinand de Talmont pour qu'il y ait un respect de la charte du forum, s'il y a insulte, la plainte est recevable, le procés doit être instruit, n'en déplaise à l'accusé.

Tu mélanges tout mon vieux... ça n'a pas l'air d'aller très bien dans ta tête..... je te la refais:
- 1/ je n'ai pas proféré d'insultes racistes, contrairement à ce que tu racontes dans ta plainte bidon présentée sous le nom (d'emprunt ?) El Rachid; ce que j'ai écrit n'est absolument pas raciste,
- 2/ je ne suis pas poursuivi: seul un vice-président, pas encore nommé peut le faire en l'état actuel des règles en vigueur; n'étant ni poursuivi, ni coupable, ni sanctionné, je peux parfaitement officier et c'est pas toi qui m'en empêchera !
- 3/ s'il y a procès, je suis sûr de le gagner toi, tu es dans l'idéologie et le procès d'intention, moi, je sais un peu me défendre sur ce terrain,
- 4/ si je suis un jour condamné, j'assumerai et je quitterai immédiatement la fonction dans le respect des règles; je ne vais pas t'imiter en magouillant et en faisant sauter mes condamnations ! Nous n'avons pas du tout les mêmes valeurs mon cher, moi je ne magouille pas, je ne triche pas, je ne maquille pas,
- 5/ je ne suis pas sûr que Ferdinand de Talmont, à qui tu casses en permanence les c.... soit sensible à ton argumentaire, ni à tes pressions pour me faire virer. Tu as été catastrophique dans l'exercice de tes fonctions, FDT l'a bien vu; tu es partisan, revanchard, gestionnaire piteux, tu n'appliques pas les règles. Sans fatuité aucune, avec moi, c'est l'inverse, c'est bordé, argumenté, justifié, avec un respect scrupuleux des règles en vigueur (je t'ai même envoyé par MP l'avertissement de ton procès). Mes avis en tant que proc ont été appréciés et sont visibles de l'extérieur. C'est autre chose que tes salades sans queue ni tête....FDT le voit bien....

[Georges Baladin]

Je veux bien postuler à la mandature de la vice présidence du tribunal, si telle en est le besoin.

[Jean-Louis de Toqueville]

Je veux bien postuler à la mandature de la vice présidence du tribunal, si telle en est le besoin.

Ce serait une bonne chose pour le forum et pour sa justice que tu sois nommé vice-président.

Fais un mail privé à de Talmont pour faire part de ta candidature.

[ztylo]

Tu mélanges tout mon vieux... ça n'a pas l'air d'aller très bien dans ta tête..... je te la refais:
- 1/ je n'ai pas proféré d'insultes racistes, contrairement à ce que tu racontes dans ta plainte bidon présentée sous le nom (d'emprunt ?) El Rachid; ce que j'ai écrit n'est absolument pas raciste,
- 2/ je ne suis pas poursuivi: seul un vice-président, pas encore nommé peut le faire en l'état actuel des règles en vigueur; n'étant ni poursuivi, ni coupable, ni sanctionné, je peux parfaitement officier et c'est pas toi qui m'en empêchera !
- 3/ s'il y a procès, je suis sûr de le gagner toi, tu es dans l'idéologie et le procès d'intention, moi, je sais un peu me défendre sur ce terrain,
- 4/ si je suis un jour condamné, j'assumerai et je quitterai immédiatement la fonction dans le respect des règles; je ne vais pas t'imiter en magouillant et en faisant sauter mes condamnations ! Nous n'avons pas du tout les mêmes valeurs mon cher, moi je ne magouille pas, je ne triche pas, je ne maquille pas,
- 5/ je ne suis pas sûr que Ferdinand de Talmont, à qui tu casses en permanence les c.... soit sensible à ton argumentaire, ni à tes pressions pour me faire virer. Tu as été catastrophique dans l'exercice de tes fonctions, FDT l'a bien vu; tu es partisan, revanchard, gestionnaire piteux, tu n'appliques pas les règles. Sans fatuité aucune, avec moi, c'est l'inverse, c'est bordé, argumenté, justifié, avec un respect scrupuleux des règles en vigueur (je t'ai même envoyé par MP l'avertissement de ton procès). Mes avis en tant que proc ont été appréciés et sont visibles de l'extérieur. C'est autre chose que tes salades sans queue ni tête....FDT le voit bien....

??

[Vladimir de Volog]

Ce n'est pas si sur.

[Ombeline de Beaurivage]

@ Monsieur de Toqueville
 j'ai adoré votre réponse car je pense que le malaise permanant  qui règne sur ce forum à deux pseudos 
volog et el rachid 
c'est facile à deviner que ,si Mr de Talmont daignait les remettre à leur place ,ce forum ne s'en porterait que mieux , j'espère aussi que Mr de Talmont donnera satisfaction à Mme Elena de Chanteplume concernant ces horribles et invasives citations multiples qui rendent les pages du forum trop moches 
un forum "royaliste" demanderait  une lecture plus épurée pour le bien être de chacun  

[Vladimir de Volog]

https://politique.forum-actif.net/t41697-le-procureur-du-forum#655335

par Ferdinand de Talmont Ven 8 Déc - 9:13

Le procureur du forum  -    Rôle et définition

► Le procureur reçoit les plaintes, les signalements, les dénonciations qui seront adréssée au bureau du procureur.

► Le procureur décide alors de déclencher une action publique.
► Il est en charge des enquêtes et peut engager des poursuites contre les auteurs d’infractions.
► Dans le cadre d’infractions, le procureur décide de mesures alternatives aux poursuites et de la composition pénale.
► Il peut également classer une affaire sans suite.
► Il reçoit l’avis des juges, et prononce lui-même le jugement qui doit être rendu.

par El Rachid Ibn Youssoufi Hier à 12:38
Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:

"  Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!  "

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :

Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.
Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.
Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.
Non-respect des règles de la plateforme .  

Avis du procureur  :

Cette plainte est recevable, et un procés doit être engagé.

Reste à Ferdinand à désigner le remplaçant du président du tribunal qui mettra en oeuvre le procés qui suit cette plainte.

A défaut le procureur peut y subvenir.

Ton lien n'est pas à jour, le bon est celui-là:
https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum

Selon ces règles, le proc ne donne plus son avis, c'est le président du tribunal qui cumule le rôle de procureur, apprécie la recevabilité des plaintes et celui président du tribunal pour la gestion des procès.

Ton avis ci-dessous est donc nul et non avenu....comme tu le dis parfois: "mêle-toi de ce qui te regarde".

Cette plainte est recevable, et un procés doit être engagé.

C'est une interprétation.

Le président du tribunal est poursuivi pour insultes racistes, il n'a pas à intervenir dans ce topic , étant poursuivi, il perd sa compétence , c'est clair, net et précis.

J'interviens auprés de Ferdinand de Talmont pour qu'il y ait un respect de la charte du forum, s'il y a insulte, la plainte est recevable, le procés doit être instruit, n'en déplaise à l'accusé.

[Georges Baladin]

Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:


"
Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???

Tu devrais en parler à ton chameau !!!"

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :


Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.

Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.

Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.

Non-respect des règles de la plateforme .

Je demande trois points de sanction.  Vu sa position, il aurait dû donner l'exemple. Il est clairement dans l'infraction aux règles.

Mr El Rachid Ibn Youssoufi,


Vous demander ici un procès à l'encontre de Mr de Toqueville (et non "Toqueville" comme vous l'avez intitulé, donc je vous demanderai d'éditer votre titre).



La discrimination : Le mot "bédouin" désigne un peuple nomade, peuplant notemant votre beau pays, qui est l'Algérie. Ce peuple est facinant, et il fait souvent l'objet de reportage. Ce n'est aucunement dégradant de l'utiliser. De plus, votre avatar peut laisser penser que vous appartenez à cette communauté, et ce serait une chance pour nous d'avoir une telle richesse culturelle. Êtes vous un bédouins ?

Les termes "enturbané" et "facho" ont été employé par Madame Ombeline et non par Mr de Toqueville. Donc ils ne peuvent être rattacher à cette demande de procès.

L'expression "Tu devrais en parler à ton chameau!!!" peut être perçu comme logique puisque Mr de Toqueville vous penses être un Bédouin. Et nous savons tous que le chameau est le meilleur ami du bédouin.

Ton offensant : Je peux retenir qu'il s'agit d'un ton vif avec une pointe d'humour et de sarcasme, mais pas "offensant". Il s'agissait d'un échange houleux lors d'une de vos innombrables plaintes. D'ailleurs vous avez traité dans ce fil Madame Onbeline de "La grosse qui ne pense qu'au ventre " passé complètement sous les radars.



Propos injurieux : "Chouiner" n'est en aucun cas un mot injurieux. J'ai bien vérifier, il s'agit d'un verbe familier qui désigne un enfant qui pleure lorsqu'il fait un caprice (ou qu'il n'obtient pas ce qu'il souhaite.


Verdict :

Après une mûre réflexion (que je vous ai largement étalé ici) et ne considérerant pas les propos de Mr de Toqueville comme "Offensant" "Injurieux" et "Discriminant"
Mr Rachid Ibn Youssoufi,  je rejette votre plainte.


Très cordialement, Georges Baladin, votre vice président, pour vous servir.

[El Rachid Ibn Youssoufi]

Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:


"
Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???

Tu devrais en parler à ton chameau !!!"

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :


Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.

Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.

Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.

Non-respect des règles de la plateforme .

Je demande trois points de sanction.  Vu sa position, il aurait dû donner l'exemple. Il est clairement dans l'infraction aux règles.

Mr El Rachid Ibn Youssoufi,


Vous demander ici un procès à l'encontre de Mr de Toqueville (et non "Toqueville" comme vous l'avez intitulé, donc je vous demanderai d'éditer votre titre).



La discrimination : Le mot "bédouin" désigne un peuple nomade, peuplant notemant votre beau pays, qui est l'Algérie. Ce peuple est facinant, et il fait souvent l'objet de reportage. Ce n'est aucunement dégradant de l'utiliser. De plus, votre avatar peut laisser penser que vous appartenez à cette communauté, et ce serait une chance pour nous d'avoir une telle richesse culturelle. Êtes vous un bédouins ?

Les termes "enturbané" et "facho" ont été employé par Madame Ombeline et non par Mr de Toqueville. Donc ils ne peuvent être rattacher à cette demande de procès.

L'expression "Tu devrais en parler à ton chameau!!!" peut être perçu comme logique puisque Mr de Toqueville vous penses être un Bédouin. Et nous savons tous que le chameau est le meilleur ami du bédouin.

Ton offensant : Je peux retenir qu'il s'agit d'un ton vif avec une pointe d'humour et de sarcasme, mais pas "offensant". Il s'agissait d'un échange houleux lors d'une de vos innombrables plaintes. D'ailleurs vous avez traité dans ce fil Madame Onbeline de "La grosse qui ne pense qu'au ventre " passé complètement sous les radars.



Propos injurieux : "Chouiner" n'est en aucun cas un mot injurieux. J'ai bien vérifier, il s'agit d'un verbe familier qui désigne un enfant qui pleure lorsqu'il fait un caprice (ou qu'il n'obtient pas ce qu'il souhaite.


Verdict :

Après une mûre réflexion (que je vous ai largement étalé ici) et ne considérerant pas les propos de Mr de Toqueville comme "Offensant" "Injurieux" et "Discriminant"
Mr Rachid Ibn Youssoufi,  je rejette votre plainte.


Très cordialement, Georges Baladin, votre vice président, pour vous servir.

Mr baladin
Je sais que tu as du mal avec ta langue maternelle.
C'est quoi que tu ne comprends pas dans ce texte? J'ai été insulté et tu es complice de cette insulte. Je dépose plainte contre toi pour complicité


Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:


"
Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???

Tu devrais en parler à ton chameau !!!"

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

[Ombeline de Beaurivage]

quelle mascarade ce procès ,El Rachid si tu n'assumes pas ,change d'avatar 
 toi qui passes ton temps à traiter les autres de fachos (entre autres joyeusetés) en fait tu te conduis comme gougeât et après tu viens chouiner 
 arrete un peu  ton cinéma
 marre des dépôts de plainte dignes de chiffonniers

[El Rachid Ibn Youssoufi]

quelle mascarade ce procès ,El Rachid si tu n'assumes pas ,change d'avatar 
 toi qui passes ton temps à traiter les autres de fachos (entre autres joyeusetés) en fait tu te conduis comme gougeât et après tu viens chouiner 
 arrete un peu  ton cinéma
 marre des dépôts de plainte dignes de chiffonniers

Toi arrête ton cinéma tes insultes et ta vulgarité.

[ztylo]

quelle mascarade ce procès ,El Rachid si tu n'assumes pas ,change d'avatar 
 toi qui passes ton temps à traiter les autres de fachos (entre autres joyeusetés) en fait tu te conduis comme gougeât et après tu viens chouiner 
 arrete un peu  ton cinéma
 marre des dépôts de plainte dignes de chiffonniers

Toi arrête ton cinéma tes insultes et ta vulgarité.

Tu n'aimes vraiment pas les femmes, un petit penchant Olé olé peut être, tu peux en parler, tu sais

[Jean-Louis de Toqueville]

Bien que le procès soit clos, je me permets de donner mon avis en tant qu'accusé.

Les termes en cause sont les suivants:

"Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!"

Rachid et volog, qui s'est beaucoup exprimé dans cette plainte, me reprochent des "insultes racistes" à l'encontre de Rachid, au motif de la tenue des propos ci-dessus.


Je réfute totalement l'accusation "d'insultes racistes" à l'encontre de Rachid pour plusieurs raisons:

1/ Je ne connais pas du tout le pseudo Rachid, je ne sais pas s'il est un homme, une femme, un enfant, s'il est blanc ou de couleur; je ne sais rien de lui et je ne veux rien savoir de lui (ou elle...) qu'il n'avouera lui-même; il a le droit au respect de sa vie privée. Je ne connais pas sa religion, ni ses coutumes et traditions et surtout... par-dessus tout, je m'en moque complètement, cela m'indiffère; j'échange avec un pseudo qu'il a choisi, accompagné d'un avatar, qui représente plutôt un homme d'Orient et c'est tout.
Je ne peux pas insulter Rachid, puisque je ne le connais pas et rien ne me dit qu'il est réellement un citoyen d'Orient, ou du Maghreb. On est dans le virtuel et certains intervenants souhaitent maquiller complètement leur origine sociale, religieuse, ethnique, voire le pays où ils vivent et d'où ils postent.
La définition juridique et sémantique du racisme concerne des femmes et des hommes identifiés, non des pseudos ou des images. On ne peut pas insulter une image, un avatar, un pseudo, tout ça est virtuel; l'insulte, même si elle était prononcée, n'aurait pas de cible et donc pas de résultat. Cette accusation ne tient pas.


2/ J'utilise les mots "bédouin" et "enturbané" à la simple observation de l'avatar, sans considération aucune avec la personne physique qui est derrière et qui peut être de toute origine et de toute religion, ou de tout pays, comme dit plu haut. Comment pourrait-on insulter un inconnu ? Cela n'a aucun sens parce que les mots prononcés ne visent pas une personne ou un groupe de personnes identifiées.
Par ailleurs le mot "bédouin" n'est absolument pas une insulte pas davantage que le mot "enturbanné" non plus. Comme on est sur un forum de discussion, la chicanerie, la plaisanterie et l'humour sont courants et de bon aloi. Face à un avatar qui présenterait par exemple l'image d'un esquimau avec un traineau sur la neige, je pourrai également dire avec humour : "hé le mongol, tu as une doudoune de rechange pour passer le Cap Nord" ? Serait-ce une insulte raciste ??? Volog nous sauterait-il dessus sur le champ avec son ombre ? Même chose pour un avatar asiatique avec lequel on pourrait railler ses yeux bridés, sa petite taille ou le chapeau qu'il porte dans une rizière.

Au regard de la loi, un acte est raciste et sanctionné comme tel lorsqu'il s'exprime sous forme :
- de propos injurieux ;
- de comportements discriminatoires (emploi, éducation, accès à la location...), etc ;
- de violences physiques.

La loi punit notamment les traitements discriminatoires entrainant un traitement différencié fondé sur des considérations de couleur de peau, d'origine sociale, d'éducation, de genre, sexe, handicap, etc....

Les propos tenus ne tombent absolument pas sous le coup de la loi pénale, dont je rappelle qu'elle est d'interprétation stricte. Ils ont été prononcés à partir du seul visuel d'une image, sans aucune connaissance de la personne physique qui est derrière et qui a posté l'image sur le forum.

Devant l'évidence de la régularité de l'expression employée, qui est utilisée par rapport à un simple visuel d'image, ce qu'intègre parfaitement le plaignant, on est face à une plainte manifestement abusive, d'autant que Rachid a déposé plusieurs plaintes infondées, avec l'aiguillon et le conseil pressant et intéressé d'un individu nuisible de ce forum. La piteuse tentative de culpabilisation orientée, emmenée par un pseudo décrié et accompagné de son homme de main, s'échoue lamentablement sur le mur de la réalité et de la vérité....Mais mes poursuivants sont bien trop naïfs et idéologisés pour anticiper l'inévitable et lamentable échec de leur entreprise coupable.  

[Jean-Louis de Toqueville]

Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:

"
Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???

Tu devrais en parler à ton chameau !!!"

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :


Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.

Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.

Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.

Non-respect des règles de la plateforme .

Je demande trois points de sanction.  Vu sa position, il aurait dû donner l'exemple. Il est clairement dans l'infraction aux règles.

Mr El Rachid Ibn Youssoufi,


Vous demander ici un procès à l'encontre de Mr de Toqueville (et non "Toqueville" comme vous l'avez intitulé, donc je vous demanderai d'éditer votre titre).



La discrimination : Le mot "bédouin" désigne un peuple nomade, peuplant notemant votre beau pays, qui est l'Algérie. Ce peuple est facinant, et il fait souvent l'objet de reportage. Ce n'est aucunement dégradant de l'utiliser. De plus, votre avatar peut laisser penser que vous appartenez à cette communauté, et ce serait une chance pour nous d'avoir une telle richesse culturelle. Êtes vous un bédouins ?

Les termes "enturbané" et "facho" ont été employé par Madame Ombeline et non par Mr de Toqueville. Donc ils ne peuvent être rattacher à cette demande de procès.

L'expression "Tu devrais en parler à ton chameau!!!" peut être perçu comme logique puisque Mr de Toqueville vous penses être un Bédouin. Et nous savons tous que le chameau est le meilleur ami du bédouin.

Ton offensant : Je peux retenir qu'il s'agit d'un ton vif avec une pointe d'humour et de sarcasme, mais pas "offensant". Il s'agissait d'un échange houleux lors d'une de vos innombrables plaintes. D'ailleurs vous avez traité dans ce fil Madame Onbeline de "La grosse qui ne pense qu'au ventre " passé complètement sous les radars.



Propos injurieux : "Chouiner" n'est en aucun cas un mot injurieux. J'ai bien vérifier, il s'agit d'un verbe familier qui désigne un enfant qui pleure lorsqu'il fait un caprice (ou qu'il n'obtient pas ce qu'il souhaite.

Verdict :

Après une mûre réflexion (que je vous ai largement étalé ici) et ne considérerant pas les propos de Mr de Toqueville comme "Offensant" "Injurieux" et "Discriminant"
Mr Rachid Ibn Youssoufi,  je rejette votre plainte.


Très cordialement, Georges Baladin, votre vice président, pour vous servir.

Mr baladin
Je sais que tu as du mal avec ta langue maternelle.
C'est quoi que tu ne comprends pas dans ce texte? J'ai été insulté et tu es complice de cette insulte. Je dépose plainte contre toi pour complicité


Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:


"
Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???

Tu devrais en parler à ton chameau !!!"

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

Houlalala.... on part de loin là....

Ta première plainte a été classée sans suite, Rachid, il est donc inutile que tu en déposes une autre portant sur les mêmes faits...

Je t'invite à consulter ma défense sur le fil du classement de cette plainte par le vice-Président du tribunal, tu y apprendras des choses, que tu n'aurais peut-être pas vues et qui t'auraient évité de déposer une plainte qui n'a aucun sens et ne contient aucun angle juridique d'attaque.

C'est OK pour toi ou tu veux d'autres infos ???

[Jean-Louis de Toqueville]

Tiens, Rachid, si la longueur de mon texte de défense t'a rebuté, ce que je pourrais comprendre, je te donne la conclusion....:


"Les propos tenus ne tombent absolument pas sous le coup de la loi pénale, dont je rappelle qu'elle est d'interprétation stricte. Ils ont été prononcés à partir du seul visuel d'une image, sans aucune connaissance de la personne physique qui est derrière et qui a posté l'image sur le forum.

"Devant l'évidence de la régularité de l'expression employée, qui est utilisée par rapport à un simple visuel d'image, ce qu'intègre parfaitement le plaignant, on est face à une plainte manifestement abusive, d'autant que Rachid a déposé plusieurs plaintes infondées, avec l'aiguillon et le conseil pressant et intéressé d'un individu nuisible de ce forum. La piteuse tentative de culpabilisation orientée, emmenée par un pseudo décrié et accompagné de son homme de main, s'échoue lamentablement sur le mur de la réalité et de la vérité....Mais mes poursuivants sont bien trop naïfs et idéologisés pour anticiper l'inévitable et lamentable échec de leur entreprise coupable".


T'es d'accord ou pas ???

[Ombeline de Beaurivage]

quelle mascarade ce procès ,El Rachid si tu n'assumes pas ,change d'avatar 
 toi qui passes ton temps à traiter les autres de fachos (entre autres joyeusetés) en fait tu te conduis comme gougeât et après tu viens chouiner 
 arrete un peu  ton cinéma
 marre des dépôts de plainte dignes de chiffonniers

Toi arrête ton cinéma tes insultes et ta vulgarité.

Tu n'aimes vraiment pas les femmes, un petit penchant Olé olé peut être, tu peux  en parler, tu sais

en effet on pourrait se permettre d'avoir des doutes ,disons que ça expliquerai bien des choses   
bon après faut il qu'il comprenne car il est foutu de nous recoller un procès  il adore ça 
des coups à en devenir misandre (El Rachid la définition est dans le dictionnaire)

[El Rachid Ibn Youssoufi]

Tiens, Rachid, si la longueur de mon texte de défense t'a rebuté, ce que je pourrais comprendre, je te donne la conclusion....:


"Les propos tenus ne tombent absolument pas sous le coup de la loi pénale, dont je rappelle qu'elle est d'interprétation stricte. Ils ont été prononcés à partir du seul visuel d'une image, sans aucune connaissance de la personne physique qui est derrière et qui a posté l'image sur le forum.

"Devant l'évidence de la régularité de l'expression employée, qui est utilisée par rapport à un simple visuel d'image, ce qu'intègre parfaitement le plaignant, on est face à une plainte manifestement abusive, d'autant que Rachid a déposé plusieurs plaintes infondées, avec l'aiguillon et le conseil pressant et intéressé d'un individu nuisible de ce forum. La piteuse tentative de culpabilisation orientée, emmenée par un pseudo décrié et accompagné de son homme de main, s'échoue lamentablement sur le mur de la réalité et de la vérité....Mais mes poursuivants sont bien trop naïfs et idéologisés pour anticiper l'inévitable et lamentable échec de leur entreprise coupable".


T'es d'accord ou pas ???

C'est malhonnête comme manière de se défendre. Tu remet en cause les règles de ce forum et leur utilisation dans ton procès en te basant sur la virtualité du forum
Mais non! Tu insultes tu paies. C'est aussi simple. Virtuel ou pas tu paies. Tu as insulté une représentation, une image. C'est une insulte raciste. Et si tu continues, je te remet une plainte sur le dos. Avec moi, tu vas filer droit

[El Rachid Ibn Youssoufi]

Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:

"
Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???

Tu devrais en parler à ton chameau !!!"

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :


Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.

Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.

Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.

Non-respect des règles de la plateforme .

Je demande trois points de sanction.  Vu sa position, il aurait dû donner l'exemple. Il est clairement dans l'infraction aux règles.

Mr El Rachid Ibn Youssoufi,


Vous demander ici un procès à l'encontre de Mr de Toqueville (et non "Toqueville" comme vous l'avez intitulé, donc je vous demanderai d'éditer votre titre).



La discrimination : Le mot "bédouin" désigne un peuple nomade, peuplant notemant votre beau pays, qui est l'Algérie. Ce peuple est facinant, et il fait souvent l'objet de reportage. Ce n'est aucunement dégradant de l'utiliser. De plus, votre avatar peut laisser penser que vous appartenez à cette communauté, et ce serait une chance pour nous d'avoir une telle richesse culturelle. Êtes vous un bédouins ?

Les termes "enturbané" et "facho" ont été employé par Madame Ombeline et non par Mr de Toqueville. Donc ils ne peuvent être rattacher à cette demande de procès.

L'expression "Tu devrais en parler à ton chameau!!!" peut être perçu comme logique puisque Mr de Toqueville vous penses être un Bédouin. Et nous savons tous que le chameau est le meilleur ami du bédouin.

Ton offensant : Je peux retenir qu'il s'agit d'un ton vif avec une pointe d'humour et de sarcasme, mais pas "offensant". Il s'agissait d'un échange houleux lors d'une de vos innombrables plaintes. D'ailleurs vous avez traité dans ce fil Madame Onbeline de "La grosse qui ne pense qu'au ventre " passé complètement sous les radars.



Propos injurieux : "Chouiner" n'est en aucun cas un mot injurieux. J'ai bien vérifier, il s'agit d'un verbe familier qui désigne un enfant qui pleure lorsqu'il fait un caprice (ou qu'il n'obtient pas ce qu'il souhaite.

Verdict :

Après une mûre réflexion (que je vous ai largement étalé ici) et ne considérerant pas les propos de Mr de Toqueville comme "Offensant" "Injurieux" et "Discriminant"
Mr Rachid Ibn Youssoufi,  je rejette votre plainte.


Très cordialement, Georges Baladin, votre vice président, pour vous servir.

Mr baladin
Je sais que tu as du mal avec ta langue maternelle.
C'est quoi que tu ne comprends pas dans ce texte? J'ai été insulté et tu es complice de cette insulte. Je dépose plainte contre toi pour complicité


Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:


"
Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???

Tu devrais en parler à ton chameau !!!"

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

Houlalala.... on part de loin là....

Ta première plainte a été classée sans suite, Rachid, il est donc inutile que tu en déposes une autre portant sur les mêmes faits...

Je t'invite à consulter ma défense sur le fil du classement de cette plainte par le vice-Président du tribunal, tu y apprendras des choses, que tu n'aurais peut-être pas vues et qui t'auraient évité de déposer une plainte qui n'a aucun sens et ne contient aucun angle juridique d'attaque.

C'est OK pour toi ou tu veux d'autres infos ???

Sans suite avec vos magouilles à deux balles

[Jean-Louis de Toqueville]

Tiens, Rachid, si la longueur de mon texte de défense t'a rebuté, ce que je pourrais comprendre, je te donne la conclusion....:


"Les propos tenus ne tombent absolument pas sous le coup de la loi pénale, dont je rappelle qu'elle est d'interprétation stricte. Ils ont été prononcés à partir du seul visuel d'une image, sans aucune connaissance de la personne physique qui est derrière et qui a posté l'image sur le forum.

"Devant l'évidence de la régularité de l'expression employée, qui est utilisée par rapport à un simple visuel d'image, ce qu'intègre parfaitement le plaignant, on est face à une plainte manifestement abusive, d'autant que Rachid a déposé plusieurs plaintes infondées, avec l'aiguillon et le conseil pressant et intéressé d'un individu nuisible de ce forum. La piteuse tentative de culpabilisation orientée, emmenée par un pseudo décrié et accompagné de son homme de main, s'échoue lamentablement sur le mur de la réalité et de la vérité....Mais mes poursuivants sont bien trop naïfs et idéologisés pour anticiper l'inévitable et lamentable échec de leur entreprise coupable".


T'es d'accord ou pas ???

C'est malhonnête comme manière de se défendre. Tu remet en cause les règles de ce forum et leur utilisation dans ton procès en te basant sur la virtualité du forum
Mais non! Tu insultes tu paies. C'est aussi simple. Virtuel ou pas tu paies. Tu as insulté une représentation, une image. C'est une insulte raciste. Et si tu continues, je te remet une plainte sur le dos. Avec moi, tu vas filer droit

Pas du tout, t'as complètement tort, j'argumente et je démontre, relis-moi....
Ce que je dis est juridiquement et pratiquement imparable.
Tu dis (sans rire) qu'insulter une image est une insulte raciste ??? C'est n'importe quoi, tu te ridiculises. C'est encore volog qui t'a poussé à porter plainte, n'est-ce pas ? A moins que tu ne sois volog peut-être.... va savoir....

Tu peux remettre une plainte, elle n'ira même pas devant le tribunal, elle sera classée sans suite.

Tu veux me faire filer droit dis-tu ??? Mais je file déjà droit, je ne suis pas un tordu, comme d'autres...

[Vladimir de Volog]

https://politique.forum-actif.net/t41697-le-procureur-du-forum#655335

par Ferdinand de Talmont Ven 8 Déc - 9:13

Le procureur du forum  -    Rôle et définition

► Le procureur reçoit les plaintes, les signalements, les dénonciations qui seront adréssée au bureau du procureur.

► Le procureur décide alors de déclencher une action publique.
► Il est en charge des enquêtes et peut engager des poursuites contre les auteurs d’infractions.
► Dans le cadre d’infractions, le procureur décide de mesures alternatives aux poursuites et de la composition pénale.
► Il peut également classer une affaire sans suite.
► Il reçoit l’avis des juges, et prononce lui-même le jugement qui doit être rendu.





par El Rachid Ibn Youssoufi Hier à 12:38
Je dépose plainte contre Toqueville suite à cette citation:

"  Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!  "

Source : https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

En effet , ce commentaire présente plusieurs délits :


Discrimination et stéréotypes : Le message utilise des termes tels que "le bédouin", "enturbanné" et fait référence au "chameau", ce qui est une discrimination basée sur l'origine ethnique, la religion ou la culture.

Ton offensant : Le ton du message est clairement offensant et est une attaque personnelle, ce qui est contraire aux normes de communication respectueuse.

Propos injurieux : L'utilisation de termes tels que "chouines" est injurieuse et contribue à créer un environnement de discussion hostile.

Non-respect des règles de la plateforme .  



Avis du procureur  :


Cette plainte est recevable, et un procés doit être engagé.

Reste à Ferdinand à désigner le remplaçant du président du tribunal qui mettra en oeuvre le procés qui suit cette plainte.

A défaut le procureur peut y subvenir.

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