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Dépôt de plainte contre Toquevile

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Message par Anaëlle de Saint-Bris Dim 28 Jan - 8:31

El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:

Sans suite avec vos magouilles à deux balles

Bonjour monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Je vous rappelle, ou vous informe si vous l'ignoriez, qu'en cas de contestation d'un jugement, d'une sanction, vous avez la possibilité de déposer un recours devant la Cour Suprême.

Bon dimanche à vous,

A.
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Message par Jean-Louis de Toqueville Dim 28 Jan - 9:54

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:

Sans suite avec vos magouilles à deux balles

Bonjour monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Je vous rappelle, ou vous informe si vous l'ignoriez, qu'en cas de contestation d'un jugement, d'une sanction, vous avez la possibilité de déposer un recours devant la Cour Suprême.

Bon dimanche à vous,

A.


Certes, mais il n'y a pas de recours prévu par le règlement contre les décisions du Président du tribunal (ou du vice-Président) lorsqu'il statue sur la recevabilité de la plainte. Ses réquisitions et son avis sont insusceptibles d'appel à ce stade.

Ainsi, une plainte classée, ce qui est le cas pour celle de Rachid, est définitivement clôturée et ne peut faire l'objet d'aucun recours.

Par suite, déposer une nouvelle plainte reprochant à un accusé les mêmes faits qui ont déjà été jugés est, par nature, irrecevable.










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Message par Ombeline de Beaurivage Dim 28 Jan - 10:01

rachid a écrit:Mais non! Tu insultes tu paies. C'est aussi simple. Virtuel ou pas tu paies. Tu as insulté une représentation, une image. C'est une insulte raciste. Et si tu continues, je te remet une plainte sur le dos. Avec moi, tu vas filer droit

le   mec te   menace ,comme il l'a déjà fait avec moi et c'est lui qui veut déposer plainte 
il se croit dans le 93 à faire sa loi  
et l'autre vieux comte qui en remet une couche
Avis du procureur  :




volog a écrit:Cette plainte est recevable, et un procés doit être engagé.

Reste à Ferdinand à désigner le remplaçant du président du tribunal qui mettra en oeuvre le procés qui suit cette plainte.

A défaut le procureur peut y subvenir.


hé volog ,tu n'es plus rien ici  tu n'es plus procureur et moi je demande à Monsieur Ferdinand de Talmont 

 de t'intimer l'ordre de rester à ta place  et je vais prendre conseil auprès de quelqu'un qui a un rang dans ce tribunal pour organiser un sondage en vue de mettre  ces deux clones ,"rachid et volog" hors d'état de nuire  c'est à dire les remettre à leur place ,celle de simples membres car marre des menaces 
Monsieur de Talmont vous restez un peu trop conciliant avec eux et évasif dans les réponses aux questions qui vous sont posées à leur sujet ,même en MP 
si ce sont les bagarres et les procès de ces deux ******qui font vivre ce forum ce serait gentil de nous en avertir car nous avons surement mieux à attendre d'un endroit  dit de détente
Ombeline de Beaurivage 


ps hier ,le vieux comte a dit a Elena de Chanteplume 
qu'il ne répondrai plus du tout 


******:
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Message par COMPTE SUPPRIME 056 Dim 28 Jan - 10:08

Vlad devrait se faire petit d'autant plus qu'il a été pris les doigts dans le pot de confiture au sujet de la disparition de message (je remercie d'ailleurs notre prince pour son honnêteté sur ce coup là)



Message par Ferdinand de Talmont Hier à 15:04

+
----
-
Je pense qu'il s'agit de Monsieur le Comte.
J'avais supprimé ses droits au membre "Vladimir de Volog", mais il était dans un groupe nommé "procureur", qui avait gardé les droits de modération. Normalement la situation est réglée.

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Message par El Rachid Ibn Youssoufi Dim 28 Jan - 10:17

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:

Sans suite avec vos magouilles à deux balles

Bonjour monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Je vous rappelle, ou vous informe si vous l'ignoriez, qu'en cas de contestation d'un jugement, d'une sanction, vous avez la possibilité de déposer un recours devant la Cour Suprême.

Bon dimanche à vous,

A.

J'ai pas le temps pour jouer au chat et à la souris. Comme l'a mentionné Tocqueville ...c'est du virtuel. Tu peux insulter qui tu veux et dire après c'est qu'une image et je connais pas la personne. C'est débile mais plus rien m'étonne.
Les fachos et les abrutis ne changeront pas facilement
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Message par Ombeline de Beaurivage Dim 28 Jan - 10:23

Rachid a écrit:J'ai pas le temps pour jouer au chat et à la souris. Comme l'a mentionné Tocqueville ...c'est du virtuel. Tu peux insulter qui tu veux et dire après c'est qu'une image et je connais pas la personne. C'est débile mais plus rien m'étonne.
Les fachos et les abrutis ne changeront pas facilement
et c'est lui le plaignant   xptdr xptdr
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Message par Jean-Louis de Toqueville Dim 28 Jan - 12:03

Tristan de Kerbiguet a écrit:Vlad devrait se faire petit d'autant plus qu'il a été pris les doigts dans le pot de confiture au sujet de la disparition de message (je remercie d'ailleurs notre prince pour son honnêteté sur ce coup là)

Message par Ferdinand de Talmont Hier à 15:04
-
Je pense qu'il s'agit de Monsieur le Comte.
J'avais supprimé ses droits au membre "Vladimir de Volog", mais il était dans un groupe nommé "procureur", qui avait gardé les droits de modération. Normalement la situation est réglée.


Il n'y a que volog qui efface des messages, essentiellement ceux de ses concurrents et ceux des pseudos qui le gênent dans les procès.



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Message par Anaëlle de Saint-Bris Dim 28 Jan - 12:41

Jean-Louis de Toqueville a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:

Sans suite avec vos magouilles à deux balles

Bonjour monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Je vous rappelle, ou vous informe si vous l'ignoriez, qu'en cas de contestation d'un jugement, d'une sanction, vous avez la possibilité de déposer un recours devant la Cour Suprême.

Bon dimanche à vous,

A.


Certes, mais il n'y a pas de recours prévu par le règlement contre les décisions du Président du tribunal (ou du vice-Président) lorsqu'il statue sur la recevabilité de la plainte. Ses réquisitions et son avis sont insusceptibles d'appel à ce stade.

Ainsi, une plainte classée, ce qui est le cas pour celle de Rachid, est définitivement clôturée et ne peut faire l'objet d'aucun recours.

Par suite, déposer une nouvelle plainte reprochant à un accusé les mêmes faits qui ont déjà été jugés est, par nature, irrecevable.











Il faudra éclaircir certains points avec monsieur de Talmont...
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Message par Anaëlle de Saint-Bris Dim 28 Jan - 12:47

El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:

Sans suite avec vos magouilles à deux balles

Bonjour monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Je vous rappelle, ou vous informe si vous l'ignoriez, qu'en cas de contestation d'un jugement, d'une sanction, vous avez la possibilité de déposer un recours devant la Cour Suprême.

Bon dimanche à vous,

A.

J'ai pas le temps pour jouer au chat et à la souris. Comme l'a mentionné Tocqueville ...c'est du virtuel. Tu peux insulter qui tu veux et dire après c'est qu'une image et je connais pas la personne. C'est débile mais plus rien m'étonne.
Les fachos et les abrutis ne changeront pas facilement

Monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Vous émettez une contestation en accusant ce tribunal de "magouilles", je vous informe que vous avez le droit de présenter un recours devant la Cour Suprême. Mais ce n'est pas une obligation.

De manière nominative, qui sont ceux ici que vous nommez "fachos et abrutis" ?

Bonne journée à vous,

A.
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Message par El Rachid Ibn Youssoufi Dim 28 Jan - 13:01

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:

Sans suite avec vos magouilles à deux balles

Bonjour monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Je vous rappelle, ou vous informe si vous l'ignoriez, qu'en cas de contestation d'un jugement, d'une sanction, vous avez la possibilité de déposer un recours devant la Cour Suprême.

Bon dimanche à vous,

A.

J'ai pas le temps pour jouer au chat et à la souris. Comme l'a mentionné Tocqueville ...c'est du virtuel. Tu peux insulter qui tu veux et dire après c'est qu'une image et je connais pas la personne. C'est débile mais plus rien m'étonne.
Les fachos et les abrutis ne changeront pas facilement

Monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Vous émettez une contestation en accusant ce tribunal de "magouilles", je vous informe que vous avez le droit de présenter un recours devant la Cour Suprême. Mais ce n'est pas une obligation.

De manière nominative, qui sont ceux ici que vous nommez "fachos et abrutis" ?

Bonne journée à vous,

A.


Un facho se reconna^tra facilement et il assume. Un abruti beaucoup moins!
Bonne journée
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Message par Anaëlle de Saint-Bris Dim 28 Jan - 13:13

El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:


J'ai pas le temps pour jouer au chat et à la souris. Comme l'a mentionné Tocqueville ...c'est du virtuel. Tu peux insulter qui tu veux et dire après c'est qu'une image et je connais pas la personne. C'est débile mais plus rien m'étonne.
Les fachos et les abrutis ne changeront pas facilement

Monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Vous émettez une contestation en accusant ce tribunal de "magouilles", je vous informe que vous avez le droit de présenter un recours devant la Cour Suprême. Mais ce n'est pas une obligation.

De manière nominative, qui sont ceux ici que vous nommez "fachos et abrutis" ?

Bonne journée à vous,

A.


Un facho se reconna^tra facilement et il assume. Un abruti beaucoup moins!
Bonne journée

Par contre vous, vous n'assumez pas la cible de vos insultes.
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Message par El Rachid Ibn Youssoufi Dim 28 Jan - 13:25

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:


J'ai pas le temps pour jouer au chat et à la souris. Comme l'a mentionné Tocqueville ...c'est du virtuel. Tu peux insulter qui tu veux et dire après c'est qu'une image et je connais pas la personne. C'est débile mais plus rien m'étonne.
Les fachos et les abrutis ne changeront pas facilement

Monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Vous émettez une contestation en accusant ce tribunal de "magouilles", je vous informe que vous avez le droit de présenter un recours devant la Cour Suprême. Mais ce n'est pas une obligation.

De manière nominative, qui sont ceux ici que vous nommez "fachos et abrutis" ?

Bonne journée à vous,

A.


Un facho se reconna^tra facilement et il assume. Un abruti beaucoup moins!
Bonne journée

Par contre vous, vous n'assumez pas la cible de vos insultes.


Pas besoin de cibler. Y'en a plein. Jeter, couler
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Message par Anaëlle de Saint-Bris Dim 28 Jan - 13:27

El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:

Par contre vous, vous n'assumez pas la cible de vos insultes.


Pas besoin de cibler. Y'en a plein. Jeter, couler

Vous n'assumez pas.
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Message par André de Montalembert Dim 28 Jan - 15:36

Pour facho c'est simple, ceux qui sont populistes, nationalistes, anti-communistes, pour un exécutif fort, levez le doigt !
Voilà.
Ce n'est donc pas une insulte, pas plus que dire de quelqu'un qu'il est internationaliste et pour la prise du pouvoir économique et politique par 95% de la population, donc communiste!
Je lève le doigt !
Quand à abrutis, il faut le prouver, comme on est pas sur un forum très défenseur de l'IRL, c'est difficile!
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Message par Jacques Cartier Dim 28 Jan - 16:54

André de Montalembert a écrit:Pour facho c'est simple, ceux qui sont populistes, nationalistes, anti-communistes, pour un exécutif fort, levez le doigt !
Voilà.
Ce n'est donc pas une insulte, pas plus que dire de quelqu'un qu'il est internationaliste et pour la prise du pouvoir économique et politique par 95% de la population, donc communiste!
Je lève le doigt !
Quand à abrutis, il faut le prouver, comme on est pas sur un forum très défenseur de l'IRL, c'est difficile!


populistes, nationalistes

Donc tout les Français qui veulent une France libre et souveraine sont des fachos ? et ben ca en fait un paquet . Rajoute les agriculteurs en ce moment .
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Message par Vladimir de Volog Dim 28 Jan - 17:08

Ombeline de Beaurivage a écrit:   hé volog ,tu n'es plus rien ici  tu n'es plus procureur




Mais c'est faux

https://politique.forum-actif.net/t42182-vladimir-de-volog-nomme-procureur-du-forum-france





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Message par ztylo Dim 28 Jan - 17:23

Jacques Cartier a écrit:
André de Montalembert a écrit:Pour facho c'est simple, ceux qui sont populistes, nationalistes, anti-communistes, pour un exécutif fort, levez le doigt !
Voilà.
Ce n'est donc pas une insulte, pas plus que dire de quelqu'un qu'il est internationaliste et pour la prise du pouvoir économique et politique par 95% de la population, donc communiste!
Je lève le doigt !
Quand à abrutis, il faut le prouver, comme on est pas sur un forum très défenseur de l'IRL, c'est difficile!


populistes, nationalistes

Donc tout les Français qui veulent une France libre et souveraine sont des fachos ? et ben ca en fait un paquet . Rajoute les agriculteurs en ce moment .

Salut Jacques
Je pensais que tu avais chaviré ne te voyant plus
C'est malheureusement ce que pense nos islamo-gauchistes, reste qu'avec 10% prévisibles aux prochaines élections, ils ne me semblent pas bien dangereux nos Lfistes et leur rôle principal sera une fois de plus à monter sur un bidon pour haranguer les foules ou faire le tour des kebabs pour vendre leur lessive infecte
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Message par Jacques Cartier Dim 28 Jan - 18:18

El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:

Sans suite avec vos magouilles à deux balles

Bonjour monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Je vous rappelle, ou vous informe si vous l'ignoriez, qu'en cas de contestation d'un jugement, d'une sanction, vous avez la possibilité de déposer un recours devant la Cour Suprême.

Bon dimanche à vous,

A.

J'ai pas le temps pour jouer au chat et à la souris. Comme l'a mentionné Tocqueville ...c'est du virtuel. Tu peux insulter qui tu veux et dire après c'est qu'une image et je connais pas la personne. C'est débile mais plus rien m'étonne.
Les fachos et les abrutis ne changeront pas facilement

Monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Vous émettez une contestation en accusant ce tribunal de "magouilles", je vous informe que vous avez le droit de présenter un recours devant la Cour Suprême. Mais ce n'est pas une obligation.

De manière nominative, qui sont ceux ici que vous nommez "fachos et abrutis" ?

Bonne journée à vous,

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Un facho se reconna^tra facilement et il assume. Un abruti beaucoup moins!
Bonne journée

Ca fait une douzaine de jours que je suis pas venu , et ben t'as pas encore quitté ta casquette ?
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Message par El Rachid Ibn Youssoufi Dim 28 Jan - 20:02

Jacques Cartier a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:

Sans suite avec vos magouilles à deux balles

Bonjour monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Je vous rappelle, ou vous informe si vous l'ignoriez, qu'en cas de contestation d'un jugement, d'une sanction, vous avez la possibilité de déposer un recours devant la Cour Suprême.

Bon dimanche à vous,

A.

J'ai pas le temps pour jouer au chat et à la souris. Comme l'a mentionné Tocqueville ...c'est du virtuel. Tu peux insulter qui tu veux et dire après c'est qu'une image et je connais pas la personne. C'est débile mais plus rien m'étonne.
Les fachos et les abrutis ne changeront pas facilement

Monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Vous émettez une contestation en accusant ce tribunal de "magouilles", je vous informe que vous avez le droit de présenter un recours devant la Cour Suprême. Mais ce n'est pas une obligation.

De manière nominative, qui sont ceux ici que vous nommez "fachos et abrutis" ?

Bonne journée à vous,

A.


Un facho se reconna^tra facilement et il assume. Un abruti beaucoup moins!
Bonne journée

Ca fait une douzaine de jours que je suis pas venu , et ben t'as pas encore  quitté ta casquette ?

12 jours?!!! Ça sentait le jasmin.
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Message par Jacques Cartier Dim 28 Jan - 20:06

El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Jacques Cartier a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:

Sans suite avec vos magouilles à deux balles

Bonjour monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Je vous rappelle, ou vous informe si vous l'ignoriez, qu'en cas de contestation d'un jugement, d'une sanction, vous avez la possibilité de déposer un recours devant la Cour Suprême.

Bon dimanche à vous,

A.

J'ai pas le temps pour jouer au chat et à la souris. Comme l'a mentionné Tocqueville ...c'est du virtuel. Tu peux insulter qui tu veux et dire après c'est qu'une image et je connais pas la personne. C'est débile mais plus rien m'étonne.
Les fachos et les abrutis ne changeront pas facilement

Monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Vous émettez une contestation en accusant ce tribunal de "magouilles", je vous informe que vous avez le droit de présenter un recours devant la Cour Suprême. Mais ce n'est pas une obligation.

De manière nominative, qui sont ceux ici que vous nommez "fachos et abrutis" ?

Bonne journée à vous,

A.


Un facho se reconna^tra facilement et il assume. Un abruti beaucoup moins!
Bonne journée

Ca fait une douzaine de jours que je suis pas venu , et ben t'as pas encore  quitté ta casquette ?

12 jours?!!! Ça sentait le jasmin.

Tant que ça sent pas le sapin , ça va !
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Message par El Rachid Ibn Youssoufi Dim 28 Jan - 20:10

Jacques Cartier a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Jacques Cartier a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:

Sans suite avec vos magouilles à deux balles

Bonjour monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Je vous rappelle, ou vous informe si vous l'ignoriez, qu'en cas de contestation d'un jugement, d'une sanction, vous avez la possibilité de déposer un recours devant la Cour Suprême.

Bon dimanche à vous,

A.

J'ai pas le temps pour jouer au chat et à la souris. Comme l'a mentionné Tocqueville ...c'est du virtuel. Tu peux insulter qui tu veux et dire après c'est qu'une image et je connais pas la personne. C'est débile mais plus rien m'étonne.
Les fachos et les abrutis ne changeront pas facilement

Monsieur El Rachid Ibn Youssoufi,

Vous émettez une contestation en accusant ce tribunal de "magouilles", je vous informe que vous avez le droit de présenter un recours devant la Cour Suprême. Mais ce n'est pas une obligation.

De manière nominative, qui sont ceux ici que vous nommez "fachos et abrutis" ?

Bonne journée à vous,

A.


Un facho se reconna^tra facilement et il assume. Un abruti beaucoup moins!
Bonne journée

Ca fait une douzaine de jours que je suis pas venu , et ben t'as pas encore  quitté ta casquette ?

12 jours?!!! Ça sentait le jasmin.

Tant que ça sent pas le sapin , ça va !

C'était au passé... Et là ça sent pas le sapin
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Message par Vladimir de Volog Dim 28 Jan - 22:17

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Dépôt de plainte contre Toquevile - Page 3 Empty Re: Dépôt de plainte contre Toquevile

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