Contestation d'une deuxième sanction inique prise contre moi par volog.

par **Jean-Louis de Toqueville** Sam 27 Jan 2024 - 14:03

Dans un message contenu dans le fil ci-dessous, volog m'a infligé une sanction de pénalité de 2 points :

https://politique.forum-actif.net/t42535-faute-lourde-du-vice-president-du-tribunal#674833

L'opinion que j'ai exprimée à cet individu est libellée comme suit:

"Bah non, mon vieux, faut suivre....je suis vierge de croix rouge, contrairement à toi....Ton simulacre de sanction ridicule à mon endroit est en instance de jugement. Avec les conneries que tu as racontées à propos de cette accusation, dans ma défense, je vais te massacrer, le papé !... avec les formes bien sûr. xptdr

Sinon, je joue régulier moi et je ne me permettrai jamais de faire pression sur la Cour suprême. Je suis certain que celui ou celle qui tentera cette aventure se fera remettre à sa place de belle manière par la Présidente de cette Cour.

Tiens, si tu veux un conseil utile, au lieu de tchatcher dans le vide et d'accuser la terre entière, alors que tu as été justement et légitimement sanctionné, ce que j'ai écrit et validé en tant que Président du tribunal, forme donc un appel auprès de la Cour suprême".

Il n'y a dans ces propos rien d'outrancier, d'illégal ou de non conforme aux CGU.

De plus, la faculté donnée à certains magistrats du forum de sanctionner directement des intervenants est utilisée de façon abusive par volog, d'abord par le nombre de sanctions qu'il prend (lui seul verse dans cette possibilité), ensuite et surtout parce qu'il outrepasse outrancièrement ses pouvoirs.

Les règles concernant les sanctions directes pouvant être prononcées sans procès concernent exclusivement un cas bien précis

"en cas de propos manifestement répréhensibles, telles des injures personnelles"

.

Tel n'est évidemment pas le cas pour la sanction inique de volog qui me vise, mes propos ne relevant absolument pas du cas prévu par ces règles.

https://politique.forum-actif.net/t41939-les-sanctions-directes

En conséquence et pour la deuxième fois consécutive, je demande l'organisation d'un procès pour annuler cette sanction illégitime sur le fond et illégale sur la forme.

Une fois de plus, on perçoit bien à travers ce type d'initiative maladroite et illégale le tort que cause ici cet individu. Ici comme sur les 3 forums où il a été viré, il faut procéder de la même façon et suspendre définitivement cet individu malfaisant.