Tribune libre : la justice de ce forum est partiale

[Olympe de Gouges]

L'idée de faire un tribunal et une cour suprême est une bonne idée.

Encore faudrait-il que les magistrats qui y siègent aient un minimum d'impartialité.

Malheureusement on constate qu'une petite coterie a pris le pouvoir de ces instances et instrumentalise la justice, mise au service de ses querelles personnelles.

C'est flagrant quand on examine la rubrique "dépot de plainte".



Certaines ne sont jamais traitées, alors même que les propos reprochés sont particulièrement graves (propos racistes et insultants notamment :

https://politique.forum-actif.net/t42371-depot-de-plainte-contre-toquevile

https://politique.forum-actif.net/t42552-depot-de-plainte-contre-baladin-pour-complicite-et-abus-de-pouvoir

https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

https://politique.forum-actif.net/t42509-depot-de-plainte-contre-ombeline

https://politique.forum-actif.net/t41001-depot-de-plainte-contre-tonton-georges-pour-negationnisme



D'autres plaintes donnent immédiatement lieu à des procès, débouchant sur des peines très lourdes, alors que les actes reprochés sont insignifiants.

Par exemple ici on reproche à un cadre du forum de ne pas avoir donné une sanction en tant qu'aristocrate, mais en tant que procureur, fonction qui venait juste de lui être retirée (de façon injuste d'ailleurs) :
https://politique.forum-actif.net/t42527-proces-de-vladimir-volog-poursuivi-par-anaelle-de-saint-bris


Ici on reproche à cette même personne des propos qui semblent bien innocents comparé aux tombereaux d'insultes qu'elle subit impunément :
https://politique.forum-actif.net/t42493-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville

Notons que la pièce à conviction est pour le moins suspecte. Un texte composé par l'accusation, dont rien ne prouve qu'il soit authentique.

Bref, il est temps de faire le ménage dans le tribunal, et d'y placer des gens réellement impartiaux !
Pas des copains qui s'arrangent entre eux pour persécuter leurs éternelles têtes de turc.

[Vladimir de Volog]

Elle est partiale, parce que ceux qui en ont la responsabilité sont d'extrême droite, et que la majorité des juges aussi.

On peut remarquer que lorsque c'est un guguss d'extrême droite qui est poursuivi, rien ne se passe, voire même il y a déni de justice, avec les petits arrangements qu'on sait.

Doinc faut changer les responsables pour avoir quelque chose d'impartial.

[Jean-Louis de Toqueville]

Volog qui parle de magouille et d'injustice dont lui et sa fratrie d'extrême gauche seraient victimes !!!! C'est le monde à l'envers !

Volog ne supporte pas de ne plus être aux manettes, il ne peut plus mener à sa guise la barque des sanctions et des brimades.

[Vladimir de Volog]

fais gaffe Toqueville,


les insultes sont justiciables,

vient pas faire la pleureuse ensuite.

[Vladimir de Volog]

  fais gaffe Toqueville,


les insultes sont justiciables,

vient pas faire la pleureuse ensuite.

Tes insinuations mensongères grotesques et haineuses vont se retourner contre toi, bien plus vite que tu ne le penses, alors ferme là, reste à ta place, complote avec ta petite bande et ne vient pas polluer ce topic il n'est pas faiut pour toi, tu connais les dénis de justice du forum, mais tu ne les condamne pas, et pour cause .......

[Vladimir de Volog]

Il la ramène en mode haineux, c'est que la cible est touchée, bravo Olympe, déjà un au sol !!!!

[Jean-Louis de Toqueville]

Certaines ne sont jamais traitées,[/b] alors même que les propos reprochés sont particulièrement graves (propos racistes et insultants notamment :

https://politique.forum-actif.net/t42371-depot-de-plainte-contre-toquevile

Il te faut arrêter de diffamer, ombre de volog..... cette affaire a été traitée par le vice-Président, qui a conclu à un rejet de cette plainte débile, qui ne tient pas.

https://politique.forum-actif.net/t42371p25-depot-de-plainte-contre-toquevile

Je l'ai complétée par un avis technique clair, démonstratif et conclusif.

Je te mets au défi de contrer cet avis avec de solides arguments contraires, la gouge. Donc, soit tu apporte une contradiction justifiée, pertinente et argumentée, soit tu arrêtes de glousser dans le vide sidéral de l'incompétence.

Voici cet avis:

"Bien que le procès soit clos, je me permets de donner mon avis en tant qu'accusé.

Les termes en cause sont les suivants:

"Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!"

Rachid et volog, qui s'est beaucoup exprimé dans cette plainte, me reprochent des "insultes racistes" à l'encontre de Rachid, au motif de la tenue des propos ci-dessus.


Je réfute totalement l'accusation "d'insultes racistes" à l'encontre de Rachid pour plusieurs raisons:

1/ Je ne connais pas du tout le pseudo Rachid, je ne sais pas s'il est un homme, une femme, un enfant, s'il est blanc ou de couleur; je ne sais rien de lui et je ne veux rien savoir de lui (ou elle...) qu'il n'avouera lui-même; il a le droit au respect de sa vie privée. Je ne connais pas sa religion, ni ses coutumes et traditions et surtout... par-dessus tout, je m'en moque complètement, cela m'indiffère; j'échange avec un pseudo qu'il a choisi, accompagné d'un avatar, qui représente plutôt un homme d'Orient et c'est tout.
Je ne peux pas insulter Rachid, puisque je ne le connais pas et rien ne me dit qu'il est réellement un citoyen d'Orient, ou du Maghreb. On est dans le virtuel et certains intervenants souhaitent maquiller complètement leur origine sociale, religieuse, ethnique, voire le pays où ils vivent et d'où ils postent.
La définition juridique et sémantique du racisme concerne des femmes et des hommes identifiés, non des pseudos ou des images. On ne peut pas insulter une image, un avatar, un pseudo, tout ça est virtuel; l'insulte, même si elle était prononcée, n'aurait pas de cible et donc pas de résultat. Cette accusation ne tient pas.


2/ J'utilise les mots "bédouin" et "enturbané" à la simple observation de l'avatar, sans considération aucune avec la personne physique qui est derrière et qui peut être de toute origine et de toute religion, ou de tout pays, comme dit plu haut. Comment pourrait-on insulter un inconnu ? Cela n'a aucun sens parce que les mots prononcés ne visent pas une personne ou un groupe de personnes identifiées.
Par ailleurs le mot "bédouin" n'est absolument pas une insulte pas davantage que le mot "enturbanné" non plus. Comme on est sur un forum de discussion, la chicanerie, la plaisanterie et l'humour sont courants et de bon aloi. Face à un avatar qui présenterait par exemple l'image d'un esquimau avec un traineau sur la neige, je pourrai également dire avec humour : "hé le mongol, tu as une doudoune de rechange pour passer le Cap Nord" ? Serait-ce une insulte raciste ??? Volog nous sauterait-il dessus sur le champ avec son ombre ? Même chose pour un avatar asiatique avec lequel on pourrait railler ses yeux bridés, sa petite taille ou le chapeau qu'il porte dans une rizière.

Au regard de la loi, un acte est raciste et sanctionné comme tel lorsqu'il s'exprime sous forme :
- de propos injurieux ;
- de comportements discriminatoires (emploi, éducation, accès à la location...), etc ;
- de violences physiques.

La loi punit notamment les traitements discriminatoires entrainant un traitement différencié fondé sur des considérations de couleur de peau, d'origine sociale, d'éducation, de genre, sexe, handicap, etc....

Les propos tenus ne tombent absolument pas sous le coup de la loi pénale, dont je rappelle qu'elle est d'interprétation stricte. Ils ont été prononcés à partir du seul visuel d'une image, sans aucune connaissance de la personne physique qui est derrière et qui a posté l'image sur le forum.

Devant l'évidence de la régularité de l'expression employée, qui est utilisée par rapport à un simple visuel d'image, ce qu'intègre parfaitement le plaignant, on est face à une plainte manifestement abusive, d'autant que Rachid a déposé plusieurs plaintes infondées, avec l'aiguillon et le conseil pressant et intéressé d'un individu nuisible de ce forum. La piteuse tentative de culpabilisation orientée, emmenée par un pseudo décrié et accompagné de son homme de main, s'échoue lamentablement sur le mur de la réalité et de la vérité....Mais mes poursuivants sont bien trop naïfs et idéologisés pour anticiper l'inévitable et lamentable échec de leur entreprise coupable".  


Tu piges ou je te la refais avec plus de détail ????

[Vladimir de Volog]

""""Il te faut arrêter de diffamer, ombre de volog...""""



STOP  LE  HAINEUX   ça te plait pas et pour cause, tu es le principal mis en cause, celui qui est poiursuivi pour avoir tenu des propos raciste.

Tes arguments sont pipos, ici nous sommes sur un tribunal de forum, avec nos propres règles, qui sont de condamner les propos racistes que tu as renu.

Si tu ne veux pas être trainé en justice, fallait y penser avant, mai,ntenant va falloir payer, mec.

Alors, tu n'as pas à intervenir, il y a un recours devant la cour suprême, ne te démène pas comme ça, tu seras punis de ta témérité mon gars.

T'as compris ou je te la refais ???

[Jean-Louis de Toqueville]

  fais gaffe Toqueville,

les insultes sont justiciables,

vient pas faire la pleureuse ensuite.

Tu veux que j'étale tes magouilles au grand jour ??? pressions inadmissibles sur des juges, insultes fascistes nazies ordurières et inadmissibles, procès truqués avec la complicité ou non de de Talmont, effacement de dizaines de messages qui te gênent sans raison à tel point que de Talmont t'as supprimé la fonctionnalité technique de l'effacement..... et quelques autres en cherchant un peu...

[Georges Baladin]

J'ai voté oui, fort heureusement. Dans ce tribunal nous ne jugeons pas les avis politiques. Il y a pratiquement que des affaires de civisme qui y sont traités. Donc nous prenons le partie de la justice juste.

Très cordialement, votre vice président Georges Baladin, pour vous servir.

[Vladimir de Volog]

Fais gaffe Toqueville

tes accusations mensongères peuvent te poursuivre au tribunal

fais gaffe, je ne te raterai pas,

et maintenant fous le camp, t'es pas chez toi ici, mais sur un topic qui te dénonce, alors casse toi.


T'as peut-être pas assez de triangles rouges ???

[Vladimir de Volog]

J'ai voté oui, fort heureusement. Dans ce tribunal nous ne jugeons pas les avis politiques. Il y a pratiquement que des affaires de civisme qui y sont traités. Donc nous prenons le partie de la justice juste.

Très cordialement, votre vice président Georges Baladin, pour vous servir.    

Vous n'avez pas honte de venir ici, alors que c'est vous qui êtes mis en cause, la cour suprême a été saisie contre vous, rasez les murs, vous ne savez pas ce qui va en résulter, alors n'aggravez pas votre cas, vous devriez avoir honte et raser les murs aprés le déni de justice dont vous êtes coupable.

Mais ne chantez pas comme ça, l'affaire est loin d'être terminée, à votre place je ne fkamberais pas ainsi, à moins d'être inconscient.

HONTE A VOUS -

Comme ils disent dans les manifs :

DEMISSION, DEMISSION, DEMISSION,


c'est tout cer qu'il vous reste à faire si vous avez un peu de dignité.

[Vladimir de Volog]

BIS REPETITA POUR CAUSE DE POLLUTION MALSAINE

L'idée de faire un tribunal et une cour suprême est une bonne idée.

Encore faudrait-il que les magistrats qui y siègent aient un minimum d'impartialité.

Malheureusement on constate qu'une petite coterie a pris le pouvoir de ces instances et instrumentalise la justice, mise au service de ses querelles personnelles.

C'est flagrant quand on examine la rubrique "dépot de plainte".



Certaines ne sont jamais traitées, alors même que les propos reprochés sont particulièrement graves (propos racistes et insultants notamment :

https://politique.forum-actif.net/t42371-depot-de-plainte-contre-toquevile

https://politique.forum-actif.net/t42552-depot-de-plainte-contre-baladin-pour-complicite-et-abus-de-pouvoir

https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

https://politique.forum-actif.net/t42509-depot-de-plainte-contre-ombeline

https://politique.forum-actif.net/t41001-depot-de-plainte-contre-tonton-georges-pour-negationnisme



D'autres plaintes donnent immédiatement lieu à des procès, débouchant sur des peines très lourdes, alors que les actes reprochés sont insignifiants.

Par exemple ici on reproche à un cadre du forum de ne pas avoir donné une sanction en tant qu'aristocrate, mais en tant que procureur, fonction qui venait juste de lui être retirée (de façon injuste d'ailleurs) :
https://politique.forum-actif.net/t42527-proces-de-vladimir-volog-poursuivi-par-anaelle-de-saint-bris


Ici on reproche à cette même personne des propos qui semblent bien innocents comparé aux tombereaux d'insultes qu'elle subit impunément :
https://politique.forum-actif.net/t42493-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville

Notons que la pièce à conviction est pour le moins suspecte. Un texte composé par l'accusation, dont rien ne prouve qu'il soit authentique.

Bref, il est temps de faire le ménage dans le tribunal, et d'y placer des gens réellement impartiaux !
Pas des copains qui s'arrangent entre eux pour persécuter leurs éternelles têtes de turc.

[Jean-Louis de Toqueville]

""""Il te faut arrêter de diffamer, ombre de volog...""""



STOP  LE  HAINEUX   ça te plait pas et pour cause, tu es le principal mis en cause, celui qui est poiursuivi pour avoir tenu des propos raciste.
Tes arguments sont pipos, ici nous sommes sur un tribunal de forum, avec nos propres règles, qui sont de condamner les propos racistes que tu as renu.
Si tu ne veux pas être trainé en justice, fallait y penser avant, mai,ntenant va falloir payer, mec.
Alors, tu n'as pas à intervenir, il y a un recours devant la cour suprême, ne te démène pas comme ça, tu seras punis de ta témérité mon gars.
T'as compris ou je te la refais ???

Tu n'as rien compris de mon argumentaire, qui est en béton... mais j'avais remarqué que tu avais quelques difficultés d'appréhension des sujets, voire un déclin cognitif, ce qui est courant à ton âge....

Tu ne comprends pas ce que j'écris et tu martèles en boucle des platitudes en pensant convaincre que leur répétition finira par emporter la conviction. Mais, c'est pas ça du tout. Une ânerie répétée reste un ânerie ! Tu ne connais rien au droit et ça se voit à chaque fois que tu évoques un sujet contenant une dimension juridique.

Tu pérores, tu menaces, mais tu n'as pas d'arguments. J'ai mis au défi ta gouge de m'apporter une contradiction qui tienne la route. Comme c'est ton ombre, vous pouvez vous y mettre à deux ! Il n'y a que ça qui puisse me convaincre, un argumentaire sérieux, justifié et démonstratif.

Tant que tu n'apporteras pas ce genre d'argumentaire, je te prendrai pour un.... ce que tu es....

Enfin, je te re-re-répète que cette plainte est close, elle a été classée sans suite, donc, c'est terminé.
Comme tu n'arrives pas à intégrer les règles et que tu les ignores, je te signale qu'il n'y a pas de possibilité d'appel possible sur les décisions rendues par le Président ou le vice-Président. Sa délibération est donc définitive.

Va falloir que tu trouves autre chose pour m'emmerder mon vieux.

[Vladimir de Volog]

BIS REPETITA POUR CAUSE DE POLLUTION MALSAINE

L'idée de faire un tribunal et une cour suprême est une bonne idée.

Encore faudrait-il que les magistrats qui y siègent aient un minimum d'impartialité.

Malheureusement on constate qu'une petite coterie a pris le pouvoir de ces instances et instrumentalise la justice, mise au service de ses querelles personnelles.

C'est flagrant quand on examine la rubrique "dépot de plainte".



Certaines ne sont jamais traitées, alors même que les propos reprochés sont particulièrement graves (propos racistes et insultants notamment :

https://politique.forum-actif.net/t42371-depot-de-plainte-contre-toquevile

https://politique.forum-actif.net/t42552-depot-de-plainte-contre-baladin-pour-complicite-et-abus-de-pouvoir

https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline

https://politique.forum-actif.net/t42509-depot-de-plainte-contre-ombeline

https://politique.forum-actif.net/t41001-depot-de-plainte-contre-tonton-georges-pour-negationnisme



D'autres plaintes donnent immédiatement lieu à des procès, débouchant sur des peines très lourdes, alors que les actes reprochés sont insignifiants.

Par exemple ici on reproche à un cadre du forum de ne pas avoir donné une sanction en tant qu'aristocrate, mais en tant que procureur, fonction qui venait juste de lui être retirée (de façon injuste d'ailleurs) :
https://politique.forum-actif.net/t42527-proces-de-vladimir-volog-poursuivi-par-anaelle-de-saint-bris


Ici on reproche à cette même personne des propos qui semblent bien innocents comparé aux tombereaux d'insultes qu'elle subit impunément :
https://politique.forum-actif.net/t42493-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville

Notons que la pièce à conviction est pour le moins suspecte. Un texte composé par l'accusation, dont rien ne prouve qu'il soit authentique.

Bref, il est temps de faire le ménage dans le tribunal, et d'y placer des gens réellement impartiaux !
Pas des copains qui s'arrangent entre eux pour persécuter leurs éternelles têtes de turc.

[Jean-Louis de Toqueville]

[quote="Vladimir de Volog"]
BIS REPETITA POUR CAUSE DE POLLUTION MALSAINE
[quote="Olympe de Gouges"]L'idée de faire un tribunal et une cour suprême est une bonne idée.
Encore faudrait-il que les magistrats qui y siègent aient un minimum d'impartialité.
Malheureusement on constate qu'une petite coterie a pris le pouvoir de ces instances et instrumentalise la justice, mise au service de ses querelles personnelles......
......



Fait le perroquet, tu ne sais faire que ça, insulter et publier du copié/collé !!!

[Jean-Louis de Toqueville]

  fais gaffe Toqueville,

les insultes sont justiciables,

vient pas faire la pleureuse ensuite.

tg

[Edgar de Phelps]

Elle est partiale, parce que ceux qui en ont la responsabilité sont d'extrême droite, et que la majorité des juges aussi.

On peut remarquer que lorsque c'est un guguss d'extrême droite qui est poursuivi, rien ne se passe, voire même il y a déni de justice, avec les petits arrangements qu'on sait.

Doinc faut changer les responsables pour avoir quelque chose d'impartial.

Moi je pense que c est partial quand j étais président du tribunal j ai toujours été partial je t ai sanctionné qu une ou 2 fois alors que j aurai pu le faire 20 fois.

[Vladimir de Volog]

Il la ramène en mode haineux, c'est que la cible est touchée, bravo Olympe, déjà un au sol  !!!!  

[Olympe de Gouges]

1/ Je ne connais pas du tout le pseudo Rachid, je ne sais pas s'il est un homme, une femme, un enfant, s'il est blanc ou de couleur; je ne sais rien de lui et je ne veux rien savoir de lui (ou elle...) qu'il n'avouera lui-même; il a le droit au respect de sa vie privée. Je ne connais pas sa religion, ni ses coutumes et traditions et surtout... par-dessus tout, je m'en moque complètement, cela m'indiffère; j'échange avec un pseudo qu'il a choisi, accompagné d'un avatar, qui représente plutôt un homme d'Orient et c'est tout.
Je ne peux pas insulter Rachid, puisque je ne le connais pas et rien ne me dit qu'il est réellement un citoyen d'Orient, ou du Maghreb. On est dans le virtuel et certains intervenants souhaitent maquiller complètement leur origine sociale, religieuse, ethnique, voire le pays où ils vivent et d'où ils postent.

Ca ne tient pas debout votre histoire. A ce moment toutes les insultes sont permises dans ce forum, puisque nous sommes tous sous pseudos et avatars virtuels.
Donc le tribunal n'a pas lieu d'être.
Donc forumactif a tort d'imposer des conditions d'utilisation.

Si vous exprimez un propos raciste à l'égard d'une image représentant un Arabe, c'est que vous êtes raciste. Et qu'importe que la personne réelle derrière cet avatar soit ou non Arabe.

On se demande vraiment ce qu'un mec comme vous fait à la tête du tribunal.

[Vladimir de Volog]

1/ Je ne connais pas du tout le pseudo Rachid, je ne sais pas s'il est un homme, une femme, un enfant, s'il est blanc ou de couleur; je ne sais rien de lui et je ne veux rien savoir de lui (ou elle...) qu'il n'avouera lui-même; il a le droit au respect de sa vie privée. Je ne connais pas sa religion, ni ses coutumes et traditions et surtout... par-dessus tout, je m'en moque complètement, cela m'indiffère; j'échange avec un pseudo qu'il a choisi, accompagné d'un avatar, qui représente plutôt un homme d'Orient et c'est tout.
Je ne peux pas insulter Rachid, puisque je ne le connais pas et rien ne me dit qu'il est réellement un citoyen d'Orient, ou du Maghreb. On est dans le virtuel et certains intervenants souhaitent maquiller complètement leur origine sociale, religieuse, ethnique, voire le pays où ils vivent et d'où ils postent.

Ca ne tient pas debout votre histoire. A ce moment toutes les insultes sont permises dans ce forum, puisque nous sommes tous sous pseudos et avatars virtuels.
Donc le tribunal n'a pas lieu d'être.
Donc forumactif a tort d'imposer des conditions d'utilisation.

Si vous exprimez un propos raciste à l'égard d'une image représentant un Arabe, c'est que vous êtes raciste. Et qu'importe que la personne réelle derrière cet avatar soit ou non Arabe.

On se demande vraiment ce qu'un mec comme vous fait à la tête du tribunal.

"On se demande vraiment ce qu'un mec comme vous fait à la tête du tribunal."


tout comme son pote, le vice président coupable de déni de justice. Le déni de justice est une situation où le juge refuse ou néglige de juger une affaire pourtant en état d'être jugée, nous sommes bien face à un déni de justice, n'en déplaise au haineux de service.

Je pense que Ferdinand de Talmont devrait être plus regardant lorsqu'ils donne des responsabilités

[Georges Baladin]

J'ai voté oui, fort heureusement. Dans ce tribunal nous ne jugeons pas les avis politiques. Il y a pratiquement que des affaires de civisme qui y sont traités. Donc nous prenons le partie de la justice juste.

Très cordialement, votre vice président Georges Baladin, pour vous servir.    

Vous n'avez pas honte de venir ici, alors que c'est vous qui êtes mis en cause, la cour suprême a été saisie contre vous, rasez les murs, vous ne savez pas ce qui va en résulter, alors n'aggravez pas votre cas, vous devriez avoir honte et raser les murs aprés le déni de justice dont vous êtes coupable.

Mais ne chantez pas comme ça, l'affaire est loin d'être terminée, à votre place je ne fkamberais pas ainsi, à moins d'être inconscient.

HONTE A VOUS  -  

Comme ils disent dans les manifs  :  

DEMISSION,  DEMISSION,  DEMISSION,  


c'est tout cer qu'il vous reste à faire si vous avez un peu de dignité.

Alors Pinocchio, je vous conseille de vous calmer et d'aller lire attentivement, à tête refroidi (lorsque vous serez ajeun) mon verdict concernant l'affaire qui oppose Mr Rachid Ibn Youssoufi à Mr Jean-Louis de Toqueville.

Très cordialement, pour vous servir.

[Vladimir de Volog]

Georges Baladin

profil bas SVP.


Le vice président vient de commettre une nouvelle faute lourde, inexcusable et impardonable


Sa fonction est précisée ici:

Le Tribunal du forum - déroulement d'un procès - Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 20:06
- Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.
- A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.
- Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.
- Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.


Dans ce procés, le vice président du tribunal ne respecte pas l'avis du procureur sur la recevabilité de la plainte,
Le vice président n'organise pas le déroulement du procés,
Le vice président ne rappelle pas l'ensemble des verdicts proposés par les juges,
Le vice président ne rend pas de verdict tenant compte de l'avis des juges, mais décide arbitrairement de rejeter la plainte du plaignant, alors qu'il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats, verdicts qu'il a refusé de collecter, puisqu'il n'a pas contacté les juges.


Nous sommes donc sur un déni de justice, face à une nouvelle faute lourde, inexcusable et impardonable du vice président du tribunal qui doit être démis de ses fonctions pour incapacité de les accomplir.

Le déni de justice est une situation où le juge refuse ou néglige de juger une affaire pourtant en état d'être jugée, ce qui est le cas dans cette parodie de procés.

En conséquence, je porte cette affaire devant la cour suprême afin de reconsidérer la suite à donner à cette plainte, mais en appelle aussi à une sanction à infliger au vice président du tribunal pour entrave à la justice.

[Jean-Louis de Toqueville]

Fais gaffe Toqueville

tes accusations mensongères peuvent te poursuivre au tribunal
fais gaffe, je ne te raterai pas,
et maintenant fous le camp, t'es pas chez toi ici, mais sur un topic qui te dénonce, alors casse toi

T'as peut-être pas assez de triangles rouges  ???

Arrête de menacer dans le vide, tes sanctions directes sont illégales, j'ai fait un message à ce propos, va le lire....

C'est pas toi qui arrivera à me faire casser de quelque part... même avec ta MMA....

Un Président de tribunal (haut magistrat) ne peut pas être condamné en sanction directe, il faut un procès. Une fois de plus, tu as commis un acte illégal, qui doit être annulé et j'ai bien sûr demandé à de Talmont d'annuler tes deux décisions de sanctions directes illégales.

Je vois que tu verses dans les grossièretés: "fous le camp", "casse-toi", "je ne te raterai pas". Tout ça, ce sont des menaces, c'est répréhensible, d'autant que tu m'as déjà menacé, y compris physiquement tu t'en souviens ????

[Jean-Louis de Toqueville]

Georges Baladin

profil bas SVP.[/size]

Le vice président vient de commettre une nouvelle faute lourde, inexcusable et impardonable

Sa fonction est précisée ici:

Le Tribunal du forum - déroulement d'un procès  -  Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 20:06
- Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.
- A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.
- Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.
- Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.


Dans ce procés, le vice président du tribunal ne respecte pas l'avis du procureur sur la recevabilité de la plainte,
Le vice président n'organise pas le déroulement du procés,
Le vice président ne rappelle pas l'ensemble des verdicts proposés par les juges,
Le vice président ne rend pas de verdict tenant compte de l'avis des juges, mais décide arbitrairement de rejeter la plainte du plaignant, alors qu'il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats, verdicts qu'il a refusé de collecter, puisqu'il n'a pas contacté les juges.[/size]


Nous sommes donc sur un déni de justice, face à une nouvelle faute lourde, inexcusable et impardonable du vice président du tribunal qui doit être démis de ses fonctions pour incapacité de les accomplir.

Le déni de justice est une situation où le juge refuse ou néglige de juger une affaire pourtant en état d'être jugée, ce qui est le cas dans cette parodie de procés.

En conséquence, je porte cette affaire devant la cour suprême afin de reconsidérer la suite à donner à cette plainte, mais en appelle aussi à une sanction à infliger au vice président du tribunal pour entrave à la justice.

Tu mélanges tout, volontairement ou pas et tu sembles ne pas avoir compris la procédure.

- d'abord, le vice-Président n'a commis aucune faute ou erreur, il a appliqué scrupuleusement les règles, tu ne démontres pas le contraire,
- tu n'as plus d'avis à émettre en tant que procureur, le procureur ne sert plus à rien, cette fonction est dévolue au Président ou au vice-Président, qui assure à la fois les fonctions de juge et de président du tribunal,
- le vice-Président a décidé que la plainte n'était pas recevable et il l'a classée sans suite, comme c'est son droit et comme le prévoit la procédure,
- dès lors, il n'y a pas de procès, ni de vote des juges,
- du reste, sur le fond, j'ai démontré qu'il n'y a pas d'insultes racistes.,
- il n'y a aucune possibilité d'appel devant la Cour suprême, laquelle n'est compétente que pour juger une deuxième fois une affaire déjà jugée, or, celle-ci ne l'est pas et n'avait pas à l'être.

Que ça te plaise ou pas, ce dont se fout, cette affaire est close et définitivement terminée. Point final. !!!

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