Forum politique France
Le Forum France est le premier forum politique du net francophone.

C'est un lieu de débats privilégiant la diversité d'opinion et la liberté d'expression, dans un climat cordial.

Il reconstitue également une société virtuelle dirigée par un président du forum élu tous les trois mois.

Enregistrez-vous vite pour rejoindre la grande aventure du Forum France !

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Forum politique France
Le Forum France est le premier forum politique du net francophone.

C'est un lieu de débats privilégiant la diversité d'opinion et la liberté d'expression, dans un climat cordial.

Il reconstitue également une société virtuelle dirigée par un président du forum élu tous les trois mois.

Enregistrez-vous vite pour rejoindre la grande aventure du Forum France !
Forum politique France
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
Voir le deal
35 €

Demande de révision de sanction auprès du Tribunal

3 participants

Aller en bas

Demande de révision de sanction auprès du Tribunal Empty Demande de révision de sanction auprès du Tribunal

Message par Vladimir de Volog Mer 31 Jan 2024 - 15:14

Monsieur le président du tribunal, je vous demande une révision et annulation de la sanction que m'a infligé Mme Anaëlle de Saint-Bris le Samedi 27 Janvier 2024, donc la suppression des 2 points de sanction.

En effet les propos reproché ne constutuent pas des propos insultants.

Les faits :

(204) Contestation d'une sanction directe et inique prise par volog le rouge (forum-actif.net)
par Anaëlle de Saint-Bris Sam 27 Jan - 11:03
Ce jour, nous, Duchesse Anaëlle de Saint-Bris présidente de la Cour Suprême, condamnons monsieur Vladimir de Volog à une inscription de 2 points sur son casier judiciaire, pour propos insultants, diffamatoires.

Ma réponse :

(204) Contestation d'une sanction directe et inique prise par volog le rouge (forum-actif.net)
par Vladimir de Volog le Samedi  27 Janvier 2024  - 12:37
Il n'y a rien dans mon propos qui soit insultant ou diffamatoire, car si les quelques lignes où je vous fait part de mon avis sur les propos de de Toqueville, si ça c'est diffmant et diffamatoire, comment quelifier l'acharnement et le harcélement que je subis venant de cet internaute.
Vous avez pu le vérifier sur le topic de la cours suprême où il déverse moutltes attaques à ,la personne.
Si j'ai pu vous blesser en écrivant ces lignes, je le regrette, j'en fais amende honorble, et je le regrette mon propos était simplement un témoignage, et c'est tout.
Vladimir de Volog
Vladimir de Volog
Vénérable
Vénérable

Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine

Revenir en haut Aller en bas

Demande de révision de sanction auprès du Tribunal Empty Re: Demande de révision de sanction auprès du Tribunal

Message par Ombeline de Beaurivage Mer 31 Jan 2024 - 15:19

très théâtral le volog 
 peut être aurait il pris des cours avec cette chère Brigitte  lool
essayez de calmer votre fougue ça pique les yeux !
Ombeline de Beaurivage
Ombeline de Beaurivage
Expert
Expert

Messages : 949
Date d'inscription : 27/11/2023

Revenir en haut Aller en bas

Demande de révision de sanction auprès du Tribunal Empty Re: Demande de révision de sanction auprès du Tribunal

Message par Ferdinand de Talmont Mer 31 Jan 2024 - 15:24

Bonjour Monsieur le comte, je ne puis rien réviser, votre demande est à adresser au tribunal :

► Toute mesure de sanction directe peut être contestée devant le Tribunal du forum, qui pourra reconsidérer s'il y a lieu la peine administrée et la remplacer par une peine plus adaptée.

https://politique.forum-actif.net/t41939-les-sanctions-directes

_________________

Ferdinand de Talmont
Ferdinand de Talmont
Vénérable
Vénérable

Messages : 14241
Date d'inscription : 06/02/2010

Revenir en haut Aller en bas

Demande de révision de sanction auprès du Tribunal Empty Re: Demande de révision de sanction auprès du Tribunal

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum