Demande de révision de sanction auprès du Tribunal
3 participants
Page 1 sur 1
Demande de révision de sanction auprès du Tribunal
Monsieur le président du tribunal, je vous demande une révision et annulation de la sanction que m'a infligé Mme Anaëlle de Saint-Bris le Samedi 27 Janvier 2024, donc la suppression des 2 points de sanction.
En effet les propos reproché ne constutuent pas des propos insultants.
Les faits :
(204) Contestation d'une sanction directe et inique prise par volog le rouge (forum-actif.net)
par Anaëlle de Saint-Bris Sam 27 Jan - 11:03
Ce jour, nous, Duchesse Anaëlle de Saint-Bris présidente de la Cour Suprême, condamnons monsieur Vladimir de Volog à une inscription de 2 points sur son casier judiciaire, pour propos insultants, diffamatoires.
Ma réponse :
(204) Contestation d'une sanction directe et inique prise par volog le rouge (forum-actif.net)
par Vladimir de Volog le Samedi 27 Janvier 2024 - 12:37
Il n'y a rien dans mon propos qui soit insultant ou diffamatoire, car si les quelques lignes où je vous fait part de mon avis sur les propos de de Toqueville, si ça c'est diffmant et diffamatoire, comment quelifier l'acharnement et le harcélement que je subis venant de cet internaute.
Vous avez pu le vérifier sur le topic de la cours suprême où il déverse moutltes attaques à ,la personne.
Si j'ai pu vous blesser en écrivant ces lignes, je le regrette, j'en fais amende honorble, et je le regrette mon propos était simplement un témoignage, et c'est tout.
En effet les propos reproché ne constutuent pas des propos insultants.
Les faits :
(204) Contestation d'une sanction directe et inique prise par volog le rouge (forum-actif.net)
par Anaëlle de Saint-Bris Sam 27 Jan - 11:03
Ce jour, nous, Duchesse Anaëlle de Saint-Bris présidente de la Cour Suprême, condamnons monsieur Vladimir de Volog à une inscription de 2 points sur son casier judiciaire, pour propos insultants, diffamatoires.
Ma réponse :
(204) Contestation d'une sanction directe et inique prise par volog le rouge (forum-actif.net)
par Vladimir de Volog le Samedi 27 Janvier 2024 - 12:37
Il n'y a rien dans mon propos qui soit insultant ou diffamatoire, car si les quelques lignes où je vous fait part de mon avis sur les propos de de Toqueville, si ça c'est diffmant et diffamatoire, comment quelifier l'acharnement et le harcélement que je subis venant de cet internaute.
Vous avez pu le vérifier sur le topic de la cours suprême où il déverse moutltes attaques à ,la personne.
Si j'ai pu vous blesser en écrivant ces lignes, je le regrette, j'en fais amende honorble, et je le regrette mon propos était simplement un témoignage, et c'est tout.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32814
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Demande de révision de sanction auprès du Tribunal
très théâtral le volog
peut être aurait il pris des cours avec cette chère Brigitte
essayez de calmer votre fougue ça pique les yeux !
peut être aurait il pris des cours avec cette chère Brigitte
essayez de calmer votre fougue ça pique les yeux !
Ombeline de Beaurivage- Expert
- Messages : 949
Date d'inscription : 27/11/2023
Re: Demande de révision de sanction auprès du Tribunal
Bonjour Monsieur le comte, je ne puis rien réviser, votre demande est à adresser au tribunal :
► Toute mesure de sanction directe peut être contestée devant le Tribunal du forum, qui pourra reconsidérer s'il y a lieu la peine administrée et la remplacer par une peine plus adaptée.
https://politique.forum-actif.net/t41939-les-sanctions-directes
► Toute mesure de sanction directe peut être contestée devant le Tribunal du forum, qui pourra reconsidérer s'il y a lieu la peine administrée et la remplacer par une peine plus adaptée.
https://politique.forum-actif.net/t41939-les-sanctions-directes
_________________
Ferdinand de Talmont- Vénérable
- Messages : 14241
Date d'inscription : 06/02/2010
Sujets similaires
» demande de révision auprés de Monsieur De Talmont
» Demande de révision de sanction auprès de la médiation
» Demande de révision de sanction auprès de M.DeTalmont dit Prince
» Demande révision
» Demande de révision
» Demande de révision de sanction auprès de la médiation
» Demande de révision de sanction auprès de M.DeTalmont dit Prince
» Demande révision
» Demande de révision
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum