Re: Dépot de plainte contre Ombeline de Beaurivage

[Jean-Louis de Toqueville]

Pour info, Olympe et Volog sont la même personne, quand un des deux apparait, l'autre disparaît !!    PROPOS DIFFAMATOIRES ,

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crapulax comme les autres doivent respecter les règles du forum, ou s'exposer à des sanctions qu'ils devront accpter.

Arrête de jouer à l'important le vo, tu n'es que dalle !!! Il ne t'appartient plus (et heureusement) de faire des remarques, encore moins de formuler des objections punitives, tu n'as aucun pouvoir, aucune prérogative, aucune utilité.

Ferme-là, c'est tout ce qu'on attend de toi, outre que tu dégages. Ce forum, que tu as pourri, souhaite que tu dégages, tu n'es plus rien !!!

Cass'toi, pov' mec, t'es insupportable ici, nuisible, et indésirable.....rejoins vite Cadillac, sinon, on te signalera aux autorités du coin !!!!

[Jean-Louis de Toqueville]

Hé, le veau, je suis tout à fait de l'avis de crapulax...sur la question urinaire....hi, hi, hi....

[Vladimir de Volog]

J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame Ombeline de Beaurivage, pour fausse accusation de triple compte.
J'attire notamment l'attention sur la multitude des propos outrageants et injurieux dont elle accompagne cette fausse accusation :

https://politique.forum-actif.net/t42595p25-insultes-inacceptables#679303

https://politique.forum-actif.net/t42618p75-depot-de-plainte-contre-cuisses-de-grenouille#679292

https://politique.forum-actif.net/t42704-debat-sur-l-affaire-anaelle-de-saint-bris#679229

https://politique.forum-actif.net/t42618p75-depot-de-plainte-contre-cuisses-de-grenouille#679103

https://politique.forum-actif.net/t42690-banniere#679081

https://politique.forum-actif.net/t42690-banniere#679063

https://politique.forum-actif.net/t42693-je-dis-la-verite-ils-veulent-me-bailloner#678924

https://politique.forum-actif.net/t42687p50-assemblee-generale-du-forum-tout-le-monde-est-convoque#678740

https://politique.forum-actif.net/t42683p25-bannissement-d-une-semaine-de-jacques-cartier#678718

https://politique.forum-actif.net/t42675p75-votre-attention-s-il-vous-plait#678512

https://politique.forum-actif.net/t42675p50-votre-attention-s-il-vous-plait#678372

J'avoue que je ne comprends pas très bien votre procédé Monsieur le président du Tribunal.

PHELPS MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL



C'est en total désaccord avec les régles existantes qui n'ont pas changé  :

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

 Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

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