Retrait de quatre points du casier judiciaire de Jacques Cartier
Page 1 sur 1
Retrait de quatre points du casier judiciaire de Jacques Cartier
Retrait de quatre points du casier judiciaire
Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
retirons à Jacques Cartier :
- quatre points
sur son casier judiciaire, pour bonne conduite.
Cher Jacques Cartier,
depuis un mois, vous avez su faire amende honorable,
en vous abstenant de tout propos outrancier,
nuisible à la sérénité du Forum France.
Afin de vous récompenser,
et de vous inciter à demeurer dans le droit chemin,
Nous, Prince Ferdinand de Talmont,
sommes heureux de vous retirer
quatre points sur votre casier judiciaire.
Continuez ainsi !
depuis un mois, vous avez su faire amende honorable,
en vous abstenant de tout propos outrancier,
nuisible à la sérénité du Forum France.
Afin de vous récompenser,
et de vous inciter à demeurer dans le droit chemin,
Nous, Prince Ferdinand de Talmont,
sommes heureux de vous retirer
quatre points sur votre casier judiciaire.
Continuez ainsi !
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
_________________
Ferdinand de Talmont- Vénérable
- Messages : 14251
Date d'inscription : 06/02/2010
Sujets similaires
» Retrait d'un point du casier judiciaire de Jacques Cartier
» Retrait d'un point du casier judiciaire de Jacques Cartier
» Retrait de deux points du casier judiciaire de Manu.Cron.1er
» Inscription au casier judiciaire : quatorze points points pour patatisanspatata
» inscription de deux points sur son casier judiciaire sur le casier de Jl de Toqueville pour insultes
» Retrait d'un point du casier judiciaire de Jacques Cartier
» Retrait de deux points du casier judiciaire de Manu.Cron.1er
» Inscription au casier judiciaire : quatorze points points pour patatisanspatata
» inscription de deux points sur son casier judiciaire sur le casier de Jl de Toqueville pour insultes
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum